Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 056 FINANCES AFFAIRES SCOLAIRES Recompens
Procès Verbal - Cadeaux de Noel pour les enfants des ecoles matern
Procès Verbal - 2025.026 Cadeaux de Noel pour les enfants des ecol
Déliberation - 99 DE Remise recompenses des CM2
Déliberation - 99 DE ceremonie des recompenses aux cm2
Conseil Municipal - 2022 100 Recompense CM2
Procès Verbal - 2026.039 Vote des credits cadeaux de Noel 2026 pou
Procès Verbal - Versement d une subvention exceptionnelle A l asso
Procès Verbal - ACQUISITION DES PARCELLES AM 486 489 ET 492 SISES
Procès Verbal - 2024.054 Autorisation pour la vente de l immeuble
Procès Verbal - Recompenses pour les enfants de CM2 qui entrent au college
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 05h26 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - Recompenses pour les enfants de CM2 qui entrent au college)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
DEPARTEMENT
DU
NORD
ARRONDISSEMENT
D'AVESNES CANTON
DE
FOURMIES
NOMBRE de
présents
De
votants
2023/079
Commune
de
ROUSIES
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
16
MARS
2023
L'an
deux
mil
vingl-trois,
le
seize
mars.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
ROUSIES
s'est
réuni
au
lieu
19 24
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Madame
Josiane
SULECK,
Maire.
Conseiller{e}s
en
exercice
: Mme
SULECK
Josiane,
M.
LÉBLANC
Jean-Pierre,
Mme
MOUTON
Christine,
M.
FOUQUET
Gérard,
Mme
PIERARD
Sophie,
M.
PELERIAUX
Fabrice,
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
DEHONDT
Marc,
Mme
GERMAIN-Frédérice,
Mme—VERIE
Nathalie,
M.
LEBRUN
Guillaume,
Mme
DUBOK
Brigitte,
M.
LECERF
Johan,
Mme
CUSSENOT
Suzanne,
M.
LECOCQ
Pierre-François,
Mme
TAQUET
Amandine,
Mme
LABROY
Christine,
M.
LA
GUERCHE
Yves,
Mme
DEVOS
Carole,
M.
HASSELIN
Bernard,
Mme-DUBOIS
éraidine,
M.
BARSOUM
Marc,
Mrne-MAÏTEPIERRE Sylvie.
Mrne-LEBEGUE
Beihels Excusé(e}s
avec
pouvoir:
Mme
POTTIER
Marie-Claude
procuration
à
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
TAVERNE
Sébastien
procuration
à
Mme
PIERARD
Sophie,
Mme
TOUATI
Leïla
procuration
à
Mme
LABROY
Christine,
M.
GERMAIN
Frédéric,
procuration
à
M.
LECERF
Johan,
Mme
VÉRIE
Nathalie
pouvoir
à
Mme
DUBOS
Brigitte.
collège Récompenses pour
les
enfants
de
CM2
qui
entrent
au
Un
scrutin
a
eu
lieu
Mme
Suzanne
CUSSENOT
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
Le
Maire
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
a
été
faite
le 8
mars
2023.
La
commission
des
finances
réunie
le
2 mars
2023
a
émis
Un
avis
favorable
pour
la
reconduction
du
baptême
en
ULM
proposé
aux
enfants
de
CM2
qui
entrent
au
collège.
Le
prix
de
cette
prestation
est
fixé
30€
par
enfant.
Le
Conseil
Municipal,
Oui
les
exposés
de
sa
Présidente
et
de
monsieur
Peleriaux,
adjoint
aux
écoles.
Après
en
avoir
délibéré
à
l' Unanimité
par
24
Voix
Pour,
-
Autorise
l'organisation
d'un
vol
en
ULM
pour
les
enfants
de
CM2
qui
entrent
au
collège.
-
Fixe
le
montant
de
la
participation
communale
à
30
euros
par
enfant.
Dit
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
primitif
2023
- chapitre
011-
article
6232.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Suivent
les
signatures.
Cette
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'u:
deux
mois
suivant
sa
publication
Fait
à
Rousies
le
17
mars
2023.
Le
Maire,
Josiane,
DE
?
Ce
AA
/
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lille,
dans
un
délai
de