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Procès Verbal - 1702205163 Proces verbal Telecharger la liste des deliberations du 30.11.2023
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Saint-Parize-le-Châtel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1702205163 Proces verbal Telecharger la liste des deliberations du 30.11.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Logement,
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES ET APPROUVÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SÉANCE DU 30/11/2023
Conformément à l’Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au Décret n°2021-1331 du 7 octobre 2021 portant
réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités
territoriales, ainsi qu’à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
44-2023 PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE ADOPTEE A L’UNANIMITE
45-2023 DOTATION CANTONALE D’EQUIPEMENT 2023 ADOPTEE A L’UNANIMITE
46-2023 BUDGET PRIMITIF 2023 : DECISION MODIFICATIVE ADOPTEE A L’UNANIMITE
47-2023 REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER
COMMUNAL SUITE A PERMISSION DE VOIRIE 45-8 Group
ADOPTEE A L’UNANIMITE
48-2023 TARIFS LOCATION SALLE POLYVALENTE ADOPTE A L’UNANIMITE
49-2023 EXTENSION DE LA MAISON MEDICALE ADOPTEE A L’UNANIMITE
50-2023 INSTALLATION D’UNE CITERNE ADOPTEE A L’UNANIMITE
51-2023 ADHESION NOUVEAU GROUPELMENT D’ACHAT D’ENERGIES ADOPTEE A L’UNANIMITE
52-2023 SICC – ADHESION DE LA COMMUNE DE CHEVENON ADOPTEE A L’UNANIMITE
La liste des délibérations examinées et approuvées par le Conseil Municipal le 30/11/2023, établie par Monsieur André GARCIA, Maire, a été affichée en mairie le 08/12/2023 et publiée
sur le Site Internet de la commune de Saint-Parize-Le-Châtel le 11/12/2023