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Convocation - 2024 07 08 Convocation
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Saint-Aubin-du-Cormier.
Lien du pdf (Convocation - 2024 07 08 Convocation)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
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ED ratio Cormier
e
+ Mairie
B.P. 13 - 35140 Saint-Aubin-du-Cormier
Tél : 02 99 39 10 42 - Fax : 02 99 39 23 25 - Courriel : mairie@ville-staubinducormier.fr www.saint-aubin-du-cormier.bzh
Monsieur Jérôme BÉGASSE
Maire de Saint-Aubin-du-Cormier,
aux membres du conseil municipal
de Saint-Aubin-du-Cormier
Saint-Aubin-du-Cormier, le 2 juillet 2024
Réf. : 2024/07/08
Affaire suivie par M. Laurent GAUDICHEAU
C O N V O C A T I O N
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le conseil municipal se réunira à la salle des Halles, le lundi 8 juillet 2024 à 20h30, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 juin 2024.
Finances
1. Bilan financier de la ZAC de la Bellangerie
2. Décision modificative
3. Tarifs de restauration scolaire pour l’année 2024-2025
4. Subvention Néotoa
5. Mise en place d’une opération de cautionnement au profit de la SAS AC Services 6. Commissaire enquêtrice : demande de remboursement des frais à Liffré-Cormier Communauté 7. Location d’une partie de la parcelle cadastrée 0081 dite « Terrain aux Chevaux » 8. Modalités de mise à disposition de clés aux associations
9. Tarif de location des barnums
Ressources humaines
10. Autorisation de recrutement d’agents contractuels remplaçants sur emploi permanent 11. Autorisation de recrutement d’un agent contractuel pour besoin occasionnel
Intercommunalité
12. Convention de mise à disposition de policiers municipaux par la commune de Liffré 13. Convention de mise à disposition d’un véhicule à la commune de Liffré 14. Vente d’un gyrobroyeur à la commune de Mézières-sur-Couesnon
Urbanisme
15. Attribution d’une subvention - 20 rue de Bécherel
16. Vente du foncier place de l’Europe
17. Déclassement partiel du Chemin des Haras É
+ Mairie
B.P. 13 - 35140 Saint-Aubin-du-Cormier
Tél : 02 99 39 10 42 - Fax : 02 99 39 23 25 - Courriel : mairie@ville-staubinducormier.fr www.saint-aubin-du-cormier.bzh
Transition énergétique
18. Participation à une opération d’autoconsommation collective
Le Maire : Jérôme BÉGASSE.