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Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Saint-Porchaire.
Lien du pdf (unknown - dossier inscription 2024 2025)
Thèmes du document : Famille, Données personnelles, Jeunesse,
| SAINT-PORCHAIRE
COMMUNE de SAINT-PORCHAIRE
| 83 rue Nationale
| 17250 SAINT PORCHAIRE
Æ 05 46 95 60 21 - saint-porchaire2(@orange.fr
DOSSIER D'INSCRIPTION
- année scolaire 2024 / 2025 -
GARDERIE
CANTINE
Ce dossier comprend :
1 - La fiche signalétique et la fiche d'inscription à retourner en mairie
2 - Le règlement interne aux activités périscolaires à conserver
3 - L'accusé de réception du règlement périscolaire à retourner en mairie
4 - L'imprimé pour prélèvement automatique des factures
5 - Le code de bonne conduite à la cantine à conserver
6 - La fiche d'absence pour la garderie
7 - La fiche d'inscription mensuelle à la garderie
Dossier d'inscription à retourner avec l'accusé réception du règlement interne
En cas de non inscription aux activités périscolaires,
merci de retourner en Mairie
uniquement la fiche signalétique
Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé pour permettre la gestion des inscriptions des enfants aux activités périscolaires et de vous contacter en cas de nécessité. Elles sont conservées uniquement pendant la durée d'instruction du dossier, Conformément à la loi "informatique et liberté" et au Règlement Général à la protection des Données (RGPD), vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant.
1 Cantine _ Fluo cantine | Corail
Garderie Fluo garderie État des élèves
Copies garderie Assurance Prélèvement
Réservé à l'administration
| - FICHE SIGNALÉTIQUE
ENFANT(S)
NOM ET PRÉNOM CLASSE DATE DE NAISSANCE
1/
2
3/
PARENTS
PÈRE-MÈRE PÈRE-MÈRE
NOM |
PRÉNOMS
DATE ET LIEU DE NAISSANCE
ADRESSE
TEL DOMICILE
TEL PORTABLE
TEL LIEU DE TRAVAIL (si possible)
ADRESSE MAIL
(N° DE LAC.AF.
COMPAGNIE D'ASSURANCE | N° CONTRAT
joindre impérativement avec le dossier une copie du contrat d'assurance contracté dans le cadre des activités "extra-
Si nécessaire, préciser le nom de la personne ayant l'autorité parentale ou la responsabilité officielle de l'enfant
NOM PRÉNOM ADRESSE
TEL FIXE TEL PORTABLE
SITUATION FAMILIALE
En cas de séparation ou de divorce, précisez :
- Autorité parentale : [] conjointe O à la mère [ au père | - Résidence principale : [ garde alternée O] chez la mère O chez le père
- Si garde alternée (une semaine sur deux) :
- Semaine paire : D mère [ père
- Semaine impaire : 1 mère [] père
- Parents payant les factures :
[] à la mère [O] au père [l les deux PERSONNES AUTORISÉES A VENIR CHERCHER LE ou LES ENFANT(S)
NOM
PRÉNOM
ADRESSE
SI URGENCE, PERSONNES A PRÉVENIR
1ère personne 2ème personne
NOM
PRÉNOMS
ADRESSE
TÉLÉPHONE
En cas d'absence de la personne responsable, j'autorise le personnel de l'accueil garderie - périscolaire ou de la cantine à prendre contact avec les urgences SANTÉ
L'enfant présente-t-il : Dress onente Lesquelles
1/ Nom et Prénom de l'enfant
des allergies oui [] non [
des problèmes particuliers oui [1 non []
est-il à jour de ses vaccins oui L] non L]
2] Nom et Prénom de l'enfant
des allergies oui [ non []
des problèmes particuliers oui [] non []
est-il à jour de ses vaccins oui non []
3/ Nom et Prénom de l'enfant
des allergies oui [] non [1
des problèmes particuliers oui [] non []
est-il à jour de ses vaccins oui [] non [1
AUCUN MÉDICAMENT NE SERA DONNÉ PAR LE PERSONNEL
DATE ET SIGNATURES DES RESPONSABLES AYANT L'AUTORITÉ PARENTALE IL-INSCRIPTION AUX ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES
AI GARDERIE ©]
1ER ENFANT : (nom et prénom / classe) ire Cochez les cases correspondantes
MATIN
JOURS me se
8h50 8h50
LUNDI
MARDI
JEUDI
VENDREDI
2EME ENFANT : (nom et prénom / classe)
Cochez les cases correspondantes
MATIN
JOURS m30 no
8h50 8h50
LUNDI
MARDI
JEUDI
VENDREDI
3EME ENFANT : (nom et prénom / classe) nn Cochez les cases correspondantes
MATIN
JOURS mms nv
8h50 8h50
LUNDI
MARDI
JEUDI
VENDREDI
8h30
8h50
8h30
8h50
8h30
8h50
16h30
17h00
16h30
17h00
16h30
17h00
SOIR
17h00 17h30
à à
17h30 18h00
SOIR
17h00 17h30
à à
17h30 18h00
SOIR
17h00 17h30
à à
17h30 18h00
18h00
18h30
18h00
18h30
18h00
18h30 B/ CANTINE SCOLAIRE C]
AUCUNE INSCRIPTION OCCASIONNELLE N'EST ACCEPTÉE
Les enfants doivent être inscrits de manière régulière, 4 fois, 3 fois ou 2 fois / semaine.
Cochez les cases correspondantes oo
4 fois 3 fois/semaine 2 fois/semaine
Nom et Prénom cehaine lundi mardi jeudi vendredi lundi mardi jeudi vendredi
1/ |
2/
3/
En cas de non-respect des engagements précités et sans justificatif d'absence, les repas seront facturés en tenant compte de l'inscription initiale.
CI DROIT A L'IMAGE
J'autorise les prises de vues de mon (mes) enfant(s) et leur usage dans le oui DO cadre de la communication sur les activités périscolaires dans les supports de non [] communication municipaux III - RÈGLEMENT DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES
(à conserver)
PRÉAMBULE
Les services municipaux périscolaires pour la garderie et la cantine sont mis à la disposition des élèves des écoles élémentaire et maternelle de Saint-Porchaire.
La cantine et la garderie sont des services payants.
Les services périscolaires sont facultatifs. En deçà d'un certain nombre d'enfants présents de manière régulière aux différentes activités, la Municipalité se réserve le droit de ne pas les maintenir pour d'évidentes raisons budgétaires
L'inscription des enfants aux activités périscolaires implique l'acceptation, par les parents et les enfants, du présent règlement.
L'organisation de la semaine est définie comme suit :
Ecole maternelle
Emploi du temps Lundi Mardi Jeudi Vendredi
7h30 - 8h50
8h50 - 9h00
9h00 - 12h00
12h00 - 13h20
13h20 - 13h30
13h30 - 16h30
16h30 - 18h30
Ecole élémentaire
Emploi du temps Lundi Mardi Jeudi Vendredi
7h30 - 8h50
8h50 - 9h00
9h00 - 12h00
12h00 - 13h20
13h20 - 13h30
13h30 - 16h30
16h30 - 18h30 RÈGLES GÉNÉRALES
Les services de cantine et de garderie sont des services organisés par l'administration communale. A ce titre, le personnel est placé sous l'autorité directe du Maire.
1/ COMPORTEMENT DES ENFANTS
1 - aucune incivilité quelle qu'en soit la nature ne sera tolérée : grossièretés, insultes, comportement agressif, … 2 - aucun jeu ou jouet personnel ne devra être apporté par les enfants
3 - les téléphones portables sont interdits
4 - une tenue vestimentaire correcte est exigée
5 - les chewing-gums sont interdits
Le respect envers le personnel communal, les intervenants extérieurs, les autres enfants et le matériel mis à disposition est la condition indispensable pour le maintien de ou des enfant(s) à la cantine et/ou à la garderie (voir article 4).
2/ RESPONSABILITÉ
Tout incident, anomalie, doléance, etc. devra être signalé à la Mairie ; les problèmes de fonctionnement constatés lors des activités périscolaires seront réglés au cas par cas.
3/ ASSURANCES
Une copie du contrat d'assurance contracté dans le cadre des activités "extra-scolaires" doit être déposée avec le dossier d'inscription.
4/ SANTÉ
Le personnel communal n'est pas autorisé à administrer des médicaments aux enfants dans le cadre des activités périscolaires (garderie, cantine).
LA GARDERIE
1/ MISSION DE LA GARDERIE
La garderie périscolaire est un service de l'administration communale. A ce titre, le personnel est placé sous l'autorité directe du Maire.
La mission de la garderie est l'accueil des enfants avant et après la classe dans les meilleures conditions possibles en respectant le rythme de chaque enfant.
21 L'ACCUEIL DES ENFANTS
Les enfants sont accueillis de 7h30 à 8h50 et de 16h30 à 18h30 le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi Le respect des horaires est impératif.
Le goûter sera OBLIGATOIREMENT fourni par les parents et remis à l'animatrice dans une boîte ou un sachet sur lequel sera noté le nom de l'enfant.
3/ PARTICIPATION FINANCIÈRE
A- Accueil permanent
La participation financière sera calculée sur la base de 1,85 € l'heure (tarif au 1er janvier 2018 fixé par le Conseil Municipal), en fonction des horaires retenus par les parents ; toute demi-heure commencée est due.
L'engagement se fait par mois entier avec possibilité de moduler les horaires, chaque semaine (fiche mensuelle ci- jointe).Ceci implique que les parents s'engagent à utiliser le service de la garderie, d'une manière régulière, tel qu'indiqué sur la fiche d'inscription. 1- Paiement
A la fin de chaque mois, une facture est transmise aux familles par la Direction Départementale des Finances Publiques - DDFIP (Trésor Public), comptable de la commune.
Tout retard de paiement entraînera une seule et unique relance. Sans règlement des sommes dues, l'enfant ne sera plus accepté à la garderie.
Les factures sont à régler auprès de la Direction Départementale des Finances Publiques -DDFIP (Trésor Public) : - en espèces
- par chèque
- par carte bancaire
- par chèque emploi service universel (CESU)
- par prélèvement automatique (fiche d'autorisation de prélèvement ci-jointe)
La facturation des heures de garderie est faite par semaine complète ; toute semaine incomplète est reportée le mois suivant. Ainsi, la facturation pour l'année scolaire 2024/2025 sera calculée comme suit :
- garderie de septembre .. semaines 36 - 37 - 38 - 39
- garderie d'octobre semaines 40 - 41 - 42
- garderie de novembre … semaines 45 - 46 - 47 - 48
- garderie de décembre … semaines 49 - 50 -51
- garderie de janvier ……. semaines 2 -3-4-5
- garderie de février semaines 6 - 7 - 8
- garderie de mars... semaines 11-12 - 13
-garderie d'avril... semaines 14-15-16
- garderie de mai semaines 19 - 20 - 21 - 22
- garderie de juin / juillet . semaines 23 - 24 - 25 - 26 - 27
En cas de fréquentation inférieure à 4h00 par période par enfant, il sera facturé 4h00 par période par enfant.
2 - Déductions
Elles pourront intervenir :
- du fait de l'absence de l'enfant pour cause de maladie ou pour raisons graves sur présentation d'un justificatif. Les titulaires de l'autorité parentale devront prévenir les responsables de la garderie, le jour même, pendant les heures d'ouverture. La réduction n'interviendra que sur présentation d'un certificat médical. Aucune absence ne sera déduite si elle n'est pas justifiée avant la fin de la semaine concernée par l'absence.
- du fait de la commune pour raisons de cas de force majeure.
La commune se réserve le droit de ne pas ouvrir la garderie. Dans ce cas, la réduction sera totale et calculée en fonction des jours de fermeture.
Aucune réduction n'est accordée en cas de famille nombreuse.
Aucune indemnité ne sera versée aux familles par la Commune.
B - Accueil non permanent ou occasionnel
On entend par accueil non permanent ou occasionnel, la garde d'enfant non prévisible en début de mois.
Le tarif est fixé à 2,18 € / heure (tarif au 1er janvier 2018 fixé par le Conseil Municipal).
Des carnets de 10 tickets sont en vente en Mairie du lundi au samedi de 9h00 à 12h00 (paiement en espèces, par chèque, par CESU). Les tickets ne sont pas vendus à l'unité.
L'enfant devra remettre à l'animatrice le ou les tickets correspondant à la plage horaire retenue. 1 ticket = 1 heure. Toute heure commencée est due.
Les parents ou les titulaires de l'autorité parentale devront informer le matin, l'agent responsable, de la présence du ou des enfants le soir après la classe. Aucun enfant ne sera accepté sans ticket de présence. En l'absence de ticket et en deçà d'une fréquentation de 4 heures par mois, la facturation sera faite sur la base de 4h00/période/enfant, sans possibilité de réduction.
4] ANIMATION
Les animations et jeux mis en place sont laissés à l'appréciation du personnel assurant la garderie.
5/ ÉTUDE
L'accueil en garderie ne comporte pas d'études dirigées.
6/ FERMETURE DE LA GARDERIE, CHAQUE SOIR
Lors de la garderie du soir, seuls les parents ou les personnes autorisées par les parents sont habilités à se présenter à la garderie pour venir chercher le ou leurs enfants.
Si un enfant doit de façon habituelle ou occasionnellement quitter seul la garderie, les parents doivent fournir une autorisation écrite.
Tout changement devra être signalé par l'autorité parentale.
LA CANTINE
1/ MISSION DE LA CANTINE
La cantine est un service de l'administration communale. À ce titre, le personnel est placé sous l'autorité directe du Maire.
La mission de la cantine est d'offrir aux enfants des repas de qualité et équilibrés. À cet effet, la Commune a choisi de maintenir une restauration dite traditionnelle, les repas étant confectionnés sur place par une cuisinière professionnelle en restauration collective. Un laboratoire de contrôle indépendant est chargé d'un suivi bactériologique régulier.
2! L'ACCUEIL DES ENFANTS
Les enfants prennent leur repas de 12h00 à 13h00 et sont en récréation jusqu'à 13h30. Aucun enfant non inscrit de manière régulière ne sera admis à la cantine.
3/ PARTICIPATION FINANCIÈRE
- Paiement
Le prix du repas est fixé à 3,00 € (tarif au 1er janvier 2018 fixé par le Conseil Municipal).
A la fin de chaque mois, une facture est transmise aux familles par la Direction Départementale des Finances Publiques - DDFIP (Trésor Public), comptable de la commune.
A défaut de règlement dans le mois qui suit, une procédure sera engagée par le Trésor Public pour saisie sur les allocations familiales et/ou les salaires.
Les factures sont à régler auprès de la Direction Départementale des Finances Publiques -DDFIP (Trésor Public) : - en Espèces
- par chèque
- par carte bancaire
- par prélèvement automatique (fiche d'autorisation de prélèvement ci-jointe)
2 - Absence
Pour les élèves de l'école maternelle, c'est le Directeur qui se chargera de prévenir la cantine de l'absence de l'enfant.
10 Pour les élèves de l'école élémentaire, les absences devront être signalées par les parents à la cantine au 05.46.95.63.88, avant 9h00. Tout appel reçu à la cantine après 9h00, entraînera de fait la facturation du repas.
En cas d'absence signalée, la régularisation interviendra sur la facture soit du mois en cours, soit du mois suivant.
4] COMPORTEMENT A LA CANTINE ET DANS LA COUR
Les enfants doivent :
respecter le personnel et les autres enfants.
dire "bonjour “ s'il te plait" "merci" "au revoir"
respecter les locaux de l'école et de la cantine
ne pas répondre quand une remarque est faite sur le comportement
ne pas faire de gestes vulgaires
ne pas dire d'insultes
ne pas bousculer les autres enfants et le personnel
ne pas se bagarrer
ne pas s'asseoir dans les lavabos
10. se mettre en rang calmement pour allerà la cantine
11. passer aux toilettes et se laver les mains avant d'aller manger
12. respecter le repas qui a été préparé
13. ne pas cracher dans le pichet d'eau
14. ne pas jouer avec la nourriture
HONBHPES
ND
=
En cas de non-respect des règles énoncées au paragraphe 4, les mesures suivantes seront appliquées :
1/ cas où un élève insulte le personnel ou se signale pour des indisciplines répétées, à la réception d'un courrier :
- la première fois : exclusion de l'élève du service de la cantine pendant une semaine - fa seconde fois : exclusion définitive du service de la cantine, sans possibilité de réinscription les années suivantes.
2/ cas où un élève frappe un membre du personnel : exclusion du service de la cantine immédiatement et à titre définitif.
1
Jean-Claude GRENON
Maire
11 ACCUSE DE RÉCEPTION DU RÈGLEMENT DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES
ANNÉE SCOLAIRE 2024 / 2025
à retourner en mairie avec le dossier d'inscription avant le 20 AOÛT 2024
Je (nous), soussigné(s) M nr ennemi nana nnnmennennses
parents, père, mère, tuteur de(s) l'enfant(s) dont les nom et prénom figurent ci-dessous
reconnais(sons) avoir pris connaissance du règlement périscolaire (garderie, cantine) et en accepter les conditions.
LE nnnnnnrnnrnrnnnrnnnrnnnnnennnses Signature(s)
12 TANLIAANON
V1
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ANNOG
1Q
3a09 | SAINT-PORCHAIRE
GARDERIE PÉRISCOLAIRE DE SAINT-PORCHAIRE
FICHE D'INSCRIPTION MENSUELLE
Année scolaire 2024 / 2025
MOIS : mr rnnrrnrsnenenenannnassssessnneseseesnnnnnenneneneremnemneeenemennenrersnsenseneenenese
Nom de l'enfant :...... PrÉNOM : nnnnnnnnnnrnnrssrsnerssnnsrirnnenennnnre
CIASSE nn nsrsrenennrerrnraneanneneeseuee
SEMAINE MATIN SOIR du AU
7h30 8h00 8h30 16h30 17h00 17h30 18h00 Jours Dates à à à à à à à
8h00 8h30 8h50 17h00 17h30 18h00 18h30 lundi
mardi
jeudi
vendredi
SEMAINE MATIN SOIR du... AU uns. 7h30 8h00 8h30 16h30 17h00 17h30 18h00 Jours Dates à à à à à à à 8h00 8h30 8h50 17h00 17h30 18h00 18h30
lundi
mardi
jeudi
vendredi |
SEMAINE MATIN SOIR du ............ AU
7h30 8h00 8h30 16h30 17h00 17h30 18h00 Jours Dates à à à à à à à
8h00 8h30 8h50 17h00 17h30 18h00 18h30 lundi
mardi
jeudi
vendredi
SEMAINE MATIN SOIR du ............ AU use 7h30 8h00 8h30 16h30 | 17h00 17h30 18h00 Jours Dates à à à à à à à 8h00 8h30 8h50 17h00 17h30 18h00 18h30
lundi
mardi
jeudi
vendredi
Date... Signature MAIRIE DE SAINT-PORCHAIRE
83 Rue Nationale - 17250 SAINT-PORCHAIRE
tel : 05 46 95 60 21
GARDERIE PERISCOLAIRE
Tél : 05 46 91 92 11
FICHE D'ABSENCE
NOM DE L'ENFANT
PRÉNOM
CLASSE FRÉQUENTÉE
Ne fréquentera pas la garderie
LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI
MATIN * * * * * SOIR * + * + +
* indiquez les dates
Date Signature du ou des parent(s)
K<
_ MAIRIE DE SAINT-PORCHAIRE De
83 Rue Nationale - 17250 SAINT-PORCHAIRE
oo tel 05 46 95 60 21
GARDERIE PERISCOLAIRE
Tél : 05 46 91 92 11
FICHE D'ABSENCE
NOM DE L'ENFANT
PRÉNOM
CLASSE FRÉQUENTÉE
Ne fréquentera pas la garderie
LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI
MATIN : : * : * SOIR + * * k +
* indiquez les dates
Date Signature du ou des parent(s) SAINT-PORCHAIRE
MAIRIE de SAINT-PORCHAIRE Code Postal 17250
FORMULAIRE D'AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT BANCAIRE
OU DE CHANGEMENT DE COORDONNÉES BANCAIRES
A RETOURNER EN MAIRIE ACCOMPAGNE D'UN RIB
Afin que votre demande soit prise en compte, il est impératif de : 1- compléter l'intégralité des deux volets de ce formulaire et de les signer. 2- joindre en même temps un relevé d'identité bancaire (RIB IBAN). 3- adresser l'intégralité de ce document en Mairie
Pour les familles qui ont déjà opté pour ce service, inutile de renouveler votre demande (sauf modification des coordonnées bancaires)
NOM DE(S) ENFANT(S)..nnn nn nr rnnennnnnnannenrennneresennenrennnnennenennnnennenn annee nennenrennennne
AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT : Exemplaire réservé au créancier
J'autorise l'établissement teneur de compte à effectuer sur ce dernier, si la situation le permet, les prélèvements ordonnés par la MAIRIE DE SAINT-PORCHAIRE - 83 RUE NATIONALE 17250 SAINT- PORCHAIRE. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l'exécution par simple demande à l'établissement teneur de mon compte. Je réglerai le différend directement avec la MAIRIE DE SAINT-PORCHAIRE -83 RUE NATIONALE 17250 SAINT-PORCHAIRE.
N°ICS : FR17ZZZ858CB2
Titulaire du compte Établissement du teneur de compte à débiter
Nom/ Prénom : Banque :........................... adresse : ui adresse :
GOÏE POSHAI ue COUE POSTE Lee Ville1... scene ville: ue
Désignation du compte à débiter :
BIC : Date et signature
AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT : Exemplaire réservé à la banque
J'autorise l'établissement teneur de compte à effectuer sur ce dernier, si la situation le permet, les prélèvements ordonnés par la MAIRIE DE SAINT-PORCHAIRE - 83 RUE NATIONALE 17250 SAINT- PORCHAIRE. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l'exécution par simple demande à l'établissement teneur de mon compte. Je réglerai le différend directement avec la MAIRIE DE SAINT-PORCHAIRE - 83 RUE NATIONALE 17250 SAINT-PORCHAIRE.
N°ICS : FR17227858CB2
Titulaire du compte Établissement du teneur de compte à débiter
Nom/ Prénom : Banque :...................... un adresse : adresse :
GOAE POSE rune GOAE POSTE eee Ville: ice Vie : ii iiitreeeeerrereenereane
Désignation du compte à débiter :
BIC : iii Date et signature