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Arrêté - 1718266101 N2024 56
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Arrêté - 1718266101 N2024 56)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
z
Envoyé
en
préfecture
le
13/06/2024
DÉPARTEMENT
Regu en préfecture le 13/06/2024
DES
Publié le
S'
LOF
BOUCHES
-DU-RHONE
EXT
ID :013-211300157-20240606-2024_56-AI
MAIRIE
DE
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
BOUC
BEL
AIR
Code
Postal
13320
N°2024-56
Le
Maire
de
la
Commune
de
BOUC
BEL
AIR
Vu
l'arrêté
de
Monsieur
le
Maire
en
date
du
9 mai
1984
créant
un
Comité
Communal
"Feux
de
Forêts"
à BOUC
BEL
AIR
et fixant
la composition
de
ses
membres,
Vu
la délibération
n°22.04.13
en
date
du
25
avril
2023
portant
création
de
la Réserve
Communale
de
Sécurité
Civile
de
Bouc
Bel
Air.
Vu
la
liste
des
membres
de
l’arrêté
n°2023-83
en
date
du
22
novembre
2023,
Vu
le
courriel
de
la
« Réserve
Communale
de
Sécurité
Civile
»
en
date
du
06
juin
2024,
nous
informant
de
l’adhésion
d’un
nouveau
membre,
Madame
Marie-Louise
ZORO.
OBJET
:
RESERVE
COMMUNALE
DE
SECURITE
CIVILE
ARRETE
Article
Premier
:
La
composition
du
Comité
Communal
« Feux
de
Forêts
»,
arrêtée
le
22
novembre
2023,
est
modifiée
comme
suit
:
Madame
Marie-Louise
ZORO
29,
rue
du
Capricorne
13320
BOUC
BEL
AIR
Il
n’est
rien
changé
aux
autres
dispositions
de
l’arrêté
municipal
du
22
novembre
2023. Article
deux
:
Le
présent
arrêté
sera
notifié
:
- Au
responsable
de
la « Réserve
Communale
de
Sécurité
Civile
» de
Bouc
Bel
Air,
- Ampliation
sera
adressée
à Monsieur
le
Sous-Préfet,
d’Aix-en-Provence.
Fait
à Bouc
Bel
Air
le, 06 juin
2024