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Conseil Municipal - DCM 19 11 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Peltre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM 19 11 2025)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Justice et droit,
PELTRE - COMMUNE
Liste des délibérations de la séance du
19 novembre 2025
Président de la séance : Walter KURTZMANN
Secrétaire de la séance : Dominique KNECHT
Présents : Monsieur Walter KURTZMANN, Monsieur Jean-Claude BASTIEN, Madame Martine GILLARD, Madame Dominique KNECHT, Monsieur Christophe LAURENT, Madame Monique LEYDER, Monsieur Frédéric BERTRAND, Monsieur Anthony CARBONNIER, Madame Nadine GARCIA, Madame Audrey HUMBERT CURIN, Madame Cathy MOMPERT, Monsieur Jean-Marc RACHULA, Madame Sophie SGRO, Monsieur Thierry WILHELM Représentés :
Absents et excusés : Monsieur Mickaël STAAT, Monsieur Vincent TILLEMENT
Délibérations du conseil :
Convention ARE (Allocation de Retour à l'Emploi) avec le Centre de Gestion de la Moselle (N° DE_2025_042) : Résultat du vote : adoptée
Demande de participation aux frais de scolarité - École Notre Dame : École privée sous contrat (N° DE_2025_043) : Résultat du vote : adoptée
Modification budgétaire au BP (N° DE_2025_044) : Résultat du vote : adoptée
Attribution du lot n°1 : Gros oeuvre - Marché de travaux PRESBYTERE (N° DE_2025_045) : Résultat du vote : adoptée
Convention d'enfouissement des réseaux ORANGE - rue de Gargan (N° DE_2025_046) : Résultat du vote : adoptée
Procédure de déport - délivrance d'autorisation (N° DE_2025_047) : Résultat du vote : adoptée
Walter KURTZMANN
Président de séance
Dominique KNECHT
Secrétaire de séance