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Déliberation - Deliberation 2023 07 06 16
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Saint-Étienne-du-Rouvray.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2023 07 06 16)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Institutions publiques,
Conseil municipal | Séance du 6 juillet 2023
Extrait du registre des délibérations
Délibération n°2023-07-06-16 | Personnel communal - Fixation des taux et
recrutement de vacataires du 1er juillet au 31 décembre 2023
Sur le rapport de Madame Ravache Anne-Emilie
Nombre de conseiller·es en exercice : 35
Nombre de conseiller·es présent·es à l'ouverture de la séance : 25
Date de convocation : 30 juin 2023
L’An deux mille vingt-trois, le 06 juillet, à 18h30, le Conseil municipal légalement
convoqué s'est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur
Joachim Moyse, Maire.
Etaient présent·es :
Monsieur Joachim Moyse, Madame Anne-Emilie Ravache, Monsieur Pascal Le Cousin, Monsieur Edouard Bénard, Madame Murielle Mour, Monsieur David Fontaine, Madame Nicole Auvray, Monsieur Gabriel Moba M'Builu, Monsieur Francis Schilliger, Monsieur Ahmed Akkari, Monsieur Dominique Grévrand, Monsieur Hubert Wulfranc, Madame Marie- Pierre Rodriguez, Madame Florence Boucard, Madame Laëtitia Le Bechec, Monsieur Mathieu Vilela, Monsieur Grégory Leconte, Madame Aube Grandfond-Cassius, Madame Juliette Biville, Madame Carolanne Langlois, Monsieur Jocelyn Chéron, Monsieur Johan Quéruel, Madame Alia Cheikh, Monsieur Serge Gouet, Madame Karine Pégon, Monsieur Fabien Leseigneur.
Etaient excusé·es avec pouvoir :
Madame Léa Pawelski donne pouvoir à Monsieur Gabriel Moba M'Builu, Monsieur Didier Quint donne pouvoir à Monsieur Pascal Le Cousin, Madame Catherine Olivier donne pouvoir à Madame Alia Cheikh, Madame Najia Atif donne pouvoir à Monsieur Francis Schilliger, Monsieur José Gonçalves donne pouvoir à Monsieur Jocelyn Chéron, Madame Lise Lambert donne pouvoir à Monsieur Johan Quéruel.
Etaient excusé·es :
Monsieur Brahim Charafi, Madame Sarah Tessier, Madame Noura Hamiche.
Secrétaire de séance :
Madame Karine Pégon
Conseil municipal 2023-07-06-16 | 1/3 Exposé des motifs :
Le statut de la fonction publique territoriale prévoit que les emplois permanents des
collectivités territoriales et des établissements publics locaux sont occupés par des
fonctionnaires territoriaux.
Ces emplois peuvent dans certaines circonstances être occupés par des agents
contractuels de droit public, lesquels sont régis par le décret n° 88-145 du 15 février
1945.
Ces mêmes agents peuvent par ailleurs occuper des emplois non permanents
correspondants à des besoins occasionnels ou saisonniers.
En dehors de ces cas de recrutement, les employeurs territoriaux peuvent recruter des
vacataires pour exécuter un acte déterminé ne justifiant pas la création d’un emploi.
Pour pouvoir recruter un vacataire, trois conditions suivantes doivent être réunies :
- recrutement pour exécuter un acte déterminé,
- recrutement discontinu dans le temps et répondant à un besoin ponctuel de
l’établissement public,
- rémunération attachée à l’acte.
Pour répondre aux besoins des services de la collectivité il est proposé d’autoriser le
recrutement de vacataires pour la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2023
conformément aux missions définies dans le tableau annexé à la présente délibération.
Compte-tenu de ces éléments d'informations, il est proposé d'adopter la
délibération suivante :
Le Conseil municipal,
Vu :
Le Code général des collectivités territoriales,
Le Code général de la fonction publique,
Les délibérations du 18 octobre 2018, 28 mars 2019, 2 juillet 2020, 1 juillet 2021,
9 décembre 2021, 24 mars 2022 fixant les taux de vacation de la collectivité,
Considérant que :
En cas de besoin du service public, il convient d’avoir recours ponctuellement à des
agents vacataires,
Il s’agit d’un travail spécifique et ponctuel à caractère discontinu, les vacataires seront
rémunérés après service fait sur la base de taux de vacation,
Décide :
De fixer les taux de vacations dans le tableau ci-joint,
D’autoriser Monsieur le maire à recruter des agents vacataires dans la limite des
besoins et crédits alloués par services pour la période du 1er juillet 2023 au
31 décembre 2023 dans le tableau ci-joint.
Conseil municipal 2023-07-06-16 | 2/3 Précise que :
La dépense est imputée au budget de la Ville prévu à cet effet.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'Unanimité la délibération,
par 32 votes pour.
Pour extrait conforme
Monsieur Joachim Moyse Madame Karine Pégon
Maire Secrétaire de séance
Accusé certifié exécutoire
Réception en préfecture : 07/07/2023
Identifiant de télétransmission : 76-217605757-20230706-lmc131326-DE-1-1
Affiché ou notifié le 11 juillet 2023
Conseil municipal 2023-07-06-16 | 3/3 Département Vacation Missions Durée de la vacation Taux de vacation brut Revalorisation
Budget alloué pour
les vacations
réalisées du
01/07/2023 au
31/12/2023
jury d'examen
Évalue et contrôle dans le cadre d’un examen les compétences acquises par les élèves au cours de leur parcours de pratique artistique (en référence aux Schémas Nationaux d’Orientations Pédagogiques du Ministère de la Culture et de la Communication). Apporte son expertise de pédagogue pour aider les élèves à se situer dans leur pratique et leur orientation.
1h
taux horaire des assistants
territoriaux d’enseignement artistique
principaux
de 1ère classe, 6ème échelon
accompagnateur piano
Accompagne les classes instrumentales, vocales et chorégraphiques du conservatoire lors des auditions, spectacles et examens. Mène en amont de ces temps artistiques des temps répétitions avec les élèves et l’équipe pédagogique.
1h
taux horaire des assistants
territoriaux d’enseignement artistique
principaux
de 2ème classe, 7ème échelon
collaborateur de spectacle
Apporte son expertise et ses compétences dans l’élaboration d’un spectacle. Divers profils de métiers peuvent être attendus dans ce cadre, comme : metteur en scène, compositeur, circassien, marionnettiste, artiste, technicien, couturière, habilleuse, etc. forfait 38,95€
chef d'orchestre
Dirige l’interprétation collective des musiciens rassemblés au sein d’un orchestre ou d’un ensemble. Communique corporellement une conception artistique, conduis des prestations en situation scénique et en situation d’enregistrement, assure des temps de répétitions et d’orchestration. forfait 40,37€
DBM Animateur PRE Triolet
Animateur proposant des activités ludiques et créatives autour d'un thème différent toutes les deux ou trois séances en fonction du nombre et de l'âge des enfants. Une sélection de livres, magazines ou CD est utilisée comme support d'atelier pour trouver des idées, des réponses, illustrer un thème. Les enfants sont incités à consulter ou emprunter ces documents et à compléter la sélection en faisant leurs propres recherches dans la bibliothèque. L'atelier se déroule dans la mezzanine de la bibliothèque Elsa-Triolet le samedi de 14 h à 17 h en période scolaire. Il s’adresse aux enfants autonomes, sachant lire et écrire et touche les enfants de la tranche d’âge 7-14 ans. Une demie journée de préparation à lieu le vendredi (3h) précèdent l’intervention. 6 heures par semaine pendant le temps scolaire. Pas d’atelier pendant les vacances
1h 12,35€ smic si déclenchement de l'indemnité différentielle 1 835,76 €
Distributeur de journaux et
autres
Distribution dans les boîtes aux lettres du journal municipal « le Stéphanais », du guide Unicité ou de tout autre support municipal à large diffusion. Distribution annuelle des enveloppes dans les services. Tâches de mise sous pli
1h 11,67€ smic si déclenchement de l'indemnité différentielle 25 374,45 €
Pigiste
Journalistes qui écrivent des articles pour la communication (interne ou externe), ce qui suppose des déplacements, des interviews, des travaux de recherche et naturellement la rédaction des articles
forfait 92,00€ X 7 239,50 €
Contrôleur d'accès Accueil des spectateurs du théâtre le Rive Gauche et vérification des billets d’entrée 1h 11,52€ smic si déclenchement de l'indemnité différentielle 1 258,80 €
Catering Service des repas avant et après la représentation pour les équipes accueillies 1h 11,67€ smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
Bar Gestion du bar du théâtre le Rive Gauche 1h 11,52€ smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
Technicien / Régisseur Réaliser l'installation technique son, lumière, décors tout au long de l'année pour les spectacles du théâtre le Rive Gauche. Prestations rémunérées via le GUSO. 1h 15,00€ smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
Surveillant de cantine 1h 11,52€ smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
Surveillant de cantine
(professeur des écoles de
classe normale)
1h 11,91€
Surveillant de cantine
(instituteur) 1h 10,85€
Médecin
Réaliser des expertises médicales dans le cadre :
- des missions d'imputabilité des accidents de service, imputabilité des lésions initiales, des arrêts et des soins problématique de l'état antérieur, suivi en cas de refus devant les commissions de réforme
- de la gestion de la problématique de l'inaptitude définitive et absolue et définie à la fonction de toutes les missions de conseils ou d'assistance particulière à la médecine statutaire - de toutes les missions de conseils auprès de la collectivité, confrontée à des difficultés de maintien dans l'emploi et de retour et de réintégration à l'emploi
temps de
consultation
et
temps de
rédaction du
rapport
d’expertise
valeur de six consultations
d’un médecin généraliste (6*25
euros)
Médecin Pour une expertise ou l’agent serait absent sans justification x valeur de deux consultations d’un médecin généraliste (25*2)
Médecin Participation à des réunions forfait valeur de deux consultations d’un médecin généraliste (25*2)
Formateur Prestations de type conférence ou exposé simple devant un public en général peu spécialisé du sujet traité, avec un temps de questions réponses 1h 39,23€ x
Formateur expert Prestations complexes ou les savoirs sont élaborés conjointement avec les apprenants, avec production de réflexions et d'outils et apport de conseils 1h 78,46€ x
Formateur expert confirmé Prestations avec un intervenant de renom , avec une discipline rare ou complexe 1h 92,02€ x
Animateur atelier solidarité
et développement social
L'animateur organise et pilote des activités d'animation et de prévention (places de la santé, semaine du sport et du bien être…) 1h 11,64€ smic si déclenchement de
l'indemnité différentielle 1 289,00 €
Orthophoniste
Consultation orthophoniques, organisation de dépistage, prévention et soutien aux élèves, organisation et mise en œuvre d’activité de recherches scientifiques en lien avec les problématiques d’acquisition du langage.
1/2 journée 187,00€ x 6 471,70 €
Animateur sport pour tous animateur intervenant dans le cadre du dispositif "sport pour tous" 1h 18,83€
Ticket sport animateur intervenant sur les centres de loisirs sur des activités sportives 1h 11,52€
Stagiaire bafa animateur stagiaire bafa intervenant sur les centres de loisirs sur des activités sportives 1h 11,52€
Surveillance piscine (BNSSA) Vacataire titulaire du BNSSA chargé d'assurer la surveillance et la sécurité des publics placés sous sa responsabilité 1h 11,52€
Intervenant 7h 274,59€ x
Intervenant expert 7h 549,19€ x
Intervenant expert confirmé 7h 1 098,38€ x
DASE mercredi Animateur des mercredis BAFA
L'animateur organise et pilote des activités d'animation et de loisirs, artistiques, sportives ou manuelles dans le cadre d'un projet éducatif, sous la responsabilité du directeur. Il est capable d'intervenir sur une forte diversité d'activités et de s'adapter à des publics très divers. Il encourage l'expression, la créativité et l'épanouissement des individus par l'initiation à des techniques variées. Il est chargé de l'organisation pratique et matérielle des activités (espaces, moyens...),
forfait 79,04€ X 35 855,93 €
DASE - crèche Pédiatre
Veille à des mesures préventives d’hygiène générales et des mesures à prendre en cas de maladie contagieuse ou d’épidémie
Définit les protocoles d’action dans les situations d’urgence
S’assure que les conditions d’accueil permettent le bon développement de l'enfant Assure les visites d’admission des enfants en crèche
30mn valeur de deux consultations d’un médecin généraliste (25*2) augmentations à venir du
montant de la consultation d’un
médecin généraliste
307,62 €
augmentations à venir du
montant de la consultation d’un
médecin généraliste
DCRC
smic si déclenchement de
l'indemnité différentielle
statut et valeur du point d'indice
smic si déclenchement de
l'indemnité différentielle
bulletin officiel
DIC
DRM
DRRH
Collectivité
La mairie de Saint Etienne du Rouvray mène régulièrement des actions spécifiques dans le cadre des politiques publiques, du projet de ville et des projets de service dont la tenue ne peut être réalisée sans recourir à des compétences très pointues dans des domaines très variés. Il est alors indispensable de faire appel à des intervenants.
Accueillir les enfants et les accompagner durant les différents temps de la pause méridienne (repas, sieste, jeux dans la cour)
Assurer la sécurité physique et morale des enfants
S’occuper des enfants lors de la restauration scolaire
D SPORTS
DRRH
smic si déclenchement de
l'indemnité différentielle Tractage Distribuer des tracts à l’entrée des salles de spectacles de l’agglomération 1h 11,52€
DADDS
107 816,03 €
7 239,50 €
319,00 €
6 865,00 €
2 064,59 €
150,00 €
5 000,00 €
DRG
2 519,35 € Département Vacation Missions Durée de la vacation Taux de vacation brut Revalorisation
Budget alloué pour
les vacations
réalisées du
01/07/2023 au
31/12/2023
Animateur
Espaces éducatifs
L'animateur organise et pilote des activités d'animation et de loisirs, artistiques, sportives ou manuelles dans le cadre d'un projet éducatif, sous la responsabilité du directeur. Il est capable d'intervenir sur une forte diversité d'activités et de s'adapter à des publics très divers. Il encourage l'expression, la créativité et l'épanouissement des individus par l'initiation à des techniques variées. Il est chargé de l'organisation pratique et matérielle des activités (espaces, moyens...)
1h 11,52€
Animateur spécialisé
Au regard de qualification de niveau supérieur ou d'un parcours professionnel démontrant des compétences spécifiques, l'animateur spécialisé pilote des activités de loisirs à vocation artistique, sportive ou scientifique à forte plus value éducative. Il encourage l'expression, la créativité et l'épanouissement des enfants par l'initiation à des techniques spécifiques. Il est chargé de l'organisation pratique et matérielle des activités (espaces, moyens...)
1h 15,36€
Professeur des écoles de
classe normale 1h 11,91€
Professeur des écoles hors
classe 1h 13,11€
Animateur
garderies
centre de loisirs
L'animateur "Garderie" prend en charge sur un site spécifique et sur un temps périphérique à l'activité principale de la structure les enfants inscrits sur cette modalité. Il met en place des coins d'activités autonomes, veille la sécurité des enfants et assure l'accueil et les relations familles. 1h 11,52€ smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
Directeur
centres de loisirs
Le directeur construit et propose le projet pédagogique, Il dirige les accueils de loisirs en tenant compte des contraintes règlementaires, administratives, financières, matérielles, humaines et environnementale. Il veille, sur le terrain, à la cohérence des objectifs éducatifs en assurant son rôle formateur et réalise les évaluations des directeurs adjoints le cas échéant et des animateurs. Il peut assurer des temps d'animation auprès des enfants
forfait 85,00€ X
Directeur adjoint
centres de loisirs
Le directeur adjoint seconde le directeur des accueils de loisirs dans la réalisation de ses missions, le remplace en cas d'absence, coordonne et assure une fonction de gestion en tenant compte des contraintes règlementaires, administratives, financières, matérielles, humaines et environnementale. Il veillera, sur le terrain, à la cohérence des objectifs éducatifs en assurant son rôle formateur et participera au processus d'évaluation des animateurs avec le directeur. Il assure des temps d'animation auprès du public
forfait 82,50€ X
Animateur spécialisé
centres de loisirs
Au regard de qualification de niveau supérieur ou d'un parcours professionnel démontrant des compétences spécifiques, l'animateur spécialisé pilote des activités de loisirs à vocation artistique, sportive ou scientifique à forte plus value éducative. Il encourage l'expression, la créativité et l'épanouissement des enfants par l'initiation à des techniques spécifiques. Il est chargé de l'organisation pratique et matérielle des activités (espaces, moyens...)
forfait 80,00€ X
Animateur
diplômé BAFA
centres de loisirs
forfait 79,04€ X
Animateur stagiaire BAFA
centres de loisirs forfait 60,00€ X
Animateur non diplômé
centres de loisirs forfait 50,00€ X
Animateurs du PRE "coup de
pouce" 1h 14,31€ smic si déclenchement de
l'indemnité différentielle
Animateurs (professeur des
écoles de classe normale)
du PRE "coup de pouce"
1h 22,34€
Animateurs (professeur des
écoles hors classe)
du PRE
1h 24,57€
Animateurs du PRE "suivi
individualisé" 1h 11,52€ smic si déclenchement de
l'indemnité différentielle
Animateurs du PRE
(instituteur) " 1h 20,03€ bulletin officiel
Accompagnement famille Accompagnement lors des sorties familles ou atelier, en l'absence d'animateur titulaire 1h 11,52€ 449,58 €
Class Accompagnement scolaire 1h 11,52€ 11 868,72 €
Intervention Hors Atelier Préparation et participation aux évènements et manifestations 1h 12,80€
Intervenant Atelier
Socioculturel
Mène des ateliers de loisirs, de divertissement, nécessitant une compétence technique, relationnelle et humaine 1h 15,36€
Intervenant Atelier
Socioculturel qualifié
Mène un atelier nécessitant une expérience technique de plus de 5 ans, ou un diplôme reconnu dans la spécialité, avec une compétence sociale avérée par la prise en compte des spécificités des publics et de leurs attentes, et la maitrise des démarches pédagogiques adaptées aux contextes 1h 20,48€
Intervenant Atelier
Socioculturel spécialisé
Mène un atelier nécessitant une compétence technique élaborée reconnue soit par une expérience de plus de 10 ans soit par un équivalent de diplôme minimum de niveau III reconnu dans la spécialité et dont les compétences permettent la prise en compte des spécificités des publics et de leurs attentes, maitrise des démarches pédagogiques adaptées aux contextes, Exigence élevée dans le niveau de pratique, et implication dans les projets transversaux du centre
1h 30,50€
Horizon Animation pour les 11-25 ans pendant les périodes de vacances scolaires 1h 11,52€ 26 959,39 €
Gardiennage Gardiennage 1h 11,52€ 1 760,00 €
intervenant pour
manifestations festives Montage et démontage des stands 1h 11,52€ 3 431,74 €
Animateur du Périph’ Animateur BAFA pour renfort temps d’ouverture / renfort vacances scolaires / Remplacement congés / Scène ouverte jeunes talents 1h 11,52€
Animateur Station Animateur BAFA pour remplacement congés, récupération, formation / Contreparties CPJ / Permanences CPJ 1h 11,52€
Animateur roulez Stéphanais Animer des actions de sensibilisation et d'information sur les dangers de la route dans le cadre de la manifestation « Roulez Stéphanais » qui se déroule au mois de mai. 1h 39,23€ 868,74 €
agent d’accueil des bureaux
de vote
Accueil des électeurs dans le bureau de vote, assistance administrative et technique des membres du bureau (recherche d’électeurs, procuration, changement d’adresse…), aide à la résolution des problèmes si besoin avec l’appui des agents centralisateurs
forfait 165,00 € x
agent secrétaire des bureaux
de vote
Agent choisi parmi les électeurs de la commune pour la mise en place du bureau, l’assistance administrative et technique du président lors de la constitution et de l’ouverture du bureau, l’accueil des électeurs, l’assistance technique au dépouillement, la vérification des décomptes, la rédaction et la signature du procès-verbal, le classement des documents de vote et l’accompagnement du président au bureau centralisateur pour remise et validation du procès- verbal
forfait 230,00 € x
5 250,00 €
DASE réussite
éducative
DASE centres de
loisirs et courts
séjours
L'animateur organise et pilote des activités d'animation et de loisirs, artistiques, sportives ou manuelles dans le cadre d'un projet éducatif, sous la responsabilité du directeur. Il est capable d'intervenir sur une forte diversité d'activités et de s'adapter à des publics très divers. Il encourage l'expression, la créativité et l'épanouissement des individus par l'initiation à des techniques variées. Il est chargé de l'organisation pratique et matérielle des activités (espaces, moyens...)
PRE "coup de pouce" : soutien de l'apprentissage de la lecture et de l'écriture pour les élèves de premier et second degré, dans le cadre du plan de réussite éducative
PRE "suivi individualisé": assure l'encadrement individualisé d'enfant au sein d'une structure éducative de loisirs dans le cadre d'un projet d'inclusion en milieu collectif
L'animateur organise et pilote des activités d'animation et de loisirs, artistiques, sportives ou manuelles dans le cadre d'un projet éducatif, sous la responsabilité du directeur. Il est capable d'intervenir sur une forte diversité d'activités et de s'adapter à des publics très divers. Il encourage l'expression, la créativité et l'épanouissement des individus par l'initiation à des techniques variées. Il est chargé de l'organisation pratique et matérielle des activités (espaces, moyens...)
DASE Espaces
éducatifs
bulletin officiel
Accompagnement à la
scolarité Accompagnement à la scolarité dans les centres socioculturels Class 1h 11,52€
bulletin officiel
smic si déclenchement de
l'indemnité différentielle
231 730,64 €
219 563,78 €
67 761,72 €
64 020,35 €
smic si déclenchement de
l'indemnité différentielle DCSJ
13 827,45 € Département Vacation Missions Durée de la vacation Taux de vacation brut Revalorisation
Budget alloué pour
les vacations
réalisées du
01/07/2023 au
31/12/2023
agent réserviste des bureaux
de vote
Agent pouvant être mobilisés jusqu'à 8h15 le dimanche de l'élection en cas d'absence d'un agent d'accueil ou d'un secrétaire. La vacation n'est rémunérée que si l'agent n'est pas sollicité pour assurer des missions de remplacement.
forfait 15,00 € x
agent de permanence accueil
téléphonique élection Agent assurant un accueil téléphonique en mairie centre forfait 140,00 € x
agent support informatique
élection
Agent du DUNSI réalisant l'enregistrement et l'envoi de flux de données enregistrées dans le cadre de l'affichage des résultats forfait 95,00 € x
agent centralisateur élection Agent réalisant la vérification des dossiers dans la journée et réalisant la centralisation forfait 450,00 € x
Tournée de reconnaissance d'un iris entier forfait 25,00€ x
Bordereaux Iris 1 10,00€ x
Bulletins individuels 1 0,75€ x
Feuille de logement non enquêtée 1 0,50€ x
Feuilles de logement 1 2,00€ x
Dossier adresses collectives 1 3,00€ x
Formation 1 30,00€ x
Coordonnateur
communal
recensement
Recueil et suivi des informations des agents recenseurs
Certification des données transmises
Saisie application INSEE,
coordination Ville INSEE
1 11,52€ smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
agent recenseur
DSG