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Procès Verbal - Cadeaux de Noel pour les enfants des ecoles maternelles
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 05h26 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - Cadeaux de Noel pour les enfants des ecoles maternelles)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Commune
de
ROUSIES
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
D'AVESNES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CANTON
DE
FOURMIES
Du
16
MARS
2023
NOMBRE
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
seize
mars.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
ROUSIES
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances.
après
convocation
légale.
sous
la
présidence
de
Madame
Josiane
SULECK,
Maire.
de
présents
19
Conseiller(e)s
en
exercice
: Mme
SULECK
Josiane,
M.
LEBLANC
Jean-Pierre,
Mme
MOUTON
Christine,
M.
FOUQUET
Gérard,
Mme
PIERARD
Sophie,
M.
PELERIAUX
Fabrice,
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
DEHONDT
Marc,
Mme
GERMAIN-Frédérie,
Mrne—VERIE
Nathalie,
M.
LEBRUN
Guillaume,
Mme
DUBOIS
Brigitte,
M.
LECERF
Johan,
Mme
CUSSENOT
Suzanne,
M.
LECOCQ
Pierre-François,
Mme
TAQUET
Amandine,
Mme
LABROY
Christine,
M.
LA
GUERCHE
Yves,
Mme
DEVOS
Carole,
M.
HASSELIN
Bernard,
Mme-DUBOIS
5
ine,
M.
BARSOUM
Marc,
Mrne-MAÏTEPIERRE Sylvie,
Mrme-LEBEGUE
Nathalie:
De
votanis
24
Excusé{e)s
avec
pouvoir:
Mme
POTTIER
Marie-Claude
procuration
à
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
TAVERNE
Sébastien
procuration
à
Mme
PIERARD
Sophie,
Mme
TOUATI
Leïla
procuration
à
Mme
LABROY
Christine,
M
GERMAIN
Frédéric,
procuration
à
M.
LECERF
Johan,
Mme
VERIE
Nathalie
pouvoir
à
Mme
DUBOIS
Brigitte.
2023/078 Cadeaux
de
noël
pour
les
enfants
des
écoles
maternelles
|Un
scrutin
a
eu
lieu.
Mme
Suzanne
CUSSENOT
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
Le
Maire
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
a
été
faite
le
8
mars
2023
llest
demandé
de
fixer
le montant
du
cadeau
de
noël
offert
aux
enfants
des
écoles
maternelles.
Sur
avis
favorable
de
la
commission
des
finances
réunie
le
2
mars
2023,
il est
proposé
de
fixer
le
montant
du
« cadeau
de
noël
» à
15
euros
par
enfant.
Le
Conseil
Municipal,
Oui
les
exposés
de
sa
Présidente
et
de
Monsieur
Peleriaux,
adjoint
aux
écoles,
Après
en
avoir
délibéré
à
| Unanimité
par
24
Voix
Pour.
Fixe
à
15
euros
par
enfant
le
montant
du
cadeau
de
noël
des
maternelles
Dit
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
primitif
2023-chapitre
O1
l-article
6067
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Suivent
les
signatures.
Fait
à
Rousies
le
17
mars
2023.
Le
Maire,
Jon
PS
sit
Cette
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lille,
dans
un
délai
de
deux
mois
suivant
so
publication