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Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Grenoble.
Lien du pdf (Déliberation - viewFile.php?idtf=774&name=Liste+des+délibérations+du+conseil+municipal+du+25+mars+2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2024
- PREMIERES DELIBERATIONS -
Monsieur Eric PIOLLE 1-(35427) R E N D U A C T E
Compte rendu de Monsieur le Maire en application de la
délibération de délégation de pouvoirs du 3 juillet 2020.
Il est rendu acte des décisions prises par M. le Maire en application de ces délégations de pouvoir.
Madame Annabelle
BRETTON et Monsieur
Antoine BACK
2-(35305) D E M O C R A T I E L O C A L E
Présentation de la Commission d'évaluation des
dispositifs de démocratie locale et de son rapport 2023
Délibération : Adoptée
Pour : 37
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre Abstention(s) : 6 Grenoble Démocratie Ecologie et Solidarité + 4 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Avenir Ensemble en Confiance + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite ( Mme CHATELAIN-ROCHE)
Madame Chloé PANTEL et
Madame Isabelle PETERS
3-(34897) A C T I O N S O C I A L E
Contrat de Ville 2024-2030 et sa programmation
financière entre la ville de Grenoble et les associations.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 49
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (M. SOLDEVILLE)
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel ils/elles ont la qualité d'administrateur : Mme OLMOS (Au Local), M. BELTRAN LOPEZ (ADATE)
Madame Margot BELAIR et
Monsieur Nicolas BERON-
PEREZ
4-(35308) L O G E M E N T S O C I A L
Avis de la commune de Grenoble sur le projet de
Programme Local de l’Habitat de Grenoble-Alpes
Métropole 2025-2030.
Délibération : Adoptée
Pour : 49
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre Abstention(s) : 2 Nouveau Regard Monsieur Pierre-André
JUVEN
5-(35321) H Y G I E N E E T S A N T E P U B L I Q U E
Adoption du Plan Municipal de Santé 2024-2028
Délibération : Adoptée
Pour : 49
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre Abstention(s) : 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite ( Mme CHATELAIN-ROCHE)
Monsieur Jérôme
SOLDEVILLE
6-(35482) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S
Convention de partenariat avec la Commission
Internationale d'Histoire de la Révolution Française
pour la journée du matrimoine du 14 juin 2024.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
V O E U - Voeu pour la réouverture du bureau de poste Grenoble – Jean Perrot.
Proposé par le « groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre ».
Voeu : Rejeté
Pour : 10
Contre : 37 Grenoble en Commun
Abstention(s) : 6 Grenoble Démocratie Ecologie et Solidarité + 4 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés
V O E U N ° 8 7 - ( 3 5 7 7 6 ) - Vœu relatif à la crise humanitaire, sociale et économique à Gaza, adressé à M. Emmanuel MACRON, Président de la République.
Proposé par les Groupes « Nouvel Air, Socialistes et Apparentés » et « Grenoble Démocratie Écologie Solidarité ».
Voeu : Adopté à l'unanimité
Pour : 49
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Nouveau Regard
V O E U N ° 8 8 - 3 5 7 8 8 - Voeu pour réaffirmer la voie de la diplomatie et organiser au plus tôt une conférence pour la paix en Ukraine sous l’égide de l’ONU et adressé à Monsieur Emmanuel MACRON, Président de la République Française, et à Monsieur Antonio GUTERRES, Secrétaire Général de l’ONU.
Proposé par le groupe Avenir Ensemble en Confiance.
Voeu : Adopté
Pour : 49
Contre : 2 Nouveau Regard
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre - SOLIDARITES -
Madame Annabelle
BRETTON et Monsieur
Nicolas KADA
7-(34903) D E M O C R A T I E L O C A L E
Convention pour la gestion du fonds de participation
des habitant-es de Grenoble entre la Ville de Grenoble
et l'association Alpesolidaires pour l'année 2024.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Nicolas KADA et
Madame Kheira
CAPDEPON
8-(35117) A C T I O N S O C I A L E
Convention et bulletin d'adhésion à l'association
Vacances Ouvertes pour l'année 2024
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Nicolas KADA 9-(35064) A C T I O N S O C I A L E
Convention d'objectifs et de financement entre la Ville
de Grenoble et la Caisse d'Allocations Familiales relative
aux Contrats Locaux d'Accompagnement à la Scolarité
(CLAS) pour l'année 2024
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Nicolas KADA 10-(31126) A C T I O N S O C I A L E
Avenants financiers entre la Ville de Grenoble et les
associations AUESC Bajatiere et Le Barathym
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Chloé PANTEL 11-(35156) L O C A U X A S S O C I A T I F S Convention de mise à disposition gratuite de locaux
entre la Ville de Grenoble et l'association Osmose
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Chloé PANTEL 12-(34901) L O C A U X A S S O C I A T I F S Convention d'occupation du domaine public entre les
associations Madame Ruetabaga, Villeneuve Debout,
Les crieurs de la Villeneuve et la Ville de Grenoble
Délibération : Adoptée à l'unanimité Madame Isabelle PETERS 13-(35108) L O C A U X A S S O C I A T I F S Conventions de mise à disposition gratuites de locaux
entre la Ville de Grenoble et l'association Humanitaire
Musulmane et avec l'association le Diaconat Protestant
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Isabelle PETERS 14-(34899) L O C A U X A S S O C I A T I F S Convention de mise à disposition gratuite de locaux
pour les associations Lieu d'Etude et de Formation
Personnalisée (LEFOP)
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Thierry
CHASTAGNER
15-(34900) L O C A U X A S S O C I A T I F S
Convention de mise à disposition de locaux à titre
onéreux entre la Ville de Grenoble et l'association
Culturelle Mistral 2024-2027
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Alan
CONFESSON
16-(34898) L O C A U X A S S O C I A T I F S
Convention de mise à disposition gratuite de locaux
entre l'association La Parent'aise et la Ville de Grenoble
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 17-(34902) L O C A U X A S S O C I A T I F S Convention de mise à disposition gratuite de locaux
entre la Ville de Grenoble et l'association Union des
Habitants du Quartier Exposition-Bajatière (UHQEB)
2024-2027
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Laura PFISTER et
Monsieur Nicolas KADA
18-(35009) L U T T E C O N T R E L E S D I S C R I M I N A T I O N S
Convention cadre entre la Fondation du Camp des
Milles, la Ville de Grenoble et le CCAS de Grenoble 2024-
2025
Délibération : Adoptée à l'unanimité Madame Kheira
CAPDEPON
19-(35088) A C C E S A U X D R O I T S
Convention de financement au titre du dispositif
Conseiller Numérique France Service entre la Caisse des
Dépôts et Consignations et la Ville de Grenoble 2024-
2026
Délibération : Adoptée à l'unanimité
- EMANCIPATIONS -
Monsieur Eric PIOLLE 20-(35037) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Mise à disposition de locaux entre la ville de Grenoble et
des associations du secteur culturel.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 21-(35175) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de
subventions – Contribution volontaire en nature.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 22-(33951) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Soutien à la résidence d’artistes du domaine des arts
plastiques et visuels 2024.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 23-(35130) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Muséum de Grenoble - Avenant n°1 à la convention de
prêt de collections avec l'Institut océanographique –
Fondation Albert 1er, Prince de Monaco pour son Musée
Océanographique.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 24-(35328) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Musée de Grenoble - Convention avec Monsieur
Giuseppe Penone pour le dépôt d’une œuvre présentée
de façon temporaire dans les salles d’exposition du
Musée de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité Monsieur Eric PIOLLE 25-(35329) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Musée de Grenoble – Renouvellement de conventions
de partenariat en matière de communication avec la
Régie du téléphérique Grenoble Bastille, la société SNCF
Gares et Connexions et l’association Label ville.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel ils/elles ont la qualité d'administrateur : (Pour la Régie du Téléphérique Grenoble Bastille) : Mme BACHER, M. BELTRAN LOPEZ, Mme CHALAS, M. HABFAST, Mme MENNETRIER
Monsieur Eric PIOLLE 26-(35233) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) –
Convention d’action culturelle avec la SOFIA (société
française des intérêts des auteurs de l’écrit) dans le
cadre de l’attribution d’une subvention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Olivier
BERTRAND
27-(35201) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S
Palais des Sports Pierre Mendes France - Avenant n°1 à
la délibération n° 32869 du 25 septembre 2023 – Grille
tarifaire.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 51
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Eric PIOLLE 28-(35207) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Printemps du livre – Organisation du jeu-concours
« Parcours Printemps du livre ».
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 29-(35208) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Printemps du livre – Festival Printemps du livre de
Grenoble du 03 au 07 avril 2024 – Conventions de
partenariats avec RADIO FRANCE / France Bleu Isère,
l’Association LABELVILLE et Éléonore DELHOMME et
Marion JOSSERAND.
Délibération : Adoptée à l'unanimité Monsieur Alan
CONFESSON
30-(35210) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S
Printemps du livre – Conventions d’occupation du
domaine public place Valentin Haüy – Camions et vélos
de buvette et restauration ambulante.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 31-(35419) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Mise à disposition gracieuse de la salle Juliet Berto à
l'association Pour un sourire d'enfant (PSE).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Alan
CONFESSON
32-(35211) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S
Organisation du Marché de Noël 2024 – Conventions
d’occupation du domaine public – Critères de sélection
et tarifs associés.
Délibération : Adoptée
Pour : 49
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre Abstention(s) : 2 Nouveau Regard
Madame Céline
MENNETRIER
33-(34357) S P O R T
Conventions de mise à disposition de locaux entre la
ville de grenoble et les associations Les Monkey,
Grenoble Baseball Softball et Société des Touristes du
Dauphiné.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Céline
MENNETRIER
34-(35144) S P O R T
Avenant à la convention de mise à disposition de la
plage et de locaux de la Bifurk avec l'AD2S -
Prolongation et travaux.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Céline
MENNETRIER et Monsieur
Thierry CHASTAGNER
35-(35351) S P O R T
Avenant financier à la convention pluriannuelle
d'objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et
l'Association Mistral Football Club.
Délibération : Adoptée à l'unanimité Madame Céline
MENNETRIER
36-(35523) S P O R T
Avenants n°1 aux conventions d'occupation du domaine
public avec l'Association et la société sportive FC
Grenoble Rugby pour l'occupation du stade
Lesdiguières.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Céline
MENNETRIER
37-(35147) S P O R T
Conventions et avenants financiers aux conventions
avec les associations du secteur sportif.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Annabelle
BRETTON
38-(35113) L O C A U X A S S O C I A T I F S
Prolongation des conventions de mise à disposition de
bureaux au sein de la Maison des Associations.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Annabelle
BRETTON
39-(33671) D E M O C R A T I E L O C A L E
Evolution des dispositifs de prise en compte des
interpellations citoyennes.
Délibération : Adoptée
Pour : 51
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Madame Annabelle
BRETTON
40-(35297) E D U C A T I O N P O P U L A I R E E T
S O C I O C U L T U R E L
Attribution de subventions aux associations
socioculturelles, ressource enfances et jeunesse -
Avenants aux conventions locaux des associations
socioculturelles et jeunesse.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 56
L’élu cité ci-après n'a pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel il a la qualité d'administrateur : M. SOLDEVILLE (MPT St LAURENT)
Madame Christine
GARNIER
41-(35319) E D U C A T I O N
Convention cadre "notre école faisons la ensemble"
entre la direction départementale des services de
l'éducation nationale (DSDEN) de l'Isère et la ville de
Grenoble
Délibération : Adoptée à l'unanimité Madame Christine
GARNIER
42-(35320) E D U C A T I O N
Convention entre la ville de Grenoble et l'OCCE 38
(Office Central de la Coopération à l’École) en vue du
versement de subventions plus équitables aux
coopératives scolaires des écoles de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Christine
GARNIER
43-(35318) E D U C A T I O N
Attribution des récompenses décernées aux candidat-es
dans le cadre du Prix Belin 2024.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Christine
GARNIER
44-(35314) E D U C A T I O N
Convention entre la ville de Grenoble et l'Association
Poil de Carotte relative aux séjours de classe de mer au
domaine de Massacan pour l'année 2024.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Emmanuel
CARROZ
45-(35106) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T
E U R O P E E N N E
Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de
Grenoble et l’association « Aide Médicale et
Développement » pour l’année 2024.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Emmanuel
CARROZ
46-(35254) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T
E U R O P E E N N E
Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de
Grenoble et l'association 3aMIE.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Emmanuel
CARROZ
47-(34909) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T
E U R O P E E N N E
Mise à disposition de locaux entre la ville de Grenoble et
l'association 3aMIE.
Délibération : Adoptée à l'unanimité Monsieur Emmanuel
CARROZ
48-(34910) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T
E U R O P E E N N E
Renouvellement de la convention de mise à disposition
de locaux entre la ville de Grenoble et l'Association
Immigrés Italiens.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Emmanuel
CARROZ
49-(34955) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T
E U R O P E E N N E
Convention de mise à disposition de locaux entre la ville
de Grenoble et l'association Arménie Échange et
Promotion.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Emmanuel
CARROZ
50-(34774) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T
E U R O P E E N N E
Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de
Grenoble et l'association Culturelle et de Coopération
Franco-Maghrébine AMAL dans le cadre de la politique
internationale.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (Mme CAPDEPON) + 1 Grenoble Démocratie Ecologie et Solidarité (Mme ZENATI)
Monsieur Emmanuel
CARROZ
51-(35178) D E N O M I N A T I O N S
Dénomination de voies, espaces et équipements
publics.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Emmanuel
CARROZ
52-(35548) M E M O I R E
Convention de prêt avec Monsieur Christel ABEL d’un
album de négatifs originaux de la Libération de
Grenoble pour numérisation et exposition dans l’espace
public dans le cadre des 80 ans de la Libération de
Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Claus HABFAST 53-(35256) M O N T A G N E
Gestion et tarification des locations de l'Amphithéâtre
et de la salle Taillefer du centre-ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité - RESSOURCES -
Monsieur Pierre MERIAUX
et Madame Annabelle
BRETTON
54-(35149) T R A N S I T I O N N U M E R I Q U E
Création du Comité d'attribution du don de matériel
numérique aux associations
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 50
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (Mme EZZAROUALI)
Monsieur Pierre MERIAUX 55-(35126) T R A N S I T I O N N U M E R I Q U E Remboursement du Centre Communal d'action Sociale
à la Ville de Grenoble des frais liés au service système
d'information.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (Mme EZZAROUALI)
Monsieur Pierre MERIAUX 56-(35184) N O U V E L L E S T E C H N O L O G I E S Convention de mise à disposition de données localisées
numériques entre la Direction départementale des
territoires et la Commune de Grenoble
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 57-(35426) P E R S O N N E L M U N I C I P A L Remises gracieuses de dettes.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 58-(34847) P E R S O N N E L M U N I C I P A L Créations, transformations de postes, créations et
transformations de postes saisonniers - Précisions sur
certains emplois.
Délibération : Adoptée
Pour : 49
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre Abstention(s) : 2 Avenir Ensemble en Confiance
Monsieur Pierre MERIAUX 59-(35187) P E R S O N N E L M U N I C I P A L Convention d'objectifs et de moyens avec le Comité
Social du personnel de la Ville de Grenoble et du Centre
Communal d'Action Sociale. Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 60-(35303) P E R S O N N E L M U N I C I P A L Convention de mise à disposition gratuite de locaux au
Comité Social du personnel de la Ville de Grenoble et du
Centre Communal d'Action Sociale. Renouvellement.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 61-(35280) P E R S O N N E L M U N I C I P A L Mise à disposition de deux agents auprès du
groupement d'intérêt public ARC-Nucléart.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel ils/elles ont la qualité d'administrateur : Mme LHEUREUX, M. SOLDEVILLE
Monsieur Antoine BACK et
Monsieur Nicolas KADA
62-(35301) P E R S O N N E L M U N I C I P A L
Consolidation de la stratégie de recrutement et
d’accueil de doctorants au sein de la Ville et du CCAS
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 55
Abstention(s) : 2 Avenir Ensemble en Confiance
Madame Anne-Sophie
OLMOS
63-(35361) A D M I N I S T R A T I O N G E N E R A L E
Groupement de commandes pour l'achat de fournitures
et accessoires de bureau.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Laura PFISTER 64-(35352) A D M I N I S T R A T I O N G E N E R A L E Frais de mission des Elu-es au titre de mandat spécial
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 49
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Avenir Ensemble en Confiance
Monsieur Vincent FRISTOT 65-(35302) A D M I N I S T R A T I O N G E N E R A L E Modification du périmètre de la commission d’appel
d’offre permanente et création et désignation des
membres de la commission d’appel d’offres spécifique
dédiée à la procédure de concours de maîtrise d’œuvre
pour le centre technique municipal. Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 55
Abstention(s) : 2 Nouveau Regard
Monsieur Vincent FRISTOT 66-(35391) A D M I N I S T R A T I O N G E N E R A L E Demande de protection fonctionnelle de Madame
Salima DJIDEL-BRUNAT.
Délibération : Adoptée
Pour : 41
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Avenir Ensemble en Confiance + 2 Nouveau Regard
Abstention(s) : 3 Grenoble Démocratie Ecologie et Solidarité (M. CLOUAIRE, M. SABRI, Mme MASSON)
Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble Démocratie Ecologie et Solidarité (Mme ZENATI)
Monsieur Vincent FRISTOT 67-(35390) A D M I N I S T R A T I O N G E N E R A L E Demande de protection fonctionnelle de Madame
Kheira CAPDEPON.
Délibération : Adoptée
Pour : 40
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Avenir Ensemble en Confiance + 2 Nouveau Regard
Abstention(s) : 3 Grenoble Démocratie Ecologie et Solidarité (M. CLOUAIRE, M. SABRI, Mme MASSON)
Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble Démocratie Ecologie et Solidarité (Mme ZENATI)
Monsieur Vincent FRISTOT 68-(34616) A D M I N I S T R A T I O N G E N E R A L E Demande de protection fonctionnelle de Monsieur Éric
PIOLLE
Délibération : Adoptée
Pour : 45
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Avenir Ensemble en Confiance + 2 Nouveau Regard + 1 Grenoble Démocratie Ecologie et Solidarité (Mme ZENATI)
Monsieur Vincent FRISTOT 69-(35128) F I N A N C E S
Affectation de subventions sur crédits existants
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (Mme CAPDEPON) + 1 Grenoble Démocratie Ecologie et Solidarité (Mme ZENATI)
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel ils/elles ont la qualité d'administrateur : M. BELTRAN LOPEZ (ADATE), Mme OLMOS (Au Local), M. SOLDEVILLE (MPT St LAURENT) - RESILIENCES -
Madame Margot BELAIR 70-(35481) P A T R I M O I N E M U N I C I P A L Lancement de l’Appel à Projets "Gren’ de Projets" pour
le site de la chapelle de l’Adoration.
Délibération : Adoptée
Pour : 47
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre Abstention(s) : 2 Avenir Ensemble en Confiance + 2 Nouveau Regard
Madame Margot BELAIR et
Monsieur Olivier
BERTRAND
71-(35241) U R B A N I S M E A M E N A G E M E N T
EHPAD Saint-Bruno sis 47-49 place Saint-Bruno –
Prorogation du bail emphytéotique dans le cadre de la
transformation de l’EHPAD en résidence autonomie.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Margot BELAIR et
Monsieur Thierry
CHASTAGNER
72-(35327) U R B A N I S M E C E S S I O N S A C Q U I S I T I O N S
Cession d'un appartement en copropriété situé 20 rue
du Docteur Schweitzer.
Délibération : Adoptée
Pour : 55
Contre : 2 Nouveau Regard
Monsieur Gilles NAMUR 73-(35243) U R B A N I S M E C E S S I O N S A C Q U I S I T I O N S ZAC Presqu’île – « îlot DM » sis rues Villard-de-Lans et
Henry Duffourd : Désaffectation et déclassement du
tènement dénommé « îlot DM » en vue de sa cession à la
SEM Innovia, et constitution de servitudes nécessaires à
l’implantation du réseau Exhaure et l’infiltration des
eaux pluviales du programme immobilier sur la parcelle
AH98p
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 44
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel ils/elles ont la qualité d'administrateur : Mme BACHER, Mme BELAIR, M. BELTRAN LOPEZ, M. BERTRAND, M. BOUZEGHOUB, M. FRISTOT, M. JUVEN Monsieur Pierre MERIAUX 74-(35248) E N E R G I E
Convention avec la Compagnie de Chauffage
Intercommunale de l’Agglomération Grenobloise
(CCIAG) - Contribution financière à un raccordement au
réseau de chaleur.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel ils/elles ont la qualité d'administrateur : M. CHASTAGNER, M. CONFESSON, M. FRISTOT, Mme OLMOS, Mme PETERS, Mme PFISTER
Monsieur Pierre MERIAUX 75-(34883) P A T R I M O I N E M U N I C I P A L Projet de nouveau centre technique municipal -
Lancement d’un concours de maitrise d’œuvre
restreint.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 49
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Nouveau Regard
Monsieur Pierre MERIAUX 76-(35323) P A T R I M O I N E M U N I C I P A L Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de
locaux du bâtiment sis 5 rue de l'ancien Champs de
Mars au bénéfice de Grenoble-Alpes Métropole.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Nicolas KADA 77-(35307) H Y G I E N E E T S A N T E P U B L I Q U E Convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville de
Grenoble, le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
et la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé
(CPTS) de Grenoble
Délibération : Adoptée à l'unanimité
L’élu cité ci-après n'a pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel il a la qualité d'administrateur : M. JUVEN (CPTS)
Monsieur Eric PIOLLE 78-(35273) H Y G I E N E E T S A N T E P U B L I Q U E Gestion des animaux dans l'espace public - Stérilisation,
soin et suivi sanitaire des chats errants - Convention de
partenariat avec la Société Protectrice des Animaux
(SPA) et les Associations Cosa Animalia, Chats Libres de
Grenoble et de l'Isère et P'tits bouts d'chats 38
Délibération : Adoptée à l'unanimité Monsieur Gilles NAMUR 79-(33822) A M E N A G E M E N T E S P A C E S P U B L I C S Avenant à la convention de co-maîtrise d'ouvrage et de
fonds de concours du projet urbain Coeurs de ville -
Coeurs de métropole.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 51
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Gilles NAMUR 80-(35157) A M E N A G E M E N T E S P A C E S P U B L I C S Convention financière du projet de réaménagement et
d'insertion de pistes cyclables sur l'avenue Rhin-et-
Danube et la rue Anatole France.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 51
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Gilles NAMUR 81-(35332) E N V I R O N N E M E N T
Conventionnement entre l’association CYCLES & GO et
la Ville de Grenoble, visant à réduire les déchets sur
l’espace public en développant un partenariat
favorisant la collecte et le retraitement des vélos
usagés.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Gilles NAMUR 82-(35274) E N V I R O N N E M E N T
Convention annuelle d'objectifs 2024 entre la Ville de
Grenoble et la Ligue pour la Protection des Oiseaux
(LPO) Auvergne-Rhône-Alpes - Délégation Isère
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Gilles NAMUR 83-(35275) E N V I R O N N E M E N T
Convention annuelle d'objectifs 2024 entre la Ville de
Grenoble et France Nature Environnement (FNE) Isère
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Antoine BACK 84-(35309) A L I M E N T A T I O N
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec
l'association "Cultivons !"
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 51
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre - ASSEMBLEE -
Monsieur Eric PIOLLE 85-(35483) D E S I G N A T I O N S
Modification des membres dans les commissions
permanentes.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 86-(35484) A D M I N I S T R A T I O N G E N E R A L E Attribution de moyens auprès des groupes d'élu-es de la
ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité