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Procès Verbal - 2t3yb8awuavx1oq
Procès Verbal - fa877qoenb6chqs
Document publié le Mercredi 4 janvier 2017 par la commune de Verrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - fa877qoenb6chqs)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Humanitaire,
Mairie
de
VERRIERES Procès
verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
4 janvier 2017
es]
L'an
deux
mil
dix
sept,
le
quatre
janvier,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VERRIERES,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Christophe
VIAUD.
Etaient
présents
:
MM
VIAUD
- FROMENTEAU
- GIRAULT
- BUJAULT
- CARPENTIER
- LEDEVIN
- MOISY
MMES
VERGNAUD
- DECHATRE
- BLANCHARD
- BLET
+BOURDRON
- THIMONIER
Etaient
absents
excusés
:
Etaient
absents:
MME
GONNIN
et
M.
PASQUIER
A
été
nommé
secrétaire
:
M.
GIRAULT
Nombre
des membres
:
- en
exercice
: 15
- présents :
13
Date
de
convocation :
28/12/2016
Le
procès
verbal
de
la séance
du
7 décembre
2016
est
adopté
Prochaine
réunion
: le mercredi
1er février
2017
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
l'autorisation
d'ajouter
quelques
points
à l'ordre
de
jour
:
- Sorégies
:convention
sport
- Sorégies
:convention
de
mécénat
Le
Conseil
accepte
d'ajouter
ces
deux
points
à
l'ordre
du
jour.
Subvention
pour
les
projets
d'école
Catherine
VERGNAUD
rend
compte
de
la
réunion
qui
a
eu
lieu
avec
la
directrice
de
l'école
au
sujet
du
financement
des
projets
de
l'école.
Elle
expose
les
projets
:
- Une
journée
au
CPA
de
Lathus
et 3 séances
de
cinéma
pour
les
PS/MS
et GS/CP
- Une
classe
de
mer
de
3 jours
pour
les CE1/CE2
+ ULIS
- Une journée
au zoo
de Doué
la Fontaine
pour
les CE2/CM1
et les CM1/CM2.
- 6 séances
de
yoga
pour
tous.
Sans
le
yoga,
le
besoin
de
financement
est
d'environ
6200
€.
L'APE
se
dit
prête
à donner
5200
€.
Catherine
VERGNAUD
précise
qu'il
s'agit
seulement
d'un
estimatif.
Aucun
devis
n'a
été
présenté.
Certains
élus
estiment
que
ce
n'est
pas
à la
Commune
de
financer
les
projets
de
l'école.
Ils
préfèreraient
donner
plus
à l'APE
et
ne
plus
donner
à
l'école.
D'autres
pensent
que
le
fait
de
donner
plus
à
l'APE
n'empêchera
pas
l'école
de
faire
une
demande
de
subvention
à la
Mairie.
D'autres
répondent
qu'il
est
préférable
de
donner
directement
à
l'école
afin
d'avoir
un
regard
sur
les
projets.
Tous
s'accordent
sur
le
fait
que
dorénavant,
les
projets
devront
être
présentés
pour
la
Toussaint.
DELIBERATION
N°20170104SB01
Monsieur
le
Maire,
suite
à
la
présentation
des
projets
de
l'école
pour
l'année
2016-2017
et
compte
tenu
du
besoin
de
financement,
propose
au
Conseil
Municipal
d'accorder
une
subvention
de
1000
€ à l'école.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
à L'UNANIMITE
Page
1
sur
3 Mairie
de
VERRIERES
«Décide
d'accorder
une
subvention
de
1000
€ à
l'école
pour
le
financement
des
projets
de
l'année
2016-2017.
-Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
s'y
rapportant.
Présentation
de
l'étude
pré-opérationnelle
centres-bourgs
Monsieur
le Maire
souhaite
faire un
point d'étape
sur
la revitalisation
des
centres-bourgs
et le contrat
de
ruralité.
Il expose
que
les
financements
pourront
se
superposer.
Des
conventions
seront
réalisées
avec
différents
partenaires
tels
que
l'ANAH,
la DDT
et l'Etat.
Ces
opérations
seront
mises
en
place
au
printemps
2017.
Peu
de
communes
sont
concernées
maïs
Verrières
en
fait partie.
Suite
à l'identification
du
périmètre,
les
aménagements
de
voirie
et le bâti des
communes
et des
privés
seront
éligibles
à 40
%
de
subvention.
Pour
le
moment,
la
Grand
Rue
ainsi
que
le bâtiment
et
le
parc
SAUSSEAU
ont
été
identifiés.
Une
voie
de
communication
piétonne
entre
le pôle médical
et la Grand
Rue
pourrait bénéficier
de 71
000 € d'aide.
A suivre. Sorégies
: convention
sport
DELIBERATION
N°20170104SB02
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
Sorégies
effectue,
par
le
biais
d'une
convention,
les
missions
de
dépannage
et d'entretien
des
installations
d'éclairage
des
espaces
sportifs
de
la commune.
Cette
convention,
qui
concerne
le stade
d'honneur
de
la
Garenne
est arrivée
à son
terme
le 31
décembre
2016.
Afin
de
continuer
a bénéficier
de
cet entretien,
il convient
de
renouveler
cette
convention.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la
convention
et
des
options
associées
et
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
se
prononcer.
|| précise
que,
suite
aux
remarques
effectuées
par
un
certain
nombre
de
communes,
une
subvention
de
50
%
du
montant
annuel
facturé
pourrait
être
attribué
(dans
la
limite
de
700
€
par
an
et
par
stade).
Le Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré :
à L'UNANIMITE - Décide
de
valider
la convention
relative
à
l'éclairage
extérieur
des
espaces
loisirs
et
sportifs
par
Sorégies
pour
la période
allant
du
1er janvier
2017
au
31
décembre
2020.
- Décide
de
retenir
l'option
C
pour
le stade
d'honneur.
- Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
s'y
rapportant.
Sorégies
: convention
de mécénat
DELIBERATION
N°20170104SB03
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
Sorégies
pose
et
dépose
les
illuminations
de
Noël.
En
tant
que
mécène
de
l'opération,
conformément
aux
dispositions
de
la
loi
du
1er
août
2003
n°2003-709
relative
au
mécénat,
Sorégies
apporte
son
soutien,
sans
aucune
contrepartie,
à la véritable
tradition
des
fêtes
de
fin d'année.
Cela
lui
permet
de
bénéficier
d'une
réduction
fiscale
sur
l'impôt
des
sociétés,
égale
à
60
%
du
montant
de
la
valeur
des
moyens
mobilisés
et
du
matériel
mis
à disposition
au
titre
de
ses
interventions.
Pour
valoriser
cette
opération
d'intérêt
général
à vocation
culturelle,
Sorégies
nous
a transmis
une
convention
de
mécénat.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
à L'UNANIMITE - Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
ainsi
que
tout
document
s'y
rapportant.
QUESTIONS
DIVERSES
Les
chiffres
de
l'INSEE
Pour
2017,
la population
de
Verrières
est de
1018
habitants.
ACTIV3
Page
2
sur
3 Mairie
de
VERRIERES
Pour
2017,
le
département
accorde
à la
Commune
de
Verrières
une
subvention
de
17
200
€ au
titre
du
volet
3.
La
demande
de
déblocage
est
à adresser
avant
le
28/02/2017.
Spectacle
de
juillet
Sylvie
DECHATRE
informe
le Conseil
avoir
contacté
la MJC
21
afin
de se renseigner
sur les possibilités
de
spectacles
arts
de
la rue.
À suivre. Voeux
de
Coume
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
des
voeux
de
Jean-Michel
BRUN
et
présente
le
bulletin
municipal
de
Coume.
Il rappelle
que
les Verriérois
sont
attendus
à Coume
du
25
au
28
mai
2017.
PLUI Une
réunion
aura
lieu
le 26 janvier
prochain
concernant
le PADD.
Bulletin Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
le
bulletin
municipal
2016.
Il tient
a
remercier
Emilie
BUJAULT
pour
le
travail
de
rédaction
et de
mise
en
page.
Catastrophe
naturelle
Monsieur
le
Maire
indique
que
le dossier
de
demande
de
reconnaissance
de
l'état
de
catastrophe
naturelle
concernant
la
sécheresse
2016
à
bien
été
réceptionné
par
la
préfecture
de
la
Vienne
(courrier
AR
du
23/12/2016).
Le
dossier
a
été
transmis
au
ministère
de
l'intérieur
afin
que
la
commission
statue
sur
l'état
de
catastrophe
naturelle.
À
suivre.
TOUR
DE
TABLE
Régis
CARPENTIER
indique
avoir
été
informé
de
dégradations
récurrentes
du
matériel
au
pôle
périscolaire
durant
l'utilisation
des
locaux
par
la
MJC
21
et
de
la
désinvolture
de
certains
animateurs
face
aux
dégâts.
Il fait
notamment
référence
à
une
table
irécupérable
suite
à un
dépôt
de
colle
et
au
sol
en
PVC
rayé.
Monsieur
le
Maire
indique
avoir
été
informé
de
certaines
de
ces
dégradations.
La
directrice
de
la
MJC
21
lui
a assuré
que
les
réparations
seraient
prises
en
charge
par
leur
assurance.
Des
devis
seront
demandés.
À
suivre.
Sylvie
DECHATRE
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
nouveau
site
internet
de
la
Commune
est
en
ligne.
Elle
remercie
Emilie
BUJAULT
pour
son
travail
car
c'est
elle
qui
a mis
en
ligne
la
majorité
des
articles.
Elle
indique
qu'elle
prendra
les
renseignements
nécessaires
afin
que
les
associations
qui
le
désirent
puissent
mettre
leurs
actualités
en
ligne
à
l'aide
de
codes
d'accès.
Elle
indique
également
aux
élus
de ne
pas
hésiter
à
faire
part de
leurs
remarques.
Christophe
VIAUD
tient
à
remercier
Michel
FROMENTEAU
pour
son
investissement
dans
la
2ème
phase
de
travaux
aux
ateliers
municipaux.
À VERRIERES,
le 25/01/2017
Le Maire,
Christophe
VIAUD
Page
3
sur
3