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Document publié le Mardi 18 février 2025 par la commune de Saint-Aubin-du-Cormier.
Lien du pdf (Convocation - 2025 02 24 Convocation)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Institutions publiques,
Monsieur Jérôme BÉGASSE
Maire de Saint-Aubin-du-Cormier,
aux membres du conseil municipal
de Saint-Aubin-du-Cormier
Saint-Aubin-du-Cormier, le 18 février 2025
Réf. : 2025/02/18
Affaire suivie par M. Laurent GAUDICHEAU
C O N V O C A T I O N
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le conseil municipal se réunira à la salle des Halles, le lundi 24 février 2025 à 20h30, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 janvier 2025
Finances
1. Approbation des comptes financiers uniques des budgets : « Commune », « ZAC de la Bellangerie », « Parc de la Chaîne » et « Espace Bel Air »
2. Bilan 2024 des opérations foncières
3. Rapport 2024 sur les indemnités des élus
4. Débat d’Orientation Budgétaire
Intercommunalité
5. Adhésion au marché de nettoyage de vitres
Ressources humaines
6. Contrat complémentaire santé des agents - Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d’Ille-et-Vilaine
7. Modification du tableau des effectifs
Divers
8. Renouvellement de la convention de contrôle des hydrants avec la SAUR 9. Renouvellement de la convention avec la FGDON
Urbanisme
10. Convention d’occupation précaire de terrains agricoles
11. Cession du lot A du Parc de la Chaîne
12. Cession du lot n° 18 de la ZAC de la Bellangerie
13. Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine
14. Dénomination d’une place
15. Aide communale au soutien de la production de logements sociaux
Le Maire : Jérôme BÉGASSE.