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Procès Verbal - 251202 PROCES VERBAL signe
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 250225
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 240514
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 241015
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 260303
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 251202 3
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Marennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 251202 3)
Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
MARENNES
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
2 DECEMBRE
2025 à 20 H 30
ORDRE
DU
JOUR
1
MISE
A
JOUR
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
2
SIGNATURE
DES
CONVENTIONS
DE
PARTICIPATION
A
LA
PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
: MUTUELLE
ET
PREVOYANCE
3
SIGNATURE
D’'UNE
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
D'UN
ASSISTANT
DE
PREVENTION
AVEC
LE
DGG
69
4
AVENANT
N°1
AU
MARCHE
D'ENTRETIEN
DES
ESPACES
VERTS
5
CONTRAT
DE
MAINTENANCE
DES
INSTALLATIONS
DE
CHAUFFAGE
ET
DES
VMC
DES
BATIMENTS
COMMUNAUX
6
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
POUR
L'EXPLOITATION
D’EQUIPEMENTS
DE
COMMUNICATION
ELECTRONIQUE
DANS
LE
CLOCHER
DE
L'EGLISE
7
REDEVANCE
DE
PERFORMANCE
DES
SYSTEMES
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
2026
8
CONVENTION
D'UTILISATION
DES
SALLES
COMMUNALES
AVEC
LES
ASSOCIATIONS DECLARATIONS
D’INTENTION
D’ALIENER
18
6928120250018
09/10/2025
C 1579
00ha12a67ca
NON
10/10/2025
D1567-D1570-D
!00ha02a89ca
- 00ha02a89ca
+
2812025001
17/10/2025
21/1
19
6928120250019
/10/20
1547
O0ha01a85ca
NON
21/10/2025
20
6928120250020
23/10/2025
B 422
00ha18a34ca
NON
28/10/2025
21
6928120250021
25/11/2025
C 1732-
C 1736
00ha01a93ca
00ha03a86ca
NON
26/11/2025
DECISIONS Numéro
Date
Objet
Signature
d'un
bail
Professionnel
avec
Madame
Félix
pour
la location
d'un
local
commercial
de
72NP,
sis
40
Rue
centrale
(710,40
€
TTC
+
25,20
€ TTC
de
08/10/2025|charges)
Signature
d'un
bail
Précaire
avec
Madame
DUCOGNON
pour
la location
d'un
local
commercial
de
44WP,
sis
104
rue
de
l'Eglise
Bat
B
(300€
+
12€
15/10/2025|de charges)
Signature
d'un
bail
précaire
avec
Cousu
de
fil Blanc
26.25
pour
la
location
d'un
local
de
stockage,
sis
104
rue
de
28/10/2025|l'église
(250
€
HT
+
8,33
€ charges
HT)
24,25 25.25 MOUVEMENTS
DE
CREDITS
SANS
OBJET
QUESTIONS
DIVERSES
A
MARENNES
LE
28/11/2025
COMMUNE
DE
MARENNES
- 69970
DEPARTEMENT
DU
RHONE
- CANTON
DE
SAINT
SYMPHORIEN
D’OZON