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Procès Verbal - 2026.039 Vote des credits cadeaux de Noel 2026 pour les enfants des ecoles maternelles
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 05h29 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026.039 Vote des credits cadeaux de Noel 2026 pour les enfants des ecoles maternelles)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Commune
de
ROUSIES
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
D'AVESNES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CANTON
DE
FOURMIES
Du
29
AVRIL
2026
NOMBRE
L'an
deux
mil
vingt-six,
le vingt-neuf
Avril.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
ROUSIES
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Madame
Carole
DEVOS,
Maire.
de
présents
23
Etaient
présents : Mme
Carole
DEVOS,
M.
Bernard
HASSELIN,
Mme
Christel
BAILLY,
M.
Marc
BARSOUM,
Mme
Gwendoline
PUT-LIENARD,
M.
Denis
PIN,
Mme
Périne JOUNIAUX.
M.
Thomas DIOT,-M-—Jacky DISY,
Mme
Nathalie
LOURDAIS,
Mme
Sylvie
MASTALERZ,
Mme
Pascale
BLONDEAU,
M.
Alain
LELUBRE,
M-—Philippe-LAURENT.
Mme
Mathilde
ÉTÉVÉ,
Mme
Pauline
BERTONI,
M.
Jean-Bernard
VANDENBUSSCHE,
M.
Jocelyn
PHILIPPE,
Mme
Ophélie
DUPUIS,
M.—Vineent-MYSLICKI-Mme
Audrey
POUCET,
M.
Victor
LOMBARD,
M.
Sébastien
TAVERNE,
M.
Johan
LECERF,
Mme
Manuella
GEOFFROY,
Mme
Clarisse
RENOTTE,
Mme
Océane
ODEN.
De
votants
26
Pouvoirs:
Mme
Périne
JOUNIAUX
pouvoir
à
Mme
Gwendoline
PUT-
LIENARD,
M.
Jacky
DISY
pour
à
M.
Bernard
HASSELIN,
M
Vincent
MYSLICKI
pouvoir
à
M.
Victor
LOMBARD
2026/039
OBJET
Un
scrutin
a
eu
lieu,
Monsieur
Bernard
HASSELIN
a
été
Vote
des
crédits
« Cadeaux
de
Noël
2026
» pour
les
nommé
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
enfants
des
écoles
maternelles
Le
Maire
certifie
que
le compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à la
porte
de
la mairie
et que
la
convocation
du
Conseil
a
été
faite
le 23
Avril
2026.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu'il
est
de
tradition
d'offrir aux
enfants
des
écoles
maternelles
un
« cadeau
de
noël,
Le
conseil
municipal
:
Ouf
l'exposé
de
sa
Présidente
Après
en
avoir
délibéré
à
l’'Unanimité
par
26
Voix
Pour,
-__
Fixe
le montant
du
cadeau
de
noël
distribué
aux
enfants
des
écoles
maternelles
de
la commune
à
21€
par
enfant.
-__
Dit
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
primitif
2026
chapitre
011 -
Article
6232.
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Suivent
les
signatures.
Fait
à
Rousies
le 29
Avril
2026.
Le
secrétaire
di
e,
Le
Maire,
Bernard
HASSHLIN
(NORO)
Cette
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lille,
dans
un
délai
de
deux
mois
suivant
sa
publication