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Conseil Municipal - 01 dossier com conseil municipal du 22 11 2024 copie
Document publié le Vendredi 22 novembre 2024 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 01 dossier com conseil municipal du 22 11 2024 copie)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Énergies, Banque,
DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE
VILLE DE SAINT-NAZAIRE
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 22 NOVEMBRE 2024
10 HEURES 00
______
ORDRE DU JOUR
- Appel nominal
- Désignation d'un Secrétaire de Séance
- Approbation du procès-verbal de la séance
du Conseil Municipal du 27 septembre 2024
- Le compte rendu des décisions prises dans le cadre des
délégations au Maire est joint au dossier de convocation
AFFAIRES RESERVEES A M. LE MAIRE
1 - Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Modalités de dépôt des listes - Approbation.
2 - Commission d'Appel d'Offres - Composition - Communication des listes - Election de dix membres (cinq titulaires et cinq suppléants).
3 - La CARENE - Rapport d'activité 2023 - Communication.
4 - Développement Durable - Présentation du rapport annuel 2024 - Communication.
AFFAIRES RESERVEES A Mme GIRARD-RAFFIN
5 - Subventions et contributions à diverses associations - Examen des demandes.
6 - Subventions et contributions à diverses associations - Le Théâtre Scène Nationale - Examen de la demande.
7 - Salles associatives et évènementielles – Evolution de la tarification en vigueur – Approbation.
AFFAIRES RESERVEES A Mme MAHÉ
8 - Egalité Femmes/Hommes – Rapport annuel 2024 - Communication.
9 - Commission Communale pour l'Accessibilité (CCA) – Rapport annuel 2023 – Communication. 10 - Concession de service public pour l'extension et l'exploitation du Crématorium de la Ville de Saint-Nazaire - Avenant n°2 - Approbation et autorisation de signature.
11 - Recensement de la population – Campagne 2025 – Recrutement du coordonnateur communal et rémunération des agents recenseurs.
AFFAIRES RESERVEES A M. PERRIN
12 - Finances - Exercice 2024 - Décision modificative n°2 - Budget principal et budget annexe - Diverses dispositions à caractère financier.
13 - Finances - Modification durées d'amortissement Budget annexe Production et vente d'énergie - Approbation.
14 - Tarifs – Evolution des tarifs municipaux au 1er janvier 2025 – Approbation.
15 - Travaux publics - Indemnisation des commerçants - Prise en charge des frais de comptabilité pour la constitution des dossiers d'indemnisation - Approbation.
16 - Accord-cadre relatif la mise en œuvre d’un contrat de maintenance, d’assistance et de prestations associées du logiciel ASTRE - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE – Approbation et autorisation de signature.
17 - Garantie d'emprunt pour l'opération "Acquisition des locaux de la Fab'Academy" par l'APEI Ouest 44 - Approbation.
18 - Réseau de communication mobile critique à très haut débit des services de sécurité et de secours – Convention d’adhésion à l'ACMOSS– Approbation et autorisation de signature.
19 - Restructuration du Conservatoire à Rayonnement Départemental – Dotation d’équipement au titre de l’article L.5216-5 alinéa VI du Code général des collectivités territoriales – Convention de fonds de concours d’investissement entre la Ville de Saint- Nazaire et la CARENE – Avenant n°1 – Approbation et autorisation de signature.
AFFAIRE RESERVEE A Mme PAILLARD
20 - Base sous-marine -Travaux de pérennisation du toit et de sa passerelle d'accès - Approbation de l'opération - Lancement d'un marché public de conception - réalisation - Approbation et autorisation de signature.
AFFAIRES RESERVEES A M. SÉCHET
21 - Convention de partenariat 2023-2026 entre la Ville de Saint-Nazaire et Oppelia La Rose des Vents – Avenant n°1 – Approbation et autorisation de signature.
22 - Ouverture des commerces le dimanche - Dérogations accordées par le Maire pour l'année 2025 - Avis du Conseil municipal.
AFFAIRES RESERVEES A M. COTTA
23 - Rue Alphonse Daudet- Travaux d'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique - Convention de servitudes avec ENEDIS - Approbation et autorisation de signature. 24 - L’Etoile du Matin – Rue de la Côte de Jade – Mise à disposition et travaux d'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique - Conventions de servitudes et de mise à disposition avec ENEDIS - Approbation et autorisation de signature.
25 - Front de Mer 4 - Place Neptune - Travaux de mise en souterrain des réseaux aériens d'électricité - Convention de cession d'ouvrages électriques à conclure avec ENEDIS - Approbation et autorisation de signature.
26 - Chemin des Pierreries - Acquisition de parcelles - Approbation et autorisation de signature.
27 - Quartier Trébale - Allée des Orchidées - Acquisitions de parcelles auprès de l’OPH Silène - Approbation et autorisation de signature.
28 - Direction de l'Espace public - Nouveau règlement de voirie - Approbation.
29 - Prestations de contrôle et diagnostic d’ouvrages d’art – Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet et la CARENE – Autorisation de signature.
30 - Dénomination de nouvelles voies et mise à jour de la nomenclature des voies - Approbation.
AFFAIRE RESERVEE A Mme TRIGODET
31 - Plan d'actions « Saint-Nazaire Ville Amie des Aînés » - Rapport d’activité 2023-2024 - Communication.
AFFAIRES RESERVEES A M. RAY
32 - Bourse à la création artistique - Approbation.
33 - Réseau des lectures publiques des médiathèques de Saint-Nazaire - Actualisation des tarifs municipaux - Approbation.
AFFAIRE RESERVEE A Mme LIPREAU
34 - Relais Info Jeunes Pays de la Loire - Renouvellement de la convention avec Infos Jeunes de la Loire - DRAJES "Délégation Régionale Académique de la Jeunesse, à l'Enseignement et aux Sports " - Approbation et autorisation de signature.
AFFAIRES RESERVEES A Mme PRIOU
35 - Avenant n°1 - Convention Club Citoyen de Haut Niveau - Saisons 2024 - 2027 - Bureau Encouragement Spécial Triathlon (BEST) - Approbation et autorisation de signature.
36 - Avenant n°1 - Convention Club Citoyen de Haut Niveau - Saison 2024-2025 - Entente sportive des Clubs de l'Océan 44 (ESCO44) - Approbation et autorisation de signature.
AFFAIRES RESERVEES A M. PROVOST
37 - Rapport annuel SPL SONADEV TERRITOIRES PUBLICS - 2023.
38 - Rapport annuel SEM SONADEV - 2023. AFFAIRE RESERVEE A M. LE MAIRE
39 - Conseil municipal - Demande de huis clos - Approbation.
Saint-Nazaire, le 15 novembre 2024
Le Maire,
David SAMZUN