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Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Mouans-Sartoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 CM 13 04 2023 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Fiscalité, Sport, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 13 AVRIL 2023 À 18H30
ORDRE DU JOUR
- COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE
- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 MARS 2023
Secteur d'activité
Finances
Finances
Finances
Sports/Vie Associative
Sports/Vie Associative
SportsWVie Associative
Sports/Vie Associative
Sports/Vie Associative
Finances
Finances
Environnement
Affaires Générales
Intitulé du dossier
1.00 AUTORISATION DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT
POUR L'OPERATION « COEUR DE VILLE » - ANNEE 2023 -
MODIFICATIONS
2.00 BUDGET PRIMITIF - COMMUNE - ANNÉE 2023
3. e 0 FISCALITE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION ANNEE
2023
4. e 0 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTIONS
INFÉRIEURES A 23 000 € AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE
2023
5.00 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTION ANNUELLE DE
FONCTIONNEMENT « SCMS FOOTBALL »
6. e 0 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTION ANNUELLE DE
FONCTIONNEMENT « HANDBALL MOUGINS MOUANS-
SARTOUX »
7.00 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTION ANNUELLE DE
FONCTIONNEMENT « CENTRE D'EXPRESSION CULTURELLE
ET ARTISTIQUE »
8.00 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTION ANNUELLE DE
FONCTIONNEMENT « ESPACE DE L'ART CONCRET»
9.00 BUDGET PRIMITIF - POMPES FUNÈBRES - ANNÉE 2023
10.00 BUDGET PRIMITIF - TRANSPORTS - ANNÉE 2023
11.00 APPLICATION DU REGIME FORESTIER EN FORET
COMMUNALE
12.00 PROJET COEUR DE VILLE- MODIFICATION DE L'ÉTAT DE
DESCRIPTION DE DIVISION EN VOLUMES (EDDV) ET
CESSION DE VOLUMES A TITRE DE RÉGULARISATION
FONCIÈRE
Rapporteur
Monsieur le Maire
Monsieur MARTELLO
Monsieur MARTELLO
Monsieur VALLETTE
Monsieur MARTELLO
Monsieur MARTELLO
Monsieur MARTELLO
Monsieur MARTELLO
Monsieur MARTELLO
Monsieur MARTELLO
Monsieur RAIBAUDI
Monsieur le Maire