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Compte-Rendu - cr cm 2022 03 21
Document publié le Jeudi 3 juillet 2014 par la commune de Saint-Lary-Soulan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2022 03 21)
Thèmes du document : Tourisme, Logement, Culture et patrimoine,
MAIRIE
DE
SAINT-LARY-SOULAN
HAUTES-PYRENEES
65170
SAINT-LARY-SOULAN
COMPTE
RENDU
Tél.
: 05.62.40.87.87
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
MARS
2022
MB/DV
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le vingt-et-un
mars
à dix-sept
heure
trente,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SAINT-LARY-SOULAN,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
à la Mairie
de
SOULAN,
sous
la présidence
de
Monsieur
André
MIR,
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
: André
MIR
- Philippe
AIZIER
— Jacques
SALAT
— René
DARAN
-
Christophe
BOURREC
— Marie-Françoise
VIDALON
- Alain
DEDIEU
- Hélène
GUIOUNET
-
Jacques
ROCA
— Sophie
REY
— Daniel
GASPA
— Jean-Henri
MIR
- Nicolas
HERQUE
-
PROCURATIONS
: Aline
NARS
à André
MIR
Marie-Pierre
FORGUE-SUPERBIE
à René
DARAN
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Sophie
REY
Le
conseil
municipal
le Maire
entendu
après
en
avoir
délibéré
:
©
Approuve
le compte
rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
25
février
2022.
Approuvé,
©
Adopte
Le compte
administratif
de
l'exercice
2021.
Adoptée
à l'unanimité.
©
Adopte
le compte
de
gestion
du
receveur
municipal
pour
l'exercice
2022.
Adoptée
à l'unanimité,
©
Décide
de
l'affectation
des
résultats
de
l'exercice
2021
du
budget
principal
et des
budgets
annexes
:
&
Budget
primitif 2022
— Budget
principal
&
Budget
primitif 2022
— Budget
annexe
eau
potable
&
Budget
primitif 2022 — Locations
soumises
à la TVA
%
Budget
primitif 2022 — Exploitation
forêts
$
Budget
primitif 2022
— Lotissement
Chante
Coucou
&
Budget
primitif 2022
— Régie
de
transports
publics
$
Budget
primitif 2022
— Location
établissement
thermal
V
Budget
primitif 2022
- Budget
annexe
CCAS
$
Budget
primitif 2022
— Régie
sportive
et culturelle
Adoptées
à l'unanimité.
©
Décide
de
l'ouverture
de
crédits
d'investissements
sur
l'exercice
2022.
Adoptée
à l'unanimité,
©
Autorise
les demandes
de
subventions
concernant
:
%&
La
sonorisation
du
centre-ville
(DETR)
&
La
mise
en
sécurité
de
la rue
Mirabelle
(DETR)
&
Le
confortement
de
la chapelle
Sainte
Marie
(Parc
National
des
Pyrénées
DETR/DSIL/FNADT)
%
La
création
du
nouveau
cabinet
médical
du
Pla
d'Adet
(FIR/DETR/DSIL/FNADT/
Pôle
touristique
vallée
de
Saint-Lary
- Néouvielle)
$&
La
transformation
de
l'ancienne
patinoire
en
salle
polyvalente
(FNADT/Plan
Avenir
Montagnes)
&
La
réhabilitation
du
cinéma
le Lary
(DETR/DSIL/FNADT)
&
La
gestion
et
la conservation
des
collections
de
la Maison
du
Patrimoine
(DETR)
Adoptées
à l'unanimité. -2-
©
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
avec
VVEF
Villages
l'avenant
n°1
au
bail
des
27 juin
et
3 juillet 2014.
Adoptée
à l'unanimité.
©
Décide
de
lancer
un
Appel
à Projets
pour
la réhabilitation
du
site
de
Caneilles.
Adoptée
à l'unanimité.
©
Sollicite
la labellisation
"Village
en
Poésie"
auprès
du
centre
National
du
Livre.
Adoptée
à l'unanimité.
©
Adopte
la modification
du
règlement
intérieur
de
la Médiathèque
Communale.
Adoptée
à l'unaniniité.
©
Autorise
monsieur
le Maire
à signer
la convention
avec
le
SIVU
Aure
Néouvielle
pour
l'installation
d'un
relais
de
téléphonie
mobile
sur
le site
du
Pic
de
Cabanou.
Adoptée
à l'unanimité,
©
Autorise
la prise
en
charge
de
frais
concernant
Monsieur
le Maire
pour
un
déplacement
à Font-
Romeu.
Adoptée
à l'unanimité.
©
Décide
le versement
d'une
aide
exceptionnelle
d'urgence
à caractère
humanitaire
en
faveur
de
l'Ukraine
d'un
montant
de
2000€.
Adoptée
à l'unanimité.
©
Adopte
la modification
des
tarifs
du
cinéma
le Lary.
Adoptée
à l'unanimité.
©
Autorise
la mise
à disposition
de
deux
agents
de
la Commune
auprès
de
l'Office
de
Tourisme.
Adoptée
à l'unanimité.
©
Autorise
: %
Le
recrutement
d'un
agent
sur
un
emploi
non
permanent
pour
mener
à bien
un
projet
(Chef
de
projet
Petites
Villes
de
Demain)
&
La
mise
à disposition
du
Chef
de
projet
Petites
Villes
de
Demain
auprès
de
la Commune
d'Arreau
Adoptées
à l'unanimité,
©
Décide
dans
le cadre
du
programme
FACE
Extension
2022
:
&
La
pose
d'un
poste
de
transformation
630
Kva
&
L'extension
du
réseau
basse
tension
pour
alimenter
le
lotissement
Chante
Coucou.
Adoptées
à l'unanimité.
$
Décide
de
procéder
à l'éradication
de
23
lampes
à vapeur
de
mercure.
Adoptée
à l'unaniniité.
©
Prend
connaissance
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
par
délégation
du
Conseil
Municipal
au
titre
de
l'article
L2122-22
du
CGCT
à savoir
:
Décision
2022-02
: Dissolution
de
la Régie
de
recettes
du
cinéma
Décision
2022-03
: Dissolution
des
Régies
de
recettes
piscine
patinoire
Décision
2022-04
: Dissolution
de
la Régie
de
recettes
salle
des
sports
Décision
2022-05
: Dissolution
de
la Régie
de
recettes
tennis
Décision
2022-06
: Marché
de
déneigement
saison
d'hiver
2021/2022
(JLC
Transports
CARRERE)
© © © © © -3-
Décision
2022-07
: Modification
du
marché
ACCHINI
(travaux
VRD
pour
l'aménagent
de
ancien
camping
municipal)
avenant
1
Décision
2022-08
:
Modification
du
marché
ACCHINI
(travaux
VRD
pour
l'aménagement
de
l'ancien
camping
municipal)
avenant
2
Décision
2022-09
:
Signature
du
bail
dérogatoire
avec
madame
Christel
DUPRAT
(salon
de
coiffure/ancienne
bibliothèque)
Décision
2022-10
: Assistance
à Maîtrise
d'Ouvrage
pour
la sortie
du
contrat
de
DSP
du
centre
thermal
(Société
ELCIMAT)
Décision
2022-11
: Assistance
à Maîtrise
d'Ouvrage
pour
la sortie
du
contrat
de
DSP
du
centre
thermal
(Société
FIDAL)
Décision
2022-12
: Assistance
à Maîtrise
d'Ouvrage
pour
la sortie
du
contrat
de
DSP
du
centre
thermal
(Société
Partenaires
Finances
Locales)
Décision
2022-13
: Modification
du
marché
de
production
provisoire
d'énergie
pour
le
centre
thermal
(société
ALIBERT)
Décision
2022-14
: Convention
pour
l'utilisation
du
bâtiment
Tourette
les
12
et
13
mars
2022
pour
la course
Xtrem
Free
Ride.
©
Prend
connaissance
des
informations
suivantes
communiquées
par
Monsieur
le Maire
et concernant
:
0000000000
La
demande
pour
l'accueil
du
Tour
de
France
L'organisation
du
relais
des
saisons
(vendredi
10 juin
2022)
La
vente
du
bâtiment
de
la CCAS
La
vente
de
la Maison
VERDIER
dans
le cadre
de
l'OAP
de
la rue
des
Fougères
Le
dossier
du
Restaurant
des
3 Guides
Le
local
commercial
loué
à la société
HMS
La
création
du
SIVU
Base
de
loisirs
située
à Agos
L'hébergement
des
camions
aménagés
Les
informations
concernant
l'école
(carte
scolaire)
L'avancement
du
projet
de
construction
de
maisons
(lotissement
Chante
Coucou).
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à vingt
heures
trente
minutes.
Le
Conseil
Municipal,
Le
Maire,
À — André
MIR