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Arrêté - ARRETE TEMPORAIRE 3 RUE du Bois Saint Etienne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE TEMPORAIRE 3 RUE du Bois Saint Etienne)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Bu
ce Le Breuil
2025-06
TEMP
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
OBJET
:___
RÉGLEMENTATION
_
TEMPORAIRE
___
DE___
LA
CIRCULATION
— 3
RUE
DU
BOIS
SAINT
ETIENNE
L'An
deux
mil
vingt-cinq,
le vingt-sept
juin
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Le
Breuil,
Vu
l’article
L131-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
l’article
511-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
la
demande
de
Monsieur
PEUTIN
et
Madame
MAZUIR,
domiciliés
3
rue
du
Bois
Saint-Etienne
—
71670
LE
BREUIL,
de
stationner
un
camion
nacelle
appartenant
à
l'Entreprise
CANO
ÉLAGAGE
afin
de
réaliser
des
travaux
d’abattage
d'arbres.
Considérant
qu'il
nous
appartient
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
dans
l'intérêt
de
la
sécurité
et
de
la
commodité
du
passage
sur
les
voies
publiques
quelles
qu’elles
soient,
ARRÊTONS
ARTICLE
1°":
Le 11 juillet
2025,
toute
la
journée,
une
autorisation
de
stationner
un
camion
nacelle
de
l'Entreprise
CANO
ÉLAGAGE
devant
le 3
rue
du
Bois
Saint
Etienne
—
71670
LE
BREUIL
est
accordée
à
Monsieur
PEUTIN
et
Madame
MAZUIR,
afin
de
réaliser
des
travaux
d’abattage
d'arbres.
ARTICLE
2
: La
signalisation
réglementaire,
ainsi
que
tous
les
aménagements
nécessaires
pour
la sécurité
des
personnes
et
des
véhicules
circulant
sur
la
voie,
seront
mis
en
place
par
L’Entreprise
CANO
ÉLAGAGE. ARTICLE
3
: Monsieur
Le
Directeur
général
des
Services,
Monsieur
le
responsable
du
Service
Technique
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
Commissariat
de
Police
du
Creusot,
à
la
Communauté
Urbaine
Creusot
Montceau.
Fait
à
Le
Breuil,
le
27
juin
2025
Chantal
CORDELIER
Maire