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Procès Verbal - 1708166707 Proces verbal Telecharger la liste des deliberations du 08.02.2024
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Saint-Parize-le-Châtel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1708166707 Proces verbal Telecharger la liste des deliberations du 08.02.2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Environnement, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES ET APPROUVÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SÉANCE DU 08/02/2024
Conformément à l’Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au Décret n°2021-1331 du 7 octobre 2021 portant
réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, ainsi qu’à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
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03-2024 PROJET D’EXTENSION DE LA MAISON MEDICALE : AVENANT A LA CONVENTION DE MAITRISE D’OEUVRE
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06-2024 ZONE D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES ADOPTEE A L’UNANIMITE
07-2024 EXTENSION DE LA MAISON MEDICALE : AVENANT A LA
CONVENTION DE MAITRISE D’OEUVRE
ADOPTEE A L’UNANIMITE
08-2024 ADHESION NOUVEAU GROUPELMENT D’ACHAT D’ENERGIES ADOPTEE A L’UNANIMITE
La liste des délibérations examinées et approuvées par le Conseil Municipal le 08/02/2024, établie par Monsieur André GARCIA, Maire,
a été affichée en mairie le 16/02/2024 et publiée
sur le Site Internet de la commune de Saint-Parize-Le-Châtel le 17/02/2024