Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CRCM 3 février 2020
Procès Verbal - CRCM 22 fevrier
Procès Verbal - CRCM 17 février 2020
Procès Verbal - CRCM 24 octobre 2016
Procès Verbal - CRCM 27 juin 2016
Procès Verbal - CRCM 12 décembre 2016
Procès Verbal - CRCM 18 février 2013
Procès Verbal - CRCM 2 novembre 2016
Procès Verbal - CRCM 14 mars 2016
Procès Verbal - CRCM 17 février 2014
Procès Verbal - CRCM 8 février 2016
Document publié le Lundi 8 février 2016 par la commune d'Amancy.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM 8 février 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
-----------
Département de la HAUTE-SAVOIE
ARRONDISSEMENT DE BONNEVILLE
------------
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL D’AMANCY DU 8 FEVRIER 2016
Etaient présents : MM ROSNOBLET Patrick, DOLDO Dominique, DELAVENAY Chantal, VILLIERS Gérard, ROCH Claire, DEVOS René, GILLIER Claudette, ANTHONIOZ-BLANC Marcel, TISSOT Joëlle, WALL Hélène, LEVET Pascale, BRAND Eric, UDRY Patrick, PAILLOUX Marie-Hélène, POUTEIL-NOBLE Béatrice, COHADE Mercedes, VIANDAZ Christophe, POURRAZ Fabrice.
Secrétaire de séance : Madame DELAVENAY Chantal
* * *
Le Conseil municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Patrick ROSNOBLET, Maire, a pris connaissance :
- des Déclarations d’Intention d’Aliéner sur lesquelles Monsieur le Maire s’est prononcé depuis la dernière séance du Conseil
Le Conseil municipal a ensuite approuvé le compte-rendu de la séance précédente, puis :
1°) Donné un avis favorable concernant le projet de territoire adopté par la Communauté de Communes du Pays Rochois.
2°) Approuvé la prise de compétence « Gestion des accueils de loisirs périscolaires des écoles pré-élémentaires du Pays Rochois » par la Communauté de Communes du Pays Rochois.
3°) Donné un avis favorable au schéma de mutualisation adopté par la Communauté de Communes du Pays Rochois.
4°) Proposé deux commissaires titulaires et deux commissaires suppléants à Monsieur le Directeur départemental des finances publiques pour la composition de la Commission intercommunale des impôts directs de la Communauté de Communes du Pays Rochois.
5°) Autorisé RTE à remplacer le pylône n°11 soutenant la ligne électrique 63000 volts Cornier-Vougy implanté sur la parcelle communale B n° 2593 et approuvé la convention à passer à cet effet.
6°) Approuvé la convention portant soutien à la lecture publique à passer avec l’Assemblée des Pays de Savoie (Savoie Biblio) et autorisé Monsieur le Maire à la signer. L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 23h00.
Fait à AMANCY le 11 février 2016
Le Maire,
Patrick ROSNOBLET