Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CA 2020
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil municipal du 28 juin 2021
unknown - BP 2021
unknown - AR CA 2021
Procès Verbal - PV succinct 25 nov 2021
unknown - Annexe 1 Ville du Plessis Robinson ROB 2021 De
unknown - Maquette CA 2021 executoire
Compte-Rendu - NOTE CA 2021
unknown - BP 2022 M14
Déliberation - DEL220404 3 CA 2021
unknown - CA 2021 Format exécutoire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plessis-Robinson.
Lien du pdf (unknown - CA 2021 Format exécutoire)
Thèmes du document : Banque, Télécommunications et internet, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
LE
PLESSIS
ROBINSON
Numéro
SIRET
: 21920060700014
POSTE
COMPTABLE
DE
Fontenay-aux-Roses
- Service
de
Gestion
Comptable
M14
COMPTE
ADMINISTRATIF
voté
par
nature
BUDGET
: BUDGET
VILLE ANNEE
2021 SOMMAIRE
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
L-
Informations
générales
À
-
Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B
- Modalités
de
vote
du
budget
IL-
Présentation
générale
du
budget
AT
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
et détail
des
restes
à
réaliser
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
de
fonctionnement
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
-
Balance
générale
du
budget-
Dépenses
B2
-
Balance
générale
du
budget
-
Recettes
IH
- Vote
du
Compte
Administratif
A1
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
dépenses
A2
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
B1-
Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
B3
-
Opérations
d'équipement
-
Détail
des
chapitres
et
articles
IV
- Annexes
À
- Eléments
du
bilan
Aî
- Présentation
croisée
par
fonction
- Vue
d'ensemble
X
43
A1.1
- Présentation
croisée
par
fonction
- Vue
d'ensemble
- Détail
fonctionnement
X
57
A1.2
- Présentation
croisée
par
fonction
- Vue
d'ensemble
- Détail
investissement
X
69
A1.3-
Présentation
croisée
par
fonction
- Fonctionnement
- Détail
de
sous-rubriques
x
108
A1.4-
Présentation
croisée
par
fonction
- Investissement
- Détail
de
sous-rubriques
x
126
A2.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
X
127
A2.2
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dettes
X
131
A2.3
- Etat
de
la
dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
X
132
A2.4
- Etat
de
la
dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
X
A2.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
X
AÀ2.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
X
A2.7
- Etat
de
la
dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
X
A2.8
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
X
133
A2.9
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
X
134
A3
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
X
135
A4
- Etat
des
provisions
X
A5
- Etalement
des
provisions
X
136
A6.1
- Equilibre
des
opérations
financières
-
Dépenses
X
138
A6.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
X
A7.1.1
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
-
Fonctionnement
X
A7.1.2
- Etats
des
dépenses
ef
recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement -
Investissement
X
141
A7.2.1
-
Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
assujettis
à
la
TVA
-
Fonctionnement
X
143
AÀ7.2.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
assujettis
à
la
TVA
- Investissement
X
A7.3.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
X
A7.3.2
- Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
-
investissement
X
A8
- Etat
des
charges
transférées
X
145
A9
- Détail
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
X
146
A10.1
- Variation
des
patrimoines
(article
R.2313-3
du
CGCT)
- Entrées
X
156
A10.2
- Variation
des
patrimoines
{article
R.2313-3
du
CGCT)
- Sorties
X
157
A10.3
- Opérations
liées
aux
cessions
X
A10.4
- Variation
des
patrimoines
{article
L.305
du
Code
de
l'Urbanisme)
- Entrées
X
A10.5
- Variation
des
patrimoines
{article
L.305
du
Code
de
l'Urbanisme)
- Sorties
X
A11
- Etat
des
travaux
en
régie
X
A12
- Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le cadre
de
la subvention
globale
X
Page
1 SOMMAIRE
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
Jointes
Sans
objet
158
B
- Engagements
hors
bilan
HR
SR]
159
B1.1
- Etat des
emprunts
garantis
par
la commune
ou
l'établissement
X
161
B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
garanties
d'emprunt
X
B1.3
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
X
162
B1.4
- Etat des
contrats
de
partenariat
public-privé
X
B1.5
- Etat
des
autres
engagements
donnés
X
B1.6
- Etat
des
engagements
reçus
x
163
B1.7
- Liste
des
concours
attribués
à des
tiers
en
nature
ou
en
subventions
X
166
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
afférents
X
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
X
B3
- Emploi
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
X
167
C
- Autres
éléments
d'information
168
C1.1
- Etat
du
personnel
X
175
C1.2
- Actions
de
formation
des
élus
X
176
C2 -
Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
X
178
C3.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
auxquels
adhère
la
commune
X
179
C3.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
X
C3.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
180
C3.4
- Liste
des
services
assujettis
à
ia
TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
X
C3.5
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
C3.6
- Identification
des
flux
croisés
181
D
- Décisions
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
- Arrêté
et
signatures
Rens
182
D1
- Décisions
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
183
D2
- Arrêté
et signatures
Page
2 PLESSIS-ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- CA
- Exercice
2021
| - INFORMATIONS
GENERALES LE
PLESSIS-ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- CA
- Exercice
2021
LE
PLESSIS-ROBINSON
Commune
CA
Code INSEE 92060
2021
1-
INFORMATIONS
GENERALES
1
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
{INSEE}
au
01/01/2021
29
819
Nombre
de
résidences
secondaires
au
01/01/2021
345
Nom
de
l'EPCI
à
fiscalité
propre
auquel
la
commune
adhère
:
Métropole
du
Grand
Paris
Territoire
Vallée
Sud
Grand
Paris
Potentiel
fiscal et financier (1)
Vaieurs par hab.
Moyenne nationale du potentiet financier
{population DGF*)
par habitant de la strate
Fiscal
Financier
51
261
739
52
059
692
1
726,00
1 223,38
* population
DGF
au 0101/2021
= 30
162hab.
{1}
s'agit du potentiel Ascal et du potentiel financier définis à
l'article L2334-4
du CGCT
qui
figurent sur la fiche de répartilion
de la DGF
de l'exercice N-1
établie sur la
base
des informations
N-2 {transmise par les services préfectoraux}
Moyennes
nationales
Informations
financières
- ratios
Valeurs
Strate
20-50
000
hab
(GEL
- DGFIP
- INSEE
- 2020}
1
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
/ population
2 061€
1212€
2
Produit
des
impositions
directes
/ population
[
1268
€
670€
3
Recettes
réelles
de
fonctionnement
/ population
2815€
1405<€
4
Dépenses
d'équipement
brut
/ population
|
1612€
301€
5
Encours
de
dette
/ population
2927€
018€
6
DOGF
/ population
22€
202€
7
Dépenses
de
personnel
/ dépenses
réelles
de
fonctionnement
44,2%
62,4%
8
Dépenses
de
fonct.
+
remb.
dette
en
capital
/ recettes
réelles
de
fonct.
80,9%
93,4%
g
Dépenses
d'équipement
brut
/
recettes
réelles
de
fonctionnement
57,8%
21,4%
10
Encours
de
la
dette
/ receites
réelles
de
fonctionnement
104,0%
72,4%
Page
4 1
-
INFORMATIONS
GENERALES
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
POUR
MEMOIRE
1 - L'Assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement
(1).
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement
(1).
-
sans
les
chapitres
"opérations
d'équipement"
de
l'état
II-B-3
(2)
-
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres
(2}
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
:
Il-
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
I ci -
dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
"opération
d'équipement".
IL
- Les
provisions
sont
(2)
:
.
i—budaétaires-{pas-d'inserioti
ttes-de-k
tien-d'investi
£
E
(Pi
pr
- BUDGETAIRE
(délibération
n°
2021-063
du
24
octobre
2021}
{1)
A
compléter
par
“du
chapitre"
ou
"de
l'article".
(2)
Mention
complétée
ou
Rayer
la mention
inutile
Page
5 PLESSIS-ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- CA - Exercice 2021
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Page
6 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021 H - PRÉSENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
NUE
D'ENSEMBLE
Aî
EXECUTION
DU
BUDGET
DEPENSES
RECETTES
REALISATIONS
Section
de
fonctionnement
a
73186
534.40
|g
84
325
048.76
DE
L'EXERCICE
{mandats
et titres)
Section
d'investissement
b
71
497
863.94
83
135
094.13
+
+
Report
en
section
de
3
074
197.74
REPORTS
fonctionnement
(002)
c
i
DE
L'EXERCICE
N-1
Report
en
section
36
772
372.81
d'investissement
(001)
j
TOTAL
181
456
771.15
170
534
340.63
(réalisations
+
reports)
a+b+c+d
=g+h+#it)
Section
de
fonctionnement
e
k
RESTES
A
REALISER
A REPORTER
Section
d'investissement
f
84977
426.47
||
109
110
952.69
+
TOTAL
des
restes
à
réaliser
84
977
426.47
109
110
952.69
à
reporter
en
N+1
=e+f
=k+l
Section
de
fonctionnement
73
186
534,40
87
399
246.50
Za+c+e
=g+i+k
RESULTAT
Section
d'investissement
193
247
663.22
192
246
046.82
CUMULE
=b+d+f
=h+j+#|
TOTAL
CUMULE
266
434
197.62
279
645
293.32
=a+b+c+d+e+f
=g+h+i+i+k#
Page
7 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
Il-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
VUE
D'ENSEMBLE
Aî
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
Chap/Art.
Libellé
Dépenses
engagées
|
Titres
non
mandatées
restant
à émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
84
977
426.47
109
110
962.69
024
PRODUITS
DES
CESSIONS"
024
PRODUITS
DES CESSIONS
D'IMMOBILI
10
DOTATIONS
FONDS:DIVERS
ET
RESERVES
10222
F.C.T.V.A.
.
13
SUBVENTIONS
D'EGUIPEMENT:
.
1323
SUBV.
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
DEPART.
1129
993
69
1328
AUTRES
SUBV.
EQUIP.
Ni
RAN
.
.76
779.00
16
l'EMPRUNTS
ET
DÉTTÉS:ASSIMILE
LPYE"
08
7 76
600
600.00.
1641
EMPRUNTS
EN
EUROS
57
747
500.00
6 600
000.00
16441
OPERATIONS
AFFERENTES
À
L'EMPRUNT
7
512
500.00
16876
AUTRES
DETTES
-
AUTRES
ÉTABTS.
PUBLICS
LOCAUX
6 000
000.00
16878
AUTRES
ORGANISMES
ET
PARTICULIERS
:
7 007
666.08
|
|
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORÉLLES
:
644;
ET
2031
FRAIS
D'ETUDÉS
328
255.80
2051
CONCESSIONS
ET DROITS
SIMILAIRES
216 050.54
|
204
SUBVENTIONS
G'EQUIPÉMENT
VERSÉES
F
2041582
BÂTIMENTS
ET
INSTALLATIONS
67
327.00|
20423
PROJETS
D'INFRASTRUCTURES
D'INTERET
NATIONAL
LL
51
896,90
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
5
CET
Tr
der
2121
PLANTATIONS
D'ARBRES
ET
D'ARBUSTRES
2128
AUTRES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
128
946.05
21312
BATIMENTS
SCOLAIRES
12
092.29
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
517
330.04
2135
INSTALL,
GENER.,/AGENCEMENTS,AMENAGEMENT
CONSTRUC.
3
027.60
2138
AUTRES
CONSTRUCTIONS
1 440
328.44
2154
RESEAUX
DE
VOIRIE
1
441
523.47
2152
INSTALLATIONS
DE
VOIRIE
832
519.49
21534
RESEAUX
D'ELECTRIFICATION
1 399.68
21538
AUTRES
RESEAUX
4
681.32
21578
AUTRE
MATERIEL
OUTILLAGE
DE
VOIRIE
7
320.00
2158
AUTRES
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECH.
7
028.39
2161
OEUVRES
ET
OBJETS
D'ART
25
204.39
2182
MATERIEL
DE
TRANSPORT
15
494.76
2183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
INFORMATIQUE
160
653.28
2184
MOBILIER
63
103.57
2188
AUTRES MOBILIERS
_ 190 497.59
23
'IMMOBILISATIONS
EN COURS
36°
2313
CONSTRUCTIONS
Page
8 Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
011
CHARGES
À
CARACTÈRE
GENERAL.
21
424
882.80
14
488
950.53
1
404
098.94
5
531
833.33
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
27
304
034.00
27
171
821.52
132
212.48
014
ATTENUATION
DE
PRODUITS
1 280
711.00
1 280
711.00
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
15
582
619.40
15
415
848.17
147
811.79
18
959.44
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
65
592
247.20
58
357
331.22
1551
910.73
5 683
005.25
66
CHARGES
FINANCIÈRES
4 590
697.00
1 341
448.96
249
248.04
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
241
870.00
79
724.38
140
873.22
21
272.40
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
67
424
814.20
59
778
504.56
1
692
783.95
5
953
525.69
023
VIREMENT
À
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
5422
777.00
|.
LEA
DT
ENT
ITS
N
042
OPE.D'ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
11721
408.46
11715
245.89
E
L.
6
162.57
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
17
144
185.46
11
715
245.89
L
CT
5 428
939.57
TOTAL
84
568
999.66
71
498
750.45
1 692
783.95
11
382
465.26
Pour
information
L
D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
El
:
Page
9 I
- PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
192
000.00
221
797.51
-29
797.51
70
PRODUITS
DES
SERVICES
DU
DOMAINE
VENTES
DIVERSES
6
815
024.00
6
674
347.15
1215
555.20
-1
074
878.35
73
IMPOTS
ET
TAXES
56
233
535.60
57
439
227.41
-1
205
691.81
74
DOTATIONS
ET
PARTICIPATIONS
6
054
848.59
4
979
261.84
991
706.47
83
880.28
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
1
803
850.00
1
929
488.71
288
194.64
-413
833.35
Total
des
recettes
de
gestion
courante
71
099
258.19
71244
122.62
2
495
456.31
-2
640
320.74
76
PRODUITS
FINANCIERS
90
036.93
-90
036.93
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
10
010
589.00
10
111
500.39
-100
911.39
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
81
108
847.19
81
445
659.94
2 495
456.31
-2
831
269.06
042
OPE.D'ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
384
954.73
383
932.54
|":
1 022.22
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
384
954.73
383
932.51
1 022.22
TOTAL
81
494
801.92
81
829
592.45
2
495
456.31
-2
830
246,84
Pour
information
R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
3 074
197.74
Page
10 Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
4 829
462.56
2116
514.06
544
306.34
2
168
642.16
204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
3123
711.60
2
302
406.10
119
223.90
702
081.60
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
38
761
308.38
29
462
469.55
4
872
902.02
4
425
936.81
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
19
100
061.00
14
190
627.54
455
612.36
4453
821.10
Total
des
opérations
d'équipement
Total
des
dépenses
d'équipement
65
814
543.54
48
072
017.25
5 992
044.62
11
760
481.67
10
DOTATIONS
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
717
720.00
717
715.77
4.23
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
85
024
082.00
6
427
418.62
78
267
666.08
328
997.30
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
Total
des
dépenses
financières
85
741
802.00
6 427
418.62
78
985
381.85
329
001.53
A5x1
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
377
000.00
370
347.40
6
652.60
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
151
933
345.54
64
869
783.27
84
977
426.47
12
086
135.80
040
OPE.D'ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
384
954.73
383
932.51
DE
1 022.22
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
18 250
000.00
16
244
148.16
5
2 005
851.84
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
18
634
954.73
16
628
080.67
2
006
874,06
TOTAL
170
568
300.27
71
497
863.94
14
093
009.86
Pour
information
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
36
772
372.81
Page
11 Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
024
PRODUITS
DES
CESSIONS
110
931
500.00
Chap.
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
13
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
(hors
138)
6
769
547.69
5
836
110.04
1
206
772.69
-273
335.04
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
(hors
165)
38
666
676.00
32
000
000.00
6 000
000.00
666
676.00
24
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
13
065.40
-13
065.40
Total
des
recettes
d'équipement
45
436
223.69
37
849
175.44
7
206
772.69
380
275.56
10
DOTATIONS
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
6
289
821.33
8
031
477.63
-1
741
656.30
1068
Excédents
de
fonct.
capitalisés
8
208
942.60
8
208
942.60
165
Dépôts
et cautionnements
reçus
1 384.41
-1
384.41
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
1 080 000.00
1084 720.00.
4720.00|
101
904
180.00
Total
des
recettes
financières
126
510
263.93
17
326
524.64
101
904
180,00
7 279
559.29
45x2
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
171
946
487.62
55
175
700.08
109
110
952.69
7 659
834.85
021
VIREMENT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
040
OPE.D'ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
5 422
777.00
11721
408.46
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
18
250
000.00
16
244
148.16
[:
2
005
851.84
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
35
394
185.46
27
959
394.05
:
.
7434
791.41
[roraL
207
340
673.08
83
135
094.13
109
110
952.69
15
094
626.26
Pour
information
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
Page
12 Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1-Mandats
émis
(y compris
sur
les
restes
à réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
Réelles
d'ordre
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
15
893
049.47
.
15
893
049.47
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
27
171
821.52
27
171
821.52
014
ATTENUATION
DE
PRODUITS
1 280
711.00
1 280
711.00
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
15
563
659.96
15
563
659.96
66
CHARGES
FINANCIERES
1
341
448.96
1
341
448.96
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
_220 597.60.
9 986
120.73
10
206
718.33
68
Dotations
aux
amortissements
et provisions
Li
:
LT
1729
125.16
1729
125.16
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
61
471
288.51
11
715
245.89
73
186
534.40
Pour
information
D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
INVESTISSEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
Réelles
d'ordre
10
DOTATIONS
FONDS
DIVERS
ET
RÉSERVES
13
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
.
.
Li
16
731.00
16
731.00
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
_….
6427 418,
31
373.00
6 458
791.62
19
DIFFERENCES
SUR
RÉALISATIONS
IMMOBILISATIONS
L
LT
.
117
120.73
117
120.73
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
{hors
opérations)
2116
514.06
2116
514.06
204
SUBVENTIONS
D'ÉQUIPEMENT
VERSEES
{hors
opérations}
2
302
406.10
2
302
406.10
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
(hors
opérations)
29
462
469.55
13
248
831.89
42
711
301.44
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
(hors
opérations}
14
190
627,54
2
995
316.27
17
185
943.81
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
45x-1
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
L
370
347.40.
370
347.40
481
CHARGES
À
REPARTIR
SUR
PLUSIEURS
EXERCICES
FE
173
278.00
173
278.00
49
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
COMPTES
DE
TIERS
45
429.78
45
429.78
Dépenses
d'investissement
- Total
54
869
783.27
16
628
080.67
71
497
863.94
Pour
information
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
36
772
372.81
Page
13 Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
I
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2-
Titres
émis
(y compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
Réelles
d'ordre
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
221
797.51
SE
NRNRUEE
221
797.51
70
PRODUITS
DES
SERVICES
DU
DOMAINE
VENTES
DIVERSES
7
889
902.35
7
889
902.35
73
IMPOTS
ET
TAXES
57
439
227.41
Er
57
439
227.41
74
DOTATIONS
ET
PARTICIPATIONS
5 970
968.31
MAUR
5 970
968.31
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
2 217
683.35
81.
378.00:
2 249
056.35
76
PRODUITS
FINANCIERS
90
036.93
90
036.93
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
10
111
500.39.
133
851.73
10
245
362.12
78
REPRISÉS
SUR
AMORTISSEMENTS
ET PROVISIONS
45
429.78
45
429.78
79
TRANSFERTS
DE
CHARGES
173
278.00
173
278.00
Recettes
de
fonctionnement
- Total
83
941
116.25
383
932.51
84
325
048.76
Pour
information
R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
3
074
197.74
INVESTISSEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
Réelles
d'ordre
10
DOTATIONS
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
8 031
477.63
8 031
477.63
1068
EXCEDENTS
DE
FONCTIONNEMENT
CAPITALISE
8 208
942.60
8 208
942.60
13
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
5 836
110.04
5 836
110.04
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
__. 32
001
384.41
13
248
831.89
45
250
216.30
19
DIFFERENCES
SUR
REALISATIONS
IMMOBILISATIONS
52
089.77
52
089.77
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
ë
2
995
316.27
2
995
316.27
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
9
934
030,96
8
934
030.96
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
13
065.40
13
065.40
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
. 1.084
720.00.
1 084
720,00
28
AMORTISSEMENT
DES
IMMOBILISATIONS
….
1
LE
.
1
694
469.56
1
694
469.56
45x-2
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
481
CHARGES
À
REPARTIR
SUR
PLUSIEURS
EXERCICES
34
655.60
34
655.60
49
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
COMPTES
DE
TIERS
ii
Recettes
d'investissement
- Total
55
176
700.08
27
959
394.05
83
135
094.13
Pour
information
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
Page
14 Il
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Page
15 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021 SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
IE
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
In
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DÉPENSES
Al
Chap{Art.
Libetlé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
011
CHARGES
A
CARACTÈRE
GENERAL
21
424
882.80
14
488
950.53
1 404
098.94
5 531
833.33
-60-
ACHATS
ET
VARIATIONS
DES
STOCKS
3 716
486.35
2
924
440.10
193
453.61
598
592.64
ACHATS
D'ETUDES,
PRESTATIONS
DE
SERVICES
6042
ACHAT
DE
PRESTATIONS
DE
SERVICES
17
400.00
8
673.64
550.00
8
176.36
ACHATS
NON
STOCKES
DE
MATIERES
& FOURNITURES
FOURNITURES
NON
STOCKABLES
60611
FOURN.
NON
STOCKABLE
- EAU
ET
ASSAINISSEMENT
236
416.14
242
198.71
-5
782.57
60612
FOURN.
NON
STOCKABLE
- ENERGIE
- ELECTRICITE
1 569
398.19
1618
619.71
-49
221.52
FOURNITURES
NON
STOCKEES
60622
CARBURANTS
99
509.00
91
190.28
8 309.72
60623
ALIMENTATION
313
380.00
133
817.09
41
882.11
137
680.80
60628
AUTRES
FOURNITURES
NON
STOCKEES
7 393.00
4
608.54
776.11
2 008.35
FOURNITURES
D'ENTRETIEN
ET
DE
PETIT
EQUIPEMENT
60631
FOURNITURES
D'ENTRETIEN
98
748.06
51
433.70
11
150.22
36
164.14
60632
FOURNITURES
BE
PETIT
EQUIPEMENT
138
278.46
65
124.86
9 768.01
63
385.59
60633
FOURNITURES
DE
VOIRIE
13
181.00
10
670.16
2
509.96
0.88
60636
VETEMENTS
DE
TRAVAIL
78
925.00
36
621.82
28
608.52
13
694.66
6064
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
71
455.96
51
368.96
8 058.16
12
028.84
6065
LIVRES,
DISQUES,
CASSETTES
90
549.00
84
904.81
2
125.13
3
510.06
6067
FOURNITURES
SCOLAIRES
110
000.00
73
229.85
14
104.96
22
665.19
6068
AUTRES
MATIERES
ET
FOURNITURES
871
870.54
461
977.97
73
920.43
345
972.14
-61-
SERVICES
EXTERIEURS
8
743
636.98
7
445
198.54
870
572.32
427
866.12
611
CONTRATS
PRESTATIONS
DE
SERVICES
AVEC
ENTREPRISES
2
662
576.00
2 498
710.74
117
846.40
46
018.86
LOCATIONS
6132
LOCATIONS
IMMOBILIERES
181
400.00
126
045.29
16
636.64
38
718.07
6135
LOCATIONS
MOBILIÈRES
237
391.00
134
096.94
21
468.51
81
825.55
614
CHARGES
LOCATIVES
ET
DE
COPROPRIETE
272
700.00
264
919.97
5
264.16
2515.87
Page
16 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IH
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
AT
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
ENTRETIEN
ET
REPARATIONS
ENTRETIENS
ET
REPARATIONS
SUR
BIENS
IMMOBILIERS
61521
ENTRETIEN
DES
TERRAINS
1 037
624.00
899
201.17
71
818.77
66
604.06
615221
BATIMENTS
PUBLICS
850
779.18
475
731.18
249
081.20
125
966.80
615228
AUTRES
BATIMENTS
26
700.00
3 610.22
23
089.78
615231
VOIRIES
2
182
198.00
1 954
329.45
189
959.29
37
809.26
615232
RESEAUX
9
629.00
12
399.80
-2
770.80
ENTRETIENS
ET
REPARATIONS
SUR
BIENS
MOBILIERS
61551
ENTRETIEN
MATÉRIEL
ROULANT
190
485.00
114
986.98
23
692.18
51
805.84
61558
ENTRET.
AUTRES
BIENS
MOBILIERS
57
675.04
4161149
13
194.06
2 869.49
6156
MAINTENANCE
AT8
804.76
337
224.97
84
078.04
57
501.75
616
PRIMES
D'ASSURANCE
6161
MULTIRISQUES
170
819.00
167
859.22
1160.00
1 798.78
6162
ASSUR.
OBLIGATOIRE
DOMMAGE
CONSTRUCTION
173
278.00
-173
278.00
6168
AUTRES
112
082.00
105
588.79
2
469.61
4
023.60
617
ETUDES
ET
RECHERCHES
9
500.00
3
102.00
6
398.00
6182
DOCUMENTATION
GENERALE
ET
TECHNIQUE
40
100.00
36
621.75
2 444,30
1 033.95
6184
VERSEMENTS
A
DES
ORGANISMES
DE
FORMATION
106
660.00
33
813.65
48
449.86
24
396.49
6188
AUTRES
FRAIS
DIVERS
116
514.00
73
466.73
10
609.50
32
437.77
-62-
AUTRES
SERVICES
EXTÉRIEURS
7
366
425.37
2
592
136.60
333
955.70
4430
333.07
REMUNERATIONS
D'INTERMEDIAIRES
ET
HONORAIRES
6225
INDEMNITE
AU
COMPTABLE
ET
AUX
REGISSEURS
8
000.00
4
963.19
3
036.81
6226
HONORAIRES
439
941.90
243
265.20
93
324.64
103
352.06
6227
FRAIS
D'ACTES
ET
DE
CONTENTIEUX
S4
500.00
51
894.00
6
000.00
36
606.00
6228
DIVERS
66
440.00
33
027,58
15
158.19
18
254.23
PUBLICITE,
PUBLICATIONS,
RELATIONS
PUBLIQUES
6231
ANNONCES
ET
INSERTIONS
79
500.00
52
208.23
9
016.40
18
275.37
6232
FETES
ET
CEREMONIES
290
231.00
180
253.75
28
919.13
81
058,12
6236
CATALOGUES
ET
IMPRIMES
42
910.00
31
004,79
7
595.58
4
309.63
6237
PUBLICATIONS
246
200.00
209
748.42
5
708.68
30
742.90
6238
DIVERS
95
580.00
57
951.63
10
387.92
27
240.45
TRANSPORTS
DE
BIENS
ET
TRANSPORTS
COLLECTIFS
6241
TRANSPORTS
DE
BIENS
10
264.00
7103.88
2
160.00
1000.12
6247
TRANSPORTS
COLLECTIFS
36
950.00
15
509.95
2
316.95
18
123.10
6248
TRANSPORTS
DIVERS
1
000.09
1
000.00
Page
17 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
HT
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DÉPENSES
Aî
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
DEPLACEMENTS,
MISSIONS
ET
RECEPTIONS
6251
VOYAGES
ET
DEPLACEMENT
17
200.00
14
434.21
2
600.00
165.79
6256
MISSIONS
11
280.00
8 403.35
895.00
1 981.65
6257
RECEPTIONS
77
400.00
11
573.15
8
307.40
56
519.45
FRAIS
POSTAUX
ET
FRAIS
DE
TELECOMMUNICATIONS
6261
FRAIS
D'AFFRANCHISSEMENT
100
000.00
83
948.19
16
051.81
6262
FRAIS
DE
TELECOMMUNICATIONS
241
940.00
127
619.24
53
809.30
60
511.46
627
SERVICES
BANCAIRES
ET
ASSIMILES
45
400.09
49
154,73
-3
754.73
DIVERS
- AUTRES
SERVICES
EXTERIEURS
6281
CONCOURS
DIVERS
(COTISATIONS
….}
40
532.73
29
035.48
+ 750.00
9 747.25
6282
FRAIS
DE
GARDIENNAGE
209
800.00
133
334.82
26
778.06
49
687.12
6283
FRAIS
DE
NETTOYAGE
DES
LOCAUX
1
105
191.37
1
081
099.23
24
082.14
6288
AUTRES
4 096
164.37
166
603.58
58
228.45
3 871
332.34
-63-
IMPOTS,
TAXES
ET
VERSEMENTS
ASSIMILES
1 608
334.10
1 527
175.29
6117.31
75
041.50
AUTRES
IMPOTS,
TAXES
ET
VERSEMENTS
ASSIMILES
IMPOTS
DIRECTS
63512
TAXES
FONCIERES
1
109
088.10
1112
756.10
-3 668.00
63513
AUTRES
IMPOTS
LOCAUX
21
816.00
21
816.00
6355
TAXES
ET
IMPOTS
SUR
LES
VEHICULES
1
650.00
-312.44
1
962.05
0.39
6358
AUTRES
DROITS
395
100.00
379
408,60
15
694.40
637
AUTRES
IMPOTS
ET
TAXES
’
80
680.00
13
507.03
4155.26
63
017.71
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
27
304
034.00
27
171
821.52
132
212.48
-62-
AUTRES
SERVICES
EXTÉRIEURS
240
920.00
237
097.16
3
822.84
PERSONNEL
EXTERIEUR
AU
SERVICE
6218
AUTRE
PERSONNEL
EXTERIEUR
240
920.00
237
097.16
3
822.84
-63-
IMPOTS,
TAXES
ET
VERSEMENTS
ASSIMILES
713
730.00
740
662.43
-26
932.43
IMPOTS,
TAXES,
VERS.
ASSIMILES/REMUN.(AUT.ORGAN.)
6331
VERSEMENT
DE
TRANSPORT
438
900.00
444
772.00
-5
872.00 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
HT
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A
Chap.{Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
6332
COTISATIONS
VERSEES
AU
FNAL
68
280.00
75
071.00
-6
791.00
6336
COTISATIONS
AUX
CENTRES
DE
GESTION
206
550.00
220
819.43
-14
269.43
- 64 -
CHARGES
DE
PERSONNEL
26
349
384.00
26
194
061.93
155
322.07
RENUMERATIONS
DU
PERSONNEL
RENUMERATION
DU
PERSONNEL
TITULAIRE
64111
REMUNERATION
PRINCIPALE
TITULAIRES
11
718
884.00
11
258
067.41
460
916.59
64112
NBI
SUPPL
FAM
INDEMNITE
DE
RESIDENCE
540
700.00
523
183.02
17
516.98
64114
NBI.
64118
AUTRES
INDEMNITES
TITULAIRES
4115
200.00
4
023
210.62
91
989.38
PERSONNEL
NON
TITULAIRE
64131
REMUNERATION
PRINCIPALE
NON
TIFULAIRES
4917
300.09
5
309
545.77
-392
245.77
6417
REMUNERATIONS
DES
APPRENTIS
14
000.00
14
309.58
-309.58
64171
APPRENTIS
- REMUNERATIONS
6451
COTISATIONS
A
L'U.R.S.S.A.F.
1
375
300.00
1
485
436.00
-120
136.00
6453
COTISATIONS
CAISSES
DE
RETRAITE
3 515
900.00
3 413
583.69
102
316.31
6456
VERSEMENT
AU
FNC
DU
SUPPLEMENT
FAMILIAL
12
000.00
10
534.00
1 466.00
AUTRES
CHARGES
SOCIALES
ALLOCATIONS
DE
CHOMAGE
64731
VERSEES
DIRECTEMENT
140
000.00
146
191.84
-6
191.84
014
ATTENUATION
DE
PRODUITS
1
280
711.00
1
280
711.00
-73-
IMPOTS
ET
TAXES
1
280
711.00
1280
711.00
REVERSEMENT
ET
RESTITUTION
SUR
IMPOTS
ET
TAXES
739222
FONDS
DE
SOLIDARITÉ
DES
COMMUNES
DE
LA
RÉGION
IDF
468
847.00
468
847.00
739223
FONDS
PÉRÉQUATION
RESSOURCES
COMMUNALES
ET
INTERG
811
864.00
811
864.00
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
15
582
619.40
45
415
848.17
147
811,79
18
959.44
- 65
-
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
15
582
619.40
15415
848.17
147
811.79
18
959.44
6512
DROITS
D'UTILISATION
- INFORMATIQUE
EN
NUAGE
Page
19 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IE -
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Aî
ChapArt.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
INDEMN.,FRAIS
MISS., FORMATION
MAIRE
ADJOINTS&CONSE
6531
IMDEMNITES
214
500.00
225
427.86
-10
927.86
6532
FRAIS
DE
MISSION
22
500.00
19
559.25
605.00
2335.75
6533
COTISATIONS
DE
RETRAITE
25
000.00
23
320.92
1
679.08
6534
COTISATIONS
DE
S.S.
PART
PATRONALE
23
000.00
24
663.00
-1
663.00
6535
FORMATION
7 000.00
4 950.00
2 050.00
COMPENSATIONS
POUR
PERTE
DE
REVENUS
65372
COTISATIONS
FONDS
FINANCEM.
ALLOC.
FIN
MDT
500.00
460.86
49.14
6541
CREANCES
ADMISES
EN
NON
VALEUR
15
000.00
5 246.68
9 753.32
6542
CREANCES
ETEINTES
7 000.00
1427.97
5 572.03
CONTINGENTS
ET
PARTICIPATIONS
OBLIGATOIRES
65541
CONTRIBUTIONS
AU
FCCT
(EPT)
10
086
837.00
10
086
837.00
SUBVENTIONS SUBVY.FONCTIONNEMENT
ORGANISMES
PUBLICS
657341
COMMUNES
MEMBRES
DU
GFP
21
968.00
14
482.75
7 485.25
657348
AUTRES
COMMUNES
-9
359.00
762.25
762.25
-10
883.50
657361
CAISSE
DES
ECOLES
226
500.00
226
500.00
657362
CCAS
543
265.00
443
265.00
100
000.00
6574
SUBV.FONCTIONNEMENT
PERSONNES
DROIT
PRIVE
3
611
455.50
3
592
501.32
15
304.90
3
649.28
65888
AUTRES
787
452.90
746
453.31
31
139.64
9
859.95
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
65
592
247,20
58
357
331.22
1
551
910.73
5
683
005.25
(a)=011+012+014+65+656 66
CHARGES
FINANCIERES
1
590
697.00
1341
448.96
249
248.04
-66-
CHARGES
FINANCIERES
1
590
697.00
1
341
448.96
249
248.04
CHARGES
D'INTERETS
66111
INTERETS
REGLES
À
ECHEANCE
925
333.00
713
191.46
212
141.54
66112
INTÉRETS
- RATTACHEMENT
DES
ICNE
-168.00
-6
387.36
6
219.36
8615
INTERETS
DES
COMPTES
COURANTS
105
000.00
74
113.91
30
886.09
Page
20 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGÉT
VILLE
- Exercice
: 2021
IL -
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ul
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DÉPENSES
Al
Chap.{Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
6618
INTERETS
DES
AUTRES
DETTES
560
532.00
560
530.95
1.05
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
241
870.00
79
724.38
140
873.22
21
272.40
-67-
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
241
870.00
79
724.38
140
873.22
2127240
CHARGES
EXCEPTIONNELLES/OPERATIONS
DE
GESTION
6714
BOURSES
ET
PRIX
15
000.00
12
914,58
2 085.42
6718
AUTRES
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
7 870.00
8 863.82
-893.82
673
TITRES
ANNULES
(SUR
EXERCICES
ANTERIEURS)
219
000.00
57
945.98
140
873.22
20
180.80
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
(r}=(a)}+66+67+68+022
67
424
814.20
59
778
504.56
1
692
783.95
5
953
525.69
Page
21 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
U1
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DÉPENSES
Al
Chap.fArt.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
023
VIREMENT
A
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
5 422
777.00
îT
:
LL
5 422
777.00
023
PRELEV./ RECETTE
FONCT.
5 422
777.00
ET
8 422
777.00
042
OPE.D'ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
11
721
408.46
11715
245.89
:
L
6
162.57
- 67-
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
9
986
120.73
9
986
120.73
|
Le
:
675
VALEURS
COMPTABLES
DES
IMMOB.
CEDEES
9
934
030.96
9
934
030.96
DT
6761
DIFFERENCES
SUR
REALISAT,
TRANSFEREES
EN
INVEST.
52
089.77
52
089.77
Li
-68-
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
1735
287.73
1729
125.16
6
162.57
DOTAT.
AUX
AMORTISS.
ET
PROVISIONS
CHRGES
EXPLOIT.
6811
DOTATION
AUX
AMORT,
IMMOB.
INCORP.
ET
CORP.
1
695
587,73
1
694
469.56
1118.17
6812
DOTATION
AUX
AMORT,
CH.
EXPLOIT.
À
REPARTIR
34
700.00
34
655.60
44.40
DOTATION
AUX
PROVIS.
PR
DÉPREC.ACTIFS
CIRCUL.
6817
DOTATION
AUX
PROVIS.
PR
DEPREC.ACTIFS
CIRCUL.
5
000.00
PNR
5
000.00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
17
144
185.46
11715
245.89
5 428
939.57
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
17
144
185.46
11715
245.89
5
428
939.57
|
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
(=total
réelles
+ ordres)|
84
568
999.66
|
71
493
750.45
1 692
783.95
11
382
465.26
|
Pour
information
: D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
|
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
171
432,41
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
177
819,77
.=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
<6
387,36>
Page
22 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
1
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap/Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
192
000.00
221
797.51
-29
797.51
-60-
ACHATS
ET
VARIATIONS
DES
STOCKS
5
000.00
5
000.00
RABAIS,
REMISES
ET
RISTOURNES
OBTENUS
SUR
ACHATS
6096
R.R.R.
D'APPROVISIONNEMENTS
NON
STOCKES
5 000.00
5 000.00
-64-
CHARGES
DE
PERSONNEL
187
000.00
221
797.51
-34
797.51
RENUMERATIONS
DU
PERSONNEL
6419
REMBOURSEMENTS
SUR
REMUNERATIONS
17
000.00
13
369.80
3 630.20
6459
REMBOURSEMENTS/CHARGES
DE
$.8
ET
PREVOYANCE
170
000.00
208
427.71
-38
427.71
70
PRODUITS
DES
SERVICES
DU
DOMAINE
VENTES
DIVERSES
6 815
024.00
6 674
347.15
1215
555.20
-1
074
878.35
-70-
VENTES
DE
PRODUITS
FABRIQUES
6
815
024.00
6
674
347.15
1
215
555.20
-1
074
878.35
L
REDEVANCES
ET
RECETTES
D'UTILISATION
DU
DOMAINE
CONCESSIONS
REDEVANCES
TAXES
FUNERAIRES
70311
CONCESSIONS
CIMETIÈRE
45
000.00
41
470.00
6
590.00
-3
060.00
70312
REDEVANCES
ET
TAXES
FUNERAIRES
352.00
-352.00
DROITS
PERMIS
STATIONT
&
LOCAT.SUR
LIEUX
PUBLICS
70321
DROITS
STATIONT
&
LOCAT,
VOIE
PUBLIQUE
520
342.00
716
072.28
-195
730.28
70323
REDEVANCE
OCCUPAT.DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
105
000.00
154
374.86
-9
374.86
70328
AUTRES
DROITS
DE
STATIONT
ET
LOCATIONS
25
000.00
25
000.00
AUTRES
REDEVANCES
ET
RECETTES
70383
REDEVANCES
DE
STATIONNEMENT
65
000.00
55
470.38
12
000.63
-2471.01
PRESTATIONS
DE
SERVICES
7062
REDEVANCES
DROITS
SERVICES
À
CARACT
CULTUREL
630
500.00
627
582.47
60
701.88
-57
784.35
70631
REDEVANCES
DROITS
DES
SERVICES
A
CARACTERE
SPORTIF
200
000.00
233
621.36
1
879.20
-35
500.56
70632
REDEVANCES
DROIT
DES
SERVICES
À
CARACTERE
LOISIRS
26
000.00
18
915.80
2
742.80
4
341.40
7066
REDEVANCES
DROITS
SERVICES
À
CARACT
SOCIAL
2
165
682.00
2 518
091.53
106
010.25
-458
419.78
7067
REDEVANCES
DROITS
SERVICES
PERI-SCOL
&
ENSEIGNT
2
500
000.00
2571
883.65
228
775.77
-300
659.42
70688
AUTRES
PRESTATIONS
DE
SERVICE
37
000.00
23
349.10
3
208.00
10
442.90
Page
23 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
I
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Hi
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap.{Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
AUTRES
PRODUITS
MISE
À
DISPOSITION
DE
PERSONNEL
FACTUREE
|
70848
AUX
AUTRES
ORGANISMES
42
500.00
36
539.39
5 960.61
REMBOURSEMENTS
DE
FRAIS
70876
RBT
DE
FRAIS
PAR
LE
GFP
DE
RATTACHEMENT
150
000.00
-681
309.32
764
846.67
66
462.65
70878
PAR
D'AUTRES
REDEVABLES
303
000.00
372
933.65
28
800.00
-98
733.65
7088
AUTRES
PRODUITS
D'ACTIVITES
ANNEXES
73
IMPOTS
ET
TAXES
56
233
535.60
57
439
227.41
-1
205
691.81
-73-
IMPOTS
ET
TAXES
56
233
535.60
57
439
227.41
-1
205
691.81
IMPOTS
LOCAUX
73111
TAXES
FONCIERES
ET
D'HABITATION
37
014
500.00
37
799
581.00
-785
081.00
7318
AUTRES
IMPOTS
LOCAUX
OÙ
ASSIMILES
330
000.00
377
417.00
-47
417.00
FISCALITE
REVERSEE
73211
ATTRIBUTION
DE
COMPENSATION
13
890
732.00
13
890
732.00
73212
DOTATION
DE
SOLIDARITÉ
COMMUNAUTAIRE
73221
FNGIR
939
303.00
938
303.06
TAXES
ET
PARTICIPATIONS
URBANISATION
&
ENVIRONNEM.
7343
TAXE
SUR
LES
PYLONES
ELECTRIQUES
24
009.00
23
409.00
591.00
IMPOTS
ET
TAXES
LIES
A
PRODUCTION
ENERGETIQUE
&
IN
7351
TAXE
SUR
L'ELECTRICITE
435
000.60
468
233.59
-33
232.99
AUTRES
TAXES
7381
TAXE
ADDIT,
DROIT
MUTATION
OU
TAXE
PUBLICITE
FONCI
3 600
000.00
3 940
551.82
-340
551.82
74
DOTATIONS
ET
PARTICIPATIONS
6
054
848,59
4
979
261.84
991
706.47
83
880.28
-74-
DOTATIONS
SUBVENTIONS
PARTICIPATIONS
6
054
848.59
4
979
261.84
991
706.47
83
880.28
D.G.F.
7411
DOTATION
FORFAITAIRE
651
240.00
651
240.00
Page
24 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
I
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
|Titres émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
744
DOTATIONS
: REGULARISATION
DE
L'EXERCICE
ECOULE
320
000.00
370
782.00
-50 782.00
7461
DGD
25
401.59
27
622.00
-2
220.41
PARTICIPATIONS
74718
ETAT
- AUTRES
9 300.00
978
899.00
63 608.00
-1
033
207.00
7472
SUBVENTIONS
PARTICIPATION
REGIONS
5 000.00
-5 000.00
TAT3
PARTICIPATIONS
DÉPARTEMENTS
597
310.00
-40
607.44
621
040.01
16
877.43
PARTICIPATIONS
COMMUNES
7A741
COMMUNES
MEMBRES
DU
GFP
34 443.00
3811.25
30
631.75
74748
AUTRES
COMMUNES
S
4 030.00
86.61
1 742.89
2 200.50
7ATB
SUBVENTIONS
PARTICIPATION
- AUTRES
ORGANISMES
3 115
227.00
2 183
923.53
305
315.57
625
987.90
AUTRES
ATTRIBUTIONS
SUBVENTIONS
& PARTICIPATIONS
7482
COMPENSATION
PERTE
TAXE
ADDIT
MUTATION
OÙ
PUB
FONC
1 200.00
958.00
242.00
ATTRIBUTION
PEREQUATION
ET COMPENSATION
748313
DOTATION
DE
COMPENSATION
DE
LA
REFORME
DE LA
TP
444
104.00
444
104.00
74832
ATTRIBUTION
DU
FONDS
DÉPARTEMENTAL
DE
LA TP
70
000.00
69 774.89
225.11
74834
ETAT
- COMPENSATION
EXONERATIONS
TF
261
183.00
262
826.00
-1
643.00
74835
ETAT
- COMPENSATION
EXONERATIONS
TH
491
676.00
491
676.00
7484
DOTATION
DE
RECENSEMENT
5 334.00
5 334.00
7485
DOTATION
POUR
LES
TITRES
SECURISES
24
260.00
20
710.00
3 550.00
7488
AUTRES
ATTRIBUTIONS
SUBVENT
ET
PARTICIPATIONS
140.00
132.00
8.00
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
1 803
850.00
1 929
488.71
288
194.64
413
833.35
-765-
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
1 803
850.00
1 929
488.71
288
194.64
-413
833.35
752
REVENUS
DES
IMMEUBLES
1 550
000.00
1 948
672.51
66
573.14
-465
245.65
7588
AUTRES
PRODUITS
DIVERS
DE
GESTION
COURANTE
253
850.00
-19
183.80
221
621.50
51
412.30
TOTAL
DES
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
71
099
258.19
71
244
122,62
2 495
456.31
-2 640
320.74
(a)=70+73+74+75+013
Page
25 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
« Exercice
: 2021
Il -
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
mn
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap.{Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
76
PRODUITS
FINANCIERS
90
036.93
-90
036.93
PRODUITS
FINANCIERS
7688
AUTRES
90
036.93
-90
036.93
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
10
010
589.00
10
111
500.39
-100
911.39
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
7711
DEDITS
ET
PENALITES
PERCUES
SUR
ACHATS
ET
VENTES
147
136.33
-147
136.33
7713
LIBERALITES
RECUES
8 000.00
9 000.00
7718
AUTRES
PRODUITS
EXCEPTIONNELS/OPERATION
DE
GEST.
10
000.00
41
568.58
-31
568.58
773
MANDATS
ANNULES
SUR
EXERCICE
ANTERIEUR
30
000.00
1 052.66
28
947.34
775
PRODUITS
DES
CESSIONS
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
9 869
000.00
9 869
000.00
7788
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
DIVERS
92
589.00
52
742,82
39
846.18
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
(r}={a)+76+77+78
81
109
847.19
81
445
659.94
2 495
456.31
-2
831
269,06
Page
26 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
Hi
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
Page
27
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
042
OPE.D'ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
384
954.73
383
932.51
1 022.22
-75-
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
31
373.00
31
373.00
752
REVENUS
DES IMMEUBLES
31 373.00
31 373.00
|:
ï
LL
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
L
7761
DIFFERENCES
SUR
RÉALISATIONS
(NEGATIVE)
117
120.73
117
120.73
7177
QUOTE
PART
SUBV.
D'INVEST.TRANSFERES
RESUL.EXERC.
17
731.00
16
731.00
L
L
1 000.00
-78-
REPRISES
SUR
AMORTISSEMENTS
ET PROVISIONS
45
450.00
45
429.78
20.22
REP./AMORTISS.&
PROVISIONS
(A
INSC.
DS
PROD.EXPL)
LL
7817
REP./PROV.
PR
DEPREC.
DES
ACTIFS
CIRCULANTS
45
450.00
45
429.78
en
|:
20.22
-79-
TRANSFERTS
DE
CHARGES
173
280.00
173
278.00
2.00
TRANSFERT
DE
CHARGES
DE
FONCTIONNEMENT
791
TRANSFERT
DE
CHARGES
DE
FONCTIONNEMENT
173
280.00
173
278.00
L
L
En
UT
2.00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
384
954.73
383
932.51
1
022.22
[rorar
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
(=total
réelles
+
ordres}
81
494
801.92
81
829
592.45
2
495
456.31
-2
830
246,84
Pour
information
: R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N°1
3
074
197.74 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021 SECTION
D'INVESTISSEMENT
Ill - VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
4
829
462.56
2
116
514.06
544
306.34
2168
642.16
-20-
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
4
829
462.56
2116
514.06
544
306.34
2168
642.16
202
FRAIS
ETUDES, ELABORATION
,MODIF.REVIS.DOC
URBA
FRAIS
D'ETUDES,RECHERCHE,DEVELOPT,INSERTION
2031
FRAIS
D'ETUDES
4
127
444.32
1 640
557.60
328
255.80
2
158
630.92
2051
CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
702
018.24
475
956.46
216
050.54
10
011.24
204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
3123
711.60
2 302
406.10
119
223.90
702
081.60
-20-
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
3
123
711.60
2 302
406.10
119
223.90
702
081.60
+204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
3
123
711.60
2 302
406.10
118
223.90
702
081.60
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
AUX
ORGANISMES
PUBLICS
204133
PROJETS
D'INFRASTRUCTURES
D'INTERET
NATIONAL
2041582
BATIMENTS
ET
INSTALLATIONS
67
327,00
67
327.00
20421
BIENS
MOBILIERS
MATERIELS
ET
ETUDES
20422
BATIMENTS
ET
INSTALLATIONS
20423
PROJETS
D'INFRASTRUCTURES
D'INTERET
NATIONAL
3 056
384.60
2 302
406.10
51
896.90
702
081.60
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
38
761
308.38
29
462
469.55
4
872
902.02
4
425
936.81
-21-
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
38
761
308.38
29
462
469.55
4
872
902.02
4
425
936.81
TERRAINS
2111
TERRAINS
NUS
755
000.00
755
009.00
2113
TERRAINS
AMENAGES
AUTRES
QUE
VOIRIE
28
615.13
28
615.13
2115
TÉRRAINS
BATIS
2
942
296.39
2
942
296.39
2116
CIMETIERES
25
009.00
24
782.40
217.60
Page
28 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IN
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
nl
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
AGENCEMENTS
ET
AMANAGEMENT
DE
TERRAINS
2121
PLANTATIONS
D'ARBRES
ET
D'ARBUSTRES
87
609.38
65
857.02
21
752.66
-0.30
2128
AUTRES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
1
306
732.26
964
467.95
128
945.05
213
319.26
CONSTRUCTIONS
21311
HOTEL
DE
VILLE
3 003
203.25
1 598
731.52
1 404
474.73
21312
BATIMENTS
SCOLAIRES
593
838.27
567
899.83
12
092.29
13
846.15
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
3 287
013.09
1 846
984.97
517
330.04
922
698.08
2135
INSTALL.
GENER.,AGENCEMENTS,AMENAGEMENT
CONSTRUC.
103
849.77
42
512.17
3 027.60
58
310.00
2138
AUTRES
CONSTRUCTIONS
17
306
873.40
15
923
062.75
1 440
328.44
-66
517.79
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECHNIQUES
2151
RESEAUX
DE
VOIRIE
5
051
323.57
2 404
640.33
1 441
523.47
1
205
159.77
2152
INSTALLATIONS
DE
VOIRIE
1 060
180.83
224
395.57
832
519.49
3 265.77
RESEAUX
DIVERS
21531
RESEAUX
D'ADDUCTION
D'EAU
342
766.24
342
766.24
21534
RESEAUX
D'ELECTRIFICATION
24
182.34
21
859.68
1 399.68
922.98
21538
AUTRES
RESEAUX
583
439.52
394
877.16
4 681.32
183
881.04
21578
AUTRE
MATERIEL
OUTILLAGE
DE
VOIRIE
7 320.00
7 320.00
2158
AUTRES
INSTALLATIONS,
MATÉRIEL
ET
OUTILLAGE
TECH.
128
273.49
110
167.37
7 028.39
11
077.73
COLLECTIONS
- OEUVRES
D'ART
2167
OEUVRES
ET
OBJETS
D'ART
37
000.00
11
667.60
26
204.39
128.01
2162
FONDS
ANCIENS
DES
BIBLIOTHEQUES
ET
MUSEES
2 500.00
2 500.00
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
2182
MATERIEL
DE
TRANSPORT
455
573.87
214
447.62
15
494.76
225
631.49
2183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
INFORMATIQUE
568
644.60
372
599.81
160
653.28
35
391.51
2184
MOBILIER
216
134.21
130
374.61
63
103.57
22
656.03
2185
CHEPTEL
5
979.00
5
979.00
2188
AUTRES
MOBILIERS
837
959.77
474
463.43
190
497.59
172
998.75
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
19
160
061.00
14190
627.54
455
612.36
4
453
821.10
-23-
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
19
100
061.00
14
190
627.54
455
612.36
4
453
821.10
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
EN
COURS
2312
TERRAINS
2
861
871.48
526
701.48
2
335
170.00
2313
CONSTRUCTIONS
14
008
235.52
10
818
604.06
455
612.36
2734
018.10
Page
29 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
H-
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DÉPENSES
B1
Chap.{Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
235
PART
INVESTISSEMENT
PPP
1 888
000.00
1 880
988.88
7011.12
238
AVANCES
ET ACOMPTES
VERSES/CDE
IMMOB.
CORP.
341
954.00
964
333.12
-622
379.12
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EQUIPEMENT
65
814
543.54
48
072
017.25
5
992
044.62
11750
481.67
10
DOTATIONS
FONDS
DIVERS
ET
RÉSERVES
717
720.00
717
715.77
4.23
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
DOTATIONS
ET
FONDS
GLOBALISE
INVESTISSEMENT
FONDS
GLOBALISES
D'INVESTISSEMENT
10222
F.C.T.VA,
747
720.00
717
715.77
4.23
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
85
024
082.00
6 427
418.62
78
267
666.08
328
997.30
-16-
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
85
024
082.00
6 427
418.62
78
267
666.08
328
997.30
EMPRUNTS
AUPRES
DES
ETABLISSEMENTS
FINANCIERS
1641
EMPRUNTS
EN
EUROS
68
185
676.00
4
136
426.61
57
747
500.00
6 301
749.39
16447
OPERATIONS
AFFERENTES
A
L'EMPRUNT
7 962
500.00
450
000,00
7 512
500.00
165
DEPOT
ET
CAUTIONNEMENT
RECUS
168
000.00
140
756.41
27
243.59
EMPRUNTS,DETTES
ASSORTIES
DE
CONDITIONS
PARTICUL.
1675
DETTES
AFFERENTES
AUX
METP
ET
PPP
1411
232.00
1411
232.00
1678
AUTRES
EMPRUNTS
ET
DETTES
267
676.00
267
675.88
0.12
AUTRES
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
AUTRES
EMPRUNTS
16818
AUTRES
EMPRUNTS
- AUTRES
PRETEURS
21
328.00
21
327.72
0.28
AUTRES
DETTES
16876
AUTRES
DETTES
- AUTRES
ETABTS.
PUBLICS
LOCAUX
6
000
000.00
-6
000
000.00
16878
AUTRES
ORGANISMES
ET
PARTICULIERS
7
007
670.00
7
007
666.08
3.92
Page
30 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
Il
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
nl
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
-27-
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
275
DEPOTS
ET
CAUTIONNEMENTS
VERSES
AUTRES
CREANCES
IMMOBILISES
2764
CREANCES/PARTICULIERS
TOTAL
DES
DEPENSES
FINANCIERES
85
741
802.00
6
427
418.62
78
985
381.85
329
001.53
458101
DÉPENSES
CAHB
POLE
CULTUREL
377
000.00
370
347.40
6
652.60
458102
DEPENSES-HDS
HABITAT
OPH-LEDOUX
458103
DÉPENSES
VOIE
DE
L'ORME
MORT
- CH.
MARTYRS
DE
LA
R
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
377
000.00
370
347.40
6 652.60
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
151
933
345.54
54
869
783.27
84
977
426.47
12
086
135.80
Page
31 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
HT
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
040
OPE.D'ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
384
954.73
383
932.51
1 022.22
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
94
554.00
93
533.78
1 020.22
-13-
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
17
731.00
16
731.00
1 000.00
SUBV.
INVEST.
TRANSFEREES
AU
CPTE
DE
RESULTAT
13911
ETAT
ET
ETABLISSEMENTS
NATIONAUX
3
324.00
3
324.00
139173
DÉPARTEMENTS
6
907.00
5
907.00
1
000.00
139151
GFP
DE
RATTACHEMENT
7 500.00
7
500.06
|.
-16-
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
31
373.00
31
373.00
EMPRUNTS,DETTES
ASSORTIES
DE
CONDITIONS
PARTICUL.
1678
AUTRES
EMPRUNTS
ET
DETTES
31
373.00
31
373.00
L
- 49 -
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
COMPTES
TIERS
45
450.00
45
429.78
20.22
4912
PROV.
POUR
DEPRECIAT.
DES
CPTES
DE
REDEVABLES
(BUD
45
450.00
45
429,78
|.
20.22
Charges
transférées
290
400.73
290
398.73
2.00
192
REALISATIONS
POSTERIEURES
AU
01/01/1997
117
120.73
117
120.73
|”
L
-21-
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
TERRAINS
2115
TERRAINS
BATIS
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECHNIQUES
RESEAUX
DIVERS
21538
AUTRES
RESEAUX
-48-
COMPTES
DE
REGULARISATION
173
280.00
173
278.00
2.00
CHARGES
À
REPARTIR
SUR
PLUSIEURS
EXERCICES
4812
FRAIS
D'ACQUISITION
DES
IMMOBILISATIONS
173
280.00
173
278.00
ane
2.00
Page
32 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
HT
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
18 250
000.00
16 244
148.16 |
TT
[
2 005
851.84
-21-
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
13
250
000.00
13 248
831.89
1168.11
CONSTRUCTIONS
2138
AUTRES
CONSTRUCTIONS
13 250
000.00
13
248
831.89
_
1168.11
CONSTRUCTIONS
SUR
SOL
D'AUTRUI
2148
CONSTRUCT/SOL
D'AUTRUI
- AUTRES
CONSTRUCTIONS
-23-
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
5 000
000.00
2 995
316.27
2 004
683.73
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
EN
COURS
2312
TERRAINS
15 840.00
-15 840.00
2313
CONSTRUCTIONS
5 000
000.00
2 939
539.55
2 060 460.45
2315
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET OUTILLAGE
TECHNIQUES
39 936.72
-39 936.72
238
AVANCES
ET ACOMPTES
VERSES/CDE
IMMOB,
CORP.
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
18 634
954.73
16 628
080.67
2 006
874.06
TOTAL
DÉS
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
(stotal
réelles
+
ordres)
170
568
300.27
Pour
information
: D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
36
772
372,81
Page
33
71
497
863.94
84
977
426.47
14
093
009.86 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
M1
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
(LL
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap.{Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
13
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
6 769
547.69
5 836
110.04
1 206
772.69
-273
335.04
-13-
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
6 769
547.69
5 836
110.04
1 206
772.69
-273
335.04
SUBV.
D'INVES.
RATTACHES
AUX
ACTIFS
AMORTISSABLE
1312
SUBV.
EQUIP.
TRANSFER.
REGIONS
1313
SUBV.
EQUIP.
TRANSFER.
DEPARTEMENT
1 200
000.00
1 206
000.00
13151
GFP
DE
RATTACHEMENT
1
381
000.09
1
381
537.00
-537.00
SUBV.
D'INVES.
RATT.
AUX
ACTIFS
NON
AMORTISSABLE
1321
SUBV,
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
ETAT
120
400.00
-120
400.00
1322
SUBV.
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
REGION
15
000.00
39
602.04
-24
602.04
1323
SUBV,
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
DEPART.
2 629
297.69
3 226
100.00
1 128
993.69
-1
726
796.00
13251
GFP
DE
RATTACHEMENT
324
000.00
324
000.00
1328
AUTRES
SUBV,
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
1161
779.00
1 010
000.00
76
779.00
75
000.00
FONDS
AFFECTES
À
EQUIPT
NON
AMORTISSABLE
1342
AMENDES
DE
POLICE
58
471.00
58
471.00
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
38
666
676.00
32
000
000.00
6
000
000.00
666
676.00
-16-
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
38
666
676.00
32
000
C00.00
6
000
000.00
666
676.00
EMPRUNTS
AUPRES
DES
ETABLISSEMENTS
FINANCIERS
1641
EMPRUNTS
EN
EUROS
38
666
676.00
32
000
000.00
6
000
000.00
666
676.00
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
-21-
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
CONSTRUCTIONS
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
2183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
INFORMATIQUE LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IE -
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ul
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap.{Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
13
065.40
-13
065.40
-23-
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
13
065.40
-13
065.40
238
AVANCES
ET
ACOMPTES
VERSES/CDE
IMMOB.
CORP.
18
065.40
-13
065.40
TOTAL
DES
RECETTES
D'EQUIPEMENT
45
436
223.69
37
849
175.44
7
206
772.69
380
275.56
10
DOTATIONS
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
14
498
763.93
16
240
420.23
-1
741
656.30
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RÉSERVES
DOTATIONS
ET
FONDS
GLOBALISE
INVESTISSEMENT
FONDS
GLOBALISES
D'INVESTISSEMENT
10222
E.C-TV.A.
k
4
789
821.33
5 545
861.79
-756
040.46
10226
TAXE
D'AMENAGEMENT
ET VERSEMENT
POUR
SOUS-DENSITÉ
1 500
000.00
2 485
615.84
-985
615.84
RESERVES
1068
EXCEDENTS
DE
FONCTIONNEMENT
CAPITALISE
8
208
942.60
8
208
942.60
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
1
384.41
-1
384.41
-16-
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
138441
-1
384.41
165
DEPOT
ET
CAUTIONNEMENT
REÇUS
1
384.41
-1
384.41
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
1
080
000.00
1
084
720.00
-4
720.00
-27-
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
1
080
000.00
1
084
720.00
4
720.00
275
DEPOTS
ET
CAUTIONNEMENTS
VERSES
1
080
000.00
1
084
720.00
-4
720.00
Page
35 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IL
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
024
PRODUITS
DES
CESSIONS
110
931
500.00
©
101
904
180.00
024
PRODUITS
DES
CESSIONS
D'IMMOBILISATIONS
110
931
500.00
101
904
180.00
TOTAL
DES
RECETTES
FINANCIERES
126
510
263.93
17
326
524.64
101
904
180.00
7
279
559.29
458202
RECETTES-HDS
HABITAT
OPH-LEDOUX
TOTAL
DES
RECETTES
D'OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
171
946
487.62
55
175
700.08
109
110
952.69
7
659
834,85 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
I
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
021
VIREMENT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
5 422
777.00
.
021
VIREMENT
SECTION FONCT.
5422777.00
|:
D
Dre)
040
OPE.D'ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
11
721
408.46
11715
245.89
6 162.57
192
REALISATIONS
POSTERIEURES
AU
01/01/1997
52
089.77
52
089.77
|.
-21-
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
9
934
030.96
9
934
030.96
TERRAINS
2115
TERRAINS
BATIS
CONSTRUCTIONS
L
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
921
498.06
921
498.06
;
2138
AUTRES
CONSTRUCTIONS
9 000
000.00
9 000
000.00
CONSTRUCTIONS
SUR
SOL
D'AUTRUI
2148
CONSTRUCT/SOL
D'AUTRUI
- AUTRES
CONSTRUCTIONS
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECHNIQUES
2151
RESEAUX
DE
VOIRIE
2
640.00
2
640.00
RESEAUX
DIVERS
21534
RESEAUX
D'ELECTRIFICATION
21538
AUTRES
RESEAUX
9 892.90
9 892.90
-28-
AMORTISSEMENTS
DES
IMMOBILISATIONS
1 695
587.73
1 694
469.56
1118.17
AMORTISSEMENT
DES
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
2802
FRAIS
ETUDES,
ELABO.,
MODIF.,
RÉVIS.
DES
DOC.
URBA
11
987.00
11
987.00
.
AMORT.FRAIS
ETUDES
RECHERCHE
&
DEVELOPPEMENT
28031
AMORTISSEMENTS
DES
FRAIS
D'ETUDES
21
453.00
21
453.00
LE
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSE
L
2804133
PROJETS
D'INFRASTRUCTURES
D'INTERET
NATIONAL
25
000.00
25
006.00
28041582
BATIMENTS
ET
INSTALLATIONS
5
022.00
5
022.00
L
280421
BIENS
MOBILIERS,
MATERIEL
ET
ETUDES
280422
BÂTIMENTS
ET
INSTALLATIONS
7 074.00
8
974,00
|_.:.
N
-1
900.00
Page
37 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
Il
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chapitre
/ Article
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
280423
PROJETS
D'INFRASTRUCTURES
D'INTERET
NATIONAL
97
438.00
97
438.00 |
|
AMORT.
CONCESSIONS
ET DROITS
SIMILAIRES,
BREVETS
28051
CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
232
258.70
232
258.70
AMORTISSEMENT
DES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
AMORT.AGENCEMENTS
ET AMENAGEMENTS
DE
TERRAINS
28121
PLANTATIONS
19
303.00
19
303.00
*
28128
AMORT.AUTRES
AGENCEMENTS
ET AMENAGEMENTS
TERRAINS
4184.36
4184.36
|
1,
AMORT.
CONSTRUCTIONS
28132
AMORT.
IMMEUBLES
DE
RAPPORT
148
815.00
148
815.00
28135
AMORT.
INSTALLATIONS
GENERALES,AGENCEMENTS
970.50
910.50
|.
_.
AMORT.INSTALLATIONS
TECHNIQUES,
MATERIEL
ET
OUTIL,
28152
AMORT.
INSTALLATIONS
DE
VOIRIE
42
392.11
42
392,11
281568
AUTRE
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
D'INCENDIE,
DEFENSE
3 896.00
3 896.00
281578
AMORT
AUTRE
MAT
OUTILLAGE
VOIRIE
20
660.00
20
660.01
-0.01
28158
AUTRES
AMORTISSEMENTS
189
845.21
192
058.22
L
-2 213.01
AMORT.
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
28182
MATERIEL
DE
TRANSPORT
180
987.49
180
987.49
28183
MATERIEL
DE
BUREAU
& D'INFORMATIQUE
344
916.60
343
014.05
1 902.55
28184
MOBILIER
66
693.93
65
353.63
1
340.30
28188
AUTRES
272
750.83
270 762.49
|...
:.
1 988.34
-48-
COMPTES
DE
REGULARISATION
34
700.00
34
655,60
44.40
CHARGES
À
REPARTIR
SUR
PLUSIEURS
EXERCICES
4812
FRAIS
D'ACQUISITION
DES
IMMOBILISATIONS
34
700.00
34
655.60
ae
44.40
-49-
PROVISIONS
POUR
DEPRECIATION
COMPTES
TIERS
5
000.00
5
000.00
4912
PROV.
POUR
DEPRECIAT.
DES
CPTES
DE
REDEVABLES
(BUD
5
000.00
L.
a.
5
000.00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
17
144
185.46
11715
245.89
5 428
939.57
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
18 250
000.00
16 244
148.16
|"
[
2 005
851.84
-16-
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
13
250
000.00
13
248
831.89
1168.11
Page
38 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IL
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
AUTRES
EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILES
AUTRES
DETTES
16878
AUTRES
ORGANISMES
ET
PARTICULIERS
13
250
000.00
13
248
831.89
…
1
168.11
192
REALISATIONS
POSTERIEURES
AU
01/01/1997
-20-
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
3
000
000.00
2
995
316.27
4
683.73
FRAIS
D'ETUDES,RECHERCHE,DEVELOPT,INSERTION
2031
FRAIS
D'ETUDES
3
000
000.00
2
995
316.27
4
683.73
-23-
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
2 000
000.00
2 000
000.00
238
AVANCES
ET ACOMPTES
VERSES/CDE
IMMOB.
CORP.
2 000
000.00
L
2 000
000.00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
35
394
185.46
27
959
394.05
7 434
791.41
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
(=total
réelles
+ ordres)
|
207
340
673.08
|
83
135
094,13
109
110
952.69
15
094
626.26
|
Pour
information
: R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- CA
- Exercice
2021
I
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
:
POUR
INFORMATION
Aucune
opération
Non
votée.
Libellé
: PLESSIS-ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- CA
- Exercice
2021
IV
- ANNEXES
Page
41 IV
- A
- ELEMENTS
DU
BILAN
Page
42 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A‘
FONCTIONNEMENT
0
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non
ventilables
SCES
GENERAUX
|SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
|CULTURE
01
ADM.PUBLIQUES
|SALUBRITE
PUBLIQUE
| FORMATION
LOCALES
REALISATIONS
(de
l'exercice
+
restes
à réaliser
N-1)
Total
dépenses
73
186
534.40
23
891
396.71
13
564
101.78
2
353
223.81
4
707
397.05
4217
539.35
Total
recettes
87
399
246.50
73
673
197.87
2
100
919.23
103
825.03
2112
791.51
1 398
423.45
Solde
de
fonctionnement
14212
712.10
49
781
801.16
-11
463
182.55
-2
249
398.78
-2
594
605.54
-2
819
115.90
RESTES
A
REALISER
au
31/12/N
Total
RAR
dépenses
Total
RAR
recettes
Solde
RAR
fonctionnement LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Aî
FONCTIONNEMENT
4
5
6
7
8
9
No
Libellé
SPORTS
ET
JEUNESSE
[INTERVENTIONS
FAMILLE
LOGEMENT
AMENAGEMENT
ET
| ACTION
ECONOMIQUE
SOCIALES
ET
SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
REALISATIONS
(de
l'exercice
+
restes
à
réaliser
N-1)
Total
dépenses
6 335
469.78
2 447
991.64
7 047
915.48
109
383.19
7 026
359.63
1 485
755.98
Total
recettes
1
808
011.70
1
625
686.90
3
541
292.25
33
482.90
1
001
615.66
Solde
de
fonctionnement
-4
527
458.08
-822
304.74
-3
506
623.23
-109
383.19
-6
992
876.73
-484
140.32
RESTES
A
REALISER
au
31/12/N
Total
RAR
dépenses
Total
RAR
recettes
Solde
RAR
fonctionnement
Page
44 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Aî
FONCTIONNEMENT
0
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non
ventilables
SCES
GENERAUX
SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
[CULTURE
01
ADM.PUBLIQUES
| SALUBRITE
PUBLIQUE | FORMATION
LOCALES
DEPENSES
73 186 534.40
23 891
396.71
13 564 101.78
2 353 223.81
4707
397.05
4217
539.35
Dépenses
réelles
61 471
288.51
12 210 806.42
13 564
101.78
2353
223.81
4 707 397.05
4 182 883.75
—011—
CHARGES
À CARACTÈRE
GENERAL
.
x
5
-48
824.73).
861621.78|
. 7.
""838827.38|
7
3581000417]
.:
.
1193
082.14
6042
ACHAT
DE
PRESTATIONS
DE SERVICES
9 223.64
3 000.00
60611
FOURN.
NON
STOCKABLE
- EAU
ET ASSAINISS
242
198.71
19 517.82
102 425.42
10 441.07
60612
FOURN.
NON
STOCKABLE
- ENERGIE
- ELECTRI
1618
619.71
275 005,12
446 402.35
194 389.47
60622
CARBURANTS
91
190.28
91
190.28
60623
ALIMENTATION
175 699.20
13 537.04
1 238.20
55.68
648.86
60628
AUTRES
FOURNITURES
NON
STOCKÉES
5 384.65
1 336.22
60631
FOURNITURES
D'ENTRETIEN
62 583.92
49 974,98
60632
FOURNITURES
DE
PETIT EQUIPEMENT
74 892.87
28 182.95
31.43
1 342.01
9 355.86
60633
FOURNITURES
DE VOIRIE
13 180.12
60636
VETEMENTS
DE TRAVAIL
65 230.34
27 962.01
30 901.05
6064
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
59 427.12
57 098.55
2 196.26
6065
LIVRES,
DISQUES,
CASSETTES
87 029.94
84 211.77
6067
FOURNITURES
SCOLAIRES
87 334.81
87 334.81
6068
AUTRES
MATIERES
ET FOURNITURES
525 898.40
45 796.04
15 303.04
19 329.91
11 226.99
611
CONTRATS
PRESTATIONS
DE SERVICES AVEC
EN
2617
557.14
62 950.65
1711
828.14
6132
LOCATIONS
IMMOBILIERES
142 681.93
82 989.17
6135
LOCATIONS
MOBILIERES
155 565.45
107
181.02
47 129.17
614
CHARGES
LOCATIVES
ET DE COPROPRIETE
270
184.13
248 829.25
2480.00
61521
ENTRETIEN
DES
TERRAINS
971
019,94
20 353.62
615221
BATIMENTS
PUBLICS
724 812.38
77 767.14
71 621.74
195 383.07
207 354.82
615228
AUTRES
BATIMENTS
3610.22
3610.22
615231
VOIRIES
2 144 288.74
51
603.05
33 753.00
615232
RESEAUX
12 399,80
921.52
9 980.68
1 497.60
61551
ENTRETIEN
MATERIEL
ROULANT
138 679.16
137 945.55
733.61
61558
ENTRET.
AUTRES
BIENS
MOBILIERS
54 805.55
862.88
2 061.04
982.75
10 466.08
6156
MAINTENANCE
421
303.01
230 407.16
106 792.45
21 015.72
26 959.28
616
PRIMES
D'ASSURANCE
6161
MULTIRISQUES
169 019.22
168 601.72
417.50
6162
ASSUR,.
OBLIGATOIRE
DOMMAGE
CONSTRUCTION
173 278.00
173 278.00
6168
AUTRES
108 058.40
106
133.91
1 924.49
617
ETUDES
ET RECHERCHES
3 102.00
6182
DOCUMENTATION
GENERALE
ET TECHNIQUE
39 066.05
33 775.25
5 290.80
6184
VERSEMENTS
À DES ORGANISMES
DE FORMATION
82 263.51
82 263,51
6188
AUTRES
FRAIS
DIVERS
84 076.23
35 242.44
11
063.87
6225
INDEMNITE AU COMPTABLE
ET AUX REGISSEURS
4 963.19
1 229.99
200.00
930.00
1 884.09
Page
45 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Aî
FONCTIONNEMENT
4
5
6
7
8
9
No
Libellé
SPORTS
ET JEUNESSE
INTERVENTIONS
|FAMILLE
LOGEMENT
AMENAGEMENT
ET
| ACTION
ECONOMIQUE
SOCIALES
ET SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
DEPENSES
6 335 469.78
2 447 991.64
7 047 915.48
109 383.19
7 026 359.63
1 485 755.98
Dépenses
réelles
6 335 469.78
2 447
991.64
7 047 915.48
109 383.19
7 026 359.63
1 485 755.98
011
CHARGES
À CARACTÈRE
GENI
7
2165972487"
7"
"668
63593|"
L
1774307
48397.
17145
596.56
6042
ACHAT
DE PRÉSTATIONS
DE
223.
60611
FOURN.
NON
STOCKABLE
- EAU
ET ASSAINISS
41
315.44
110.63
14 710.48
53 677.85
60612
FOURN.
NON
STOCKABLE
- ENERGIE
- ELECTRI
250 307.79
9 250.30
80 222.75
326 410.29
36 631.64
60622
CARBURANTS
60623
ALIMENTATION
1 641.73
158 577.69
60628
AUTRES
FOURNITURES
NON
STOCKEES
597.36
3 451.07
60631
FOURNITURES
D'ENTRETIEN
6 280.65
6 328.29
60632
FOURNITURES
DE
PETIT EQUIPEMENT
8 384.02
22 376.36
5 373.92
-153.67
60633
FOURNITURES
DE VOIRIE
13 180.12
60636
VETEMENTS
DE TRAVAIL
6 367.28
6064
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
132.31
6065
LIVRES,
DISQUES,
CASSETTES
175.97
2 904.14
6067
FOURNITURES
SCOLAIRES
6068
AUTRES
MATIERES
ET FOURNITURES
48 811.26
137 714.42
31
844.61
217 823.36
-1 952.13
611
CONTRATS
PRESTATIONS
DE SERVICES
AVEC
EN
276 601.93
566 176.42
6132
LOCATIONS
IMMOBILIERES
17 796.44
41
896.32
6135
LOCATIONS
MOBILIERES
144.62
1 200.24
-89.60
614
CHARGES
LOCATIVES
ET DE COPROPRIETE
3 845.08
6 099.80
9 020.00
61521
ENTRETIEN
DES
TERRAINS
20 250.00
930 416.32
615221
BATIMENTS
PUBLICS
81
990.87
4 134.40
62 828.80
23 630.94
615228
AUTRES
BATIMENTS
615231
VOIRIES
2 058 932.69
615232
RESEAUX
61551
ENTRETIEN
MATERIEL
ROULANT
61558
ENTRET.
AUTRES
BIENS
MOBILIERS
9 091.86
14 000.36
2 862.90
14 477.68
6156
MAINTENANCE
4 827.60
12 437.61
3 780.00
6 883.52
8 199.67
616
PRIMES
D'ASSURANCE
6161
MULTIRISQUES
6162
ASSUR.
OBLIGATOIRE
DOMMAGE
CONSTRUCTION
6168
AUTRES
617
ETUDES
ET RECHERCHES
3102.00
6182
DOCUMENTATION
GENERALE
ET TECHNIQUE
6184
VERSEMENTS
À DES ORGANISMES
DE FORMATION
6188
AUTRES
FRAIS
DIVERS
24 000.00
13 769.92
6225
INDEMNITE
AU COMPTABLE
ET AUX
REGISSEURS
609.11
110.00 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Aî
FONCTIONNEMENT
0
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non
ventilables
SCES
GENERAUX
[SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT-
|CULTURE
01
ADM.PUBLIQUES
|SALUBRITE
PUBLIQUE
[FORMATION
LOCALES
6226
HONORAIRES
336
589.84
279
607.77
6227
FRAIS
D'ACTES
ET
DE
CONTENTIEUX
57
894.00
57
894.00
6228
DIVERS
48
185.77
32
132.18
2 160.59
6231
ANNONCES
ET
INSERTIONS
61
224.63
36
784.40
6232
FETES
ET
CEREMONIES
209
172.88
81
816.87
6236
CATALOGUES
ET
IMPRIMES
38
600.37
38
600.37
6237
PUBLICATIONS
215
487.10
215
457.10
6238
DIVERS
68
339.55
56
282.08
12
480.08
6241
TRANSPORTS
DE
BIENS
9 263.88
8 543.88
6247
TRANSPORTS
COLLECTIFS
17
826.90
17
015.50
6248
TRANSPORTS
DIVERS
6251
VOYAGES
ET
DEPLACEMENT
17
034.21
17
034.21
6256
MISSIONS
9 298.35
9 298,35
6257
RECEPTIONS
.
20
880.55
20
880.55
6261
FRAIS
D'AFFRANCHISSEMENT
83
948,19
83
048.19
6262
FRAIS
DE
TELECOMMUNICATIONS
|
181
428.54
179
975.34
1 453.20
627
SERVICES
BANCAIRES
ET
ASSIMILES
49
154.73
48
824.73
330.00
6281
CONCOURS
DIVERS
{COTISATIONS
.)
30
785.48
21
883.18
3 600.00
1 697.95
6282
FRAIS
DE
GARDIENNAGE
160
112.88
31
801.06
128
311.82
6283
FRAIS
DE
NETTOYAGE
DES
LOCAUX
1 081
099.23
88
298.48
430
953.96
334
667.36
6288
AUTRES
224
8382.03
100
877.66
36
752.89
5 502.77
2 892.40
63512
TAXES
FONCIERES
1 112
756.10
1 +09
088.10
63513
AUTRES
IMPOTS
LOCAUX
21
816.00
21
816.00
6355
TAXES
ET
IMPOTS
SUR
LES
VEHICULES
1 649.61
1 649.61
6358
AUTRES
DROITS
379
408.60
379
324.60
84.00
637
AUTRES
IMPOTS
ET
TAXES
17
662.29).
|,
40066|
296900!
14
292.61
—012-
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
|
GRUTENTUUE
.
8084177.61|
7712008
971,38[7777
"71
34128748)
77.2
160031.61
6218
AUTRE
PERSONNEL
EXTÉRIEUR
97.16
173
397.19
13
841.80
6331
VERSEMENT
DE
TRANSPORT
444
772.00
126
727.61
25
962.62
19
830.35
39
247.15
6332
COTISATIONS
VERSEES
AU
FNAL
75
071.00
21
478.08
4 400.24
3 360.76
6 340.12
6336
COTISATIONS
AUX
CENTRES
DE
GESTION
220
819.43
67
605.78
12
513.93
9 575.99
18
835.64
64111
REMUNERATION
PRINCIPALE
TITULAIRES
11
258
067.41
3 426
645.86
756
701.37
573
917.71
065
287.59
64112
NBI
SUPPL
FAM
INDEMNITE
DE
RESIDENCE
523
183.02
155
545.27
31
258.23
21
212.76
42
836.25
64114
NB.
64118
AUTRES
INDEMNITES
TITULAIRES
4 023
210.62
1 449
841.80
653
608.94
165
278.59
168
252.84
64131
REMUNERATION
PRINCIPALE
NON
TITULAIRES
5 309
545.77
1 237
099.92
226
743.72
156
870.60
488
394.80
6417
REMUNERATIONS
DES
APPRENTIS
14
309.58
14
309.58
64171
APPRENTIS
- REMUNERATIONS
6451
COTISATIONS
A L'UR.S.S.AF.
1 495
436.00
360
376.28
65
072.15
45
051.68
142
297.15
Page
47 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
FONCTIONNEMENT
4
5
6
7
8
9
No
Libellé
SPORTS ET JEUNESSE
|INTERVENTIONS
[FAMILLE
LOGEMENT
AMENAGEMENT
ET
[ACTION ECONOMIQUE
SOCIALES
ET SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
6226
HONORAIRES
576.00
56 316.07
6227
FRAIS
D'ACTES
ET DE CONTENTIEUX
6228
DIVERS
9 483.00
4410.00
6231
ANNONCES
ET INSERTIONS
24 440.23
6232
FETES
ET CEREMONIES
1756.48
115 599.53
6236
CATALOGUES
ET IMPRIMES
6237
PUBLICATIONS
6238
DIVERS
-432.61
6241
TRANSPORTS
DE BIENS
720.00
6247
TRANSPORTS
COLLECTIFS
811.40
6248
TRANSPORTS
DIVERS
6251
VOYAGES
ET DEPLACEMENT
6256
MISSIONS
6257
RECEPTIONS
6261
FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262
FRAIS
DE TELECOMMUNICATIONS
627
SERVICES
BANCAIRES
ET ASSIMILES
6281
CONCOURS
DIVERS
(COTISATIONS
….)
309.35
1 345.00
1 950.00
6282
FRAIS DE GARDIENNAGE
6283
FRAIS DE NETTOYAGE
DES LOCAUX
64 249.32
21 775.80
140 537,52
2 106.60
-1 489.81
6288
AUTRES
37
292.04
12
686.37
2
545,00
428.40
26
711.30
63512
TAXES
FONCIERES
3 668.00
63513
AUTRES
IMPOTS
LOCAUX
6355
TAXES
ET IMPOTS
SUR
LES VEHICULES
6358
AUTRES
DROITS
637
AUTRES IMPOTS
ET TAXES
.
.
|
rate
—012-
CHARGES
DE
PERSONNEL.ET
FRAIS ASSIMILES
CASA
1488704181
T5
468 016887"
777108 38819
5
86
!
6218
AUTRE
PERSONNEL
EXTERIEUR
5 856.21
44 001.96
6331
VERSEMENT
DE TRANSPORT
73 350.50
30 188.94
94 348.15
2 328.27
32 788.41
6332
COTISATIONS
VERSEES AU FNAL
12431.87
5116.77
15 990.94
394.57
5 557.70
6336
COTISATIONS AUX CENTRES
DE GESTION
35 223.97
14 686.52
45 471.34
1 104.82
15 801.34
64111
REMUNERATION
PRINCIPALE TITULAIRES
1 978 684.30
134 402.61
2 387 306.49
12 848.28
1 077 233.20
64112
NBI
SUPPL
FAM
INDEMNITE
DE RESIDENCE
99 000.23
5 699.18
113 278.73
1431.74
52 920.63
64114
NBI.
64118
AUTRES
INDEMNITÉS
TITULAIRES
527 729.24
38 017.83
537 518.09
2 869.44
480 103.85
64131
REMUNERATION
PRINCIPALE
NON TITULAIRES
785 549.56
922 974.87
1 229 917.60
65 916.85
186 077.85
6417
REMUNERATIONS
DES APPRENTIS
64171
APPRENTIS - REMUNERATIONS
6451
COTISATIONS
A L'U.R.S.S.AF.
231
161.17
229 600.88
351
941.09
17 429.46
52 506.14
Page
48 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Aî
FONCTIONNEMENT
0
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non ventilables
SCES
GENERAUX
SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT-
|CULTURE
01
ADM.PUBLIQUES
|SALUBRITE PUBLIQUE | FORMATION
LOCALES
6453
COTISATIONS
CAISSES
DE RETRAITE
3 413 583.69
1 037 821.64
229 710.18
172 791.50
274 598.27
6456
VERSEMENT AU ENC DU SUPPLEMENT
FAMILIAL
10 534.00
10 534.00
64731
VERSEES
DIRECTEME!
146 191.84]
014
ATTENUATION
DE PRODUIT:
k
TETE
739222
FONDS
DE
SOLIDARITÉ
DES
C!
.00
739223
FONDS
PÉRÉQUATION RESSOURCES COMMUNALES
811 864.00!
_.
1
—65-—
AUTRES
CHARGES
DE GESTION COUR,
10093
511.651".
662
486.89|"
"4600.00!
7
78411976]
7.
*
899
000:00
6512
DROITS
D'UTILISATION-
INFORMATIQUE
EN
N
6531
IMDEMNITES
225
427.86
225
427.86
6532
FRAIS
DE
MISSION
20
164.25
20
164.25
6533
COTISATIONS
DE
RETRAITE
23 320.92
23
320.92
6534
COTISATIONS
DE
S.8.
PART
PATRONALE
24
663.00
24
663.00
6535
FORMATION
4 950.00
4 950.00
65372
COTISATIONS
FONDS
FINANCEM.
ALLOC.
FIN
M
450.86
450.86
6541
CREANCES
ADMISES
EN
NON
VALEUR
5 246.68
5 246.68
6542
CREANCES
ETEINTES
1427.97
1 427.97
65541
CONTRIBUTIONS
AU
FCCT
(EPT)
10 086
837.00
10 086
837.00
657341
COMMUNES
MEMBRES
DU
GFP
14 482.75
14 482,75
657348
AUTRES
COMMUNES
1 524.50
4 524.50
657361
CAISSE
DES
ECOLES
226
500.00
26
500.00
657362
CCAS
543
265.00
6574
SUBV.FONCTIONNEMENT
PERSONNES
DROIT
PRIV
3 607
806.22
253
460.00
1
600.00
41
612.50
899
000.00
65888
AUTRES
777
69295)
ae
re
— 66
—
CHARGES
FINANCIÈRE:
TUE
2
Ted
918.01!
"77
7 4882182|"T 7
à
LT
CT
66111
INTERETS
REGLES
À ECHEANCE
713
191.46
718
191.46
66112
INTERETS- RATTACHEMENT
DES
ICNE
-6 387.36
-6 387.36
6615
INTERETS
DES
COMPTES
COURANTS
74
113.91
74
113.91
6618
INTERETS
DES AUTRES
DETTES
__
560
530.95
Li
.
43
321.82
—
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES"
"7"
:
DUT
T6
84404
TT
264467
|.
TT
7
782540)
DT
TETE
6714
BOURSES
ET
PRIX
12
914.58
|
6718
AUTRES
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
8 863.82
1 538.72
7 325.10
673
TITRES
ANNULES
(SUR
EXERCICES
ANTERIEURS
198
819.20
6 841.03
51
104.95
Dépenses
d'ordre
11715
245.89
11
680
590.29
34
655.60
—
023:
. |
VIREMENT
À
LA
SECTI
FT
023
PRELEV./
RECETTE
-- 042 -
OPE.D'ORÔRE
DE
TRA
675
VALEURS
COMPTABLES
1771524589
|"
TS-ENTRE
SECTION
34
655.60
IMMOB.
CÉDÉES
9 934 030.96 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
1
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Aî
FONCTIONNEMENT
4
5
6
7
8
9
No
Libellé
SPORTS
ET JEUNESSE | INTERVENTIONS
[FAMILLE
LOGEMENT
AMENAGEMENT
ET
| ACTION
ECONOMIQUE
SOCIALES
ET SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
6453
COTISATIONS
CAISSES
DE RETRAITE
580 796.49
108 066.55
696 051.99
5 069.66
308 677.41
6456
VERSEMENT
AU
FNC
DU SUPPLEMENT
FAMILIAL
64731
VERSEES
DIRECTEMENT
:
—014:-
ATTENUATION DE
Pi
FT
TL
|
”
739222
FONDS
DE SOLIDARITÉ
DES COMMUNES
DE LA R
739223
FONDS
PÉRÉQUATION RESSOURCES
COMMUNALES
LL
:
65 --
AUTRES
CHARGES DE GÉSTIO
L748
266.00
[777777502865].
7
07
.
DUREE
174.340
159.72.
6512
DROITS
D'UTILISATION
- INFORMATIQUE
EN
N
DT
6531
IMDEMNITES
6532
FRAIS
DE
MISSION
6533
COTISATIONS
DE
RETRAITE
6534
COTISATIONS
DE S.8. PART
PATRONALE
6535
FORMATION
65372
COTISATIONS
FONDS
FINANCEM.
ALLOC.
FIN M
6541
CREANCES
ADMISES
EN
NON
VALEUR
6542
CREANCES
ETEINTES
65541
CONTRIBUTIONS
AU
FCCT
(EPT)
657341
COMMUNES
MEMBRES
DU GFP
657348
AUTRES
COMMUNES
657361
CAISSE
DES
ECOLES
200 000.00
657362
CCAS
543
265.00
6574
SUBV.FONCTIONNEMENT
PERSONNES
DROIT PRIV
1 071
974.00
1 340 159.72
65888
AUTRES
|
|
A
|
|
777 592.95
- 66
—
CHARGES
FINANCIER]
:
PTT
LT
_
.
LOTO
ETUI
8172
66111
INTERETS
REGLES
À ECHEANCE
66112
INTERETS
- RATTACHEMENT
DES
ICNE
6615
INTERETS
DES COMPTES
COURANTS
6618
INTERETS
DES
AUTRES DETTES
L
|
517 209.13
-- 67
—
CHARGES EXCEPTIONNELLES
77:
CETTE
8
LL
440878
STI
TE
nee
ne
6714
BOURSES
ET PRIX
12 914.58
6718
AUTRES
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
673
TITRES
ANNULES
(SUR EXERCICES
ANTERIEURS
140 873.22
Dépenses
d'ordre
-- 023
VIREMENT
A
LA.SEGTION
D'INVESTISS
023_ 042 675
Page
50 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Aî
FONCTIONNEMENT
0
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non
ventilables
SCES
GENERAUX
SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
[CULTURE
o1
ADM.PUBLIQUES
| SALUBRITE
PUBLIQUE
| FORMATION
LOCALES
6761
DIFFERENCES
SUR
REALISAT.
TRANSFEREES
EN
52
089.77
52
089.77
6811
DOTATION
AUX
AMORT.
IMMOB.
INCORP.
ET CO
1 694
469.56
1 694
469.56
6812
DOTATION
AUX
AMORT.
CH.
EXPLOIT.
À
REPAR
34
655.60
34
655.60
6817
DOTATION
AUX
PROVIS.
PR
DEPREC.ACTIFS
CI
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
RECETTES
87
399
246.50
73
673
197.87
2 100
919.23
103
825.03
2112791.51
1 398
423.45
Recettes
réelles
83
941
116.25
70
419
718.62
2 100
919.23
103
825.03
1 939
513.51
1 398
423.45
—
013
—
ATTENUATIONS'DE
CHARGES
[
21797.51|
ET
Re
6096
R.,R.R.
D'APPROVISIGNNEMENTS
NON
STOÔCKE
6419
REMBOURSEMENTS
SUR
REMUNERATIONS
13
369.80
13
369.80
6459
REMBOURSEMENTS/CHARGES
DE
$,S
ET
PREVOYA
| _
_208
427.71
208
427.71
|
—70—
PRODUITS
DES
SÉRVICÉS
BU
DOMAI
880
0
14.374:86
|"
-822290,3
1178
603:03
198186073|7
1777"
1036
914.56
70311
CONCESSIONS
CIMETIÈRE
48
060.00
48
060.00
70312
REDEVANCES
ET
TAXES
FUNERAIRES
352.00
3852.00
70321
DROITS
STATIONT
&
LOCAT.
VOIE
PUBLIQUE
716
072.28
716
072.28
70323
REDEVANCE
OCCUPAT.DOMAINE
PUBLIC
COMMUNA
114
374.86
114
374.86
70328
AUTRES
DROITS
DE
STATIONT
ET
LOCATIONS
25
000.00
70383
REDEVANCES
DE
STATIONNEMENT
67
471.01
9 603.03
7062
REDEVANCES
DROITS
SERVICES
À CARACT
CULT
688
284,35
688
284,35
70631
REDEVANCES
DROITS
DES
SERVICES
A CARACTE
235
500.56
70632
REDEVANCES
DROIT
DES
SERVICES
À CARACTER
21
658.60
7066
REDEVANCES
DROITS
SERVICES
À
CARACT
SOCI
2 624
101.78
242.00
7067
REDEVANCES
DROITS
SERVICES
PERI-SCOL
& E
2 800
659.42
1 907
134.90
70688
AUTRES
PRESTATIONS
DE
SERVICE
26
557.10
26
557.10
70848
AUX
AUTRES
ORGANISMES
36
539.39
2 838.39
70876
RBT
DE
FRAIS
PAR
LE
GFP
DE
RATTACHEMENT
83
537.35
70878
PAR
D'AUTRES
REDEVABLES
401
733.65
31
207.00
21
896.44
348
630.21
7088
AUTRES
PRODUITS
D'ACTIVITES
ANNEXES.
LL
.
_
—
73
—
IMPOTS
ET
TAXES.
:
LOT
57:439
227.41
L
CL
É
CET
73111
TAXES
FONCIERES
ET
BITATI
37
799
581.00
7318
AUTRES
IMPOTS
LOCAUX
OÙ
ASSIMILES
377
417.00
377
417.00
73211
ATTRIBUTION
DE
COMPENSATION
13
890
732.00
13
890
732.00
73212
DOTATION
DE
SOLIDARITÉ
COMMUNAUTAIRE
73221
FNGIR
939
303.00
939
303.00
7343
TAXE
SUR
LES
PYLONES
ELECTRIQUES
23
409.00
23
409.00
Page
51 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Aî
FONCTIONNEMENT
4
5
6
7
8
9
No
Libellé
SPORTS
ET
JEUNESSE
|INTERVENTIONS
[FAMILLE
LOGEMENT
AMENAGEMENT
ET
| ACTION
ECONOMIQUE
SOCIALES
ET
SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
6761
DIFFERENCES
SUR REALISAT.
TRANSFEREES
EN)
6811
DOTATION
AUX
AMORT.
IMMOB.
INCORP,
ET
CO
6812
DOTATION
AUX
AMORT.
CH.
EXPLOIT.
A REPAR
6817
DOTATION
AUX
PROVIS.
PR
DEPREC.ACTIFS
CI
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
RECETTES
1 808
011.70
1 625
686,90
8 541
292.25
33
482.90
1 001
615,66
Recettes
réelles
1 776
638.70
1 625
686.90
8 541
292.25
33
482.90
1 001
615.66
— 013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
ALT
RU
TT
PATENT
DUT
7
:
6096
R.R.R.
D'APPROVISIONNÉMENTS
NON
SFÔCKE
6419
REMBOURSEMENTS
SUR
REMUNERATIONS
6459
REMBOURSEMENTS/CHARGES
DE
$.S
ET
PREVOYA
L
70
—
PRODUITS.DES
SERVICES:5U
DOMAINE
TL T86
846.981
TT
CUT
©
[82 867,98
70311
CONCESSIONS
CIMETIÈRE
70312
REDEVANCES
ET
TAXES
FUNERAIRES
70321
DROITS
STATIONT
& LOCAT.
VOIE
PUBLIQUE
70323
REDEVANCE
OCCUPAT.DOMAINE
PUBLIC
COMMUNA
70328
AUTRES
DROITS
DE
STATIONT
ET
LOCATIONS
25
000.00
70383
RÉDEVANCES
DE
STATIONNEMENT
57
867.98
7062
REDEVANCES
DROITS
SERVICES
À CARACT
CULT
70631
RÉDEVANCES
DROITS
DES
SERVICES
À CARACTE
235
500.56
70632
REDEVANCES
DROIT
DES
SERVICES
À CARACTER
21
658.60
7066
REDEVANCES
DROITS
SERVICES
À CARACT
SOCI
1438
512.80
1 185
346.98
7067
REDEVANCES
DROITS
SERVICES
PERI-SCOL
& E
893
524.52
70688
AUTRES
PRESTATIONS
DE
SERVICE
70848
AUX
AUTRES
ORGANISMES
33
701.00
70876
RBT
DE
FRAIS
PAR
LE
GFP
DE
RATTACHEMENT
83
537.35
70878
PAR
D'AUTRES
REDEVABLES
7088
AUTRES
PRODUITS
D'ACTIVITES
ANNEXES
|
--
78
--
"IMPOTS
ET
TAXES”""
:
D
D
L
[
|
1
73111
TAXES
FONCIÈRES
ET
D'HABITATION
L
”
7318
AUTRES
IMPOTS
LOCAUX
OÙ
ASSIMILES
73211
ATTRIBUTION
DE
COMPENSATION
73212
DOTATION
DE
SOLIDARITÉ
COMMUNAUTAIRE
73221
FNGIR
7343
TAXE
SUR
LES
PYLONES
ELECTRIQUES
Page
52 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
FONCTIONNEMENT
0
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non
ventilables
SCES
GENERAUX
| SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
[CULTURE
01
ADM.PUBLIQUES
|SALUBRITE
PUBLIQUE
| FORMATION
LOCALES
7351
TAXE
SUR
L'ELECTRICITE
468
233.59
468
233.59
7381
TAXE
ADDIT,
DROIT
MUTATION
OU
TAXE
PUBLI
;
.
—74-
DOTATIONS
ET
PARTICIPATIONS
7"
UE
.
2701000!"
$4
235.00
|:
26
640.76|
"7
40
354.60
7411
DOTATION
FORFAITAIRE
651
240.00
:
744
DOTATIONS
:
REGULARISATION
DE
L'EXERCICE
370
782.00
370
782.00
7461
DGD
27
622.00
27
622.00
74718
ETAT
- AUTRES
1 042
507.00
968
999.00
6 300.00
3 600.00
7472
SUBVENTIONS
PARTICIPATION
REGIONS
5 000.00
5 000.00
7473
PARTICIPATIONS
DEPARTEMENTS
580
432.57
63
000.00
49
334.00
74741
COMMUNES
MEMBRES
DU
GFP
3811.25
3811.25
74748
AUTRES
COMMUNES
1 829.50
1 829,50
7478
SUBVENTIONS
PARTICIPATION
- AUTRES
ORGAN
2 489
239.10
7482
COMPENSATION
PERTE
TAXE
ADDIT
MUTATION
O
958.00
958.00
748313
DOTATION
DE
COMPENSATION
DE
LA
REFORME
D
444
104.00
444
104.00
74832
ATTRIBUTION
DU
FONDS
DÉPARTEMENTAL
DE
LA
69
774.89
69
774.89
74834
ETAT
- COMPENSATION
EXONERATIONS
TF
262
826.00
262
826.00
74835
ETAT
- COMPENSATION
EXONERATIONS
TH
7484
DOTATION
DE
RECENSEMENT
7485
DOTATION
POUR
LES
TITRES
SECURISES
20
710.00
20
710.00
7488
AUTRES
ATTRIBUT.
\
132.00
|
LL
:
L
275
ODL
°
i
11223-88197)
D
.
£
151:150.00
752
REVENUS
DES
IMMEUBLES
‘1
044
706.61
7
151150.00
7688
AUTRES
PRODUITS
DIVERS
DE
GESTION
COURAN|
77
675.36
— 76
PRODUITS
FINANCIERS
TE
:"1"80
086.98
5
LT
7688
AUTRES
90
036.93
T1
1788
998.95)
7777
161:024.89
7711
DEDITS
ET
PENALITES
PERCUES
SUR
ACHATS
Ë
147
136.33
7713
LIBERALITES
RECUES
7718
AUTRES
PRODUITS
EXCEPTIONNELS/OPERATION
41
568.58
1 295.39
85
273.19
5 000.00
773
MANDATS
ANNULES
SUR
EXERCICE
ANTÉRIEUR
1 052.66
207.56
845.10
775
PRODUITS
DES
CESSIONS
IMMOBILISATIONS
F1
9 869
000.00
9 869
000.00
7788
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
DIVERS
52
742.82
2 881.66
2 003.03
8 888.56
Recettes
d'ordre
383
932.51
179
281.51
173
278.00
--
042
OPE.D'ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
2
179
281.51|"
Lo
173
278.00!"
752
REVENUS
DES
IMMEUBLES
31
373.00
.
HT
7761
DIFFERENCES
SUR
REALISATIONS
(NEGATIVE)
117
120.73
117
120.73
717
QUOTE
PART
SUBV.
D'INVEST.TRANSFERES
RE)
16
731.00
16
731.00
Page
53 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Aî
FONCTIONNEMENT
4
5
6
7
8
9
No
Libellé
SPORTS
ET
JEUNESSE
[INTERVENTIONS
[FAMILLE
LOGEMENT
AMENAGEMENT
ET
| ACTION
ECONOMIQUE
SOCIALES
ET
SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
7351
TAXE
SUR
L'ELECTRICITE
7381
TAXE
ADDIT,
DROIT
MUTATION
OÙ TAXE
PUBLI
LL
—74-
2356651370!
[
©
£
7
7411
DOTATION
FORFAITAIRE
…
744
DOTATIONS
:REGULARISATION
DE
L'EXERCICE
7461
DGD
74718
ETAT
- AUTRES
63
608.00
7472
SUBVENTIONS
PARTICIPATION
REGIONS
7473
PARTICIPATIONS
DEPARTEMENTS
93
334.00
374
764,57
74741
COMMUNES
MEMBRES
DU
GFP
74748
AUTRES
COMMUNES
7478
SUBVENTIONS
PARTICIPATION
- AUTRES
ORGAN
384
923.87
128
566.10
1 980
749,13
7482
COMPENSATION
PERTE
TAXE
ADDIT
MUTATION
O
748313
DOTATION
DE
COMPENSATION
DE
LA
REFORME
D
74832
ATTRIBUTION
DU
FONDS
DÉPARTEMENTAL
DE
LA
74834
ETAT
- COMPENSATION
EXONERATIONS
TF
74835
ETAT
- COMPENSATION
EXONERATIONS
TH
7484
DOTATION
DE
RECENSEMENT
7485
DOTATION
POUR
LES
TITRES
SECURISES
7488
AUTRES
ATTRIBUTIONS
SUBVENT
ET
P,
LL
.
ele
|
—75-—
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
GOUE
LUE
De
af
DR
RETRO
RE
.
618747.68
752
REVENUS
DES
IMMEUBLES
’
793
986.18
7588
AUTRES
PRODUITS
DIVERS
DE
GESTION SOURAN,
124
761.50
—76-
PRODUITS
FINANCIERS
7"
7
NH
î
2
=
D
7688
AUTRES
:
.
77
PRODUITS
EXCEBTIONNELS
:
|
E
7
:
7711
DEDITS
ET
PENALITES
PÉRCUES
SUR
ACHATS
E
TT
7713
LIBERALITES
RÈCUES
7718
AUTRES
PRODUITS
EXCEPTIONNELS/OPERATION
773
MANDATS
ANNULES
SUR
EXERCICE
ANTERIEUR
775
PRODUITS
DES
CESSIONS
IMMOBILISATIONS
F1
7788
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
DIVERS
5 055.10
431.57
33
482.90
Recettes
d'ordre
31
373.00
—
042
|
OPE.D'ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
:
ÿ
©
.
[
UT
752
REVENUS
DES
IMMEUBLES
31
373.00
:
|
7761
DIFFERENCES
SUR
REALISATIONS
(NEGATIVE)
777
QUOTE
PART
SUBV.
D'INVEST.TRANSFERES
RE
Page
54 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Aî
FONCTIONNEMENT
0
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non
ventilables
SCES
GENERAUX
SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
|CULTURE
01
ADM.PUBLIQUES
SALUBRITE
PUBLIQUE
| FORMATION
LOCALES
7817
REP./PROV.
PR
DEPREC.
DES
ACTIFS
CIRCULA
45
429.78
45
429.78
791
TRANSFERT
DE
CHARGES
DE
FONCTIONNEMENT
173
278.00
173
278.00
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
3
074
197.74
3
074
197.74
Page
55 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Aî
FONCTIONNEMENT
4
5
6
7
8
g
No
Libellé
SPORTS
ET
JEUNESSE
|INTERVENTIONS
[FAMILLE
LOGEMENT
AMENAGEMENT
ET
| ACTION
ECONOMIQUE
SOCIALES
ET
SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
7817
REP/PROV.
PR
DEPREC.
DES
ACTIFS
CIRCULA
791
TRANSFERT
DE
CHARGES
DE
FONCTIONNEMENT
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Aî
INVESTISSEMENT
0
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non
ventilables
SCES
GENERAUX
SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
|CULTURE
01
ADM.PUBLIQUES
SALUBRITÉ
PUBLIQUE
| FORMATION
LOCALES
REALISATIONS
(de
l'exercice
+
restes
à
réaliser
N-1}
Dépenses
réelles
54
499
435.87
5
327
582.35
430
877.32
6
276
173.97
936
147.41
Equipements
municipaux
45
769
611.15
4
919
150.06
430
877.32
6
276
173.97
936
147.41
Equip.
non
municipaux
Opérations
financières
Dépenses
d'ordre
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
2 302
496.10
6 427
418.62
16
628
080.67
86
772
372.81
4 586 426.6 13 428 113.40 36 772 372.81
Total
dépenses
108
270
236.75
71
311
319.17
5
327
582.35
454
649.32
8
170
934.52
1 306
494,81
Total
recettes
83
135
094.13
73
228
313.41
1127
287.13
23
772.09
2 225
206.99
Solde
d'investissement
-25
135
142.62
1 916
994.24
-4
200
295.22
-430
877.32
-5
945
727,53
-1
306
494.81
RESTES
A
REALISER
au
31/12/N
Total
RAR
dépenses
84
977
426,47
73
154
377.99
8
119
761.29
64
215.15
15
617.51
127
428.08
Total
RAR
recettes
109
110
952.69
107
904
180.00
Solde
RAR
investissement
24
133
526.22
34
749
802.01
-8
119
761.29
64
215.15
-15
617.51
-127
428.08
Page
57 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
Equip.
non
municipaux
Opérations
financières
Dépenses
d'ordre
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSÉMBLE
A1
INVESTISSEMENT
4
5
6
8
9
No
Libellé
SPORTS
ET
JEUNESSE
|
INTERVENTIONS
FAMILLE
AMENAGEMENT
ET
| ACTION
ECONOMIQUE
SOCIALES
ET
SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
REALISATIONS
(de
l'exercice
+
restes
à
réaliser
N°1}
Dépenses
réelles
505
508.38
385
762.04
218
651.68
18
959
913.21
347
986.55
Equipements
municipaux
505
508.38
385
762.04
197
323.96
15
246
275.11
347
986.55
2
302
406.10 Des
Total
dépenses
536
881.38
385
762.04
218
651.68
20
209
974.93
347
986.55
Total
recettes
192
602.04
947
000.00
5
480
912.56
Solde
d'investissement
-434
279.34
-385
762.04
728
348.32
-14
729
062.37
-347
986.55
RESTES
A
REALISER
au
31/12/N
Total
RAR
dépenses
247
989.03
70
908.73
67
358.33
3
109
770.36
Total
RAR
recettes
1 206
772.69
Solde
RAR
investissement
-247
989.03
-70
908.73
-67
358.33
-1
902
997.67
Page
58 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
INVESTISSEMENT
0
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non
ventilables
SCES
GENERAUX
| SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
|CULTURE
o1
ADM.PUBLIQUES
| SALUBRITE
PUBLIQUE
| FORMATION
LOCALES
DEPENSES
193
247
663.22
144
465
697.16
13
447
343.64
518
864.47
8 186
552.03
1 433
922.89
Dépenses
réelles
139
847
209.74
94
265
210.95
13
447
343.64
495
092.47
6 291
791.48
1433
922.89
—
10
DOTATIONS
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
CAT
TIETT
ETAT
LE)
DITE
10222
F.CTV.A.
LL
TITTABTT
n
|
—16-
ÉMPRÜNTS
ÉT-DETTES
À!
84:69
846
426.61
7.416
098.37
|"
|
1641
EMPRUNTS
EN
EUROS
61
883
926.61
61
883
926.61
16441
OPERATIONS
AFFERENTES
À
L'EMPRUNT
7 962
500.00
7 962
500.00
165
DEPOT
ET
CAUTIONNEMENT
RECUS
140
756.41
140
756.41
1675
DETTES
AFFERENTES
AUX
METP
ET
PPP
1411
232.00
1678
AUTRES
EMPRUNTS
ET
DETTES
267
675.88
267
675.88
16818
AUTRES
EMPRUNTS
- AUTRES
PRETEURS
21
327.72
16876
AUTRES
DETTES
-
AUTRES
ETABTS.
PUBLICS
6 000
000.00
6 000
000.00
16878
AUTRES
ORGANISMES
ET
PARTICULIERS
7 007
666.08
.
—
20
IMMOBILISATIONS'INCORBORELL
"760
978.52)
1812000!
77:
7377198
18
18:057.48
202
FRAIS
ETUDES,ELABORATION,MODIF.REVIS
UT
2031
FRAIS
D'ETUDES
1 968
813.40
114
216.00
15
120.00
377
198.18
2 316.00
2051
CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
_692
007.00].
.646
757.52
15
741.48
—
204
—
SUBVENTIONS
D'ÉQUIPEMÈNT
VE
S
13:421:680.00!:
©
DE
:
LT
..
.
°
204133
PROJETS
D'INFRASTRUCTURES
D'INTERET
NATI
2041582
BATIMENTS
ET
INSTALLATIONS
67
327.00
20421
BIENS
MOBILIERS
MATERIELS
ET
ETUDES
20422
BATIMENTS
ET
INSTALLATIONS
20423
PROJETS
D'INFRASTRUCTURES
D'INTERE
03,00!
LL
—21-
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
c
LC].
717
701
068.57.
3761
409.32
|
2478972
,47/7
"TT
730
684.87
251:614.15
2111
TERRAINS
NUS
755
000.00
755
0060.00
l
|
|
_
2113
TERRAINS
AMENAGES
AUTRES
QUE
VOIRIE
28
615.13
2115
TERRAINS
BATIS
2 942
296.39
304
799.60
2116
CIMETIERES
24
782.40
24
782.40
2121
PLANTATIONS
D'ARBRES
ET
D'ARBUSTRES
87
609.68
2128
AUTRES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
1 093
413.00
12
240.00
21311
HOTEL
DE
VILLE
4 598
731.52
1 598
731.52
21312
BATIMENTS
SCOLAIRES
578
992.12
578
992.12
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
2 364
315.01
818
509.31
17
724.16
10
020.00
181
038.26
2135
INSTALL.
GENER.AGENCEMENTS,AMENAGEMENT
45
539.77
5787.35
2138
AUTRES
CONSTRUCTIONS
17
363
391.19
16
946
068.57
2151
RÉSEAUX
DE
VOIRIE
3 846
163.80
2152
INSTALLATIONS
DE
VOIRIE
1 056
915.06
21531
RESEAUX
D'ADDUCTION
D'EAU
342
766.24 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
INVESTISSEMENT
4
5
6
8
9
No
Libellé
SPORTS
ET
JEUNESSE
| INTERVENTIONS
[FAMILLE
AMENAGEMENT
ET
| ACTION
ECONOMIQUE
SOCIALES
ET
SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
DEPENSES
784
870.41
456
670.77
286
010.01
23
319
745.29
347
986.55
Dépenses
réelles
753
497.41
456
670.77
286
010.01
22
069
683.57
347
986.55
10
DOTATIONS
FONDS
DIVERSET'RÉSERVES.
ST
|T
L
©
LE
[
5
10222
FCTVA
Ù
oi
.
|
|
—
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
L
21827:72|
7
.1411:23200|
2.
77.
T
1641
EMPRUNTS
EN
EUROS
16441
OPERATIONS
AFFERENTES
A L'EMPRUNT
165
DEPOT
ET
CAUTIONNEMENT
RECUS
1675
DETTES
AFFERENTES
AUX
METP
ET
PPP
1411
232.00
1678
AUTRES
EMPRUNTS
ET
DETTES
16818
AUTRES
EMPRUNTS
-AUTRES
PRETEURS
21
327.72
16876
AUTRES
DETTES
- AUTRES
ETABTS.
PUBLICS
16878
AUTRES
ORGANISMES
ET
PAI
Lun
prermane]
une
na
— 20
IMMOBILISATIONS
INCORFOI
é
‘
2.106
404,00!
"7"
[
LOT
486 27020
|
_.128
508.06
|
202
FRAIS
ETUDES,ELABORATION,MODIF.REVIS.
2031
FRAIS
D'ETUDES
14
280.00
10
404.00
1 435
279.22
2051
.CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
Lu
Lu
|
28
508.00
—
204
—
SUBVENTIONS
D'ÉQUIPEMENT.
VÉRSEES"
2421680060
[©
D
204133
PROJETS
D'INFRASTRUCTURES
D'INTERET
NATI
2041582
BATIMENTS
ET
INSTALLATIONS
67
327.00
20421
BIENS
MOBILIERS
MATERIELS
ET
ETUDES
20422
BATIMENTS
ET
INSTALLATIONS
20423
PROJETS
D'INFRASTRUCTURES
D'INTERET NATI
LL
ne
ce
2 864
303.00!
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLE
7
446
566.77].
1264
68229
9.682
12707/17."7
741847855
2111
TERRAINS
NUS
2113
TERRAINS
AMENAGES
AUTRES
QUE
VOIRIE
28
615.13
2115
TERRAINS
BATIS
2 637
496.79
2116
CIMETIERES
2121
PLANTATIONS
D'ARBRES
ET
D'ARBUSTRES
87
609.68
2128
AUTRES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
4081
173.00
21311
HOTEL
DE
VILLE
21312
BATIMENTS
SCOLAIRES
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
529
884.65
327
728.30
163
672.22
8 389.56
807
348.55
2135
INSTALL.
GENER..AGENCEMENTS,
AMENAGEMENT
39
752.42
2138
AUTRES
CONSTRUCTIONS
417
322.62
2151
RESEAUX
DE
VOIRIE
3 846
163.80
2152
INSTALLATIONS
DE
VOIRIE
1 045
785.06
11
130.00
21531
RESEAUX
D'ADDUCTION
D'EAU
342
766.24 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Aî
INVESTISSEMENT
0
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non
ventilables
SCES
GENERAUX
SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
|CULTURE
91
ADM.PUBLIQUES
|
SALUBRITE
PUBLIQUE
| FORMATION
LOCALES
21534
RESEAUX
D'ELECTRIFICATION
23
259.36
17
575.02
21538
AUTRES
RESEAUX
399
558.48
13
343.76
386
214.72
21578
AUTRE
MATERIEL
OUTILLAGE
DE
VOIRIE
7 320.00
2158
AUTRES
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILL
117
195.76
20
615.30
1413.01
2161
OEUVRES
ET
OBJETS
D'ART
36
871.99
36
871.99
2162
FONDS
ANCIENS
DES
BIBLIOTHEQUES
ET
MUSEE
2182
MATERIEL
DE
TRANSPORT
229
042.38
214
447.62
15
494.76
2183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
INFORMATIQUE
533
253.09
499
683.50
6 220.11
9 846.48
3 138.88
2184
MOBILIER
193
478.18
60
350.67
31
335.25
1027.87
2185
CHEPTEL
2188
AUTRES
MOBILIERS
66496102)
L
182
788.27|
62835.71|
29
537.15
—
23
IMMOBILISATIONS
EN-COURS:
"7"
14:646:235,00
|
7.508
:862:43/"
EE
DT
7
793
903.86
2312
TERRAINS
526
701.48
2313
CONSTRUCTIONS
11
274
216.42
1 508
862.43
4 852
104.40
793
903.86
235
PART
INVESTISSEMENT
PPP
1 880
988.88
238
AVANCES
ET
ACOMPTES
VERSES/CDE
IMMOB,
CO
964
333.12).
341
953.93
—27-—
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINZ
LR
“
:
Î
CR
DT
ï
275
DEPOTS
ET
CAUTIONNEMENTS
VERSES
2764
CREANCES/PARTICULIERS
Opérations
d'équipement
Opérations
pour
compte
de
tiers
370
347,40
370
347.40
—
45
—
|:COMPTABILITÉ
DIST
"RATTACHÉE
L:
LI
_
370.347.40
458101
DÉPENSES
CAHB
POLÉ
CULTUREL
370
347.40
370
347.40
458102
DEPENSES-HDS
HABITAT
OPH-LEDOUX
458103
DÉPENSES
VOIE
DE
L'ORME
MORT
- CH,
MARTY
Dépenses
d'ordre
16
628
080.67
13
428
113.40
1 894
760.55
--
040
—
OPE:D'ORDRE
DE
TRANSEERTS
ENTRE:
SECTIONS
ni
47828787
1
:.:174278.060|"
!
13911
ETAT
ET
ETABLISSEMENTS
NATIONAUX
.00
3 324.00
D
13913
DÉPARTEMENTS
5 907.00
5 907.00
139151
GFP
DE
RATTACHEMENT
7 500.00
7 500.00
1678
AUTRES
EMPRUNTS
ET
DETTES
31
373.00
192
REALISATIONS
POSTERIEURES
AU
01/01/1997
117
120.73
117
120.73
2115
TERRAINS
BATIS
21538
AUTRES
RESEAUX LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Aî
INVESTISSEMENT
4
5
6
8
9
No
Libellé
SPORTS
ET
JEUNESSE
|INTERVENTIONS
[FAMILLE
AMENAGEMENT
ET
| ACTION
ECONOMIQUE
SOCIALES
ET
SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
21534
RESEAUX
D'ELECTRIFICATION
5 684.34
21538
AUTRES
RESEAUX
21578
AUTRE
MATERIEL
OUTILLAGE
DE
VOIRIE
7 320.00
2158
AUTRES
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILL
95
167.45
2161
OEUVRES
ET
OBJETS
D'ART
2162
FONDS
ANCIENS
DES
BIBLIOTHÈQUES
ET
MUSEE
2182
MATERIEL
DE
TRANSPORT
2183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
INFORMATIQUE
14
294,12
2184
MOBILIER
15
050.49
53
043.31
31
770.59
2185
CHEPTEL
2188
AUTRES
MOBILIERS
194282.27|
_
60801.04|
6023048]
8 880.98|
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
:
NOT
RTE
.
149
416.28)"
:
2312
TERRAINS
526
701.48
2313
CONSTRUCTIONS
4 119
345.78
235
PART
INVESTISSEMENT
PPP
1 880
988.88
238
AVANCES
ET
ACOMPTES
VERSES/CDE
IMMOB.
CO
622
379.19
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIÈRE
ZT
AT
LUTr
275
DEPOTS
ET
CAUTIONNEMENTS
VERSES
2764
CREANCES/PARTICULIERS
Opérations
d'équipement
Opérations
pour
compte
de
tiers
—
45
COMPTABILITÉ
DISTINGTE
RATTACHÉE
FE
DTA
DRUTET
7
458101
DÉPENSES
CAHB
POLE
CULTUREL
458102
DEPENSES-HDS
HABITAT
OPH-LEDOUX
458103
DÉPENSES
VOIE
DE
L'ORME
MORT
- CH.
MARTY
Dépenses
d'ordre
31
373.00
1
250
061.72
loto
|
oPEDORDREDE:
FERTS
ENTRE,
se
—
bn
|
DCR
Le
un
13911
ETAT
ET
ETABLIS
CT
13913
DEPARTEMENTS
139151
GFP
DE
RATTACHEMENT
1678
AUTRES
EMPRUNTS
ET
DETTES
31
373.00
192
REALISATIONS
POSTERIEURES
AU
01/01/1997)
2115
TERRAINS
BATIS
21538
AUTRES
RESEAUX
Page
62 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
INVESTISSEMENT
0
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non
ventilables
SCES
GENERAUX
SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
[CULTURE
01
ADM.PUBLIQUES
| SALUBRITE
PUBLIQUE
| FORMATION
LOCALES
4812
FRAIS
D'ACQUISITION
DES
IMMOBILISATIONS
173
278.00
173
278.00
4972
PROV.
POUR
DEPRECIA
29.78)
.
LU
--
041
OPERATIONS
PATRIMOA
ëf
:
7
LT28
772.00
T7
1721
48255|
"7
2138
AUTRES
CONSTRUCTIONS
13
248
831.89
2148
CONSTRUCT/SOL
D'AUTRUI
- AUTRES
CONSTRUC
2312
TERRAINS
15
840.00
2313
CONSTRUCTIONS
2 939
539.55
1721
482.55
2315
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TEC
39
936.72
23
772.00
238
AVANCES
ET
ACOMPTES
VERSES/CDE
IMMOB,
CO
001
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
36
772
372.81
36
772
372.81
RECETTES
192
246
046.82
181
132
493.41
1127
287.13
23
772.00
2 225
206.99
Recettes
réelles
164
286
652.77
156
203
071.23
1 126
104.41
504
895.04
— 024
—
PRODUITS
DES
CESSIONS:
7",
101904
180.00
101:8044
LÉ
7
CENT
024
PRODUITS
DES
CESSIONS
D! IUMOBILIEAT
—10-
.DOTATIONS
FONDS
DIVERS
ET
RÉSERVÉES
A
if
.
ï
LT
10222
E.C.TV.A.
5 545
861.79
10226
TAXE
D'AMENAGEMENT
ET
VERSEMENT
POUR
SOU
2485
615.84
2 485
615.84
1068
EXCEDENTS
DE
FONCTIONNEMENT
CAPITALISE
8 208
942.60
8.208
942.60)
|.
L
L
LL
—
13
SUBVENTIONS
D'ÉQUIPEMENT.
‘882:
::68471.00|
:
40
000.00
|
_:493
500.00
|"
1312
SUBV.
EQUIP.
TRANSFER.
REGIONS
1313
SUBV.
EQUIP.
TRANSFER.
DEPARTEMENT
13151
GFP
DE
RATTACHEMENT
1381
537.00
1321
SUBV.
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
ETAT
120
400.00
40
000.00
1322
SUBV.
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
REGION
39
602.04
1323
SUBV.
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
DEPART,
4 356
093.69
493
500.00
13251
GFP
DE
RATTACHEMENT
1328
AUTRES
SUBV.
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
1 086
779.00
1342
AMENDES
DE
POLICE
58
471.00
58
471.00
—16-
EMPRUNTÉ
ET
DETTES
/
:
:«38
000
000.00
|
1788441)
|
1641
EMPRUNTS
EN
EUROS
38
000
000.00
165
DEPOT
ET
CAUTIONNEMENT
RECUS
1 384.41
—21-
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES":
Li
!
L
si
UT
LT
:
21318
AÛTRES
BATIMENTS
PUBLICS
2183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
INFORMATIQUE
_.
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS.
22
17
865.64
Page
63 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
INVESTISSEMENT
4
5
6
8
9
No
Libellé
SPORTS
ET
JEUNESSE
| INTERVENTIONS
[FAMILLE
AMENAGEMENT
ET
{ACTION
ECONOMIQUE
SOCIALES
ET
SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
4812
FRAIS
D'ACQUISITION
DES
IMMOBILISATIONS
4972
PROV.
POUR
DEPRECIAT.
DES
CPTES
DE
REDEV
L
LL
|
--
041
—
OPERATIONS
PATRIM!
:
1250
061:72
2138
AUTRES
CONSTRUCTIONS
2148
CONSTRUCT/SOL
D'AUTRUI
- AUTRES
CONSTRUC
2312
TERRAINS
15
840.00
2313
CONSTRUCTIONS
1 218
057.00
2315
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TEC
16
164.72
238
AVANCES
ET
ACOMPTES
VERSES/CDE
IMMOB,
CO
001
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
RECETTES
102
602.04
947
000.00
6 687
685.25
Recettes
réelles
102
602.04
947
000.00
5 402
980.05
— 024
—-
PRODUITS
DES
CESS]
LITRES
DUT
[
024
PRODUITS
DES
CESSI
—10-
DOTATIONS
FONDS
DIVERS
ÊT
RESERUI
[
s
DUT
10222
F.C.T.V.A.
10226
TAXE
D'AMENAGEMENT
ET
VERSEMENT
POUR
SOU
1068
EXCEDENTS
DE
FONCTIONNEMENT
CAPITALISE.
|
L
|
_
.
L
13
SUBVENTIONS
D'ÉQUIPÉMENT
:
947
600.00!
5
401
36960
|7"
1312
SUBV.
EQUIP.
TRANSFER.
REGIONS
1313
SUBV.
EQUIP.
TRANSFER.
DEPARTEMENT
13151
GFP
DE
RATTACHEMENT
1881
537.00
1321
SUBV.
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
ETAT
80
409.00
1322
SUBV.
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
REGION
39
602.04
1323
SUBV.
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
DEPART.
3 862
593.69
13251
GFP
DE
RATTACHEMENT
1328
AUTRES
SUBV.
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
63
000.00
947
000.00
76
779.00
1342
AMENDES
DE
POLI
—
16
—
EMPRÜUNTS
ET
DETT
POINT
°
DÉCO
©
1641
EMPRUNTS
EN
EUROS
165
DEPOT
ET
CAUTIONNEMENT
RECUS
—21-
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
LITE
[
21318
AÛTRES
BÂTIMENTS
PUBLICS
2183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
INFORMATIQUE
L
—23-—
IMMOBILISÂTIONS
EN
COURS
*
r
LL
L
k
HE
1670.36
"77
DL LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
INVESTISSEMENT
0
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non
ventilables
SCES
GENERAUX
SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
+
|CULTURE
01
ADM.PUBLIQUES
SALUBRITE
PUBLIQUE
|
FORMATION
LOCALES
238
AVANGCES
ET
ACOMPTES
VERSES/CDE
IMMOB.
CO
13
065.40
|
:
LL
11
395.04
—27-
AUTRES
IMMOBIL.
F
:
LA
084
720
00
Te
pu
275
DEPOTS
ET
CAUTIONNEMENTS
VERSES
1 084
720.
.00
1 084
720.00
Opérations
pour
compte
de
tiers
45
COMPTABILITÉ DISTINGTE-RATTA
Fi
:
.
is
F
fe
458202
RECETTES-HDS
HABITAT
OPH-LÉDOUX
Recettes
d'ordre
27
959
394.05
1182.72
23
772.00
1720
311.95
021
VIREMENT
DE
LA
SECTION
DE
FON!
LT
DT
k
021
VIREMENT
SECTION
FONCT.
.
_
-—
040
OPE.D'ORDRE
DE:TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
|"
"|
"11715
245.89
‘
::84655.60|
7"
192
RÉALISATIONS
POSTERIEURES
AU
01/01/1997)
52
089.77
2115
TERRAINS
BATIS
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
921
498.06
921
498.06
2138
AUTRES
CONSTRUCTIONS
9
000
000.00
9
000
000.00
2148
CONSTRUCT/SOL
D'AUTRUI
- AUTRES
CONSTRUC
2151
RESEAUX
DE
VOIRIE
2
640.00
2
640.00
21534
RESEAUX
D'ELECTRIFICATION
21538
AUTRES
RESEAUX
9
892.90
9 892.90
2802
FRAIS
ETUDES,
ÉLABO.,
MODIF.
REVIS.
DES
11
987,00
11
987.00
28031
AMORTISSEMENTS
DES
FRAIS
D'ETUDES
21
453.00
21
453.00
2804133
PROJETS
D'INFRASTRUCTURES
D'INTERET
NATI
25
000.00
25
000.00
28041582
BATIMENTS
ET
INSTALLATIONS
5
022.00
5
022.00
280421
BIENS
MOBILIERS,
MATERIEL
ET
ETUDES
280422
BÂTIMENTS
ET
INSTALLATIONS
8
974.00
8
974.00
280423
PROJETS
D'INFRASTRUCTURES
D'INTERET
NATI
97
438.00
97
438.00
28051
CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
232
258.70
232
258.70
28121
PLANTATIONS
19
303.00
19
303.00
28128
AMORT.AUTRES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
4184.36
4
184.36
28132
AMORT.
IMMEUBLES
DE
RAPPORT
148
815.00
148
815.00
28135
AMORT.
INSTALLATIONS
GENERALES,AGENCEMEN
910.50
970.50
28152
AMORT.
INSTALLATIONS
DE
VOIRIE
42
392.11
42
392.11
281568
AUTRE
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
D'INCENDIE,
3
896.00
3
896.00
281578
AMORT
AUTRE
MAT
OUTILLAGE
VOIRIE
20
660.01
20
660.01
28158
AUTRES
AMORTISSEMENTS
192
058.22
192
058.22
28182
MATERIEL
DE
TRANSPORT
180
987.49
180
987.49
Page
65 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Aî
INVESTISSEMENT
4
5
6
8
9
No
Libellé
SPORTS
ET
JEUNESSE
| INTERVENTIONS
_|FAMILLE
AMENAGEMENT
ET
|ACTION
ECONOMIQUE
SOCIALES
ET
SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
238
AVANCES
ET
ACOMPTES
VERSES/CDE
IMMOB.
CO)
.
PTES
VE
1670.36!
=27—
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCI
FL
275
DEPOTS
ET
CAUTIONNEMENTS
VERSES
Opérations
pour
compte
de
tiers
— 45
—
COMPTAËILITÉ
DISTINCTÉ RATTACHÉE7
458202
RECETTES-HDS
HABITAT
OPH-LEDOUX
Recettes
d'ordre
= 021-—
|
WREMENTDE
LA
SÉCTION
DE
FONCTIONNEMENT
021
VIREMENT
SECTIO:
— 040 --
OPE.D'ORDRE DE TI
ï
NS |
:
LT
192
RÉALISATIONS
POSTERIEURES
AU 01/01/1997)
"
TT
2115
TERRAINS
BATIS
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
2138
AUTRES
CONSTRUCTIONS
2148
CONSTRUCT/SOL
D'AUTRUI
- AUTRES
CONSTRUC
2151
RESEAUX
DE
VOIRIE
21534
RESEAUX D'ELECTRIFICATION
21538
AUTRES
RESEAUX
2802
FRAIS
ETUDES,
ELABO.,
MODIF.
REVIS.
DES
28031
AMORTISSEMENTS
DES FRAIS D'ETUDES
2804133
PROJETS
D'INFRASTRUCTURES
D'INTERET NATI
28041582
BATIMENTS ET
INSTALLATIONS
280421
BIENS
MOBILIERS,
MATERIEL
ET ETUDES
280422
BÂTIMENTS
ET INSTALLATIONS
280423
PROJETS
D'INFRASTRUCTURES
D'INTERET NATI
28051
CONCESSIONS
ET DROITS
SIMILAIRES
28121
PLANTATIONS
28128
AMORT.AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS
28132
AMORT.
IMMEUBLES
DE RAPPORT
28135
AMORT.
INSTALLATIONS
GENERALES, AGENCEMEN
28152
AMORT.
INSTALLATIONS
DE
VOIRIE
281568
AUTRE
MATERIEL
ET OUTILLAGE
D'INCENDIE,
281578
AMORT
AUTRE
MAT
OUTILLAGE
VOIRIE
28158
AUTRES AMORTISSEMENTS
28182
MATERIEL
DE TRANSPORT LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Aî
INVESTISSEMENT
0
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non
ventilables
SCES
GENERAUX
SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
CULTURE
o1
ADM.PUBLIQUES
SALUBRITE
PUBLIQUE
|
FORMATION
LOCALES
28183
MATERIEL
DE
BUREAU
&
D'INFORMATIQUE
343
014.05
343
014.05
28184
MOBILIER
65
353.63
65
353.63
28188
AUTRES
270
762.49
270
762.49
4812
FRAIS
D'ACQUISITION
DES
IMMOBILISATIONS
34
655.60
34
655.60
4972
PROV.
POUR
DEPRECIAT.
DES
CPTÉS
DE
REDEV|
À
|
ee
|
— 041
-—
OPERÂÀTIONS
PA
MALES
TITI
TT
1624414816]
771713
248
881.80)
7
118272)
T
16878
AUTRES
ORGANI
S
ET
PARTICULIERS
13
248
831.89
13
248
831.89
192
REALISATIONS
POSTERIEURES
AU
01/01/1997
2031
FRAIS
D'ETUDES
2
995
316.27)
1
182.72
23
772.00
1
685
656.35
238
AVANCES
ET
ACOMPTES
VERSES/CDE
IMMOB.
CO
001
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
Page
67 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
INVESTISSEMENT
4
5
6
8
9
No
Libellé
SPORTS
ET
JEUNESSE
| INTERVENTIONS
FAMILLE
AMENAGEMENT
ET
| ACTION
ECONOMIQUE
SOCIALES
ET
SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
28183
MATÉRIEL
DE
BUREAU
&
D'INFORMATIQUE
28184
MOBILIER
28188
AUTRES
4812
FRAIS
D'ACQUISITION
DES
IMMOBILISATIONS
4912
PROV.
POUR
DEPRECIAT.
DES
CPTES
DE
REDEV|_
_
LL
…
re 041
OPERATIONS
PATI
;
-
:
LT
T284708.20|.
©.
:
16878
AUTRES
ORGANIS:
192
REALISATIONS
POSTERIEURES
AU
01/01/1997
2031
FRAIS
D'ETUDES
1 284
705.20
238
AVANCES
ET
ACOMPTES
VERSES/CDE
IMMOB.
CO
001
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
Page
68 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILA
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FoncTIoN
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
O
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
01
020
021
022
023
No
LIBELLE
TOTAL
SPERATIONS
NON
ADMINISTRATION
|ASSEMBLEE
LOCALE
ADMINISTRATION
[INFORMATION,
VENTILABLES
GENERALE
DE
LA
GENERALE
DE
L'ETAT]
COMMUNICATION,
COLLECTIVITÉ
PUBLICITE
DEPENSES
37
455
498.49
23
891
396.71
41
579
277.57
281
647.52
582
913.34
705
594.72
Réalisations
37
455
498.49
23
891
396.71
11
579
277.57
281
647,52
582
913.34
705
594.72
—o011-
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
F
|
Ua8#14165)|
110
66787|
"TT
360
365
30
60611
FOURN.
NON
STOCKABLE
-
EAU
ET
ASSAINISS
19
517.82
19
455.29
60612
FOURN,
NON
STOCKABLE
-
ENERGIE
-
ELECTRI
275
005.12
273
169.80
60622
CARBURANTS
91
190.28
91
190.28
60623
ALIMENTATION
13
537.04
6 980.14
6 556.90
60628
AUTRES
FOURNITURES
NON
STOCKEES
1 336.22
1 386.22
60631
FOURNITURES
D'ENTRETIEN
60632
FOURNITURES
DE
PETIT
EQUIPEMENT
28
182.95
26
305.28
117.60
313.18
60636
VETEMENTS
DE
TRAVAIL
27
962.01
27
962.01
6064
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
57
098.55
55
540.23
1549.32
6068
AUTRES
MATIERES
ET
FOURNITURES
45
796.04
42
762.89
642.60
611
CONTRATS
PRESTATIONS
DE
SERVICES
AVEC
EN
62
950.65
62
950.65
6132
LOCATIONS
IMMOBILIERES
82
989.17
82
989.17
6135
LOCATIONS
MOBILIERES
107
181.02
103
521.02
614
CHARGES
LOCATIVES
ET
DE
COPROPRIETE
248
829,25
248
829.25
61521
ENTRETIEN
DES
TERRAINS
20
353.62
615221
BATIMENTS
PUBLICS
T7
767.74
76
412.84
615228
AUTRES
BATIMENTS
3 610.22
3 610.22
615232
RESEAUX
921.52
921,52
61551
ENTRETIEN
MATERIEL
ROULANT
137
945.55
187
945.55
61558
ENTRET.
AUTRES
BIENS
MOBILIERS
862.88
862.88
6156
MAINTENANCE
230
407.16
229
919.35
487.81
6161
MULTIRISQUES
168
601.72
168
601.72
6168
AUTRES
106
133.91
106
133.91
6182
DOCUMENTATION
GENERALE
ET
TECHNIQUE
33
775.25
33
775.25
6184
VERSEMENTS
À DES
ORGANISMES
DE
FORMATION
82
263.51
82
263.51
6188
AUTRES
FRAIS
DIVERS
35
242.44
26
954.44
6225
INDEMNITE
AU
COMPTABLE
ET
AUX
REGISSEURS
1 229.99
605.00
194.99
430.00
6226
HONORAIRES
279
697.77
159
937.83
119
759.04
6227
FRAIS
D'ACTES
ET
DE
CONTENTIEUX
57
894.00
57
894.00
6228
DIVERS
32
132.18
4 892.18
27
240.00 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISÉE
BAR
FONCTION
Al
FONCTIONNEMENT
Fonction
0
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 024
025
026
041
No
LIBELLE
FETES
ET
AIDES
AUX
CIMETIERES
ET
|SUBVENTION
GLOBALE
CEREMONIES
ASSOCIATIONS
(NON
| POMPES
FUNEBRES
CLASSEES
AILLEURS)
DEPENSES
126
422.64
233
309.90
26
331.09
28
605.00
Réalisations
126
422.64
233
309.90
26
331,09
28
605.00
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
=
[7848.80
TT
re
nee
60611
FOURN.
NON
STOCKABLE
- EAU
ET
ASSAINISS
60612
FOURN.
NON
STOCKABLE
- ENERGIE
- ELECTRI
60622
CARBURANTS
60623
ALIMENTATION
60628
AUTRES
FOURNITURES
NON
STOCKEES
60631
FOURNITURES
D'ENTRETIEN
60632
FOURNITURES
DE
PETIT
EQUIPEMENT
1 446.89
60636
VETEMENTS
DE
TRAVAIL
6064
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
6068
AUTRES
MATIERES
ET
FOURNITURES
2 300.55
611
CONTRATS
PRESTATIONS
DE
SERVICES
AVEC
EN
6132
LOCATIONS
IMMOBILIERES
6135
LOCATIONS
MOBILIERES
3 660.00
614
CHARGES
LOCATIVES
ET
DE
COPROPRIETE
61521
ENTRETIEN
DES
TERRAINS
20
353.62
615221
BATIMENTS
PUBLICS
1 354.90
615228
AUTRES
BATIMENTS
615232
RÉSEAUX
61581
ENTRETIEN
MATERIEL
ROULANT
61558
ENTRET.
AUTRES
BIENS
MOBILIERS
6156
MAINTENANCE
6161
MULTIRISQUES
6168
AUTRES
6182
DOCUMENTATION
GENERALE
ET
TECHNIQUE
6184
VERSEMENTS
À DES
ORGANISMES
DE
FORMATION
6188
AUTRES
FRAIS
DIVERS
+ 793.00
6 495.00
6225
INDEMNITE
AU
COMPTABLE
ET
AUX
REGISSEURS
6226
HONORAIRES
6227
FRAIS
D'ACTES
ET
DE
CONTENTIEUX
6228
DIVERS
Page
70 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
EMENTS
DU
BILAI
PRESENTAHON
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
O
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
o1
020
021
022
023
No
LIBELLE
TOTAL
OPERATIONS
NON
|ADMINISTRATION
|ASSEMBLEE
LOCALE|ADMINISTRATION
INFORMATION,
VENTILABLES
GENERALE
DE
LA
GENERALE
DE
L'ETAT |
COMMUNICATION,
COLLECTIVITÉ
PUBLICITE
6231
ANNONCES
ET
INSERTIONS
36
784.40
36
784.40
6232
FETES
ET
CEREMONIES
91
816.87
6236
CATALOGUES
ET
IMPRIMES
38
600.37
38
600.37
6237
PUBLICATIONS
215
457.10
42
365.70
173
091.40
6238
DIVERS
56
282.08
15
625.26
822.77
39
834.05
6241
TRANSPORTS
DE
BIENS
8 543,88
8 543.88
6247
TRANSPORTS
COLLECTIFS
17
015.50
17
015,50
6248
TRANSPORTS
DIVERS
6251
VOYAGES
ET
DEPLACEMENT
17
034.21
17
034.21
6256
MISSIONS
9 298.35
9 298,35
6257
RECEPTIONS
20
880.55
6261
FRAIS
D'AFFRANCHISSEMENT
83
948.19
83
048.19
6262
FRAIS
DE
TELECOMMUNICATIONS
179
975.34
179
975.34
627
SERVICES
BANCAIRES
ET
ASSIMILES
49
154.73
48
824.73
330.00
6281
CONCOURS
DIVERS
(COTISATIONS
...)
21
883.18
19
342.28
6282
FRAIS
DE
GARDIENNAGE
31
801.06
31
801.06
6283
FRAIS
DE
NETTOYAGE
DES
LOCAUX
88
208.48
88
298.48
6288
AUTRES
100
877.66
96
442.88
63512
TAXES
FONCIERES
1109
088.10
1109
088.10
63513
AUTRES
IMPOTS
LOCAUX
21
816.00
21
816.00
6355
TAXES
ET
IMPOTS
SUR
LES
VEHICULES
1649.61
1 649.61
6358
AUTRES
DROITS
379
324.60
379
324.60
637
AUTRES
IMPOTS
ET
TAXE
400.68]
400.68
LL
—012-
CHARGES
DE
PERSONNEL
?
[
7183
876.28
|."
DTITIB|
EE
TE72
4877
:....
345
239.35
6218
AUTRE
PERSONNEL
EXTERIEUR
°
6331
VERSEMENT
DE
TRANSPORT
126
727.61
110
091.00
2 323.44
8 434.34
5 878.83
6332
COTISATIONS
VERSEES
AU
FNAL
21
478.03
18
658,50
393.84
1 429.38
996.31
6336
COTISATIONS
AUX
CENTRES
DE
GESTION
67
605.78
60
808.21
3 976.19
2 821.38
64111
REMUNERATION
PRINCIPALE
TITULAIRES
3 426
645.86
3 016
287.66
322
866.89
87
491.31
64112
NBI
SUPPL
FAM
INDEMNITE
DE
RESIDENCE
155
545.27
129
787.66
19
139.47
6618.14
64114
NBI.
64118
AUTRES
INDEMNITÉS
TITULAIRES
1449
841.80
1275
778.80
124
945.89
49
117.11
64131
REMUNERATION
PRINCIPALE
NON
TITULAIRES
1237
099,92
1110
624.64
126
475.28
6417
REMUNERATIONS
DES
APPRENTIS
14
309.58
14
309.58
64171
APPRENTIS
-
REMUNERATIONS
6451
COTISATIONS
A L'UR.S.S.A.F,
360
376.28
324
202.87
36
173.41
6453
COTISATIONS
CAISSES
DE
RETRAITE
1087
821.64
916
600.47
91
553.61
29
667.56 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
EMENTS
DU
BILAI
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
0
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
024
025
026
041
No
LIBELLE
FETES
ET
AIDES
AUX
CIMETIERES
ET
|SUBVENTION
GLOBALE
CEREMONIES
ASSOCIATIONS
(NON
|POMPES
FUNEBRES
CLASSEES
AILLEURS)
6231
ANNONCES
ET
INSERTIONS
6232
FETES
ET
CEREMONIES
91
816.87
6236
CATALOGUES
ET
IMPRIMES
6237
PUBLICATIONS
6238
DIVERS
6241
TRANSPORTS
DE
BIENS
6247
TRANSPORTS
COLLECTIFS
6248
TRANSPORTS
DIVERS
6251
VOYAGES
ET
DEPLACEMENT
6256
MISSIONS
6257
RECEPTIONS
20
880.55
6261
FRAIS
D'AFFRANCHISSEMENT
6262
FRAIS
DE
TELECOMMUNICATIONS
627
SERVICES
BANCAIRES
ET
ASSIMILES
6281
CONCOURS
DIVERS
(COTISATIONS
..)
2 540.00
6282
FRAIS
DE
GARDIENNAGE
6283
FRAIS
DE
NETTOYAGE
DES
LOCAUX
6288
AUTRES
4 484.78
63512
TAXES
FONCIERES
63513
AUTRES
IMPOTS
LOCAUX
6355
TAXES
ET
IMPOTS
SUR
LES
VEHICULES
6358
AUTRES
DROITS
637
AUTRES
IMPOTS
ET
TAXES
|
.
= 012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
ET
:
[
k
TTL
6218
AUTRE
PERSONNEL
EXTERIEUR
6331
VERSEMENT
DE
TRANSPORT
6332
COTISATIONS
VERSEES
AU
FNAL
6336
COTISATIONS
AUX
CENTRES
DE
GESTION
4111
REMUNERATION
PRINCIPALE
TITULAIRES
64112
NBI
SUPPL
FAM
INDEMNITE
DE
RESIDENCE
64114
NB.
64118
AUTRES
INDEMNITES
TITULAIRES
64131
REMUNERATION
PRINCIPALE
NON
TITULAIRES
6417
REMUNERATIONS
DES
APPRENTIS
64171
APPRENTIS
- REMUNERATIONS
6451
COTISATIONS
A
L'U.R.S.S.AF.
6453
COTISATIONS
CAISSES
DE
RETRAITE
Page
72 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILA
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
0
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
o1
020
021
022
023
No
LIBELLE
TOTAL
OPERATIONS
NON
| ADMINISTRATION
|ASSEMBLEE
LOCALE
| ADMINISTRATION
|INFORMATION,
VENTILABLES
GENERALE
DE
LA
GENERALE
DE
L'ETAT
COMMUNICATION,
COLLECTIVITÉ
PUBLICITE
6456
VERSEMENT
AU
FNC
DU
SUPPLEMENT
FAMILIAL
10
534.00
10
534.00
64731
VERSEES
DIRECTEMENT
_146
191.84
146
191.841
— 014
ATTENUATION
DE
î
Dis
LE
DE
LL
739222
FONDS
DE
SOLIDAI
739223
L
k
_
— 65
—
À
ÿ:é
8
LL
TA
668
TT
TT
STE
12
AIT
iT
L
ï
[
.
6531
IMDEMNITÉS
225
427.86
225
427.86
nn
6532
FRAIS
DE
MISSION
20
164.25
19
559.25
6533
COTISATIONS
DE
RETRAITE
23
320.92
23
320.02
6534
COTISATIONS
DE
S.8.
PART
PATRONALE
24
663.00
24
663.00
6535
FORMATION
4 950.00
4 950.00
65372
COTISATIONS
FONDS
FINANCEM.
ALLOC.
FIN
M
450.86
450.86
6541
CREANCES
ADMISES
EN
NON
VALEUR
5 246.68
5 246.68
6542
CREANCES
ETEINTES
1427.97
1 427.97
65541
CONTRIBUTIONS
AU
FCCT
(EPT)
10
086
837.00
10
086
837.00
657348
AUTRES
COMMUNES
6574
SUBV.FONCTIONNEMENT
PERSONNES
DROIT
PRIV
253
460.00
65888
AUTRES
L
|
— 66
—
CHARGES
FINANCIÈRES
CL.
618.011":
43321.82|"
Î
DT
66111
INTERETS
REGLES
À ECHEANCE
713
191.46
66112
INTERETS
-
RATTACHEMENT
DES
ICNE
-6
387.86
-6
387.36
6615
INTERETS
DES
COMPTES
COURANTS
74
113.91
74
113.91
6618
INTERETS
DES
AUTRES
DETTI
_48321.82|
LL
43
321,82
— 67
—
CHARGÉS
EXCEPTIONNELLES
2
k
GBA)
LB1AG£9S
TT
TT
TT
[|
[
6718
AUTRES
CHARGES
EXCEPTIONN
|
U
673
TITRES
ANNULES
(SUR
EXERCICES
ANTERIEURS|
51
104.9
-
023
VIREMENT
À
LA
SEC
Ê
DRE
[
T
023
PRELEV./
RÉCE
|
c 042
OPE.D'ORDRE
FER
1.680
590.25)
UT
|
©
î
675
VALEURS
COMPTABLES
DES
IMMOB.
CEDEES
9 934
030.96
_
UT
6761
DIFFERENCES
SUR REALISAT.
TRANSFEREES
EN
52
089.77
52
089.77
6811
DOTATION
AUX
AMORT.
IMMOB.
INCORP.
ET
CO
1 694
469.56
1 694
469.56
6817
DOTATION
AUX
PROVIS.
PR
DEPREC.ACTIFS
CI
Page
73 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV - ANNEXES
IV
MENTS
DU
BILA
PRESENTAHON
CROISEE
PAR FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
O0
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
024
025
026
041
No
LIBELLE
FETES
ET
AIDES AUX
CIMETIERES
ET
|SUBVENTION GLOBALE
CEREMONIES
ASSOCIATIONS
(NON | POMPES
FUNEBRES
CLASSEES AILLEURS)
6456
VERSEMENT AU FNC DU SUPPLEMENT
FAMILIAL
64731
VERSEES
DIRECTEMENT
ee 014
—
ATTENUATION.
DE: PROD
î
739222
FONDS
DE
SOLIDARITÉ
DES
COMM!
E
739223
FONDS
PÉRÉQUATION
RESSOURCES
COMMUN
-65—
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
598
460.00
|
|
6531
IMDEMNITÉS
6532
FRAIS
DE
MISSION
605.00
6533
COTISATIONS
DE
RETRAITE
6534
COTISATIONS
DE
S.S.
PART
PATRONALE
6535
FORMATION
65372
COTISATIONS
FONDS
FINANCEM.
ALLOC,
FIN M
6541
CREANCES
ADMISES
EN
NON
VALEUR
6542
CREANCES
ETEINTES
65541
CONTRIBUTIONS
AU
FCCT
(EPT)
657348
AUTRES
COMMUNES
6574
SUBV.FONCTIONNEMENT
PERSONNES
DROIT
PRIV
225
460.00
28
000.00
65888
AUTRES
|
dre
L
L
—
66
—
CHARGES
FINANGIER
LÉUTU
:
66111
INTÉRETS
REGLES
À EC
66112
INTERETS
- RATTACHEMENT
DES
ICNE
6615
INTERETS
DES
COMPTES
COURANTS
6618
INTERETS
DES
AUTRES
—67-
CHARGES
EXCEPTIONR
TT
LUTTE
6718
AUTRES
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
:
673
TITRES ANNULES (SUR
EXERCICES ANTERIEURS
-- 023
VIREMENTÀ LA SE
7
ET
023
PRELEV./ RECET
- 042
_'OPÉ.D'ORDRÉ DE-TRANSFERTS EN
[
[
675
VALEURS COMPTABLES DES IMMOB, CEDEES
6761
DIFFERENCES SUR REALISAT. TRANSFEREES EN
6811
DOTATION AUX AMORT. IMMOB. INCORP. ET CO
6817
DOTATION AUX PROVIS. PR DEPREC.ACTIFS
CI
Page
74 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
("1
LEMENTS
DU
BILA
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
0
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
o1
020
021
022
023
No
LIBELLE
TOTAL
OPERATIONS
NON
ADMINISTRATION
|ASSEMBLEE
LOCALE
| ADMINISTRATION
[INFORMATION,
VENTILABLES
GENERALE
DE
LA
GENERALE
DE
L'ETAT
| COMMUNICATION,
COLLECTIVITE
PUBLICITE
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
75774
117.10
73
673
197.87
1 947
822.77
27
010.00
77
674.46
Réalisations
75774
117.10
73
673
197.87
1 947
822.77
27
010.00
77
674.46
— 002
—
I
7
DT
î
002
k
|
[
— 013
-—
:
É.
221.787:51
2
LT
:
6419
REMBOURSEMENTS
SUR
REMUNERATIONS
13
369.80
13
369.80
6459
REMBOURSEMENTS/CHARGES
DE
8,S
ET
PREVOYA
_208
427.71
208
427.71
LL
= 70
—
‘865
114
874.86
|...
114
078,38)
ET
LR
70311
CONCESSIONS
CIMETIÈRE
48
060.00
70312
REDEVANCES
ET
TAXES
FUNERAIRES
352.00
70321
DROITS
STATIONT
& LOCAT.
VOIE
PUBLIQUE
716
072.28
716
072.28
70323
REDEVANCE
OCCUPAT.DOMAINE
PUBLIC
COMMUNA
114
374.86
114
374.86
7066
REDEVANCES
DROITS
SERVICES
À CARACT
SOCI
242.00
242,00
70688
AUTRES
PRESTATIONS
DE
SERVICE
26
557.10
26
557.10
70878
PAR
D'AUTRES
REDEVABLES
31
207.00
31
207.00
7088
AUTRES
PRODUITS
D'ACTIVITES
ANNEXES
L
L
—73—
IMPOTS
ET
TAXE:
57
439,22741
7
439257.
.]
LE
LT
5
78111
TAXES
FONCIÈRES
ET
D'HABITATION
37796
581.00
37
799
581.00
n
7318
AUTRES
IMPOTS
LOCAUX
OU
ASSIMILES
877
417.00
377
417.00
73211
ATTRIBUTION
DE
COMPENSATION
13
890
732.00
18
890
732.00
73212
DOTATION
DE
SOLIDARITÉ
COMMUNAUTAIRE
73221
FNGIR
939
303.00
939
303.00
7343
TAXE
SUR
LES
PYLONES
ELECTRIQUES
23
409.00
23
409.00
7351
TAXE
SUR
L'ELECTRICITE
468
233,59
468
233.50
7381
TAXE
ADDIT.
DROIT
MUTATION
OÙ
TAXE
PUBLI|
3940
551.82)
3940
551.82
—74—
DOTATIONS
ET
PARTICIPATIONS
7
"7"
2
2800
826.89|
"7772773
815.80].
7°
_
LT
|
7411
DOTATION
FORFAITAIRE
651
240.00
651
240.00
744
DOTATIONS
:REGULARISATION
DE
L'EXERCICE
370
782.00
370
782.00
7461
DGD
74718
ETAT
- AUTRES
975
299.00
968
999.00
6 300.00
7472
SUBVENTIONS
PARTICIPATION
REGIONS
5 000.00
5 000.00 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
EMENTS
DU
BILA
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
0
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
024
025
026
041
No
LIBELLE
FETES
ET
AIDES
AUX
CIMETIERES
ET
SUBVENTION
GLOBALE
CEREMONIES
ASSOCIATIONS
(NON
| POMPES
FUNEBRES
CLASSEES
AILLEURS)
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
48
412.00
Réalisations
48
412.00
—
002
RESULTAT
DE.FONCTIONNEMENT
REPORTÉ.
"TT
Tee
fe
eee
one
ne
:
È
002- 018
|.ATTENUATIONS
DE
THARGE
k
LT
LETTRE
6419
REMBOURSEMENTS
SÛR
REMUNERATIONS
6459
REMBOURSEMENTS/CHARGES
DE
S.S
ET PREVOYA
L
OT
— 70
CES
DU
DOMAINE
VENTES
_.48412.00!
77
TT
70311
CONCESSIONS
CIMETIÈRE
48
060.00
70312
REDEVANCES
ET
TAXES
FUNERAIRES
852.00
70321
DROITS
STATIONT
& LOCAT.
VOIE
PUBLIQUE
70323
REDEVANCE
OCCUPAT.DOMAINE
PUBLIC
COMMUNA
7066
REDEVANCES
DROITS
SERVICES
À CARACT
SOC]
70688
AUTRES
PRESTATIONS
DE
SERVICE
70878
PAR
D'AUTRES
REDEVABLES
7088
AUTRES
PRODUITS
D'ACT.
73
—
IMPOTS
ET.
TAXES:'"
TE
©
Î
73111
TÂXES
FONCIÈRES
ÉTF
D'HABITATION
7318
AUTRES
IMPOTS
LOCAUX
OÙ
ASSIMILES
73211
ATTRIBUTION
DE
COMPENSATION
73212
DOTATION
DE
SOLIDARITÉ
COMMUNAUTAIRE
73221
FNGIR
7333
TAXE
SUR
LES
PYLONES
ELECTRIQUES
7351
TAXE
SUR
L'ELECTRICITE
7381
TAXE
ADDIT.
DROIT
MUTATION
OÙ
TAXE
PUBLI
L
—74—
DOTATIONS
ET
PARTICI
[
2
..
7411
DOTATION
FORFAITAIRE
744
DOTATIONS
:
REGULARISATION
DE
L'EXERCICE
7461
DGD
74718
ETAT
- AUTRES
7472
SUBVENTIONS
PARTICIPATION
REGIONS LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
O
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
o1
020
021
022
023
No
LIBELLE
TOTAL
OPERATIONS
NON
|ADMINISTRATION
|ASSEMBLEE
LOCALE
| ADMINISTRATION
INFORMATION,
VENTILABLES
GENERALE
DE
LA
GENERALE
DE
L'ETAT
| COMMUNICATION,
COLLECTIVITÉ
PUBLICITE
7482
COMPENSATION
PERTE
TAXE
ADDIT
MUTATION
O
958.00
958.00
748313
DOTATION
DE
COMPENSATION
DE
LA
REFORME
D
444
104.00
444
104.00
74832
ATTRIBUTION
DU
FONDS
DEPARTEMENTAL
DE
LA
69
774.89
69
774.89
74834
ETAT
- COMPENSATION
EXONERATIONS
TF
262
826.00
262
826.00
74835
ETAT
- COMPENSATION
EXONERATIONS
TH
7484
DOTATION
DE
RECENSEMENT
7485
DOTATION
POUR
LES
TITRES
SECURISES
20
710.00
20
710.00
7488
AUTRES
ATTRIBUTIONS
SUBVENT
ET
PARTICIPA
1382.00!
132.00
75
AUTRES
PRODUITS.DE
[
L
44
707:61|
1.
7
[
D
71
674.46
752
REVENUS
DES
IMMEUBLI
1 044
706.61
Ce
7588
AUTRES
PRODUITS
DIVERS
DE
GESTIO!
__.
0.90
77
674.46
—76-—
“PRODUITS
FINANGIERS
80
036.93
|"
LT
L
7688
AUTRES
)036.93
|
-77-
PROBUITS
EXCÉPTIONNELS
38
999:55
|:
L
:
7718
AUTRES
PRODUITS
EXCEPTIONNEL:
36
568.58
|
1 295.39
35
273.19
773
MANDATS
ANNULES
SUR
EXERCICE
ANTERIEUR
1 052.66
207.56
845.10
775
PRODUITS
DES
CESSIONS
IMMOBILISATIONS
FI
9 869
000.00
9 869
000.00
7788
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
DIV
_2881.66|
2881.66
L
:
L
--
042
—
OPE.D'ORDRE
DE-TRANSEERTS
E
9
IL
4782818117
CET
.
LUE:
:
7761
DIFFERENCES
SUR
REALISATIONS
(|
117
120.73
:
777
QUOTE
PART
SUBV.
D'INVEST.TRANSFERES
RE|
16
731.00
16
731.00
7817
REP./PROV.
PR
DEPREC.
DES
ACTIFS
CIRCULA
45
429.78
45
429,78
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
38
318
618.61
49
781
801.16
-9
631
454.80
-281
647.52
-555
903,34
-627
920.26 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
MENTS
DU
BILA
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FoncTIoN
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction
O
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
024
025
026
041
No
LIBELLE
FETES
ET
AIDES
AUX
CIMETIERES
ET
SUBVENTION
GLOBALE
CEREMONIES
ASSOCIATIONS
{NON
[POMPES
FUNEBRES
CLASSEES
AILLEURS)
7482
COMPENSATION
PERTE
TAXE ADDIT MUTATION
O
748313
DOTATION
DE COMPENSATION
DE LA REFORME
D
74832
ATTRIBUTION
DU
FONDS
DEPARTEMENTAL
DE LA
74834
ETAT - COMPENSATION
EXONERATIONS
TF
74835
ETAT - COMPENSATION
EXONERATIONS
TH
7484
DOTATION
DE RECENSEMENT
7485
DOTATION
POUR
LES TITRES
SECURISES
7488
AUTRES
ATTRIBUTIONS SUBVENT
ET PARTICIPA
—75-—
AUTRES
PRODUITS'DE GESTION
&t
:
L
En
on
7
752
REVENUS
DES
IMMEUBLES
7588
AUTRES
PRODUITS
DIVERS DE Gl
— 76
PRODUITS
FINANCIERS
7"
7688
AUTRES
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
LITE
ET
7718
AUTRES
PRODUITS
EXCEPTIONNEL.
RATION
773
MANDATS
ANNULES
SUR EXERCICE ANTERIEUR
775
PRODUITS
DES
CESSIONS
IMMOBILISATIONS
Fi
7788
PRODUITS
EXCEPTIONNELS DIVERS
Lie
_
= 042
OPE.D'ORDRE DÉ.TR
I
7761
DIFFERENCES
SUR
REALISATIO.
777
QUOTE
PART SUEV.
D'INVEST.TRANSFERES
RE
7817
REP./PROV.
PR DEPREC.
DES ACTIFS
CIRCULA
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-126
422.64
-233
309.90
22
080.91
-28
605.00
Page
78 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
MENTS
DU
BIL
PRESENTATION
CROISEE
PAR
Noncrion
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction
1
SECURITE
ET
SALUBRITE
PUBLIQUE
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
110
112
12
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS | POLICE
MUNICIPALE | HYGIENE
DEPENSES
2 353 223.81
479 979.67
1779
506.87
93 737.27
Réalisations
2 353 223.81
479 979.67
1 779 506,87
93 737.27
011
CHARGES
À CARACTÈRE
GENERAL
TT
TRES
60623
ALIMENTATION
60632
FOURNITURES
DE PETIT EQUIPEMENT
.
60636
VETEMENTS
DE TRAVAIL
30 901.05
30 901.05
6064
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
.
2196.26
2 196.26
6068
AUTRES
MATIERES
ET FOURNITURES
15 303.94
9 961.84
5 342.10
6132
LOCATIONS
IMMOBILIERES
61521
ENTRETIEN
DES
TERRAINS
615221
BATIMENTS
PUBLICS
71 621.74
71
621.74
615231
VOIRIES
51 603.05
51
603.05
615232
RESEAUX
9 980.68
9 980.68
61551
ENTRETIEN
MATERIEL
ROULANT
733.61
733.61
61558
ENTRET.
AUTRES
BIENS
MOBILIERS
2 061.04
2 061.04
6156
MAINTENANCE
106 792.45
95 889.99
10 902.46
6161
MULTIRISQUES
417.50
417.50
6168
AUTRES
1 924.49
1 924.49
6184
VERSEMENTS
À DES ORGANISMES
DE FORMATION
6225
INDEMNITE AU COMPTABLE
ET AUX
REGISSEURS
200.00
200.00
6281
CONCOURS
DIVERS
(COTISATIONS
…)
3 600.00
3 600.00
6288
AUTRES
36 752.89
9 941.45
26 811.44
637
AUTRES
IMPOTS
ET TAX
96
2869.00
—012-
CHARGES
DE
PERSO)
A
10
867:94|.
*
"4
605
103:44
=
6331
VERSEMENT
DE TRANSPORT
25 962.62
4741.64
21 221.08
6332
COTISATIONS
VERSEES
AU
FNAL
4 400.24
803.56
3 596.68
6336
COTISATIONS
AUX
CENTRES
DE GESTION
12 513.93
2 249.37
10 264.56
64111
REMUNERATION
PRINCIPALE
TITULAIRES
756 701.37
110 809.13
645 892.24
64112
NBI
SUPPL
FAM
INDEMNITE
DE
RESIDENCE
31 258.23
4 875.08
26 383.15
64118
AUTRES
INDEMNITES
TITULAIRES
653 608.94
61
167.40
592 441.54
64131
REMUNERATION
PRINCIPALE
NON
TITULAIRES
226 743.72
65 004.17
161
739.55
6451
COTISATIONS A
L'U.R.S.S.A.F.
65 072.15
17 961.98
47 110.17
6453
COTISATIONS
CAISSES
DE
RETRAITE
229 710.18
43 255.71
186 454.47
Page
79 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
MENTS
DU
BILAI
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
1
SECURITE
ET
SALUBRITE
PUBLIQUE
110
112
12
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS | POLICE
MUNICIPALE | HYGIENE
— 65
—
” AUTRES
CHARGES DE
GESTION
[
[
ï
|
6574
SUBV.FONCTIONNEMENT
PERSO)
TL
n
— 67
—
CHARGÉS
EXCEPTIONNEL
51
1.356,10
6718
AUTRES
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
7325.10
7 325.10
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
403
825.03
66 600.00
9 603.03
27 622.00
Réalisations
103
825.03
66 600.00
9 603.03
27 622.00
—70-
PRODUITS
DÉS SERVICES BU
DOM
_
:18608.03 |
70383
REDEVANCES
DE
ST
8603.03
74
DÔTATIONS
ET
PAR
\
66.600,00
LU
27 622.00|
7461
DGD
27
622.00
27 622.00
74718
ETAT
- AUTRES
3 600.00
3 600.00
7AT3
PARTICIPATIONS
DEPARTEMENTS
63
000.00
63
009.00
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-2 249
398.78
-413
379.67
1
769
903.84
-66
115.27 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
N
ELEMENTS
DU
BILAN
” PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Al
FONCTIONNEMENT
Fonction
2
ENSEIGNEMENT
- FORMATION
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
20
211
212
213
22
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS | ECOLES
MATERNELLES | ECOLES
PRIMAIRES | CLASSES
REGROUPEES | ENSEIGNEMENT
DU
DEUXIEME
DEGRE
DEPENSES
4707
397.05
1 077 072.42
67 267.62
1715
566.99
64 837.06
Réalisations
4 707 397.05
1 077 072.42
67 267.62
1715
566.99
64 837.06
—011-
CHARGES
À CARACTÈRE:
7
281.990.17|
::64 051.48
|"
_ 67
267.6:
DT
|
L
64 837.06
60611
FOURN,
NON
STOCKABLE
- EAU
ET
02
426.45
83 078.13
19 347.29
60612
FOURN.
NON
STOCKABLE
- ENERGIE
- ELECTRI
446 402.35
53 270.09
352 611.93
40 520.33
60623
ALIMENTATION
55.68
55.68
60631
FOURNITURES
D'ENTRETIEN
49 974.98
49 974.98
60632
FOURNITURES
DE PETIT
EQUIPEMENT
1 342.01
1342.01
60636
VETEMENTS
DE TRAVAIL
6067
FOURNITURES
SCOLAIRES
87 334.81
87 334.81
6068
AUTRES
MATIERES
ET FOURNITURES
19 329.91
14 321.47
611
CONTRATS
PRESTATIONS
DE SERVICES
AVEC
EN
1711
828.14
615221
BATIMENTS
PUBLICS
195 383.07
6 660.98
13 997.53
169 755.12
4 969.44
615231
VOIRIES
33 753.00
33 753.00
615232
RESEAUX
1 497.60
1497.60
61558
-
ENTRET.
AUTRES
BIENS
MOBILIERS
982.75
982.75
6156
MAINTENANCE
21
015.72
21015.72
616
PRIMES
D'ASSURANCE
6162
ASSUR.
OBLIGATOIRE
DOMMAGE
CONSTRUCTION
173 278.00
173 278.00
6182
DOCUMENTATION
GENERALE
ET TECHNIQUE
6225
INDEMNITE AU COMPTABLE
ET AUX REGISSEURS
930.00
930.00
6283
FRAIS
DE NETTOYAGE
DES
LOCAUX
430 953.96
430 953.96
6288
AUTRES
L
5 502.77|
— 012
CHARGES DE
PERS
670 513.69
27
06
|. 2:
6218
AUTRE
PERSONNEL
EXTÉRIEUR
97.19
‘173 397.19
6331
VERSEMENT
DE TRANSPORT
19 830.35
12 752.74
5 678.93
6332
COTISATIONS
VERSEES
AU
FNAL
3 360.76
2161.10
962.58
6336
COTISATIONS
AUX
CENTRES
DE GESTION
9 575.99
6 153.38
2 758.78
64111
REMUNERATION
PRINCIPALE
TITULAIRES
573 917.71
473 880.73
100 027.98
64112
NBI
SUPPL
FAM
INDEMNITE
DE
RESIDENCE
21
212.76
17 333.23
3 879.53
64118
AUTRES
INDEMNITES
TITULAIRES
165 278.59
143 526.16
21
752.43
64131
REMUNERATION
PRINCIPALE
NON
TITULAIRES
156 870.60
2 815.64
106 499.25
6451
COTISATIONS
A L'U.R.S.S.AF.
45 051.68
827.89
30 778.25
Page
81 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
Page
82
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
2
ENSEIGNEMENT
- FORMATION
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 251
253
No
LIBELLE
HEBERGEMENT
ET
|SPORT
SCOLAIRE
RESTAURATION SCOLAIRE
DEPENSES
1777
644.52
5
008.44
Réalisations
1777
644.52
5 008.44
= 011
CHARGÉS
À CARACTERE
GENERAL
IT
FT
TS 00844
60611
FOURN.
NON
STOCKABLE
- EAU
ET
60612
FOURN.,
NON
STOCKABLE
- ENERGIE
- ELECTRI
60623
ALIMENTATION
60631
FOURNITURES
D'ENTRETIEN
60632
FOURNITURES
DE
PETIT
EQUIPEMENT
60636
VETEMENTS
DE
TRAVAIL
6067
FOURNITURES
SCOLAIRES
6068
AUTRES
MATIÈRES
ET
FOURNITURES
5
008.44
611
CONTRATS
PRESTATIONS
DE
SERVICES
AVEC
EN
1711
828.14
615221
BATIMENTS
PUBLICS
615231
VOIRIES
615232
RESEAUX
61558
ENTRET,
AUTRES
BIENS
MOBILIERS
6156
MAINTENANCE
616
PRIMES
D'ASSURANCE
6162
ASSUR.
OBLIGATOIRE
DOMMAGE
CONSTRUCTION
6182
DOCUMENTATION
GENERALE
ET
TECHNIQUE
6225
INDEMNITE
AU
COMPTABLE
ET AUX
REGISSEURS
6283
FRAIS
DE
NETTOYAGE
DES
LOCAUX
6288
AUTRES
..
— 012
CHARGES
DE PERSONNI
THE)
IT
6218
AUTRE
PERSONNEL
EXTI
6331
VERSEMENT
DE
TRANSPORT
1
398.68
6332
COTISATIONS
VERSEES
AU
FNAL
237.08
6336
COTISATIONS
AUX
CENTRES
DE
GESTION
663.83
64111
REMUNERATION
PRINCIPALE
TITULAIRES
64112
NBI
SUPPL
FAM
INDEMNITE
DE
RESIDENCE
64118
AUTRES
INDEMNITES
TITULAIRES
64131
REMUNERATION
PRINCIPALE
NON
TITULAIRES
47
555.71
6451
COTISATIONS
A
L'U.R.S.S.A.F.
13
445.54 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
EMENTS
DU BILA
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FoNcTIon
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
2
ENSEIGNEMENT
- FORMATION
20
211
212
213
22
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS | ECOLES
MATERNELLES | ECOLES
PRIMAIRES | CLASSES
REGROUPÉES | ENSEIGNEMENT
DU
DEUXIEME
DEGRE
6453
COTISATIONS
CAISSES
DE
RETRAITE
172
791.50[
137
656.63|
:
_…
32 619.33
—65—
AUTRES
CHARGES DE GESTION
COURANTE
(449:
F42607:26/
UT
741
612:50 |
L
657341
COMMUNES
MEMBRES
DU
GFP
14
482.78
14
482.75
657348
AUTRES
COMMUNES
1
524.50
1
524.50
657361
CAISSE
DES
ECOLES
26
500.00
26
500.00
6574
SUBV.FONCTIONNEMENT
PERSONNES
DROIT
PRIV
41
612.50
41
612.50
65888
AUTRES
.
L
—
67
—
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Ë
a
673
TITRES
ANNULES
(SUR
EXERCICES
ANTÉRIEURS
Restes
à réaliser
au
31/12
RECETTES
2112
791.51
5
640.75
134
841.55
175
281,03
21
896,44
Réalisations
2112791.51
5
640.75
134
841,55
175
281,03
21
896.44
—70-
PRODUITS
DES
$E!
LE
.
L018484188[":
LL
TT:
21
89644
7067
REDEVANCES
DROI
“
132
003.16
70848
AUX
AUTRES
ORGANISMES
2
838,39
2
838.39
70878
PAR
D'AUTRES
REDEVABLES
21 896.44
.
|.
L
21
896.44
74
DOTATIONS
ET
PARTICIPATIONS:
8640.76
LL
vus
74741
COMMUNES
MEMBRES
DU
GFP
3811.25
74748
AUTRES
COMMUNES
1 829.60|
.
.
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
CT
©
:
7788
PRODUITS
EXCEP
R
.
-- 042
OPE.D'ORDRE
DE
TRANSFERTS El
[
.":.178.278:00
L
791
TRANSFERT
DE
CHARGES
DE
FONCHONNEMENT
173
278.00
173
278.00
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-2
594
605.54
-1
071
431.67
-67
267.62
134
841.55
-1
540
285,96
-42
940.62
Page
83 LE
RLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
Restes
à réaliser
au
31/12
RECETTES
1775
131.74
Réalisations
1775
131.74
707067 70848 70878 74
-—
74741 74748 777788 — 042 - 791
: COMMUNES
MEMBRES
DU
GFP
: PRODUITS
EXCEPTIONNELS
7
PRODUITS
DES
SERV
ÜSOMAINE
VENTES
REDEVANCES
DROITS
SERVICES
PERI-SCOL
& E
AUX
AUTRES
ORGANISMES
PAR
D'AUTRES
REDEVABLES
DOTATIONS
ET
PARTICIPATIONS
AUTRES COMMUNES PRODUITS
EXCEPTIONNELS
D)
OPE.D'ORDRÉ DE TRANSFERTS
ONE
TRANSFERT DE CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-2
512.78
-5
008.44
Page
84
IV
- ANNEXES
IV
MENTS
DU
BILAI
PRESENTATION
CROISEE
PAR
Noncrion
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
2
ENSEIGNEMENT
- FORMATION
251
253
No
LIBELLE
HEBERGEMENT
ET
| SPORT
SCOLAIRE
RESTAURATION SCOLAIRE
6453
COTISATIONS
CAISSES
2515.54
—
65
—
AUTRES
CHARGES
DE GÈ
fi
5
PTT
657341
COMMUNES
MEMBRES DU GFP
657348
AUTRES
COMMUNES
657361
CAISSE
DES
ECOLES
6574
SUBV.FONCTIONNEMENT
PERSONNES
DROIT PRIV
65888
AUTRES
—— 67 +
CHARGES EXCEPTIONNELLES
TT
673
TITRES
ANNULES
(SUR EXERCICI LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILA
PRESENTATION
CROISEE
PAR
NoncrIoN
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
3
CULTURE (DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
30
311
312
313
314
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS | EXPRESSION
ARTS
PLASTIQUES
|THEATRES
CINEMAS
ET AUTRES
MUSICALE,
LYRIQUE
|ET AUTRES
SALLES
DE
ET CHOREGRAPHIQUE | ACTIVITES
ARTISTIQ
SPECTACLES
DEPENSES
4217
539.35
957 056.87
1320
633.41
93 437.83
53 204.93
297 439.46
Réalisations
4217
539.35
957 056.87
1 320 633.41
93 437.83
53 904.93
297 439.46
011
CHARGES
À CARACTERE GENERAL TTL
2366214
786078177777
7660645)"
[53-604.03 |
TT TEST
6042
ACHAT
DE PRESTATIONS
DE SERVICES
3 000.
60611
FOURN.
NON
STOCKABLE-
EAU
ET ASSAINISS
10 441.07
5 493.08
4 947.99
60612
FOURN.
NON
STOCKABLE
- ENERGIE
- ELECTRI
194 389.47
172 567.73
21
821.74
60622
CARBURANTS
60623
ALIMENTATION
648.86
102.58
357.06
389.22
60632
FOURNITURES
DE PETIT EQUIPEMENT
9 355.86
2 659.34
722.50
5 582.28
60636
VETEMENTS
DE TRAVAIL
6064
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
6065
LIVRES,
DISQUES,
CASSETTES
84 211.77
175.90
6068
AUTRES
MATIÈRES
ET FOURNITURES
11 226.99
499.15
5 511.67
30.59
611
CONTRATS
PRESTATIONS
DE SERVICES AVEC
EN
6135
LOGATIONS
MOBILIÈRES
A7 129.17
47 129.17
614
CHARGES
LOCATIVES
ET DE COPROPRIETE
2 480.00
2 480.00
615221
BATIMENTS
PUBLICS
207 354.82
202
110.65
5 244.17
61558
ENTRET.
AUTRES
BIENS
MOBILIERS
10 466.08
9 994.48
6156
MAINTENANCE
26 959.28
16 436.28
1931.00
8 592.00
6161
MULTIRISQUES
6182
DOCUMENTATION
GENERALE
ET TECHNIQUE
5 290.80
300.00
6188
AUTRES
FRAIS
DIVERS
11
063.87
279.00
6225
INDEMNITE AU COMPTABLE
ET AUX REGISSEURS
1 884.09
692.44
520.00
551.65
6228
DIVERS
2 160.59
6238
DIVERS
12 490.08
10 580.00
1 900.08
6241
TRANSPORTS
DE BIENS
6247
TRANSPORTS
COLLECTIFS
6256
MISSIONS
6262
FRAIS
DE TELECOMMUNICATIONS
1 453.20
838.80
614.40
6281
CONCOURS
DIVERS
(COTISATIONS
.)
1 607.95
500.00
1 092.85
6282
FRAIS
DE
GARDIENNAGE
128 311.82
128 311.82
6283
FRAIS
DE NETTOYAGE
DES
LOCAUX
334 667.36
253
153.62
27 608.81
53 904.93
6288
AUTRES
2 892.40
344.40
2 548.00
Page
85 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IN
EMENTS
DU
BILA
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FoncTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
3
CULTURE {DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 321
323
33
No
LIBELLE
BIBLIOTHEQUES
ET
[ARCHIVES
ACTION
CULTURELLE
MEDIATHEQUES
DEPENSES
604 581.83
105.00
890 380.02
Réalisations
604 581,83
405.00
890 380.02
011
CHARGES
À CARACTÈRE GENERAL
“102-8860
ÉCOURE
:8 139.07
6042
ACHAT
DE PRESTATIONS
DE SERV
3 000.00
60611
FOURN.
NON
STOCKABLE
- EAU
ET ASSAINISS
60612
FOURN.
NON
STOCKABLE
- ENERGIE
- ELECTRI
60622
CARBURANTS
60623
ALIMENTATION
-200.00
60632
FOURNITURES
DE PETIT EQUIPEMENT
403.74
-12.00
60636
VETEMENTS
DE TRAVAIL
6064
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
6065
LIVRES,
DISQUES,
CASSETTES
84 036.87
6068
AUTRES
MATIÈRES
ET FOURNITURES
5 186.70
-1.12
611
CONTRATS
PRESTATIONS
DE SERVICES
AVEC
EN
6135
LOCATIONS
MOBILIÈRES
614
CHARGES
LOCATIVES
ET DE COPROPRIETE
615221
BATIMENTS
PUBLICS
61558
ENTRET.
AUTRES
BIENS
MOBILIERS
471.60
6156
MAINTENANCE
6161
MULTIRISQUES
6182
DOCUMENTATION
GENERALE
ET TECHNIQUE
4 990.80
6188
AUTRES
FRAIS
DIVERS
8 264.87
2 520.00
6225
INDEMNITE AU COMPTABLE
ET AUX REGISSEURS
120.00
6228
DIVERS
2 160.59
6238
DIVERS
6241
TRANSPORTS
DE BIENS
6247
TRANSPORTS
COLLECTIFS
6256
MISSIONS
6262
FRAIS
DE TELECOMMUNICATIONS
6281
CONCOURS
DIVERS
{COTISATIONS
….)
105.00
6282
FRAIS
DE GARDIENNAGE
6283
FRAIS
DE
NETTOYAGE
DES
LOCAUX
6288
AUTRES LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
MENTS
DU
BILAI
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
3
CULTURE
30
311
312
313
314
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS | EXPRESSION
ARTS
PLASTIQUES
|THEATRES
CINEMAS
ET AUTRES
MUSICALE,
LYRIQUE | ET AUTRES
SALLES
DE
ET CHOREGRAPHIQUE | ACTIVITES
ARTISTIQ
SPECTACLES
6358
AUTRES
DROITS
84.00
637
AUTRES
IMPOTS ET TAXES
14 292.61|
Lu.
… 2422.88
LL
11 869.73
— 012
CHARGES
DE PERSONNEL ET
FR
F
12870386":
"1206 026.06:
8264110[
"0
!..219722;79
6218
AUTRE
PERSONNEL
EXTERIEUR
13 841.80
1 559.87
10 040.98
6331
VERSEMENT
DE TRANSPORT
39 247.15
2716.52
22 514.29
1 624.82
4 021.50
6332
COTISATIONS
VERSEES
AU
FNAL
6 340.12
460.45
3 503.98
275.33
681.60
6336
COTISATIONS
AUX CENTRES
DE GESTION
18 835.64
1 300.97
10 839.37
771.06
1 951.43
64111
REMUNERATION
PRINCIPALE
TITULAIRES
965 287.59
609 335.98
25 980.77
59 495.78
64112
NBI
SUPPL
FAM
INDEMNITE
DE
RESIDENCE
42 836.25
23 463.46
675.20
2150.54
64118
AUTRES
INDEMNITES
TITULAIRES
168 252.84
80 263.66
2429.10
21
971.15
64131
REMUNERATION
PRINCIPALE
NON
TITULAIRES
488 394.80
91
670.35
233 898.54
32 670.18
84 437.95
6451
COTISATIONS
A L'U.R.S.S.A.F.
142 297.15
25 956.85
68 571.62
9 486.46
24 858.27
6453
COTISATIONS
CAISSES
DE RETRAITE
274 598.27 |
5.088.956)
162 595,08
|.
8 628.18
20 154.57
—— 65 —
AUTRES
CHARGES DEGÉSTION
COURAI
:
_:7 19000.60
er
‘
6574
SUBV.FONCTIONNE)
19 000.00!
— 67 —
CHARGES EXCEPT
:
il
673
era
cou
= 042
OPE.D'ORDRE DÉTR
734 655:60|
LT
ET
LT
6812
DOTATION AUX
À
34 655.60
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
1 398 423.45
681
874.11
441
828.76
95 190.12
135 091.19
Réalisations
1 398 423.45
681
874.11
441
828.76
95 190.12
135 091.19
—70-—
PRODUITS
DES.
SERVICES
DÙ DOMAINE.
[0368
(848 630.21|°°
"77
7 441 828.76
.
DUT
CUT
124
460:56
7062
REDEVANCÉS
DROITS
SERVICES
À CARACT
EULT
688 284.35
441
828.76
124 160.20
70878
PAR
D'AUTRES
REDEVABLES
L
348 630.21
__348630.21|
74
DOTATIONS
ET PARTICIPATIONS
LUN
L
k
7473
PARTICIPATIONS
DÉPARTEMENTS
7478
SUBVENTIONS
PARTICIP,
AUTRES
LL
—75-—
AUTRES
PRODUITS-DE
GÉE
L
- 18145000!
LU
DT
752
REVENUS
DES
IMMEUBLES
151
150.00
151
150.00
7588
AUTRES
PRODUITS
DIVERS
DE GESTION
COURAN
_
—77-
PRODUITS
EXCÉPTIONNELS
- 160 093.00
RE
©
10 830.99
7711
DEDITS
ET PENALITÉS
PERCUES
SÛR ACH)
147
136.33
‘
Page
87 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
EMENTS
DU
BIL.
PRESENTATION
CROISEE
PAR
oncrIoN
Al
FONCTIONNEMENT
Fonction
3
CULTURE
321
323
33
No
LIBELLE
BIBLIOTHEQUES
ET | ARCHIVES
ACTION
CULTURELLE
MEDIATHEQUES
6358
AUTRES
DROITS
637
AUTRES
IMPOTS
ET TAXES
.
—012-
CHARGES:
DE
PERSONNEL
ET FRAIS
ASSIMIL
[IT
BOT
ER
LL
:
2
240.5
|
6218
AUTRE
PERSONNEL
EXTÉRIEUR
2240.95
6331
VERSEMENT
DE TRANSPORT
8 370.02
6332
COTISATIONS
VERSEES
AU
FNAL
1418.76
6336
COTISATIONS
AUX
CENTRES
DE
GESTION
3972.81
64111
REMUNERATION
PRINCIPALE
TITULAIRES
270
475.06
64112
NBI
SUPPL
FAM
INDEMNITE
DE
RESIDENCE
16
547.05
64118
AUTRES
INDEMNITES
TITULAIRES
63
588.93
64131
REMUNERATION
PRINCIPALE
NON
TITULAIRES
45 717.78
6451
COTISATIONS
A L'U.R.S.S.A.F.
13 423.95
6453
|. COTISATIONS
CAISSES
DE
RETRAITE
.
78. 181.49)
— 65—
AUTRES
CHARGÉS
DE
G
:
886 600:00
6574
880
000.00
—67-
©
673
042
+
-
6812
DOTATION
AUX AMORT.
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
41
445.77
2 993.50
Réalisations
41
445.77
2
993.50
—70-—
PRODUITS
DES
SERVICES.
DU
DOMAINE
”
2998.50 |
7062
REDEVANCES
DROITS
SERVICES À CARACT
CULT
2 993.50
70878
PAR
D'AUTRES
RÉDEVABLES
74
DOTATIONS
ÉT PARTICIPATIONS
7.
7473
PARTICIPATIONS
DÉPARTEMENTS
7478
SUBVENTIONS
PARTICIPATION- AUTRES
ORGAN
—75-—
AUTRES
PRODUITS DE GESTION
COURANTE"
|"
ns
762
REVENUS
DES
IMMEUBLES
7588
AUTRES
PRODUITS
DIVERS
DE
GESTION
COURAN |
—77-
PRODUITS
EXCÉPTIONNELS
F
[
2
7711
DEÉDITS
ET PENALITES
PERCUES LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
EMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
3
CULTURE
30
311
312
313
314
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS | EXPRESSION
ARTS
PLASTIQUES
|THÉATRES
CINEMAS
ET AUTRES
MUSICALE,
LYRIQUE
ET
AUTRES
SALLES
DE
ET CHOREGRAPHIQUE | ACTIVITES
ARTISTIQ
SPECTACLES
7718
AUTRES
PRODUITS
EXCEPTIONNELS/OPERATION
5 000.00
5 000.00
7788
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
DIVERS
8 888.56
2957.57
5 930.99
Restes
à réaliser
au
31/12
SOLDE
-2
819
115.90
-275
182.76
-878
804.65
1
752.29
-53
904.93
-162
348.27
Page
89 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUBGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IN
ELEMENTS
DU
BILA
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FoncTIoN
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
3
CULTURE
321
323
33
No
LIBELLE
BIBLIOTHEQUES
ET | ARCHIVES
ACTION
CULTURELLE
MEDIATHEQUES
7718
AUTRES
PRODUITS
EXCÉPTIONNELS/OPERATION
7788
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
DIVERS
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-563
136.06
105.00
-887
386.52 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
MENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
4
SPORTS
ET
JEUNESSE
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
40
a11
412
413
415
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES COMMUNS | SALLES
DE SPORTS,
|STADES
PISCINES
MANISFESTATIONS
GYMNASES
SPORTIVES
DEPENSES
6 335 469.78
2 666 808.27
232 619.66
65 014.65
1 756.48
Réalisations
6 335 469.78
2 666 808.27
232 619.66
65 014,65
1756.48
—011-
CHARGES À GARACTI
TN
126
TT
'Sa2 61866]
68014661
77
[1756.48
6042
ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVI
.
60611
FOURN.
NON
STOCKABLE
- EAU
ET ASSAINISS
41 315.44
19 948.33
10 322.65
60612
FOURN,
NON
STOCKABLE
- ENERGIE - ELECTRI
250 307.79
120 695.15
98 836.60
60623
ALIMENTATION
1 641.73
1212.00
60631
FOURNITURES
D'ENTRETIEN
6 280.65
5713.53
567.12
60632
FOURNITURES
DE PETIT EQUIPEMENT
8 384.02
3 167.58
2 660.34
60636
VETEMENTS
DE TRAVAIL
6065
LIVRES,
DISQUES,
CASSETTES
-175.97
6068
AUTRES
MATIERES
ET FOURNITURES
48 811.26
12 265.40
611
CONTRATS
PRESTATIONS
DE SERVICES AVEC
EN
276 601.93
6132
LOCATIONS
IMMOBILIERES
17 796.44
6 260.46
6135
LOCATIONS
MOBILIERES
144.62
144.62
614
CHARGES
LOCATIVES
ET DE COPROPRIETE
3 845.08
799.19
61521
ENTRETIEN
DES TERRAINS
20 250.00
20 250,00
615221
BATIMENTS
PUBLICS
81 590.87
48 798.57
3 991.53
61558
ENTRET.
AUTRES
BIENS
MOBILIERS
9 091.86
9 091.86
6156
MAINTENANCE
4 827.60
4 827.60
6182
DOCUMENTATION
GENERALE ET TECHNIQUE
6188
AUTRES
FRAIS
DIVERS
24 000.00
24 000.00
6225
INDEMNITE AU COMPTABLE
ET AUX REGISSEURS
609.11
279.11
6226
HONORAIRES
6228
DIVERS
8 483.00
9 483.00
6232
FETES
ET CEREMONIES
1 756.48
1756.48
6247
TRANSPORTS
COLLECTIFS
811.40
6281
CONCOURS
DIVERS
(COTISATIONS
...)
309.35
309.35
6283
FRAIS DE NETTOYAGE
DES LOCAUX
64 249.32
54 400.56
6288
AUTRES
.
|
5 808.00!
3 233.01
—012-
CHARGES
DE PERSONNEL
ET FRAISÀ
1495 215.02]
LT
IT
©
Cu
6218
AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
5 856.21
6331
VERSEMENT
DE TRANSPORT
73 350.50
22 650.77
Page
91 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
Page
92
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILA
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
4
SPORTS
ET
JEUNESSE
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 421
422
No
LIBELLE
CENTRES
DE
LOISIRS
| AUTRES
ACTIVITES
POUR
LES
JEUNES
DEPENSES
336
343.67
3 032
927.05
Réalisations
336
343.67
3
032
927.05
—
011
-
CHARGES
À CARACTÈRE
GENERAL
L
7410
691,95
6042
ACHAT
DE
PRESTATIONS
DE
SERV
6 223.64
60611
FOURN.
NON
STOCKABLE
-
EAU
ET
ASSAINISS
11
044.46
60612
FOURN.
NON
STOCKABLE
- ENERGIE
- ELECTRI
20
963.88
9 812.16
60623
ALIMENTATION
429.73
60631
FOURNITURES
D'ENTRETIEN
60632
FOURNITURES
DE
PETIT
EQUIPEMENT
2 566.10
60636
VETEMENTS
DE
TRAVAIL
6065
LIVRES,
DISQUES,
CASSETTES
-175.97
6068
AUTRES
MATIERES
ET
FOURNITURES
36
545.86
611
CONTRATS
PRESTATIONS
DE
SERVICES
AVEC
EN
275
134,56
1467.37
6132
LOCATIONS
IMMOBILIERES
11
535.98
6135
LOCATIONS
MOBILIERES
614
CHARGES
LOCATIVES
ET
DE
COPROPRIETE
3 045.89
61521
ENTRETIEN
DES
TERRAINS
615221
BATIMENTS
PUBLICS
29
200.77
61558
ENTRET.
AUTRES
BIENS
MOBILIERS
6156
MAINTENANCE
6182
DOCUMENTATION
GENERALE
ET
TECHNIQUE
6188
AUTRES
FRAIS
DIVERS
6225
INDEMNITE
AU
COMPTABLE
ET
AUX
REGISSEURS
330.00
6226
HONORAIRES
6228
DIVERS
6232
FETES
ET
CEREMONIES
6247
TRANSPORTS
COLLECTIFS
811.40
6281
CONCOURS
DIVERS
(COTISATIONS
..)
6283
FRAIS
DE
NETTOYAGE
DES
LOCAUX
9 848.76
6288
AUTRES
28
251.03
—
012
CHARGES
DE
PÉRSONNEI
F
2
909
320,52.
6218
AUTRE
PERSONNEL
EXTERIE
6331
VERSEMENT
DE
TRANSPORT
50
699.73 LE
PLESSIS
ROBINSON
-BUDGET
VILLE
-Exercice
:2021
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILA|
PRESENTATTON
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction
4
SPORTS
ET
JEUNESSE
40
411
412
413
415
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
| SALLES
DE
SPORTS,
|STADES
PISCINES
MANISFESTATIONS
GYMNASES
SPORTIVES
6332
COTISATIONS
VERSEES
AU
FNAL
12
431.87
3 838.99
6336
COTISATIONS
AUX
CENTRES
DE
GESTION
35
223.97
10
820.82
64111
REMUNERATION
PRINCIPALE
TITULAIRES
1 973
634.30
725
907.98
64112
NB!
SUPPL
FAM
INDEMNITE
DE
RESIDENCE
99
000.23
33
199.07
64118
AUTRES
INDEMNITES
TITULAIRES
527
729.24
231
144,14
64131
REMUNERATION
PRINCIPALE
NON
TITULAIRES
795
549,56
140
111.93
6451
231
161.17
40
021.00
6453
580
796.49
_211
862.11
65
—
fe
:
=
Es
_
6574
SUBV.FONCTIONNEMENT
|
—67-
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
F:
ï
l
6714
BOURSES
ET
PRIX
12814.
58
673
TITRES
ANNULES
(SUR
EXERCICES
ANTERIEURS
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
1 808
011.70
366
421.28
25
402.86
31
373.00
83
537.35
Réalisations
1 808
011.70
366
421.28
25
402.86
31
373.00
83
537,35
70
DU
E
À
>
ET
7369
201.56
:
:
LL
885373]
7
70631
DES
SERVICES
À CARACTE
235
500.56
235
500.56
70632
REDEVANCES
DROIT
DES
SERVICES
À CARACTER
21
658.60
7067
REDEVANCES
DROITS
SERVICES
PERI-SCOL
& E
893
524.52
70848
AUX
AUTRES
ORGANISMES
33
701.00
33
701.00
70876
RBT
DE
FRAIS
PAR
LE
GFP
DE
RATTACHEMENT
83
537.35)
ner
83
537.35
—
74
DOTATIONS
ET
PARTICIPATIONS
OT
68
884
6ü
|
.
L
”
Li
[
|
:
74718
ETAT
- AUTRES
|
7473
PARTICIPATIONS
DEPARTEMENTS
93
334.00
93
334.00
7478
L.SUBVENTIONS
PARTICIPAT
AUTRES
ORGAN
384
923.87
eue
boue
1.
.
—75—
AUTRES
PRODUITS"
084...
728402.86|.
[
L
DT
:
752
REVENUS
DES
IMMEUBLES
25
402.86
7588
AUTRES
PRODUITS
DIVERS
DE
GESTION
CO
0.84]
TT
PRODUITS
EXCEPTION
[8:884.88).
7
!
L
LULU
F
7788
_388488]
k
-- 042
—
ANSEER
L
=
LL
ST
373.00)
—
.
752
REVENUS
DES
IMMEUBLES
31
373.00 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
MENTS
DU
BILA
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
4
SPORTS
ET
JEUNESSE
421
422
No
LIBELLE
CENTRES
DE
LOISIRS | AUTRES
ACTIVITES
POUR
LES
JEUNES
6332
COTISATIONS
VERSEES
AU
FNAL
8 592.88
6336
COTISATIONS
AUX
CENTRES
DE
GESTION
24
403.15
64111
REMUNERATION
PRINCIPALE
TITULAIRES
1 247
726.32
64112
NBI
SUPPL
FAM
INDEMNITE
DE
RESIDENCE
65
801.16
64118
AUTRES
INDEMNITÉS
TITULAIRES
296
585.10
64131
REMUNERATION
PRINCIPALE
NON
TITULAIRES
655
437.63
6451
COTISATIONS
A L'U.R.S.S.A.F,
191
140.17
6453
COTISATIONS
CAISSES
DE
RETRAITE
LL
|.
868
934.38
— 65
AUTRES
CHÂRGES
DE-GÉSTIOI
6574
SUBV.FONCTIONNEMENT PERSONNES
—67-
CHARGES
EXCEPTIONNELLES:
TT
:
LOT
EUTTTL12
814,58
6714
:
BOURSES
ET
PRIX
12
914.58
673
TITRES
ANNULES
(SUR
EXERCICES
ANTERIEURS
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
83
078.17
1 218
499,04
Réalisations
83
078.17
1 218
199.04
—70—
PRODUITS
DÈS SERVICES
1
1818
183:12
70631
REDEVANCES
DROITS
DÉS
SERVICES
À CARACTE
70632
REDEVANCES
DROIT
DES
SERVICES
A CARACTER
21
658.60
7067
REDEVANCES
DROITS
SERVICES
PERI-SCOL
& E
893
524.52
70848
AUX
AUTRES
ORGANISMES
70876
RBT
DE
FRAIS
PAR
LE
GFP
DE
RATIAGHEMENT)
L
—74-—
DOTATIONS
ET
PARTICIPATIONS
©
308
015.92
74718
ETAT- AUTRES
7473
PARTICIPATIONS
DEPARTEMENTS
7478
SUBVENTIONS
PARTICIPATION- AUTRES ORGAN
303
015.92
—75-—
AUTRES
PRODUITS
DE
[
”
752
REVENUS
DES
IMMEUBLI
7588
AUTRES
PRODUITS
DIVERS DE GESTION
COI
—77-
PRODUITS
EXCÉPTIONNELS :
:"
7788
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
DIVERS
-- 042
ÔPE.D'ORDRE
DE TRANSFERTS.ENTRE SECTIONS
|":
752
REVENUS
DES IMMEUBLES LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
EMENTS
DU
BIL.
PRESENTAHON
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
4
SPORTS
ET
JEUNESSE
40
411
412
413
415
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
|SALLES
DE
SPORTS, | STADES
PISCINES
MANISFESTATIONS
GYMNASES
SPORTIVES
Restes
à réaliser
au
31/12
SOLDE
-4
527
458.08
-2
300
386.99
-207
216.80
-33
641.65
83
537.35
-1
756.48
Page
95 LE
PLESSIS
ROBINSON
-BUDGET
VILLE
« Exercice
:2021
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILA|
PRESENTATION
CROISEE
PAR
Foncrion
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
4
SPORTS
ET
JEUNESSE
421
422
No
LIBELLE
CENTRES
DE
LOISIRS | AUTRES
ACTIVITES
POUR
LES
JEUNES
Restes
à réaliser
au
31/12
SOLDE
-253
265.50
-1
814
728.01 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILA
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FoNcTIoN
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
5
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET
SANTE
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
510
511
520
524
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
|DISPENSAIRES
ET
|SERVICES
COMMUNS | AUTRES
SERVICES
AUTRES
ETABLISSEM-
ENTS
SANITAIRES
DEPENSES
2 447 991.64
1 696 623.64
543 265.00
208
103.00
Réalisations
2 447 991.64
1 696 623.64
543 265.00
208 103.00
—011-
CHARGES
À CARACTÈRE GENÉRA
TU
_267 869.40
|"
:
LITE 103.00
60611
FOURN,
NON
STOCKABLE- EAU
ET ÂSS
,
110.63
60612
FOURN.
NON
STOCKABLE
- ENERGIE- ELECTRI
9 250.30
9 250.30
60628
AUTRES
FOURNITURES
NON
STOCKÉES
597.36
597.36
60632
FOURNITURES
DE PETIT
EQUIPEMENT
6068
AUTRES
MATIERES
ET FOURNITURES
137 714.42
137 714.42
611
CONTRATS
PRESTATIONS
DE SERVICES AVEC
EN
6135
LOCATIONS
MOBILIERES
1 200.24
1 200.24
615221
BATIMENTS
PUBLICS
4 134.40
4 134.40
61558
ENTRET.
AUTRES
BIENS
MOBILIERS
14 000.36
14 000.36
6156
MAINTENANCE
12 437.61
12 437.61
6241
TRANSPORTS
DE BIENS
720.00
720.00
6281
CONCOURS
DIVERS
(COTISATIONS
...)
1 345.00
1 345,00
6283
FRAIS
DE NETTOYAGE
DES
LOCAUX
21 775.80
13 672.80
8 103.00
6288
AUTRES
12 686.37
12 686.37
637
AUTRES
IMPOTS
ET TAXES
L
—012-
CHARGES
DE PERSONNEL
ET ER
L
FT.
6331
VERSEMENT
DE TRANSPORT
4
6332
COTISATIONS
VERSEES
AU
FNAL
5116.77
5 116.77
6336
COTISATIONS
AUX
CENTRES
DE GESTION
14 686.52
14 686.52
64111
REMUNERATION
PRINCIPALE
TITULAIRES
134 402.61
134 402.61
64112
NB!
SUPPL
FAM
INDEMNITE
DE
RESIDENCE
5 699.18
5 699.18
64118
AUTRES
INDEMNITES
TITULAIRES
38 017.83
38 017.83
64131
REMUNERATION
PRINCIPALE
NON
TITULAIRES
922 974.87
922 074.87
6451
COTISATIONS
A L'U.R.S.S.A.F,
229 600.88
229 600.88
6453
COTISATIONS
CAISSES DE RETRAITE
108 066,55
— 65
—
AUTRES
CHARGÉS
LT
LU
’
:
_:77200
600.60
6512
DROITS
D'UTILISATION - INFORMATIQUE
EN
N
|
|
657361
CAISSE
DES
ECOLES
200 000.00
200 000.00
657362
CCAS
ee
543 265.00|
543 265.00
—67-—
CHARGÉS
EXCEPTIONNELLES"
"7°"
LD
LIT
:
‘
DENT LE
PLESSIS
ROBI INSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IN
MENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
5
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET
SANTE
510
511
520
524
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
|DISPENSAIRES
ET
| SERVICES
COMMUNS | AUTRES
SERVICES
AUTRES
ETABLISSEM-
ENTS
SANITAIRES
673
TITRES
ANNULES
(SUR
EXERCICES
ANTERIEURS
Restes
à réaliser
au
31/12
RECETTES
1
625
686.90
63
608.00
1
438
512.80
123
566.10
Réalisations
1
625
686.90
63
608.00
1
438
512.80
123
566.10
= 70
ne
143851:
L
DZ
7066
ROITS
SER
|
.1438
512.80|
u
_
—74-
DOTATIONS
ET:
PARTICIPATIONS
Es
08:00
|:
D
age
°
123
866,10!
7A718
ETAT
- AUTRES
”63 608.00
7473
PARTICIPATIONS
DEPARTEMENTS
7478
SUBVENTIONS
PARTICIPATION
- AUTRES
ORGAN
123
566.10
123
566.10
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-822
304.74
63
608.00
-258
110.84
-543
265.00
-84
536.00
Page
98 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
N
CROISÈE
BAR
E FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction
6
FAMILLE (DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
60
61
64
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS | SERVICES
EN
CRECHES
ET
FAVEUR
DES
GARDERIES
PERSONNES
AGEES
DEPENSES
7 047
915.48
323
662.13
140
040.74
6 584
212.61
Réalisations
7 047
915.48
323
662.13
140
040.74
6 584
212.61
011
CHARGES
A CARACTERE GÉNÉRAL
63532;
LL!
TE
140
046.74):
658
38246)
60611
FOURN,
NON
STOCKABLE
-
EAU
ET
14
710.48
14
710.48
60612
FOURN.
NON
STOCKABLE
-
ENERGIE
- ELECTRI
80
222.75
241.95
79
980.80
60623
ALIMENTATION
158
577.69
16
651.43
141
926.26
60628
AUTRES
FOURNITURES
NON
STOCKEES
3451.07
3
451.07
60631
FOURNITURES
D'ENTRETIEN
6 328.29
6 328.29
60632
FOURNITURES
DE
PETIT
EQUIPEMENT
22
376.35
22
376.35
6065
LIVRES,
DISQUES,
CASSETTES
2 994.14
2 994.14
6068
AUTRES
MATIERES
ET
FOURNITURES
31
844.61
31
844.61
611
CONTRATS
PRESTATIONS
DE
SERVICES
AVEC
EN
614
CHARGES
LOCATIVES
ET
DE
COPROPRIETE
6 008,80
6 009.80
615221
BATIMENTS
PUBLICS
62
928.80
62
928.80
61558
ENTRET.
AUTRES
BIENS
MOBILIERS
2
862.90
2
862.90
6156
MAINTENANCE
3 780.00
3 780.00
6225
INDEMNITE
AU
COMPTABLE
ET
AUX
REGISSEURS
119.00
110.00
6226
HONORAIRES
576.00
576.00
6228
DIVERS
4410.00
4410.00
6232
FETES
ET
CEREMONIES
115
599.53
113
400.00
2
199.53
6247
TRANSPORTS
COLLECTIFS
6283
FRAIS
DE
NETTOYAGE
DES
LOCAUX
140
537.52
9
747.36
130
790.16
6288
AUTRES
2
545.00
2
545.00
63512
TAXES
FONCIERES
|
3668.00!
L
.
I
3 668.00
012
CHARGES
DE
PÉRSC
:
‘5465 01638
8288824800
TT
Te
145.642)
6218
AUTRE
PERSONNEL
EXTERIEUR
44
001.96
44
007.96
6331
VERSEMENT
DE
TRANSPORT
94
348.15
5
030.91
89
317.24
6332
COTISATIONS
VERSEES
AU
FNAL
15
990.94
852.69
15
138.25
6336
COTISATIONS
AUX
CENTRES
DE
GESTION
45
471.34
2
386.76
43
084.58
6atil
REMUNERATION
PRINCIPALE
TITULAIRES
2
337
396.49
165
898.52
2171
497.97
64112
NBI
SUPPL
FAM
INDEMNITE
DE
RESIDENCE
113
278.73
10
923.55
102
355.18
64118
AUTRES
INDEMNITES
TITULAIRES
537
518.09
60
556.97
476
961.12
64131
REMUNERATION
PRINCIPALE
NON
TITULAIRES
1
229
917.60
22
970.21
+206
947.39
Page
99 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
EMENTS
DU
BILAI
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
6
FAMILLE
69
61
64
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS | SERVICES
EN
CRECHES
ET
FAVEUR
DES
GARDERIES
PERSONNES
AGEES
6451
COTISATIONS
A
L'U.R.S.S.A.F.
351
941.09
6 753.66
345
187.43
6453
COTISATIONS
CAISSES DE RETRAITE.
.
696 051.99!
4817886|
|
64787313
- 65 —
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANT
î
u
|
LT
7TT-582.95
65888
AUTRES
777
592.95
—
67
—
CHARGES
EXCEPTIONNEL
a
21
L
40 873,22
673
TITRES
ANNULES
(SUR
EXERCICES
ANTÉRIEURS
140
873.22
40
873.22
Restes
à réaliser
au
31/12
RECETTES
3 541
292.25
3 541
292.25
Réalisations
3 541
292.25
3 541
292.25
70
—
1185
346.98)
7066
1
F
©
_7
1185 346.98
= TA
F
:
55.
F.
772866 613,70)
7473
PARTICIPATIONS
DÉPARTEMENTS
374
764.57
7478
SUBVENTIONS PARTICIPATION
- AUTRES ORGAN |
1980
740.13)
LL
JL
1980
749.13
—77-
PRODUITS
EXCEPTI
Eee
:
431: 57.
7788
PRODUITS
EXCEPTION
IVERS
431.57
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-3
506
623.23
-323
662.13
140
040.74
-3
042
920.36
Page
100 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
N CROISÉE
PAR
FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
7
LOGEMENT (DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
70
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
(LOGEMENT)
DÉPENSES
109
383.19
109
383.19
Réalisations
109
383.19
109
383.19
011
CHARGES
A CARACTÈRE GENERAL
7
6156
MAINTENANCE
6225
INDEMNITE
AU
COMPTABLE
ET AUX
REGISSEURS |
une
-— 012-
CHARGES
DE
PERSONNELET
FRAIS
ASSIMILES |
TT
9 383; 1
‘
.109
383;19
6331
VERSEMENT
DE
TRANSPORT
2328.27
2 328.27
6332
COTISATIONS
VERSEES
AU
FNAL
394.67
394.57
6336
COTISATIONS
AUX
CENTRES
DE
GESTION
1
104.92
1
104.92
64111
REMUNERATION
PRINCIPALE
TITULAIRES
12
848.28
12
848.28
64112
NBI
SUPPL
FAM
INDEMNITE
DE
RESIDENCE
1431.74
1431.74
64118
AUTRES
INDEMNITES
TITULAIRES
2
859.44
2
859.44
64131
REMUNERATION
PRINCIPALE
NON
TITULAIRES
65
916.85
65
916.85
6451
COTISATIONS
A
L'U.R.S.S.A.F.
17
429.46
17
429.46
6453
COTISATIONS
CAISSES
DE
RETRAITE
5
069.66
5
069.66
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
109
383.19
-109
383.19
Page
101 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
MENTS
DU
BIL
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
8
AMENAGEMENT
ET
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
813
814
816
820
821
No
LIBELLE
TOTAL
PROPRETE
URBAINE
[ECLAIRAGE
PUBLIC
|AUTRES RESEAUX
ET | SERVICES
COMMUNS | EQUIPEMENTS
DE
SERVICES
DIVERS
[(AMENAGEMENT
|VOIRIE
URBAIN)
DEPENSES
7 026 359.63
743 033.71
848 518.19
21 927.32
617 158.95
238 116.05
Réalisations
7 026 359.63
743 033.71
848 518.19
21 927.32
617 158.95
238 116.05
— 011
CHARGÉS À CARAGTE!
Ta
OS71|
BAS IBAST
TT
TT
TT
TEE
UT
5e 116.05
60611
FOURN.
NON
STOCKABLE - EAU
Ë
60612
FOURN,
NON
STOCKABLE
- ENERGIE - ELECTRI
326 410.29
172 863.55
21 927.32
26 924.73
60623
ALIMENTATION
60632
FOURNITURES
DE PETIT EQUIPEMENT
5 373.92
60638
FOURNITURES
DE VOIRIE
13 180.12
13 180.12
60636
VETEMENTS
DE TRAVAIL
6 367.28
6064
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
132.31
6068
AUTRES
MATIÈRES
ET FOURNITURES
217 823.36
611
CONTRATS
PRESTATIONS
DE SERVICES AVEC
EN
566 176.42
464 146.40
6135
LOCATIONS
MOBILIÈRES
-89.60
61521
ENTRETIEN
DES TERRAINS
930 416.32
615221
BATIMENTS
PUBLICS
615231
VOIRIES
2 058 932.69
729 853.59
211
508.24
201
820.20
61558
ENTRET. AUTRES
BIENS MOBILIERS
14 477.68
8 066.16
836.00
6156
MAINTENANCE
6 883.52
6 883.52
6188
AUTRES
FRAIS DIVERS
13 769.92
6226
HONORAIRES
56 316.07
52 882.07
6231
ANNONCES
ET INSERTIONS
24 440.23
24 440.23
6236
CATALOGUES
ET IMPRIMES
6238
DIVERS
-432.61
432.61
6281
CONCOURS
DIVERS
(COTISATIONS
...)
1 950.00
6283
FRAIS
DE NETTOYAGE
DES LOCAUX
2 106.60
6288
AUTRES
eus
-
7428401.
eau
|
…
|.
=
1,551.60
—012-
CHARGES DE
PERSONNEL ET FRAIS À
& |
PAL CR
LUE
TI
UN
LT 6822080
7
6331
VERSEMENT
DE TRANSPORT
32 788.41
7011.74
6332
COTISATIONS
VERSEES
AU FNAL
5 557.70
1188.68
6336
COTISATIONS AUX GENTRES
DE GESTION
15 801.34
3 350.06
64111
REMUNERATION
PRINCIPALE TITULAIRES
1 077 233.20
245 085.45
64112
NBI
SUPPL
FAM
INDEMNITE
DE RESIDENCE
52 920.63
18 279.50
64118
AUTRES
INDEMNITES
TITULAIRES
480 103.85
158 969.20
Page
102 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IN
MENTS
DU
BILA
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
8
AMENAGEMENT
ET
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 822
823
830
No
LIBELLE
VOIRIE
COMMUNALE | ESPACES
VERTS
|SERVICES COMMUNS
ET ROUTES
URBAINS
(ENVIRONNEMENT)
DEPENSES
2 208 453.65
2 249 407.95
99 743.81
Réalisations
2 208 453.65
2 249 407.95
99 743.81
011.
CHARGES
A CARACT
.22 250.35
60611
FOURN.
NON
STOCKABLE - EAU EË
60612
FOURN.
NON
STOCKABLE
- ENERGIE
- ELECTRI
104 694.69
60623
ALIMENTATION
60632
FOURNITURES
DE PETIT EQUIPEMENT
4 237.91
1136.01
60633
FOURNITURES
DE VOIRIE
60636
VETEMENTS
DE TRAVAIL
2 527.28
3 840.00
6064
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
132.31
6068
AUTRES
MATIERES
ET FOURNITURES
215 951.25
1872.11
611
CONTRATS
PRESTATIONS
DE SERVICES
AVEC
EN
102 030.02
6135
LOCATIONS
MOBILIERES
-89.60
61521
ENTRETIEN
DES
TERRAINS
930 416.32
615221
BATIMENTS
PUBLICS
615231
VOIRIES
915 750.66
61558
ENTRET.
AUTRES
BIENS
MOBILIERS
5 475.52
6156
MAINTENANCE
6188
AUTRES
FRAIS
DIVERS
13 769.92
6226
HONORAIRES
3 434.00
6231
ANNONCES
ET INSERTIONS
6236
CATALOGUES
ET IMPRIMES
6238
DIVERS
6281
CONCOURS
DIVERS
(COTISATIONS
….)
450.00
1 500.00
6283
FRAIS
DE
NETTOYAGE
DES
LOCAUX
2106.60
6288
AUTRES
.
-1 980.00!
— 012
CHARGES-DE
PERSO!
65.99 |"
i
981777"
7
48346.
6331
VERSEMENT
DE TRANS
10 210.64
14 478.94
1 087.09
6332
COTISATIONS
VERSEES
AU
FNAL
1730.53
2 454.24
184.25
6336
COTISATIONS
AUX
CENTRES
DE GESTION
4 950.77
6 984.64
515.87
64111
REMUNERATION
PRINCIPALE
TITULAIRES
270 866.50
532 245.60
29 025.65
64112
NBI
SUPPL
FAM
INDEMNITE
DE
RESIDENCE
9 316.06
22 543.65
2781.42
64118
AUTRES
INDEMNITES
TITULAIRES
93 348.70
206 968.17
20 817.78
Page
103 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
EMENTS
DU
BILA
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
8
AMENAGEMENT
ET
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
813
814
816
820
821
No
LIBELLE
TOTAL
PROPRETE
URBAINE
|
ECLAIRAGE
PUBLIC
|
AUTRES
RESEAUX
ET |
SERVICES
COMMUNS
|
EQUIPEMENTS
DE
SERVICES
DIVERS
|
{AMENAGEMENT
VOIRIE
URBAIN)
64131
REMUNERATION
PRINCIPALE
NON
TITULAIRES
186
077.85
21
842.68
6451
COTISATIONS
A
L'U.R.S.S.A.F.
52
506.
1
6
320.23
6453
COTISATIONS
CAISSES
DE
RETRAI
.
L
L
70
145.56]
—
66
—
CHARGES
FINANCIERES
L
ns
LE
2
[
D
2
-
:
6618
INTERETS
DES
AUTRES
DETTES
517
209.13
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
33
482.90
Réalisations
33
482.90
—
013
-
C
L.
is.
JL.
=
6096
R.R.R.
D'APPROVISIONNEMENTS
NON
STOCKE
TT
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
É
[
L
7713
LIBERALITES
RECUES
7788
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
DIVERS
33
482.90
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-6
992
876.73
-743
033.71
-648
518.19
-21
927.32
-617
158.95
-238
116.05
Page
104 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IN
EMENTS
DU
BILA
PRESENTATON
CROISEE
PAR
FONCTION
Al
FONCTIONNEMENT
Fonction
8
AMENAGEMENT
ET
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
822
823
830
No
LIBELLE
VOIRIE
COMMUNALE
|
ESPACES
VERTS
SERVICES
COMMUNS
ET
ROUTES
URBAINS
(ENVIRONNEMENT)
64131
REMUNERATION
PRINCIPALE
NON
TITULAIRES
118
193.98
34
951.37
11
088.82
6451
COTISATIONS
A
L'U.R.S.S.A.F.
33
046.49
9
879.76
3 259.66
6453
COTISATIONS
CAISSES
DE
RETRAITE
:
)
149
697.61
8731.92
- 66
—
CHARGES
FINANCIERES
©
0813
|
FU
°
6618
INTÉRETS
DES
AUTRES
DETTES
517
209.13
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
33
482.90
Réalisations
33
482.90
—
013
—
ATTENUATIONS-DE
CHARGES
:
F
6096
[TS
NON
STOCKE
IT
[ITS
EXCEP1
EL:
_
7713
LIBERALITES
RÉCUES
7788
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
DIVERS
33
482.90
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-2
174
970.75
-2
249
407.95
-99
743,81
Page
105 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
EMENTS
DU
BILA
PRESENTATION
CROISEE
PAR
NoncrTIon
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
9
ACTION
ECONOMIQUE
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
90
91
g4
No
LIBELLE
TOTAL
INTERVENTIONS
| FOIRES
ET
MARCHES
| AIDES
AU
COMMERCE
ECONOMIQUES
ET
AUX
SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES
1485
755.98
1 485
755.98
Réalisations
1 485
755.98
1 485
755.98
—011-
CHARGES
À CARACTÈRE
u
[7
1145
596.26
60611
FOURN,
NON
STOCKABLE
:
EAU
E
60612
FOURN.
NON
STOCKABLE
-
ENERGIE
- ELECTRI
36
631.64
36
631.64
60631
FOURNITURES
D'ENTRETIEN
60632
FOURNITURES
DE
PETIT
EQUIPEMENT
-153.67
-153.67
6068
AUTRES
MATIÈRES
ET
FOURNITURES
-1
952,13
-1
952,13
6132
LOCATIONS
IMMOBILIERES
41
896.32
41
896.32
614
CHARGES
LOCATIVES
ET
DE
COPROPRIETE
9 020.00
9 020.09
615221
BATIMENTS
PUBLICS
23
630.94
23
630.94
61551
ENTRETIEN
MATERIEL
ROULANT
6156
MAINTENANCE
8 199.67
8 199.67
617
ETUDES
ET
RECHERCHES
3 102.00
3 102.00
6282
FRAIS
DE
GARDIENNAGE
6283
FRAIS
DE
NETTOYAGE
DES
LOCAUX
-1
489.81
-1
489.81
6288
AUTRES
|
.
0!
26
711.30
—65-
AUTRES
CHARGÉS
BE
GESTION
CO
UE
pol
[1.840
159.72
6574
SUBV.FONCTIONNEMENT
PERSONNES
DROIT
BRIV
7 340
159.72
1 340
159,72
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
1 001
615.66
25
000.00
55
836.50
920
779,16
Réalisations
1 001
615.66
25
000.00
55
836.50
920
779.16
—
70
—
PRODUITS
DES-SÉRVIC
ë
|
L
__57:867.98
|
70328
AUTRES
DROITS
DE
STA
25
000.00
70383
.REDEVANCES
DE
STATIONNEMENT
Le
57
867.98
—75-—
AUTRES
PRODUITS
55
886,50
|.
_.862.911.18|
752
REVENUS
DES
IMMEUBLES
793
986.18
7588
AUTRES
PRODUITS
DIVERS
DE
GESTION
COURAN
124
761.50
55
836.50
68
225.00
Page
106 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
EMENTS
DU
BILAI
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FoncTIoN
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
9
ACTION
ECONOMIQUE
90
91
94
No
LIBELLE
TOTAL
INTERVENTIONS
FOIRES
ET
MARCHES | AIDES
AU
COMMERCE
ECONOMIQUES
ET
AUX
SERVICES
MARCHANDS
Restes
à
réaliser
au
3112
SOLDE
-484
140.32
25
000.00
55
836.50
-564
976.82
Page
107 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
EMENTS
DU
B
PRESENTATTON
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
INVESTISSEMENT
Fonction
0
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
o1
020
022
026
No
LIBELLE
TOTAL
OPERATIONS
NON
ADMINISTRATION
| ADMINISTRATION
[CIMETIERES
ET
VENTILABLES
GENERALE
DE
LA
| GENERALE
DE
L'ETAT|
POMPES
FUNEBRES
COLLECTIVMTE
DÉPENSES
157 913
040.80
144 465
697.16
13
409
489.64
12
684,00
25
170.00
Réalisations
76
638
901,52
71
311
319.17
5 289
728,35
12
684.00
25
170.00
—-
001
—
RESULTAT
D'INV
;
LL
36772
812.81
CT
_
h
001
DEFICIT
D'INVESTISSEM
.36
772
372.81
= 040
—
OPE.D'ORDRE
DE
TRANSFE
T
'
i
179
281,51
[T
:
13911
ETAT
ET
ETABLISSEMENTS
NATIONAUX
3 324.00
3 324.00
13913
DEPARTEMENTS
5 907.00
5 907.00
139151
GFP
DE
RATTACHEMENT
7 500.00
7 500.00
192
REALISATIONS
POSTERIEURES
AU
01/01/1997
117
120.73
117
120.73
2115
TERRAINS
BATIS
21538
AUTRES
RESEAUX
4912
PROV.
POUR
DEPRECIAT.
DES
CPTI
45
429,78]
— 041
—
OPERATIONS
PATRIMONIALES
1248
831.801"
07
CE
CTP
2138
AUTRES
CONSTRUCTIONS
248
831.89
2148
CONSTRUCT/SOL
D'AUTRUI
- AUTRES
CONSTRUC
2313
CONSTRUCTIONS
_
_
10
DOTATIONS
FONDS
DIVERS
ET
RÉSERVÉES
LL
:
°
|
10222
FCTVA
nn
1.
une
ES
—16-—
EMPRUNTS
ET
DETTÉS'ASSIMILES
24.904
85800
|"
74
680
426.61|
|
7.408
43329
PT
?
1641
EMPRUNTS
EN
EUROS
4 136
426.61
4136
426.61
16441
OPERATIONS
AFFERENTES
A L'EMPRUNT
450
000.00
450
000.00
165
DEPOT
ET
CAUTIONNEMENT
RECUS
140
756.41
140
756.41
1678
AUTRES
EMPRUNTS
ET
DETTES
267
675.88
267
675.88
16876
AUTRES
DETTES
- AUTRES
ETABTS.
PUBLICS
16878
AUTRES
ORGANISMES
E
:
= 20
—
IMMOBILISATIONS
INCOI
527
66446|"
"7
2031
FRAIS
D'ETUDES
81
216.00
2051
CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
.
446
448.46
—21-—
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
8
l
[416.524
406.35
|‘
3.275
660,70
12684
00|
_25
170.00
2111
TERRAINS
NUS
755
000.00
788
000.00
TT
2115
TERRAINS
BATIS
304
799.60
304
799.60
2116
CIMETIERES
24
782.40
24
782.40
2128
AUTRES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
Page
108 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILA
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Al
INVESTISSEMENT
Fonction
O
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
o1
020
022
026
No
LIBELLE
TOTAL
OPERATIONS
NON
ADMINISTRATION
[ADMINISTRATION
|CIMETIERES
ET
VENTILABLES
GENERALE
DE
LA
GENERALE
DE
L'ETAT
|POMPES
FUNEBRES
COLLECTIVITÉ
21311
HOTEL
DE
VILLE
1 598
731.52
1 598
731.52
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
548
673.97
548
673.97
2135
INSTALL.
GENER.,AGENCEMENTS,
AMENAGEMENT
5 787.35
5 787.35
2138
AUTRES
CONSTRUCTIONS
15
769
406.35
15
769
406.35
21534
RESEAUX
D'ELECTRIFICATION
17
575.02
17
575.02
21538
AUTRES
RESEAUX
8 662.44
8 662.44
2158
AUTRES
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILL
20
615.30
20
615.30
2182
MATERIEL
DE
TRANSPORT
214
447.62
214
447.62
2183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
INFORMATIQUE
356
811.22
356
811.22
2184
MOBILIER
55
047.31
55
047.31
2188
AUTRES
MOBILIERS
_.
144
500.35]
12
684.00
387.60
23
IMMOBILISATIONS'EN
COÛRS
4077
970.90!
‘
.
‘
2312
TERRAINS
2313
CONSTRUCTIONS
LE
1 077
970.90
_..
1077
970.90|
-21-
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIER
:
LS
DE
[
.
275
DEPOTS
ET
CAUTIONNEMENTS
VERSES
2764
CREANCES/PARTICULIERS
Restes
à
réaliser
au
31/12
81
274
139.28
73
154
377.99
8
119
761.29
RECETTES
182
259
760.54
181
132
493.41
1.127
287.13
Réalisations
74
355
600.54
73
228
313.41
1127
287,13
—
001
—
001—021- 021-—
024-—
024-- 040
—
1922115 21318 2138 2148 2151
RESULTAT
D'INVESTISSE
DEFICIT
D'INVESTISSE
VIRÉMENT.DE
LA SECTION
VIREMENT
SECTION
FON
PRODUITS
DES
CESSIONS:
PRODUITS
DES
CESSIOI
OPE.D'ORDRE
DE
TRANS
REALISATIONS
POSTERIEURES
AU
TERRAINS
BATIS
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
AUTRES
CONSTRUCTIONS
CONSTRUCT/SOL
D'AUTRUI
- AUTRES
CONSTRUC
RESEAUX
DE
VOIRIE
921
498.06
9 000
000.00
2 640.00
111680 590,28
52
089.77
921
498.06
8 000
000.00
2
640.00
Page
109 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILA
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
INVESTISSEMENT
Fonction
0
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
o1
020
022
026
No
LIBELLE
TOTAL
OPERATIONS
NON
[ADMINISTRATION
|ADMINISTRATION
|CIMETIERES
ET
VENTILABLES
GENERALE
DE
LA
|GENERALE
DE
L'ETAT
|POMPES
FUNEBRES
COLLECTIVITÉ
21534
RESEAUX
D'ELECTRIFICATION
21538
AUTRES
RESEAUX
9 892.90
9 892.90
2802
FRAIS
ETUDES,
ELABO.,
MODIF.,
REVIS.
DES
11
987.00
11
987.00
28031
AMORTISSEMENTS
DES
FRAIS
D'ETUDES
21
453.00
21
453.00
2804133
PROJETS
D'INFRASTRUCTURES
D'INTERET
NATI
25
000.00
25
900.00
28041582
BATIMENTS
ET
INSTALLATIONS
5 022.00
5 022.00
280421
BIENS
MOBILIERS,
MATERIEL
ET
ETUDES
280422
BÂTIMENTS
ET
INSTALLATIONS
8 974.00
8 974.00
280423
PROJETS
D'INFRASTRUCTURES
D'INTERET
NATI
97
438.00
97
438.00
28051
CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
232
258.70
232
258.70
28121
PLANTATIONS
19
303.00
19
303.00
28128
AMORT AUTRES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
4 184.36
4 184.36
28132
AMORT.
IMMEUBLES
DE
RAPPORT
148
815.00
148
815.00
28135
AMORT.
INSTALLATIONS
GENERALES,
AGENCEMEN
910.50
910.50
28152
AMORT.
INSTALLATIONS
DE
VOIRIE
42
392.11
42
392.11
281568
AUTRE
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
D'INCENDIE,
3 896.00
3 896.00
281578
AMORT
AUTRE
MAT
OUTILLAGE
VOIRIE
20
660.01
20
660.01
28158
AUTRES
AMORTISSEMENTS
192
058.22
192
058.22
28182
MATERIEL
DE
TRANSPORT
180
987.49
180
987.49
28183
MATERIEL
DE
BUREAU
& D'INFORMATIQUE
343
014.05
343
014.05
28184
MOBILIER
65
353.63
65
353.63
28188
AUTRES
270
762.49
270
762.49
4912
PROV.
POUR
DEPRECIAT.
DES
— 041
—
OPERATIONS
PAT
É
18
24883180
7
[
LIT
:
16878
AUTRES
ORGANISMES
ET
PARTICULIERS
13
248
831.89
|
192
REALISATIONS
POSTERIEURES
AU
01/01/1997
2031
FRAIS
D'ETUDES
1182.72
1182.72
238
AVANCES
ET
ACOMPTES
VERSES/CDE
IMMOB,
CO]
_
L
.
|
—
10
DOTATIONS
FONDS-BIVERS
ÊT
RÉSERVES:
420.23!
©46249
420,287
|
CT
L
U
=
10222
F.CT.V.A.
5 545
861.79
5 545
861.79
:
10226
TAXE
D'AMENAGEMENT
ET
VERSEMENT
POUR
SOU
2 485
615.84
2485
615.84
1068
EXCEDENTS
DE
FONCTIONNEMENT
CAPITALISE
8208
942.60]
8
208
942.60
—18-
SUBVENTIONS
D'EQUIPÉMENT
j
_.B8471.00|".7"."7"
"40
000.00
TT
L
1313
SUBV,
EQUIP.
TRANSFER.
DEPARTEMENT
TT
_
1321
SUBV.
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
ETAT
40
000.00
40
009.00
13251
GFP
DE
RATTACHEMENT
1342
AMENDES
DE
POLICE
58
471.00
58
471.00
_
Page
110 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
MENTS
DU
BILA
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction
O
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
o1
020
022
026
No
LIBELLE
TOTAL
OPERATIONS
NON
[ADMINISTRATION
[ADMINISTRATION
|CIMETIERES
ET
VENTILABLES
GENERALE
DE
LA
| GENERALE
DE
L'ETAT
| POMPES
FUNEBRES
COLLECTIVITÉ
-
16
--
|.EMPRUNTS
ÊT
DETTES
ASS
IMILE;
2
77
82000
060:06
|.
LA
S8AT
.
L
1641
EMPRUNTS
EN
EUROS
32
000
000.00
32
000
000.00
165
DEPOT
ET
CAUTIONNEMENT
RECU:
L
138441|
-21-
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
….
2
DURE
CL
L
2183
MATERIEL
DE
BURI
H
DT
|
27
AUTRES
IMMOBILK
\
LUTTE
L 1
08472000
|"
:
TL
275
DEPOTS
ET
CAUTIONNÈMENTS
VEI
1 084
720.00
Restes
à réaliser
au
31/12
107
904
180.00
107
904
180.00
SOLDE
24
346
739.74
36
666
796.25
12
282
202.51
12
684.00
-25
170.00
Page
111 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
INVESTISSEMENT
Fonction
1
SECURITE
ET
SALUBRITE
PUBLIQUE
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
110
112
12
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
| POLICE
MUNICIPALE
| HYGIENE
DEPENSES
518
864.47
425
106.72
92
344.74
1413.01
Réalisations
454
649.32
425
106.72
29
542.60
—
041
—
OPÉRATIONS
PATRIMONIALES
"TT"
LUK28
772,00!
777758
77200
LT
EU
2313
CONSTRUCTIONS
2315
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TEC
23
772.00
2877200!
:
_
— 20
—
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES:
7:18
426.00!"
[
[
2031
FRAIS
D'ETUDES
.
J
15 120.00!
nn
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
214.72
129
542.60
|"
21318
AUTRES
BÂTIMENTS
PUBLICS
21538
AUTRES
RESEAUX
386
214.72
386
214.72
2158
AUTRES
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILL
2182
MATERIEL
DE
TRANSPORT
2183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
INFORMATIQUE
4 738.51
4738.51
2188
AUTRES
MOBILIERS
24
804.09!
24
804.08
.
23
—
IMMOBILISATIONS
EN
COURS.
7
[
h
[
U
[
2313
CONSTRUCTIONS
Restes
à
réaliser
au
31/12
64
215.15
62
802.14
1 413.01
RECETTES
23
772.00
23
772.00
Réalisations
23
772.00
23
772.00
—
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
"7":
|
ji."
2877
L
.
©
2031
FRAIS
D'ÉTUDES
28
772.00
23
772.00
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-495
092.47
-401
334.72
-92
344.74
1
413.01
Page
112 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CRUISLE
PAR
FONCTION
Aî
INVESTISSEMENT
Fonction
2
ENSEIGNEMENT
- FORMATION
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
211
212
213
251
No
LIBELLE
TOTAL
ECOLES
MATERNELLES
| ECOLES
PRIMAIRES
| CLASSES
REGROUPEES
| HEBERGEMENT
ET
RESTAURATION SCOLAIRE
DEPENSES
8 186
552.03
34
362.91
407
560.09
7712
347.59
32
281.44
Réalisations
8 170
934.52
33
763.75
407
560.09
7 697
329.24
32
281,44
— 040
—
OPE.D'ORDRE
DE
TRANSFERTS
EN
s
L178576:00)
4812
FRAIS
D'AGQUISITIO
|
= 041
—
OPERATIONS
PATRI
[
LE
2313
CONSTRUCTIONS
—20-
IMMOBILISATIONS INCORPORELLE
2031
FRAIS
D'ETUDES
2051
CONCESSIONS
ET DROITS SIMILAIRES.
87686818
|
_—
376
358.18
-
—21-—
IMMOBILISATIONS
rire
|.
LS
76376.
7"
407
56008|[
7
77782
581.44
2128
AUTRES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
12
240.00
21312
BATIMENTS
SCOLAIRES
567
899.83
33
763.75
397
540.09
136
595!
99
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
40
020.00
10
020.00
2183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
INFORMATIQUE
9
846.48
9
846.48
2184
MOBILIER
30
398.67
30
398.67
2188
AUTRES
MOBILIERS
;
n
32
281.44
—23—
IMMOBILISATIONS
EN
COURS"
58.88[:7
!
©
TE
T
:
2313
CONSTRUCTIONS
4
852
104.40
238
AVANCES
ET
ACOMPTES
VERSES/CDE
IMMOB.
CO
341
953.93
341
953.
93
Restes
à
réaliser
au
31/12
15
617.51
599,16
15
018.35
RECETTES
2
225
206.99
2
225
206.99
Réalisations
2
225
206.99
2
225
206.99
—
040
—
OPE.D'ORDRE
DE
TI
4812
FRAIS
D'ACQUIS)
JE
L
FU
34
665.60!
—
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES.
L
[
1.688
656.35
|
°""
2031
FRAIS
D'ÉTUDES
.
.
|
_ 1
685
656.35
—13-
SUBVENTIONS
D'ÉQUIPÉMENT.
:
D
:
:493"500,00,
sn
[
1321
SUBV,
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
1323
SUBV.
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
DEPART.
493
500.00
493
500.00
Page
113 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
MENTS
DU
BILA
PRESENTATTON
CROISEE
PAR
oncTION
A1
INVESTISSEMENT
Fonction
2
ENSEIGNEMENT
- FORMATION
211
212
213
251
No
LIBELLE
TOTAL
ECOLES MATERNELLES | ECOLES
PRIMAIRES | CLASSES REGROUPEES | HEBERGEMENT
ET
RESTAURATION SCOLAIRE
—23-
IMMOBILISATIONS EN COURS.”
£
IT
Lu
TT895
64
NET
238
AVANCES
ET ACOMPTES
VERSES/CDI
11 395.04
11 395.04
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-5 961 345.04
-34 362.91
-407 560.09
-5 487 140.60
-32 281.44
Page
114 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
ÉROISÈE
BAR
FONCTION
Aî
INVESTISSEMENT
Fonction
3
CULTURE (DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
30
311
313
321
324
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
| EXPRESSION
THEATRES
BIBLIOTHEQUES
ET
| ENTRETIEN
DU
MUSICALE,
LYRIQUE
MEDIATHÈQUES
PATRIMOINE
ET
CHOREGRAPHIQUE
CULTUREL
DEPENSES
1 433
922.89
960
977.05
24
468.04
370
347.40
9 285.98
68
844.42
Réalisations
1 306
494.81
889
009.79
24
468.04
370
347.40
8 685.98
13
983.60
—16-—
|
EMPRUNTS
ÉTOETIES
DRPPNNTU
TUE
LT
F
B
DE
LT
:
16878
AUTRES
ORGANISMES
ET
PARTICULIERS
— 20
—
IMMOBILISATIONS:INCORPOREL
Î
LUTTE
LE
:
2
316.00.
2031
FRAIS
D'ETUDES
2316.00
2051
CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAI
LL
Lu
|
.
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
IT
419
826,76
7.724
468,04
LULU
PET
UN
8685.28]
11.667.60
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
141
4;
119
431.96
21
995.52
2138
AUTRES
CONSTRUCTIONS
2161
OEUVRES
ET
OBJETS
D'ART
11
667.60
11
667.60
2162
FONDS
ANCIENS
DES
BIBLIOTHÈQUES
ET
MUSEE
2183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
INFORMATIQUE
2184
MOBILIER
1 027.87
1 027.87
2188
AUTRES
MOBILIERS
.
|
10
525.
43
nn
29480)
144866)
:
8 685.98
—23-
IMMOBILISATIONS
EN.
COURS
”
©
:
188.08
|"
77
768
183.03]
Le
TT
2313
CONSTRUCTIONS
183.
103
769
183.03
Opérations
pour
compte
de
tiers
370
347.40
370
347.40
458101
DÉPENSES
CAHB
POLE
CULTUREL
370
347.40
370
347.40
Restes
à
réaliser
au
31/12
127
428.08
71
967.26
600.00
54
860.82
RECETTES Réalisations - 16 —
EMPRUNTS:ET
DÊTTÉS
AS:
ES"
165
DEPOT
ET CAUTIONNEMENT
RECUS
Page
115 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
MENTS
DU
BILA
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
INVESTISSEMENT
Fonction
3
CULTURE
30
311
313
321
324
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS | EXPRESSION
THEATRES
BIBLIOTHEQUES
ET | ENTRETIEN
DU
MUSICALE,
LYRIQUE
MEDIATHEQUES
PATRIMOINE
ET
CHOREGRAPHIQUE
CULTUREL
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-1
433
922.89
-960
977.05
-24
468.04
-370
347.40
-9
285.98
-68
844.42
Page
116 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
EMENTS
DU
BILA
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
INVESTISSEMENT
Fonction
4
SPORTS
ET
JEUNESSE
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
ai
412
421
422
No
LIBELLE
TOTAL
SALLES
DE
SPORTS,
| STADES
CENTRES
DE
LOISIRS
| AUTRES
ACTIVITES
GYMNASES
POUR
LES
JEUNES
DEPENSES
784
870.41
676
721.85
32.455.88
45
767.68
29
925.00
Réalisations
536
881.38
438
351,00
32
455,88
42
974.08
23
100.42
—
040
—
[
…
ÊUT
1678
AÛTRES
EMPRUNTS
ET
D!
….
_
|
—
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELT
CET
D
2031
FRAIS
D'ETUDES
.
3
640.00!
UT
D
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
434
511.00
[42974
08F
23100.42
2128
AUTRES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
368
990.04
324
933.08
1 082.88
42
974.08
2158
AUTRES
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILL
2184
MOBILIER
15
050.49
15
050.49
2188
AUTRES
MOBILIERS
117
627.85
109
577.92
8 049.93
Restes
à réaliser
au
31/12
247
989.03
238
370.85
2 793.60
6 824.58
RECETTES
102
602.04
102
602.04
Réalisations
102
602.04
102
602.04
—13-—
SUBVENTIONS
D'ÉGUIPÉÈMENT
[1026050477
-102
603.64
|"
L
:
n
1322
SUBV.
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
REGION
39
602.04
39
602.04
1328
AUTRES
SUBV.
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
63
000.00
63
000.00
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-682
268.37
-676
721.85
70
146.16
-45
767.68
-29
925.00
Page
117 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
YFONCTION
Aî
INVESTISSEMENT
Fonction
5
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET
SANTE
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
510
511
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
|DISPENSAIRES
ET
AUTRES
ETABLISSEM-
ENTS
SANITAIRES
DEPENSES
456 670.77
2 895.33
453 775.44
Réalisations
385 762.04
2 895.33
382 866.71
—041—
OPERATIONS.
PATRIMONIACES:
3
[
2313
CONSTRUCTIONS
.
—
20
—
.IMMOBILISATIONS
INCOR
[
171
10464.00
2031
FRAIS
D'ETUDES
Lu
ee
…………
10
404.00
—21-—
IMMOBILISATIONS
5:358.04
Lu
2886,88/
"7:
87246271]
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
327
728.30
327
728.30
2183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
INFORMATIQUE
1
203.60
1
203.60
2184
MOBILIER
11
845.37
11
845.37
2188
AUTRES
MOBILIERS
34
580.77
2
895.33
31
685.44
Restes
à
réaliser
au
31/12
70
908.73
70
908.73
RECETTES Réalisations -- 041
—
OPERATIONS
PA
2031
FRAIS
D'ETUDES
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-456
670.77
-2
895.33
-453
775.44
Page
118 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
EMENTS
DU
BIL
PRESENTATION
CROISEE
PAR
oncTION
Aî
INVESTISSEMENT
Fonction
6
FAMILLE (DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
64
No
LIBELLE
TOTAL
CRECHES
ET
GARDERIES
DEPENSES
286
010.01
286
010.01
Réalisations
218
651.68
218
651.68
16
EMPRÜNTS
ÉT
DETTES
TT
27.827.72
16818
AUTRES
EMPRUNTS- AUTRES
PRETEURS
21 327.72
—21-
IMMOBILISATIONS
CO
[323.96]
-197:828:86
21318
AUTRES
BÂTIMENTS
134
407.07
134
407.07
2135
INSTALL.
GENER.AGENCEMENTS,AMENAGEMENT
2184
MOBILIER
17
004.90
17 004.90
2188
AUTRES
MOBILIERS
45
911.99
45
911.99
Restes
à
réaliser
au
31/12
67
358.33
67
358.33
RECETTES
947
000.00
947
000.00
Réalisations
947
000.00
947
000,00
—13-
SUBVENTIONS
D'ÉQUIPEMENT. .
:
PET
LITE
847-000:00
|:
© 847-000.060
1328
“AUTRES
SUBV.
EQUIP.
NON
TRANSFÉRABLES
947
000.00
947
000.00
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
660
989.99
660
989,99
Page
119 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGFT
VILLE
- Exercice
: 2021
IV - ANNEXES
IV
PRESENTATION
N ERUISEE
PAR PAR ÉONCTION
Aî
INVESTISSEMENT
Fonction
7
LOGEMENT (DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
No
LIBELLE
TOTAL
DEPENSES Réalisations Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES Réalisations Restes
à réaliser
au
31/12
SOLDE
Page
120 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
EMENTS
DU
BILA
PRESENTATHON
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
INVESTISSEMENT
Fonction
8
AMENAGEMENT
ET
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
814
816
820
821
822
No
:
LIBELLE
TOTAL
ECLAIRAGE
PUBLIC
AUTRES
RESEAUX
ET |
SERVICES
COMMUNS
[EQUIPEMENTS
DE
| VOIRIE
COMMUNALE
SERVICES
DIVERS
| (AMENAGEMENT
VOIRIE
ET
ROUTES
URBAIN)
DEPENSES
23
319
745.29
1191
971.70
8 670.00
10
103
355.79
171
401.33
7 694
624.18
Réalisations
20
209
974.93
1 190
572.02
9 831
979,57
158
597.82
5 170
101.93
— 041
—
OPERATIONS
PATRIMONIALES":
LT
RT
u
LT
©
16
164,72
2312
TERRAINS
2313
CONSTRUCTIONS
1 218
057.00
1217
241.00
2315
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TEC
16
164.72
16
164.72
238
AVANCES
ET
ACOMPTES
VERSES/CDE
IMMOI
_
16
EMPRUNTS
ET
DÉFTES
ASSIMILES
à
_.
Le
:
::.1411:232:00
1675
4
RENTE
MÉTP
E
rl
|
1411
232.00
— 20
—
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLE.
:18
080.00
|:
.
139
848.00
202
FRAIS
ÉTUDES,
ELABORATION,
MODIF.
2031
FRAIS
D'ETUDES
LL
94181542].
|
.
139
848.00
-—
204
—
SUBVENTIONS
D'ÉQUIPEME
LL.
Re
nt
LL
:
LT
ES
204133
PROJETS
D'INFRASTRUCTURES
D'INTERET
NAT
|
2041582
BATIMENTS
ET
INSTALLATIONS
20421
BIENS
MOBILIERS
MATERIELS
ET
ETUDES
20422
BATIMENTS
ET
INSTALLATIONS
20423
PROJETS
D'INFRASTRUCTURES
D'INTERET
NATI|
2302
406.10!
.
L
der
—21-
IMMOBILISATIONS
G:
Ju
L
LETA7T
4922
TT
DIF
[
.1.188
597.82]
"777
1721668383
2113
TERRAINS
AMENAGES
AUTRES
QUE
VOIRIE
28
615.13
28
615.13
2115
TERRAINS
BATIS
2637
496.79
2251
340,35
2121
PLANTATIONS
D'ARBRES
ET
D'ARBUSTRES
65
857.02
2128
AUTRES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
952
227.95
58
386.24
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
8 389.56
2135
INSTALL,
GENER.,AGENCEMENTS,AMENAGEMENT
36
724.82
2138
AUTRES
CONSTRUCTIONS
153
656.40
153
656,40
2151
RESEAUX
DE
VOIRIE
2 404
640.33
1 167
207.36
1 237
432.97
2152
INSTALLATIONS
DE
VOIRIE
213
265.57
158
597.82
54
667.75
21531
RESEAUX
D'ADDUCTION
D'EAU
342
766.24
342
766.24
21534
RESEAUX
D'ELECTRIFICATION
4 284.66
4 284.66
21578
AUTRE
MATERIEL
OUTILLAGE
DE
VOIRIE
2158
AUTRES
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILL
89
552.07
2185
CHEPTEL
Page
121 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
MENTS
DU
BILA
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
INVESTISSEMENT
Fonction
8
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
AMENAGEMENT
ET
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
823
824
830
No
LIBELLE
ESPACES
VERTS
| AUTRES
OPERATIONS | SERVICES
COMMUNS
URBAINS
D'AMENAGEMENT
|(ENVIRONNEMENT)
URBAIN
DEPENSES
1 297 265.87
545 553.94
2 306 902.48
Réalisations
1 091
125.18
461
497.04
2 306 101.37
-- 041
—
'
©
"18
840.00
|.”
[
2312
TERRAINS
15 840.00
2313
CONSTRUCTIONS
816.00
2315
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET OUTILLAGE
TEC
238
AVANCES
ET ACOMPTES
—16-
EMPRUNTS
ET DETTES
1675
DETTES
AFFERENTES
AUX
METP ET PPP|
.
UT
LL
— 20 —
IMMOBILISÂTIONS INCORPORELLES
61.660067
7
202
FRAIS
ETUDES, ELABORATION MODIF .
2031
FRAIS
D'ÉTUDES|
|.
51
060.00)
|
— 204 —
LE
4884.60/:".7"7:2
206021 50)
204133
PROJETS
D'INFRASTRUCTURES
D'INTERET
NATI
2041582
BATIMENTS
ET INSTALLATIONS
20421
BIENS
MOBILIERS
MATERIELS
ET ETUDES
20422
BATIMENTS
ET INSTALLATIONS
20423
PROJETS
D'INFRAST!
RES
D'INTERET
LL
4
384.60
2.298 021.50!
—21-
IMMOBILISATIONS
Ci
‘
‘1:090: 309,78)
:880.21244;
"7
7"
8070.87
2113
TERRAINS
AMENAGES
AUTRES QUE VOIRIE
2115
TERRAINS
BATIS
386
156.44
2121
PLANTATIONS
D'ARBRES
ET D'ARBUSTRES
65 857.02
2128
AUTRES
AGENCEMENTS
ET AMENAGEMENTS
889 785.71
4 056.00
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
8 389.56
2135
INSTALL.
GENER..AGENCEMENTS,AMENAGEMENT
36 724.82
2138
AUTRES
CONSTRUCTIONS
2151
RESEAUX
DE
VOIRIE
2152
INSTALLATIONS
DE VOIRIE
21531
RESEAUX
D'ADDUCTION
D'EAU
21534
RESEAUX
D'ELECTRIFICATION
21578
AUTRE
MATERIEL
OUTILLAGE
DE VOIRIE
2158
AUTRES
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET OUTILL
89 552.07
2185
CHEPTEL
Page
122 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
MENTS
DUB
PRESENTATION
CROISEE
PAR
oncrioN
A1
INVESTISSEMENT
Fonction
8
AMENAGEMENT
ET
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
814
816
820
821
822
No
LIBELLE
TOTAL
ECLAIRAGE
PUBLIC
FAUTRES
RESEAUX
ET | SERVICES
COMMUNS
EQUIPEMENTS
DE
|VOIRIE
COMMUNALE
SERVICES
DIVERS
| (AMENAGEMENT
VOIRIE
ET
ROUTES
URBAIN)
2188
AUTRES
MOBILIERS
8079.87
.
ar
L
—23—
IMMOBILISATIONS-EN
COURS
Ê
:28
|.
2
_
_:5268 426.40
|":
:.:1:880
988.88
23172
TERRAINS
526
701.48
526
701.48
2313
CONSTRUCTIONS
4119
345.73
4119
345.73
235
PART
INVESTISSEMENT
PPP
1
880
988.88
1
880
988.88
238
AVANCES
ET ACOMPTES
VERSES/CDE
IMMOB.
CO
622
379.19
622
379.19
Opérations
pour
compte
de
tiers
458102
DEPENSES-HDS
HABITAT
OPH-LEDOUX
458103
DÉPENSES
VOIE
DE
L'ORME
MORT
- CH.
MARTY
Restes
à réaliser
au
31/12
3 109
770.36
1 399.68
8 670.00
271
376.22
12
803.51
2 524
522.25
RECETTES
6 687
685.25
76 779.00
A 017
547.36
1 160
815.69
Réalisations
5 480
912.56
4 017
547.36
30
822.00
— 041
—
OPERATIONS
PATRIMONIALES
7
ii
DUT
:
LL.
:1:302
877 00!
:80.822.00
2031
FRAIS
D'ÉTUDES
1
284
705.20
1202
877.00
30
822.00
238
AVANCES
ET ACOMPTES
VERSES/C
.
—
13
SUBVENTIONS
D'EGUIPÉMENT
F537.00,
_
©
‘2
813
600.00
ZT
1313
SUBV.
EQUIP.
TRANSFER,
DEPAR
13151
GFP
DE
RATTACHEMENT
1 381
537.00
1321
SUBV.
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
ETAT
80
400.00
80
400.00
1323
SUBV.
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
DEPART.
2732
600.00
2732
600.00
1328
AUTRES
SUBV.
EQUIP.
L
LL
:
— 23
IMMOBILISATIONS
=
=
L
.1670.86|
7
0
2
238
AVANCES
ET ACOMPTES
VERS
1 670.36
Opérations
pour
compte
de
tiers
458202
RECETTES-HDS
HABITAT
OPH-LEDOUX
Restes
à
réaliser
au
31/12
1
206
772.69
76
779.00
1
129
993.69
SOLDE
-16 632
060.04
-1
115
192.70
-8 670.00
-6 085
808.43
-171
401.33
-6 533
808.49
Page
123 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
MENTS
DU
BILA
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
INVESTISSEMENT
Fonction
8
AMENAGEMENT
ET
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
823
824
830
No
LIBELLE
ESPACES
VERTS
[AUTRES
OPERATIONS
| SERVICES
COMMUNS
URBAINS
D'AMENAGEMENT
(ENVIRONNEMENT)
URBAIN
2188
AUTRES
MOBILIERS
|
|
a
.
8078.87
— 23
IMMOBILISATIONS'EN
COURS
‘
LT
2312
TERRAINS
2313
CONSTRUCTIONS
235
PART
INVESTISSEMENT
PPP
238
AVANCES
ET
ACOMPTES
VERSES/CDE
IMMOB,
CO
Opérations
pour
compte
de
tiers
458102
DEPENSES-HDS
HABITAT
OPH-LEDOUX
458103
DÉPENSES
VOIE
DE
L'ORME
MORT
- CH.
MARTY
Restes
à
réaliser
au
31/12
206
140.69
84
056.90
801.11
RECETTES
816.00
50
190.20
1381
537.00
Réalisations
816.00
50
190.20
1381
537.00
—
041
OPÉRATIONS
PATRIY
LES:
en
::50.190,20
2031
FRAIS
D'ETUDES
50
190.20
238
AVANCES
ET ACOMPTES VERSES/CDE
IMMOB. CO
.
.
13
SUBVENTIONS
D'ÉQUIPEMENT .
5
Li
‘1387
537.00
1313
SUBV.
EQUIP.
TRANSFER.
DEPARTEMENT
13151
GFP
DE
RATTACHEMENT
1381
537.00
1321
SUBV.
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
ETAT
1323
SUBV.
EQUIP.
NON
TRANSFERABLES
DEPART,
1328
AUTRES
SUBV.
EQUIP.
NON
TRANSFERABLI
S_
28
=
5
n
238
AVANCES
ET ACOMPTES
VERSES/CDE
IMMOB.
CO
Opérations
pour
compte
de
tiers
458202
RECETTES-HDS
HABITAT
OPH-LEDOUX
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-1 296
449.87
-495
363.74
-925
365.48
Page
124 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
EMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
INVESTISSEMENT
Fonction
9
ACTION
ECONOMIQUE
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
94
No
LIBELLE
TOTAL
AIDES
AU
COMMERCE
ET
AUX
SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES
347
986.55
347
986.55
Réalisations
347
986,55
347
986.55
S
—
20
--
_.IMMOBILISATIONS
INCORPORÈLLES
1
28
508.00
2031
FRAIS
D'ÉTUDES
2051
.CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
.
29
508.00].
29
508.00
— 204
—
SUBVENTIONS
D'EGUIPÉMENT
VERS
‘
:
20422
BATIMENTS
ET INSTALLATIO)
-21-—
IMMOBILISATIONS €
.
BE
UTE
8.65
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
307 348.55
307 348.55
2135
INSTALL. GENER.AGENCEMENTS, AMENAGEMENT
2152
INSTALLATIONS
DE VOIRIE
11 130.00
11 130.00
2183
MATERIEL DE BUREAU
ET INFORMATIQUE
2188
AUTRES
MOBILIERS
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES Réalisations —
13
SUBVENTIONS.D'ÉGUIPEMENT.
’
1312
SUBV.
EQUIP.
TRANSFER.
RE
:
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
347
986.55
-347
986.55
Page
125 CA-2021
IV - ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
- DETAIL
DES
CREDITS
DE
TRÉSORERIE
A21
|
A2.1
-
DETAIL
DES
CREDITS
DE
TRESORERIE
(1)
Nature
{Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
du contrat)
Date
de
la décision
de
réaliser
la
ligne
de
trésorerie
(2)
Montant
maximum
autorisé
au
01/01/2021
Montant
des
remboursements
N
Montant
des
tirages
N
Intérêts
{3}
Remboursement
du
tirage
Encours
restant
dû
au
31/12/2021
5191
Avances
du
trésor
5192
Avances
de
trésorerie
51931
Lignes
de
crédit
de
trésorerie
LBP
2020900954X
28/07/2020
11
900
000,00
0,00!
9
869,44
11
000
000,00)
0,00!
LBP
2021900934G
27/07/2021
0,00
0,00
1
833,34]
0,00
0,00!
ARKEA
92-64491985CT2
28/07/2020|
13
000
000,00
13
009
000,00
45
530,00
13
000
000,00
0,00
ARKEA
92-64491985CT3
27/07/2021
0,00!
13
000
000,00
1
783,89)
8
500
090,00
4
500
600,00
CAISSE
D'EPARGNE
9620751178A
28/07/2020
11
000
000,00
0,00
11
902.79
11
090
000,00]
0,00
CAISSE
D'EPARGNE
9621751146A
27/07/2021
0,00
11
000
000,00
3
194,45
11
000
000,00
0,00}
51932
Lignes
de
crédit
de
trésorerie
liées
à
un
emprunt 5194
Billets
de
trésorerie
5198
_Autres
crédits
de
trésorerie
519
Crédits
de
trésorerie
(Total)
35
000
000,00!
37
006
000,00!
74.113,91
54
500
000,09
4
500
000,00
{1} Circulaire n° NOR :
INTB8900071€
du 22/02/1988.
(2
Indiquer
la date
de
la délibération
de
l'assemblée
autorisant
la ligne
de
trésorerie
ou
la dat
@)
l' s'agit
des
intérêts
camptablisés
au
compte
6615,
sauf
pour
les
emprunts
assortis
d'
comptabilisés au compte 8618.
le de
la décision
de
l'erdonnateur
de
réaliser
la ligne
de
trésorerie
sur
la base
d'un
montant
maximum
autorisé
par
tie
option
de tirage sur
ligne
de
trésorerie
pour
lesquels
les
intérêts
sont
comptabilisés
au
compte
86111
et
sauf pour
Page
126
‘organe délibérant (article L. 2122-22
du CGCT).
les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont LE
PLESSIS
ROBINSON-
BUDGET
VILLE
- EXERCICE
2021
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A2.2
A2.2
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
{hors
16449
et
166)
Emprunts
et dettes à l'origine du contrat
:
us
Possibiné
2
{Pour
chaque
li ne
nquer
le numéro
du
Date
Date
du
Teri
dite
des
Profil
de
ee
que
ligne,
indien
Organisme
prêteur
ou
chef
Date
de
d'émission
ou
premier
|
Type
de
taux
u
.
d'amor-
|
rembour-
|
9°
contrat}
2
Nominal
{2}
|
TYPE
9
Index
(4)
| Niveau
Devise
|
rembour.
|.
d'em-
de
file
signature
date
de
rembour-
d'intérêt
(3)
de
taux
|
T2UX
ments
['issement
|
sement
ï
mobilisation
(1]
sement
actuariel
m
anticipé
|
PEN
15)
6
On
8)
163
Emprints
sbligataires
(Total)
184
Emprunis
auprés
des
établissements
105 550
000,00!
financiers
{Total}
1641.
Emprunts
libellés
en
euros
[Totah
105 350
000.09
0000188438
Crédit
Agricole
18/11/2072
30/04/2013
31/07/2018
1.000
009,00]
v
Far
L se
|
2687
|
256
EUR
T
o
A1
0002683536
Crédit
Agricole
28/08/2021
01/07/2021
DA
02021
3000
000.00]
E
TawxFxe
|
0500
|
051
|
EUR
T
E
o
a
1129747
Banque
des
Territoires
2312/2008
19/01/2008
01/05/2009
3 750
000,00)
v
ss
gas
3483
|
076
|
Eur
T
o
A1
me
Livret
Epargne
1210944
Banque
des
Temitaires
2412/2011
02/04/2012
o108/2012
5 000
00,00)
v
Pooderet
Las]
4100
|
284
|
EUR
T
c
o
A1
un
Livret
Epargne
1226695
Banque
des
Territoires
o108/2012
2410/2012
o1122012
2 000
000,00
v
Popper
2 ae)
5140
|
514
|
EUR
T
c
o
A1
1235869
Banque
des
Territaires
07/2/2012
31/03/2013
01/07/2013
4 000
000,00!
v
Fuor
as
2611
|
249
EUR
T
c
o
A1
Go20s0
1510800007
Ta
Banque
Postale
2872/2020
15/01/2627
15092021
40
500
000,00
F
TawxFixe
|
0200
|
020
|
EUR
T
F
o
A1
2021800859/00001
La
Banque
Postale
20/08/2021
03/0/2021
08/12/2021
4 600
000,00!
F
TauxFixe
_|
0250
|
0.23
|
EUR
T
E
o
A1
400841
72/02
Crédit
Mutuet
0212/2008
2411/2008
30/11/2008
4 009
000,00
v
Fe
os
1,435
|
1,29
EUR
T
P
o
A1
R00341
73 08
Great
Mutuel
TSA2/2010
TAOZOU
FRONT
2000
00000
E
Tauxrxe
|
3700
|
313
|
EUR
T
F
©
A1
60182222505
Crédit
Agricole
29/12/2006
19/12/2007
17/03/2008
2 009
090,06)
€
TauwxFixe
|
4660
|
474
|
EUR
T
P
o
A1
0192420100
Crédit
Agricole
02/01/2008
18/03/2008
18/0/2008
3 000
000,00)
F
TauxFixe
_]
4570
|
465
|
EUR
T
P
o
A1
19/08/2021
01/08/2021
30/09/2021
Ebosmes
|'oso
|
oo
22-64491885
«e)
Arkéa
Banque
2 000
000,00
v
ER
EUR
T
F
o
A1
19/08/2021
31/12/2021
31/03/2022
Man
|
0300
|
133
:
Euribor
3 mais
92-64491985CGP1
Arkéa
Banque
22H2/2017
18/01/2016
30/03/2019
5 000
000,00
v
es
0640
|
068
|
EUR
T
F
o
A1
A7508113-001
Caisse
d'Epargne
16/07/2009
29/2/2010
29/03/2011
1500
000,00
v
Eur
ne
gs
1860
|
1,08
EUR
T
c
o
ai
ATS130WH-001
Gaisse
d'Epargne
26/07/2013
12/06/2014
12/09/2014
3 500
000,00
v
se
as
2140
|
231
|
EUR
T
c
o
A1
A7S131IT-001
Caisse
d'Epargne
12H2/2013
0212/2014
02/03/2015
4 600
000,00|
v
os
1,482
|
1,56
EUR
T
c
o
A1
ATE2OUEX
Caisse
d'Epargne
1872/2020
22012027
220422
10.008
000.00
F
TauxFne
|
0300
|
031
|
EUR
T
F
ü
AT
JAFS2108H
Caisse
d'Epargne
08/07/2021
19/07/2021
19/10/2021
3.000
000,90)
F
TauxFxe
|
0500
|
0,50
|
EUR
T
F
o
A1
MIN276528EUR
Crédit
Caopératif
o24/2011
30/04/2012
ot/08/2012
5 000
000,00
v
En
: ge
|
too
|
123
EUR
T
PF
o
A1
MINS09479EURIO0T
La
Eanque
Postes
30n220
T4
TSÈ220TE
TU0E/2016
5 000
900,90)
F
Taxe
|
1860
|
167
|
EUR
T
©
©
A1
MINSTSSTIEUR
La
Banque
Postale
22A2/2015
30/12/2018
o1/04/2017
5: 000
000,00
F
Taxe
_|
2109
|
212
|
EUR
T
€
o
Aî
MINS18822EUR
La
Banque
Postale
2712/2016
01/02/2018
01/05/2018
4 000
000,00!
v
Faber
pus
0700
|
182
EUR
T
c
o
a
MONZTÉEZ7EUR
Financière
de
la NEF
DO
28122007
DND20
TS
2000
069,50
F
TauxFie
|
4560
|
455
|
EUR
A
F
©
A
MONS02332EUR
Sté
de
Fin,
Local
26M2/2014
3112/2014
01/04/2018
5 000
000,00)
F
TauxFixe
|
1,700
|
171
|
EUR
T
€
o
A1
1643
Emprunts
Ibellés
en
devises
(role)
Page
127 Nature
{Pour chaque ane: iciquer le numéro du
| anime
préteur ou chef
Date de
de
file
signature
16441
Emprunts
assortis d'une
option
de
165
Dépôts
et cautionnements
reçus
167
Emprunts
et dettes
assortis
de
conditions
consolidées
1672
Emprunts sur comptes
spéciaux du
Frrésor1675
Dettes
etP.PP.
1676
Dettes
envers
locataires-acquéreurs
1678
RACING
92 Ri
BEA
du Nord
68
assimilées
1681
Autres
019
98.002
AO.98.003 1682
Bons
à moyen
terme et dettes
01/01/2015
1687
_Autres
{19
Siun emprunt donne lieu à plusieurs moblisstions, Indiquer la date de la première mobilisation.
(2)
Nominal : montant emprunté à l'origine,
423 Type de toux dintérér : F
: fie ; V:
variable simple;
44) Mantionner le au les types d'index (ex : Euribor 3 mois}. 45) Indiquer le niveau de taux à l'arigine du centrat. (5) Indiquer ta périodicité des rer
À : annuclle
; M: m:
,B
,S
Titi
7) Indiquer G pour amortissement constant, P paur amortissament progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser,
Emprunts
et dettes
à l'origine
du contrat
Date
d'émission ou
date de
mobilisation {1)
Date du premier rembour. sement
Type de taux
Nominal(2} |
intéret 3j
Index (4j
248 613,81
32 734 303;
01/07/2015
7051
31/01/2008
EI 266 708,
Taux
Fixe
Taux
Fixe
:complexe
(c'est-à-dire
un
faux
variable
qui
n'est
pas
seulement
défini
comme
Ja simple
addifion
d'un
taux
ueuel
da
référence
et dune
marge
exprimée
en
point
de
pourcentage).
X autre,
Catégorie
d'emprunt
àl'origine,
Exemple
A1
(ef.
la elassification
des
emprunts
suivant
la typalogie
de
la circulaire
1OCB1016077C
du
25
juin
2010
sur
les
produits
financiers
offerts
aux
collectivités
territriales).
65)
Emprunt
Arkéa
92-64491885
,les
taux
afintéräte
de
la phase
de
mobilisation
(période
du
01/08/2021
eu
31/12/2021)
sont
diféérents
aux
taux
d'ntérèts
de
la phase
d'amortissement
{période
61/01/2022
au
31/02/2022).
Page
128
Taux
initial
Niveau de taux
Q]
Taux actuariel
Devise
Pério-
dicité des rembour- sements
{6}
Profil d'amor-
tissement
@
de
rembour- sement anticipé LE PLESSIS
ROBINSON-
BUDGET
VILLE -
EXERCICE
2021
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A2.2
A2.2
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
166)
{suite)
Emprunts
et Déftes
au
31/12/2021 Taux
d'intérêt
RARE
de
l'exercice
Nature
Catégorie
Niveau
de
Intérêts
{Peur
chaque
ligne,
indiquer
le numéro
du
|
Couverture?
d'emprunt
après
| Capital restant
dû au
|
Durée
résiduelle
taux
re
contrat
omNra
[Montant
couvert
31/12/2021
ten
années)
nre
s
Index
(13)
d'intérêt
au |
Capital
PE
5
pl
ICNE
de
l'exercice
éventuelle
{11}
x
(12)
12/2021
intérêt
(18)
| cas
9
»
(14)
us)
163
Emprunis
obligataires
{Total}
Gal
c.06
1
0.00]
164
Emprunts
auprès
des
établissements
67
258
226,83|
45a6426,61|
713
191,48
0,00
171
432,41
financiers
(Fotal}
1641
Emprunts
libellés
en
euros
{total}
57358
22088
4586642661]
715
19146]
005
RARE
o0000188488
+
A1
433
333,22
633
v
Fa
as
+
1,916
66
656,68]
9 228,48
0,00
1390,60!
0002583635
<
A1
3 000
900,00)
250
F
Taux
Fe
0,500
2:00
3750
50
0.00)
3709.24
1128747
+
A1
668
519,64]
2,08
v
Eos
ans
+
0,000
283
759,53
0,00)
0,00)
0,00!
;
Livret
Épargne
1210944
N
A1
1833
333,46
533
v
Pope
das
|
2350
333333,32]
47
664,09
2,00)
7 024,45)
1228695
N
+
A1
800
000,12
5,82
v
Livret
Épargne
2,870
183333.32)
2507041
0.00]
+913,33]
Populaire
+ 1.87.
,
1236869
N
+
At
1733
333,22]
625
v
Faro
sos
+
1,869
266666,68|
36
019,84]
0,00|
8 127,65
Lo28Sb1S10E
0000
N
E
A1
10
006 000
po
204
F
Taux
Fe
0.200
0,00]
1500000
0.00
ATE376
2021900859J00001
N
-
Aî
4 000
000.00
1.69
F
Taux
Fixe
0,230
0.00)
2 300,00
0.00
587.78
400341
72/02
N
=
AT
205
223,50
2.2
F
Taux
Fixe
2,360
287
816,62]
25
621,06]
0,00
839,62
400341
73
0
N
=
A
1472
002.1]
Ars
F
Taux
Fixe
3,100
283
525,43]
51
142,60]
0.00
0.00]
0192222508
N
-
AT
367
315,85
0.36
F
Taux
Fixe
4650
344
981,94]
25
685,46]
0,00|
653,38
(60192420100
N
=
At
335
197,03)
1,21
E
Taux
Fixe
4570
254
781,10
22
637.02
0,00)
553,17)
Eunibar
3 mois
+
e2-64401086
N
.
Aî
2 000
000,00
3,00
v
A
0,300
00
0,00)
0.00|
0.00)
o2-64401985
N
-
A1
9,00
Terminé
v
EE
+
0,180
2,09
0,00
9,00
92-64491985CGP1
N
-
A1
5 000
000,00
1,00
v
Euribor
3 mois
+
2,640
0,00|
32
444,46]
9,00
88,8el
A7509113-001
N
4
At
400
000,00|
3,98
v
Euribor
& mois
+
0,310
100
000,00]
1453,34]
0,00!
5,78
A7S130WH-001
N
+
A
2187
506,00!
12,45
v
Furber
ana
+
1,336
176000,00|
31
103,95
2,00
1485,10
A7S1S1T-O0
N
J
a
2 453
393,24
72
v
Forint
|
p.863
306
874,24]
23 147,55]
0.00
1634.40
JATS200EX
N
=
A
10000
000,00!
12
F
Taux
Fe
0308
0.00!
2250000
5.00
5 706,52
JATS2108H
N
<
Al
3
090
000,00!
2.55
F
Taux
Fixe
0,500
8.00]
3
750,00]
0,00
2
975,54]
MIN276526EUR
N
-
A1
1954
021,16
4,84
v
Haba
sas
+
0,655
359
402,27)
44
487.66]
0,00|
2 061,49
MINS0947SEUR/001
N
=
A1
3083
333,41
916
E
Taux
Fe
7560
33333332]
61
225,00]
5.00
EEE
MINS139TIEUR
N
-
A1
3 812
500.00)
15.00
F
Taux
Fixe
2,100
250
000,00!
83
343,76
0,00
19
798.07)
MIN518822EUR
N
4
A1
3 250
000,00
16,08
v
Eu
Dose
+
0,706
200
000,00
23
051,67
0,00|
3 7o1.67l
MON276877EUR
N
=
Aï
T325
280,52)
500
F
Taux
FRE
2,580
273
718,84]
100
274,58
550
37
552,25
MONS02332EUR
N
E
A1
2 750
000,09
8.00
F
Taux
Fe
1,700
333333,32|
50
291,671
0,00]
17
560.46]
1643_
Emprunts
libellés
en
devises
{TleD
0,09
0.00
ï
0.00
Page
129 Taux
Nature
Catégorie
Niveau de
net
{Pour chaque
ligne, indiquer le numéro du
|
Couverture?
d'emprunt après | Capital restant dû au |
Durée résiduelle
faux
re
contrat
ongoj
[Montanteouvert|
ture
31/12/2021
{en années)
Hope
Index (13)
|d'intérêtau |
Capital
ane
5
pre
IGNE de l'exercice
éventuelle (11)
31H212021
(15) | cas échéant)
4
{16
16447
Emprunts aSsorlis d'une option de
3
sur
de
b
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
108
857,40
Ado
75641
167.
Emprunts
et
dettes
assortis
de
19783
1718
conditions 1671
_Avances
du Trésor
1672
Emprunts sur comptes spéciaux du
Trésor1675
MET.P.
et
PF.
15
857
80:
ra
15
1
1676
Dettes
envers
locataires-acquéreurs
Te 1878
Autres
3825
238,
289
CLUB
2986
z
BEA
CAM
B38
717.
267
75,
168
et
dettes
assimilées
28
326,11
327,
1681
Autres
28
1
7,72)
018
[AC.28.002
58.003
aux Fe Taux
4 487
Taux
13335
1682
Bons à mayen
terme négaciables (Total)
1687
dettes
[Total
87278
1
S'agissant des emplünts
3
TEMPourSement dÙ
pour
correspondant au
{10} Si l'emprunt est soumis à couverture, 1 convient de compléter le tableau « détail des apératiens de couverture », 411)
Gatégerio d'emprunt,
Exemple A-1 (ef. la classification des emprunts suivant la typalagie de la
circulaire 1DCB1016077C
du 25 juin 2010 euries produits financiers offerts aux collectivités tarritoriales)
112} Type de taux dinlérêt aprés opérations de couverture : F: fixe ; V : variable simple ; C :
complexe {c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple aceftion d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
{15} Mentionner l'index en eaurs au 31/12/N après apératians de couverture. {14} Taux après epéretions de couvertures eventuelles, Pour les emprunts à taux variables,
indiquer [e niveau moyen du taux constaté sur l'année,
{IS}
s'agit des intérêts dus au llre du contrat inifal et comptabilisés à l'article 8111
« Intérêts réglés à l'échéance » (intérêts dévaissés) et intérêts éventuels dus au fit du cantrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
ité] Indiquer les intérêts éventuellement raçus au titre du contrat d'échange éventuol et camptablisés au 7658.
Page
130 LE PLESSIS ROBINSON. BUDGET VILLE - EXERCICE 202 [
IV
- ANNEXES
D
[
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DÈTTE
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
Î
A2.3
|
A2.3
-
N
DES
S
PAR
TURE
TAUX
RS
A1
Emprunt
ventilés
par
structure
de
Taux
maximal
|,
ts
payes|
percevoir
au |
% partype
de
een
|oonmrtern
|
na
[nos
eg
| outeds
|
0e
rain
|raucmaunn
| race
|
nues
an)
tt
ie |
ep
|2
pe
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
chet
de file
SAA2HO21
(5)
vpe
contrat
&
6
couventure
:
l'exercice
(le |
capitaf
restant
l'exercice
(10 |
a
échéant)
aû
périodes bonifiées
numéro
de
contrat)
(1)
éventuelle
(8)
si
Echange de taux, taux variable simple plafonné {cap} ou encadré (tunnel) (A} Multiplicateur jusqu'a 3 ou 0 Répadilos
amprante
son
a Hype
do ctucturs
taux
[de
A à F
sclen
In élasaition
de ln
charo
do bonne
conduits)
on fencian
du isquo
Lo plus
élavä
àeau
sur
touto
la duréo
de via
du cantrat
do prê
apte
opérations
do coutoruros
éventuelles.
Momiral:
montant
amprunié
àForgine. En
cas
da cauvadure
parole
un
ampeunf,
inquiet
Séparément
sur deu
go
la por
du nominal
ouvert
at fa
pa
RON
Cautrio,
12)
En tas
de couvature
partiel
d'u
emprunt
indiquer
séparemonl
sur
lez
deux
ge
l pat
du capital
restant
a couverte
part
non couvarto,
Sa
ete
dc
mn
ol
den
dinars
du 25
Jin
2910
sure
rod
noi
(és
Àà9).
1: ao
on ur
2:
canal
frange
ou zoo
aus
au cu
nr
os id
3:
Eat
on
ou
4
nd
fat
zon8
ut
ou dei
cos
dé
fun
has
sat
au 5:
ut
ie
bas
201
ou
/8
ue
os.
{8 Faux
hors
opéralion
de
couverte,
ndiquor
lo montant,
Fidex
eu fs
Foimulo
comeapondant
ou
taux
minimal
de pré
sur
tata
à curés
du Sora.
53
Taux
hors
cpéralion
de couverture,
meiquer
le montant
index
au
or
correspondant
au
taux
maximal
da Prêt
ur
tout
[a duré 4
conlra.
<73
Sont
do sorti
! indiquer
le montant
do Fndamndô
contractuel
de romaursament
défi
do Temprant
ou 2/12/2021
ou
lo cas
ché,
la
prochaine
ae
d'échéance.
9
Maman,
neo
où
fera
<2)
Indiquer
le niveau
0au
après
apéralions
de couvoituros
cventuells,
Pour
Los
omprents
à taux
variables.
nciquer
ls nsau
moyen
cu laux
constaté
su
année.
40)
Indiquer
es
inérôte
à payer
au tr
du contrat
inélal
a comptabisés
àFaro
68711
cl dos
imôrts
évariusls
à payor
au Gite
au contra
d'échange a
complablisôs
à Tartico
868,
&11)
Iéfqur
es
inéräts
à pareavoir
au ro
du contrat
d'échange
at comptabilisés
au 768,
Page
131 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- CA
- EXERCICE
2021
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
- TYPOLOGIE
DE
LA
RÉPARTITION
DE
L'ENCOURS
A2.4
A2.4
- TYPOLOGIE
DE
LA
RÉPARTITION
DE
L'ENCOURS
(1)
Indices
sous-jacents
@}
(4
"
Indices inflation
oi]
Indices hors zone euro
(5)
w
pates does
| name)
cu and zone
|
ind | ge
ados or |
au ae
Structure
{A)
Taux
fixe
simple.
Taux
variable
simple.
Echange
de
taux
fixe
contre
taux
variable
ou
inversement,
Echange
de
taux
structuré
contre
taux
variable
ou
taux
fixe
(sens
unique).
Taux
variable
simple
plafonné
(Cap)
ou
encadré
(tunnel}
indices
hors
zone
euro
Nombre
de
produits
31
%
de
l'encours
100,00
Montant
en
£uros
87
278
449,92
{B} Barrière simple. Pas d'effet de levier
Nombre
de
produits
%
de
l'encours
Montant
en
Euros
{C} Option d'échange
{swaption)
Nombre
de
produits
%
de
l'encours
Montant
en
€uros
{D} Muhtiplicateur jusqu'à
3 ; multiplicateur
jusqu'à
5
capé
Nombre
de
produits
%
de
l'encours
Montant
en
€uros
{E)
Multiplicateur
jusqu'à
5
Nombre
de
produits
%
de
l'encours
Montant
en
€uros
(F)
Autres
types
de
structures
Nombre
de
produits
%
de
l'encours
Montant
en
€uros
{1} Cette annexe relrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverure éventuelles.
Page
132 LE
PLESSIS-ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- CA
- Exercice
2021
IV - ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
—
ETAT
DE
LA
DETTE
- AUTRES
DETTES
A2.9
A2.9
- AUTRES
DETTES
{issues
des
engagements
juridiques
pris
autres
que
ceux
destinés
à
financer
la
prise
en
charge
d'un
emprunt)
Montant
initial
de
LIBELLES
la
dette
Dépenses
de
l'exercice
Dette
restante
Avance
remboursable
verseé
par
le
centre
nationale
du
cinéma
et
de
l'image
18770€
18770€
animée
(CNC)
pour
l'installation
initiale
des
équipements
de
projetion
numérique.
7
TOTAL
18770
€
-
18
770€
Page
133 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- CA
- Exercice 2021
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
METHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
A3
A3
- AMORTISSEMENTS
- METHODES
UTILISEES
CHOIX
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
du
Biens
de
faible
Seuil
unitaire
en
deçà
duquel
les
immobilisations
de
peu
de
valeur
valeur
s'amortissent
sur
1
an
(article
R2321-1
du
CGCT)
:1524,49
€
Procédure
4
:
:
:
Durée
d'amortissement
Catégories
de
biens
amortis
:
{en
années)
Logiciels
bureautique
2
Matériel
informatique
3
Matériel
pédagogique
3
Appareils
de
laboratoire
5
Frais
d'études
(non
suivies
de
réalisation)
- compte
2031
5
Logiciels
applicatifs
5
Matériel
audio-visuel
5
Matériel
de
bureau
électrique
ou
électronique
5
21/11/1996
Matériel
de
sécurité
5
27/03/1997
Matériel
d'entretien
et
outillage
5
19/12/2017
Matériel
sportif
5
Mobilier
divers
(tables,
chaises,
bureaux)
5
.
Véhicules
légers
5
Linéaire
Equipements
de
garage
et
ateliers
10
Frais
liés
à
la
réalisation
documents
urbanisme
et
numérisation
du
cadastre
- compte
202
10
Matériel
de
cuisine
10
Mobilier
10
Véhicules
utilitaires
(cars
et
camions)
15
Appareils
de
levage
- ascenseurs
20
Coffre-forts
ou
armoires
fortes
20
installations
de
Voirie
20
Plantations
d'arbres
et
d'arbustes
- compte
2121
20
Subventions
d'équipement
versées
Biens
mobiliers,
matériel
et
études
- compte
20427
5
19/12/2017
Bâtiments
et
installations
- compte
20422
30
Projets
d'infrastructures
d'intérêt
national
- compte
20423
40
Equipement
en
livres
et
DVD
Bibliothèque
municipale
5
01/10/2015
Page
134 LE
PLESSIS-ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- CA
2021
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
OÙ
BILAN
ETAT
DES
PROVISIONS
A4
A4
—
ETAT
DES
PROVISIONS
Montant
de
la
Date
de
Mate
Montant
total
Montant
des
Nature
de
la
provi
provision
de
|
constitution
de
P
ne
des
provisions
:
SOLDE
l'exercice
{1)
la
provision
constituées
au
constituées
reprises
O1/01/N
PROVISIONS
BUDGETAIRES
Provisions
pour
risques
et charges
(2)
9,00
0,00
9,00
0,00
Provisions
pour
dépréciation
(2)
-45
429,78
Ë -
:
108
815,19
188
454,97
125
068,56
63
385,41
Dépréciation
des
comptes
de
redevabtes
{Compte
4912)
-45
429,78)
108
815,19
188
454,97)
125
069,56
63
385,41
TOTAL
PROVISIONS
BUDGETAIRES
-45
429,78
:
108
815,19]
188
454,97
125
069,56
63
385,41
PROVISIONS
SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges
(2)
9,00
0,00
9,00
0,00
Provisions pour dépréciation
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
PROVISIONS
SEMI-BUDGETAIRES
{1 Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà constiluée. {2) Indiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement):
Page
135 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILA
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIÈRES
-
DÉPENSES
A6.1
DÉPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art.
Libellé
Crédits
de
Réalisations
l'exercice
DEPENSES
TOTALES
À COUVRIR
PAR
DÉS
RESSOURCES
PROPRES
= À +B
84
180
301.00
4 892
161.21
16
Empruntis
et
dettes
assimilées
(A)
83
444
850.00
4
878
430.21
1631
Emprunts
obligataires
1641
Emprunts
en
euros
68
185
676.00
4
136
426.61
1643
Emprunts
en
devises
16441
Opérations
afférentes
à
l'emprunt
7
962
500.00
450
000.00
1671
Avances
consolidées
du
Trésor
1672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
1678
Autres
emprunts
et
dettes
267
676.00
267
675.88
1681
Autres
emprunts
21
328.00
21
327.72
1682
Bons
à
moyen
terme
négociables
1687
Autres
dettes
7 007
670.00
Autres
dépenses
à
déduire
des
ressources
propres
(B)
735
451.00
16
731.00
10
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
er réserves
10
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
er réserves
717
720.00
10222
F.CT.VA.
717
720.00
139
Subvention
d'investissement
transférée
au
compte
de
résul
17
731.00
16
731.00
020
Dépenses
imprévues
Page
136 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
EMENTS
DU
BILA
EQUILIBRE
DES
OPÉRATIONS
FINANCIÈRES
-
DÉPENSES
A6.1
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Op.
de
l'exercice
l
Restes
à réaliser
en
dépenses
au
31/12
Solde
d'exécution
D001
de
l'exercice
précédent
(N-1)
TOTAL
Il
Dépenses
à
couvrir
par
des
ressources propres
4 892
161.21
84
977
426.47 :
36
772
372.81
126
641
960.49
Page
137 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BIL
ÉQUILIBRE
DES
OPÉRATIONS
FINANCIÈRES
-
RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
Art.
Libellé
Crédits
de
Réalisations
l'exercice
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
=
a
+ b
125
459
386.06
10
845
322.79
Ressources
propres
externes
de
l'année
{a)
7
369
821.33
9
116
197.63
10222
FCTVA
4
789
821.33
5
545
861.79
10223
TLE
10224
Versements
pour
dépassement
PLD
10225
Participation
pour
dépassement
de
COS
10226
Taxe
d'aménagement
1
500
000.00
2
485
615.84
10228
Autres
fonds
13146
Attributions
de
compensation
d'investissement
13156
Attributions
de
compensation
d'investissement
13246
Attributions
de
compensation
d'investissement
13256
Attributions
de
compensation
d'investissement
138
Autres
subvent”
invest.
non
transf.
26
Participations
et
créances
rattachées
à
des
participation
27
Autres
immobilisations
financières
1 080
000.00
1 084
720.00
275
DEPOTS
ET
CAUTIONNEMENTS
VERSES
1 080
000.00
4 084
720.00
Ressources
propres
internes
de
l'añnée
(b)
118
089
564.73
1729
125.16
15
Provisions
pour
risques
et
charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
26
Participations
et
créances
rattachées
à
des
participation
27
Autres
immobilisations
financières
28
Amortissement
des
immobilisations
1 695
587.73
1 694
469.56
2802
FRAIS
ETUDES,
ELABO.,
MODIF.
REVIS.
DES
DOC.
URBA
11
987.00
11
987.00
28031
AMORTISSEMENTS
DES
FRAIS
D'ETUDES
21
453.00
21
453.00
2804133
PROJETS
D'INFRASTRUCTURES
D'INTERET
NATIONAL
25
000.00
25
000.00
28041582
BATIMENTS
ET
INSTALLATIONS
5
022.00
5
022.00
280421
BIENS
MOBILIERS,
MATERIEL
ET
ETUDES
280422
BÂTIMENTS
ET
INSTALLATIONS
7
074.00
8
974.00
280423
PROJETS
D'INFRASTRUCTURES
D'INTERET
NATIONAL
97
438.00
97
438.00
28051
CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
232
258.70
232
258.70
28121
PLANTATIONS
19
303.00
19
303.00
28128
AMORT.AUTRES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
TERRAINS
4
184.36
4
184.36
28132
AMORT.
IMMEUBLES
DE
RAPPORT
148
815.00
148
815.00
Page
138 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
EMENTS
DU
BILA
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIÈRES
-
RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
At.
Libellé
Crédits
de
Réalisations
l'exercice
28135
AMORT.
INSTALLATIONS
GENERALES,AGENCEMENTS
970.50
970.50
28152
AMORT.
INSTALLATIONS
DE
VOIRIE
42
392.11
42
392.11
281568
AUTRE
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
D'INCENDIE,
DEFENSE
3
896.00
3
896.00
281578
AMORT
AUTRE
MAT
OUTILLAGE
VOIRIE
20
660.00
20
660.01
28158
AUTRES
AMORTISSEMENTS
189
845.21
192
058.22
28182
MATERIEL
DE
TRANSPORT
180
987.49
180
987.49
28183
MATERIEL
DE
BUREAU
&
D'INFORMATIQUE
344
916.60
343
014.05
28184
MOBILIER
66
693,93
65
353.63
28188
AUTRES
272
750.83
270
762.49
29
Provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
39
Provisions
pour
dépréciation
des
stocks
et
encours
481
Charges
à
répartir
sur
plusieurs
exercices
34
700.00
34
655.60
4812
FRAIS
D'ACQUISITION
DES
IMMOBILISATIONS
34
700.00
34
655.60
49
Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
de
fiers
5
000.00
4912
PROV.
POUR
DEPRECIAT.
DES
CPTES
DE
REDEVABLES
(BUD
5
000.00
59
Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
110
931
500.00
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
5 422
777.00
Opérations
de
Restes
à
réaliser
Solde
d'exécution
Affectation
TOTAL
l'exercice
en
recettes
au
31/12
R001
de
l'exercice
R1068
de
l'exercice
W
(ll
précédent
précédent
Total
ressources propres
10
845
322.79
409
110
952.69
8
208
942.60
128
165
218.08
disponibles
Page
139 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- Exercice
: 2021
IV
- ANNEXES
IV
EMENTS
DU
BILA
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANGIÈRES
-
RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
Montant
Dépenses
à
couvrir
par
des
ressources
propres
126
641
960.49
Ressources
propres
disponibles
128
165
218.08
Solde
(IV -11)
1 523
257.59
Page
140 IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
A7.2.1
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
(Article
R.2313-3
du
CGCT
- services
assujettis
sans
faire
l'objet
d'un
budget
distinct
du
budget
général)
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Chap/Art.
Libellé
Montant
011
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
100
210.28
60611
FOURN.
NON
STOCKABLE
- EAU
ET
ASSAINISSEMENT
60612
FOURN.
NON
STOCKABLE
- ENERGIE
- ELECTRICITÉ
36
631.64
60631
FOURNITURES
D'ENTRETIEN
60632
FOURNITURES
DE
PETIT
EQUIPEMENT
-153.67
6068
AUTRES
MATIERES
ET
FOURNITURES
-817.13
615221
BATIMENTS
PUBEICS
22
588.02
61551
ENTRÉTIEN
MATÉRIEL
ROULANT
6156
MAINTENANCE
12
148.12
617
ETUDES
ET
RECHERCHES
8
102.00
6226
HONORAIRES
6283
FRAIS
DE
NETTOYAGE
DES
LOCAUX
6288
AUTRES
26
711.30
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
27
000.00
673
TITRES
ANNULES
(SUR
EXERCICES
ANTERIEURS)
27
000.00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
127
210.28
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
{total
réelles
+
ordres)
127
210.28
Page
141 IV
- ANNEXES
IN
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
A7.2.1
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
(Article
R.2313-3
du
CGCT
- services
assujettis
sans
faire
l'objet
d'un
budget
distinct
du
budget
général}
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
Chap./Art.
Libellé
Montant
70
PRODUITS
DES
SERVICES
DU
DOMAINE
VENTES
DIVERSES
67
471.01
70383
REDEVANCES
DE
STATIONNEMENT
67
471.01
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
1 704
570.25
782
REVENUS
DES
IMMEUBLES
1
704
570.25
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
775
PRODUITS
DES
CESSIONS
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
1772
041,26
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
{=total
réelles
+
ordres)
1772
041.26
Page
142 IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
DÉENTILATION
DES
DÉPENSES
ET
RECETTES
A7.2.2
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
{Arüicle
R.2318-3
du
CGCT
- services
assujettis
sans
faire
l'objet
d'un
budget
distinct
du
budget
général}
SECTION
D'INVESTISSÉMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Chap/Art.
Libellé
Montant
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
3
240.00
2031
FRAIS
D'ETUDES
3
240.00
2051
CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
307
348.55
2115
TERRAINS
BATIS
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
307
348.55
2135
INSTALL.
GENER.,AGENCEMENTS,AMENAGEMENT
CONSTRUC.
2138
AUTRES
CONSTRUCTIONS
2183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
INFORMATIQUE
2188
AUTRES
MOBILIERS
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EQUIPEMENT
310
588.55
|
TOTAL
DES
DEPENSES
FINANCIERES
TOTAL
DES
DEPENSES
D'OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
310
588,55
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
{Stotal
réelles
+
ordres)
310
588.55
Page
143 DES
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DÉPENSES
ET
RECETTES
AT7.2.2
(Article
R.2313-3
du
CGCT
- services
assujettis
sans
faire
l'objet
d'un
budget
distinct
du
budget
général)
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
Chap./Art.
Libellé
Montant
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
TOTAL
DES
RECETTES
D'EQUIPEMENT
TOTAL
DES
RECETTES
FINANCIERES
TOTAL
DES
RECETTES
D'OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
TOTAL
DÉS
RECETTES
REËLLES
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
(=total
réelles
+ ordres)
Page
144 LE
PLESSIS
ROBINSON-
BUDGET
VI
LE - EXERCICE
2021
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
- DETAIL
DES
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
A9
A9
- CHAPITRE
D'OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
(Détail)
{1}
N°
opération
: 01
Intitulé
de
l'opération
: Travaux
du
théâtre
dans
le
pôle
culturel
Date
de
la
délibération
: 04/07/2013
{N°
2013-58}
Cumul
des
Sur
l'exercice
@
réalisations
_
Cumul
des
réalisations
avant
Crédits
ouverts
slieat
Restes
à
à
au
31/12/2021
Pexercice
|(BP+DM+RAR
2020)
Réalisations
réaliser
Op.
à
annuler
DEPENSES
a
Chapitre
45
compte
458101
11
931
825,31
377
000,00
370
347,40
0,00
0,00
12
302
172,71
Annulations
de
dépenses
c
(3)
Dépenses
nettes
(a-c)
RECETTES
b
Chapitre
45
compte
458201
14
613
329,78
0,00
0,00!
0,06
2,00
14
613
329,78
Annulations
sur
recettes
d
(3)
Recettes
nettes
(b-d)
N°
opération
:02
Intitulé
de
l'opération
:Secteur
Ledoux
Date
de
la
délibération
:17/12/2018
{N°
2015-129)
Cumul
des
Sur
l'exercice
réalisations
_
u
Cumul
des
réalisations
avant
Crédits
ouverts
aient
Restes
à
>
au
31/12/2021
lexercice
|(BP+DM+RAR
2020)
Réalisations
réaliser
Op.
à
annuler
DEPENSES
a
Chapitre
45
compte
458102
70
020,06
14
700,00
0,00
0,00
2,00
70
020,00
Annulations
de
dépenses
c
(3)
Dépenses
nettes
(a-c)
RECETTES
b
Chapitre
45
compte
458202
70
020,00
14
700,00
2,00
0,00
0,00
70
020,00
Annulations
sur
recettes
d
(3)
Recettes
nettes
(b-d} N°
opération
: 03
Intitulé
de
l'opération
: Voie
de
FOrme
mort
Date
de
la
délibération
: 15/12/2016
(N°
2016-151)
Cumul des
Sur
l'exercice
réalisations
à
Cumul
des
réalisations
Crédits
ouverts
Restes
à
avant
éalisati.
à
au
31/12/2021
rexereice
|(BP+DM+RAR 2020)|
Réalisations
réaliser
Op. à annuler
DEPENSES
a
Chapitre
45
compte
458103
268
087,76
0,00
0,00
0,00
9,00)!
268
087,76
Annulations
de
dépenses
c
(3)
Dépenses
nettes
(a-c)
RECETTES
b
Chapitre
45
compte
458203
268
087,76
0,00
0,00!
0,00
2,00
268
087,76]
Annulations
sur
recettes
d (3)
Recettes
nettes
{b-d}
{1}
Ouvrir
un
cadre
par
opération
pour
compte
de
tiers
(2)
Inscrire
le
chapitre
et
la
nature
des
travaux
(3)
Le
chapitre
45
doit
être
détaillé
conformément
au
plan
de
comptes,
tant
en
dépenses
qu'en
recettes
4)
Indiquer
le
chapitre
Page
145 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN ao
VARIATION DU PATRIMOINE (Article R. 2313-3 du CGCT)- ENTRÉES
A10.1- ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
n - Valeur Cumul
an Daté Désignation du bien d'acquisition ou des Durée de immo. d'acd. squisitior ‘ l'amort.
= d'intégration_: | amortissements
Aequisitions à lire onéreux
03028 5802021 [50 PURIFICATEURS D'AIR FUI POUR LES ECOLES 34 200.00 ù 63025 05/10/2021
[ACQ. MOBILIER SCOLAIRE MATERNELLE L. HACHETTE. 578,35 T 03026 05/0/2021 [COMMANDE
DE MATERIELS PSYCHOLOGIE POUR LES ECOLES 65,00 ë 03027 0510/2021 [COMMANDE DE MATERIELS PSYCHOLOGIE
POUR LES ECOLES 525,54 1 200184 05/05/2021 [TRAVAUX DE CREATION D'UN AMENAGEMENT FLEURI
376 009,64 5 200228 18/02/2051 | TRAVAUX DE CRÉATIONS DES ARROSÂGES AUT OMATIQUES 644,66
1 200318 03/02/2021 [TRAVAUX DE CREATIONS DES ARROSAGES AUTOMATIQUES 3 759,04 ë
210001 1401/2021 [AGQ DE 2 PURIFICATEURS D'AIR - AFPA 1 481,07 5 210002 01/02/2021
[SUIVI ENTRETIEN DE LA RIVIÈRE ET DÉS BASSINS 2100,00 ù 210008 01/02/2021 [PLANTATIONS D'ARBRES
SUR DIVERS SITE DE LA VILLE 3734985 ü 210004 01/02/2021 [TRAVAUX DE CRÉATIONS DES ARROSAGES
AUTOMATIQUES 1728.32 ë 210008 01/02/2021 [PLANTATIONS ARBRES DIVERS RUES
1252874 û 216006 01/02/2021 [REMPLACEMENT POMPE RIVIÈRE HAUTE GITE JARDIN 37119,80
5 210007 01/02/2021 [SQUARE DE LA LIBERTE - CREATION D'UN MASSIF 5 156,78 ù
210008 1702/2021 [PLACE WORING ESCALER - CREATION DE MUR EN PARPANG 1.650,43 ù 210009
17/02/2021 [HÉRRIOT - CREATION D'UN MASSIF DE TERRE BRUYERE 31872 ù 210010 17/02/2027 AVENUE CHARLES
DE GAULLE - CREATION MASSIF DE TERRE 3 813,58 ü 210611 1702/2021 JRUE DU MOULIN FIDEL- JARDINIERE
ANGLE FACQ 232,01 ù 210012 01/02/2021 [PLACE WOKING - AMENAGEMENT PIEDS D'ARBRES
1 785,31 ù 210013 01/02/2021 [TRAVAUX DE CRÉATIONS DES ARROSAGES AUTOMATIQUES 218877
5 210014 1102/2021 [MOBILIER ET MATERIEL DE BIBLIOTHEQUE 1 029,18] ï
21001E 11/02/2921 [CHAUFFAGE D'APFOINT. EX 1 210016
1102/2021 [FONTAINE HERRIOT / GALILEE = FLEURISSEMENT. 404,00 ï 210017 02/02/2021 [MEUBLE HAUT
DE CUISINE CRECHE ILE AUX BAMEINS 800,71 ï 210018 02/02/2021 [PETITE CLOISONNETTE - SIEGE POUR
SOL 4 568,36 3 210919 02/02/2021 [MEUBLE MURAL FAC. FACO1-202012-11113
DU 18/12/2020 668,54 ï 210023 02/02/2021 ]JCONTENEUR CHAUFFANT
1 441,36 1
210024 02/02/2021 JDALLE SENSORI MOTRICE FAC. 1486789 DU 31/12/2020 45.94 T 210028 02/02/2021
[TAPIS - MAXI TAPIS FAC. 13487704 DU 18/12/2020 842.85 1 210028 62/02/2021 [JEUX
ET JOUETS FAC. 1489112 DU 17/12/2020 349,52 ï 210027 02/02/2021 [BUREAU DROIT CORIAL FAC.
0057319519 DU 04/12/2020 387.70 1 210028 0202/2021 JABRI DE JARDIN ET KARCHER FAC.
977602 DU 10/05/202 7 041,00) T 210029 02/02/2021 [FOUR DE RECHAUFFAGE CUISINE FAC. 0124423 DU 14/12
4 288,44 ü 210630 02/02/2021 [RÉFRIGÉRATEUR POUR BIBERONS FAG, 0124296 DU 11/12 626.80
1 210031 02/02/2021 |FAUTEUIL DE BUREAU E 8 - RÉF : 2391348 022,87 ï
210082 02/02/2021 JAGHAT DOUELE BARRE MOBILE SUR ROULEI TES 1 048,65 ï 210083
02/02/2021 [ACHAT MOBILIER ACCUEILS DE LOISIRS-DEVIS N° 204260 165.79 1 210034 62/02/2021 [ACHAT MOBILIER
AGCUEILS DE LOISIRS-DEVIS N° 264200 1 459,68] 1 210086 02/02/2021 [ACHAT MOBILIER ACCUEILS
DE LOISIRS-DEVIS N° 204290 355,07 7 210086 02/02/2021 JAGHAT MOBILIER ACCUEILS DE LOISIRS-DEVIS N° 204290
003,28 1 210087 02/02/2021 JAGHAT MOBILIER AGCUEILS DE LOISIRS-DEVIS N° 204280 238427
ô 210038 02/02/2021 [AGO DE TELEPHÔNES + ACCESSOIRES 322,80 1
210089 02/02/2021 [AGQ D'1 IPHONE 12 PRO MAX EG 51200 GRABHITE 662,00 5 210040 02/02/2021
|ACQ D'1 REFRIGERATEUR TABLE TOP LINKE 22280 T 210041 02/02/2021 |ACQ DE BORNES WIFI
2 314,30! 3
210042 02/02/2021 |ACQ DE 150 SOURIS LOGITECH E 100 1.634,40 ë 210043 02/02/2021
JAGQ DE 30 HOUSSES DE TRANSPORT 1887 7 805,43 à 210044 02/02/2021 |AGQ
GRANDE SUSFENS- EN OSIER 80CM MARCHES PUBLICS 359,00 E 210048 02/02/2021 ,AGQ DE VELO D'ENFANT
T 200,64 î 210046 0202/2021 AGO MATERIEL SPORT SALLE MOTRICITE HWALLON 786,07
T 210047 2705/2021 JAGQ LOGICIEL BOOKY ON DEMAND + MIGRATION SAAS 45 879,60] 5
10048 0210212021 [ACQ DE PURIFICATEURS D'AIR 11 162,88 5 210048
02/02/2021 JELEMENTAIRE J.CURIE : ACQ DE MOBILIER SCOLAIRE 258,56 À 210080 02/02/2021 [ACQ DE 80
SWITCH HP ARUBA 19 344,00 3 210081 80/07/2021 | AMENAGEMENT
VEHICULE F 1-17 ESPACE VERT 10 968,82 5 210082 02/02/2021 [REMPLAGEMENT PLONGE OFFICE ANATOLE
FRANCE 32 281,44 ù 210058 03/02/2021 [TRANSPORT £T PLANTATION DES GROS VEGETAUX
EN AC G 70488 ë 210054 11/02/2021 [ACHAT DE 9 DRONES POUR ATELIER DES MERCREDIS APRÈS-MIDI
475,98] 1 210088 11/02/2021 |1 PURIFICATEUR D'AIR POUR LES STUDIOS 748,54
ï 210056 09/02/2021 [EUX ET JOUETS POUR ENFANTS 53338 À
210087 09/02/2021 [JEUX ET JOUETS FAC. 051508 DU 2801/2021 17,04 ï 210088
09/02/2021 [MEUBLE D'ACCUEIL ET DE TRANSMISSION POUR PROFESSIONNEL 896.33 ï 210088 09/02/2021 JARMOIRE POSITIVE LIEBHERR FAC. 0125075 DU 30/12/20 2611.68 ù 210060 1102/2021 JACHAT D'HEMEROCALLES
513,00 ô 210961 11/02/2021 [CALE DOS ADULTE FAC. F2012009 DU 07/12/2020 1 703,69)
3
210062 11/02/2021 [MATELAS + ENTOURAGE - CHAUFFEUSE FAC. F2012031 DU 222188 ù 210063 11/02/2021
[ACHAT VEHICULE TOYOTA PRIUS HYBRIDE FV-535-WJ 25 120,00 5
210064 02/4/2021 [AGQ DE 6 ARUBA 106 SFP + 3 ARUBA X371 & 3 ARUBA 25 17 047,96 5 210065 11/02/2021
[ACQ DE 2 ONDULATEUR + WARRANTY 713832 3
210066 1/02/2021 [ACQ D'UNE LICENCE ARUBA 16 SEP LO XL 10RM SMF XOVR. 287588 ë 210087 tig2/2021 [ELEN. A FRANCE : ACQ PETITS MATERIEL DE JARDINAGE 227.00 î 210068 1102/2021 JELEMENTAIRE
J.CURIE : ACHAT DE MOBILIER SCOLAIRE 184,57 1 210068 15/02/2021 [FRAISÉS DIVERSES POUR LES 4
CABINETS DENTAIRES 484282 1 210070 12/62/2021 [JEUX ENFANTS - CROCODILE À BASCULE FAC, 081604 DU BTTAT î 210071 12/02/2021 [MASSICOT- TABLEAU BLANC FAC. 091601 DU 28/01/2021
43778 1 F10072 2302/2021 [DALLES SENSORI MOTRICE FAC. IX5 15807 DU 09/02/2021 519,20
1
Page 146 =. Cumur
N Date Désignation du bien des Durée de d'immo. d'acq. cuis Hor ‘ l'amort,
d'intégration | amortisseménts
Acquisitions à lire
onéreux 210073 26022027 [ACHAT
STRUCTURE DE PROTECTION FOUR LES ECOLES 3282.00 5 210074 26/02/2021 [ACHAT D'UNE STRUCTURE
METAL FOUR LES ABEILLES 1 598,40 ë 210075 26/02/2021 [ACHAT DE 5 TUTEURS ROSIERS TIGES
TYPE PARAPLUIE 3 114,00 5 10078 26/02/2021 | TRAVAUX DE CREATIONS DES ARROSAGES AUT OMATIQUES
525,54 ï 210077 26/02/2021 [TRAVAUX DE CRÉATIONS DES ARROSAGES AUTOMATIQUES T a51,08
1 210078 26/02/2021 [F120-02304P : TRAVAUX DE CRÉATIONS DES ARROSAGES 882,16
1 210079 2710212021 [VESTIAIRES 2 CASES SUR PIED VP2 968,40 ë
210080 68/03/2021 [ACHAT DE GANIVELLES HT80 DISTANCE 819 Ci 585,00 Tr 10081
08/09/2021 ARRACHÂGE DES SOUCHES DE TUVAS POUR REPLANTATIONS 992,17 ù 210082 08/03/2021 ANGLE
RIVET/HERRIOT - BAC D'UN MASSIF VEGETALISE 3 021,56 ù 210083 08/03/2021 [PLANTATION D'UN
CEDRE ET AMENAGEMENT FLEURI 5 297,65 o 210084 08/09/2021 [CARTES FOUR AUDIO ET VIDEO
AUX STUDIOS DE MUSIQUES 2 034,00 5 210085 65/03/2021 [MATER JJAURES : ACG D ABRIS DE JARDIN
EN RESINE 2.589,80 3 210088 05/08/2021 [ELEM. LHACHETTE : ACHAT DE MOBILIER SCOLAIRE
212887 ro 210087 05/03/2021 [MATER. LA FERME : ACQ DE MOBILIER SGOLAIRE 329,29
1 210088 08/08/2021 |ARROSAGES DES ABRES PLANTES EN 2018-2019 ET 2020 12 925,68 ù
210089 05/09/2021 [GILET PARE BALLE + SAC DE TRANSPORT 1308.00 5 210087
65/03/2021 [MATERIELS TECHNIQUES VACCINATION GOVID 19 746,98 ï 210092 08/08/2021
(BANQUE D'ACOEUIL SIMPLE FAC, 747918 DU 15/12/2020 3043,12 ro) 210093 08/03/2021 [CHAISE DE BUREAU
LEANDRE MANAGER 342,40 1 210084 08/03/2021 [COFFRE PLASTIQUE DE RANGEMENT -
DEDUGTION AVOIR 10 181,02 7 210095 08/03/2021 JAGQ D'T LOGITECH RALLY KIT DE FIXATION
3 370,08 3 210096 08/03/2021 ACHAT DE LICENCES RAINEOW 11948
5 210097 68/03/2021 |ACQ DE 10 RADIATEUR DEL VINTAGE GASE HEXSUC IE AC 753,24 T
210098 10/03/2021 [AGQ MATERIEL INFORMA. VIDEOCONFERENCE SALLE ANIVAT T 688,85) 3 210088
10/03/2021 [AGQ DE 15 TABLETTES SAMSUNG GALAXY A7 + COQUE BE276E 5 210100 10/03/2021
[INSTALLATIONS DES LOGICIELS MICROSOFT 71887 5 210101 1032021 [BOITES ALIVRES FAC.
FAGZ1AE 80000257 DU 04102202 1 882,80 To 210102 11/08/2021 [FAUTEUILS DE BUREAU RÉPLAY AIR
FAC, 0087679881 DU 727.61 î 210108 12/03/2021 [PLANTATIONS ARBRES DIVERS RUES
5 389,86. Z 210104 12/03/2021 [ACHAT DE MOUSTIQUAIRES POUR LA RECOLTE DU MIEL
A î 210105 12/03/2021 [TERMINAL MISE À JOUR CARTES VITALES ECHANGE PXVS 468,00
7 210106 18/03/2021 JACQ D'1 ÉRAS SUPPORT DOUBLE ECRAN FELLOWES PRO. 213,60 î
210107 18/03/2021 JAGQ DE 35 LICENCES MAILINBLACK ANTI-SPAM 525,00 T 210108 18/63/2021
[AGO DE 400 LICENCES ANTISPAM 880 PR BOITES PARTAG 6 420,00 ë 210108 18/03/2021 [AGQ
DE 15 HOUSSES DE TRANSPORT 18,6" 1244160 3 210110 18/03/2021 [1 STATION DE TRAVAIL
DELL PREMIUM 7820 PR PANGRA. 2 088,30 3 20 18/03/2021 [ACQ DE 500 LICENCES F-SECURE CLOUD
PROTECTION 15830.00 5 210112 22/08/2027 [TABLE INOX POUR LA CUISINIÈRE FAC. 77557600 DU
114 783,36 ï 21011 22/03/2021 [FAUTEUIL BIBERONS - REPOSE PIEDS TABLETTE,
207665 ë ACTE 22/03/2021 [TABLES POUR CRECHE FAC. 2101629 DU 05/03/2021 831,81
T 210115 22/03/2021 [PLATEFORME DE CONNECTION CLINITEK 68448
zone 25/08/2021 [FOURNITURE ET POSE DE 5 CORBEILLES (AMENAGEMENT JARDIN, 2472.82 ë 210717 25/03/2021 [MISSION CSPS AMENAGEMENT D'UNE ZONE DE JEUX JARD 410400 ù 210118 25/03/2021 COUT
SUPPLEMENTAIRE DIRECT CHANTIER DURANT CONFINEMENT 20 263,60 ù 210118 26/08/2021 [MATERIEL TECHNIQUE CHIRURGIE IMPLANTAIRE 18 043,83 ë 210120 26/03/2021 [SUPPRESSION POSTE AË21/102735 - 213
HTA-PL AIR LIQ 8 580,78 ü 210121 30/03/2021 [SANTONS RÉSINE - BŒUF MOUTON
768817 3 210122 30/03/2021 [ACQ D"1 STATION D'ACCEUIL MICROSOFT. 23727
î 210128 30/03/2021 [1ER EQUIPEMENT - CHAISES BOIS - BANQUETTE BOIS 1.862,40 5
216124 30/03/2021 JAGQ DT PORTANT + 2 POT HEXAGONAL. 317.05 î 210125 30/08/2027
/ACQ DE 7 CHAISES EN BOIS & ROTIN 273,30 1 210128 20/03/2021 [ACQ DE 4 ÉHAISES
LOUNGE EN BAMBOU 223200 Ti 210127 30/08/2027 [1ER EQUIPEMENT : DIVERS
PETITS ÉQUIPEMENTS MARCHES 1247.25 î 210128 30/03/2021 [1ER EQUIPEMENT - FAUTEUIL ROTIN NATUREL
338,75 1 210129 30/03/2021 [TER ÉQUIPEMENT-COUSSINS-CARAFE-EGOUT TOIR VAISSELLE 680,00 î 210136 01/04/2021 [LAVE-VAISSELLE (MOULIN FIDEL) 4.361,54 To
210181 G1/04/2021 [AGG 10 ALCATEL IP 4028 ET 20 ALCATEL DECI 8232 218482 5 210182 01/04/2027
[AGO DE 8 ALCATEL LUCENT ENTREPRISE 4996.00 5 210133 01/04/2021 |ACQ
DE 50 RALLONGES D'ALIMENTATION 531.53 1 210134 01/04/2021 [INSTALLATION Ë_DEMAT
POUR 3 POSTES 220,00 1 210135 01/04/2021 JACQ CMS DIRECTION 4 BRAS DOUBLE NEWS
TAR FPMA-D0D 419,88 1 210736 02/04/2021 [CENTRE DE VACCINATION COVID 18 FOURNITURES
126,97 x 210187 62/04/2021 (CHAUFFE ÉIBERONS - PANIERS POUR LES BIBERONS 385,09
1 210138 02/04/2021 [PLAGE WOKING - DANS LE CADRE DE L'AMENAGEMENT PLANTATION 2324084 20
210139 02/04/2021 [ANGLE RIVETIHERRIOT - BAC D'UN MASSIF VEGETALISE 285127 20 210140
02/04/2021 |ACQ DE 2 PC PORTABLE LENOVO L'4 231878 3 219141 02/04/2021 [FOURN.&
INSTALLAT® DES LICENCES IP 20 MOBILES DECT. 336077 5 210142 09/04/2021 [AGQ RENAULT ZOE FX-86Z-LT
PR BRIGADE ENVIRONNEME 21 086,06) 5 210143 der04/2021 [AGQ DE 2 LOGICIELS AUTOCAD
895,99 ï 210144 a/04/2021 JACQ DE 8 SWITCH ARUBA T865,50
3 210145 69/04/2021 JAGQ COTATION FORTINET MODELE 100 345744 3
210146 09/04/2021 [AGO DE 8 POINTS D'ACCES WIFI CONTROLEURYINSTALLAT 5610.00 3 210147
09/04/2021 |ACQ DE 2 FAUTEUILS ET 1 CANAPE BLEU PETROLE 1 197,00 1 210148 13/04/2021 [AGQ D'UN
ELECTRONIC HP CARE PACK NEXT BUSINESS 195,72 1 210149 13/04/2021 [AGO DE PAVE LED PHILIPS 60
LED 34$ + 20 LED36S 3376.80 5 219150 13/04/2021 [ACQ DE 4 BORNES À L'HOTEL DE VILLE
208320 3 210181 13/04/2021 JAGQ DE 4 EORNES AU CAM 2.083,20
3 210182 13/04/2021 JAGQ VEHICULE ZOE FV-791-AA PR SCES TECHNIQUES 20 670,00 5
210188 16/04/2021 | CASIERS VESTIAIRES POUR LE PERSONNEL 288697 10 210154 26/04/2021
[COMMANDE MATERIELS SECURITE ROUTIERE 191246 5 210185 23/04/2021 [AGO DU LOGICIEL DE PROSPECTIVE SCOLAIRE ÉDUCFACILE 622800 5 210156 23/04/2021 [AGO DE 2 ROUTEURS À LA FOLICE MUNICIPALE 473851 3 210187 23/04/2021 [MISE EN PAODUCT- D'OUTILS DE GESTION PARC INFORMAT 1452000 5 210158 23/04/2021 JACQ DE RFIVER SUPPORT TV-LOGITEC WEBCAM C926E... 809,82 ï
Page 147 Valeur Cumul - Date Désignation du bien des Durée de
d'aca. < l'amort. amortissements
onéreux 210159 23104/2027 JACQ DE LICENCES ADOBE
5595 5 210160 23/04/2021 [ACQ D'UN SERVEUR DELL POUR LES ECOLES 9 087,96 3
10161 28/04/2021 [CABLAGE DES STUDIOS POUR ENVISAGER DE LA VIDEO 482936 5 210162 28/04/2021 [SAC DE FRAPPE SANS
STATION AIREIT 828,00 1 n018 1812021 [BOULES POUR NOEL 2021
3 445.66 5 210164 28/04/2021 ACHAT DE 3 RUCHES SUPPLEMENTAIRES ÊT SES EQUIPÉMEN 1.796,36 20
210165 28/04/2021 [REFECTION DES ESPACES VERTS AUTOUR DU BASSIN SOUAR 1719047 ù 210187 30/04/2021 [CLOISONNETTE
PORTE AVEC SEUIL EN METAL*RAYONNAGE Te19,04 à 10168 30/04/2021 [ÉTAGERES POUR LOCAL POUSSETTES FAC. 1025336 DU 02
149,80 1 Aü18 03/08/2021 [ACQ D'1 TEAMVIEWER CORPORATE 30 & ADDON CHANNELS 7274.00 5
210170 03/05/2021 |ACQ D'UN AIRPUR360 ET D'UN AIRPUR 2N 1.461,60 5 AoT71 03/05/2021 [ACQ DE 3
CHAUFFE-EAU CE STEATITÉ CHAUFFEO? VM SOL 846,00 E 210172 03/05/2021 [ACQ DE 15 MONITEUR LED 23,8" 16 MULTIMEDIA
718246 ä 210173 03/05/2021 JACQ DE 40 LICENCES ADOBE 2418.48) 5
210174 03/05/2021 [ACQ DE 3 OYSTER MOUSE SANS FIL 473,89 À NOTE 05/05/2021 | CREATION D'UNE BANDE
STERILE LE LONG DU GYMNASE 374048 ù 20176 06/12/2021 [AMENAGEMENT DES EV RUE PAUL RIVET (STATION GAZ)
GA107,75 ü 210178 09/05/2021 [MATERIEL PM (PANNEAUX + SOCLES + FEU) 364,70) $
210179 10/08/2021 [ACQ DE 13 SAMSUNG A42 310440 5 210180 10/05/2021 JACQ DE SAMSUNG
3 XCOVER 45 320.40 1 20181 10/05/2027 |ACQ DE SAMSUNG 2 XCOVER 48 + COQUE & PROTEGE ÉCRAN
632,40 1 210182 10/08/2021 [AGQ DE 10 ASSIETTES + 1 BLANCHE À DECOUPER 150,40 1
210183 10/05/2021 [AGQ D" TABLE BASSE + 1 CABINET EN ROTIN OTTO 292.40 7 ÉTE 10/05/2021 [ACQ DU LOGICIEL UNIVERSAL
PRINT 10 00,00 5 210185 10/05/2021 | ACQ DE 45 DHOME PROJECT LED + 2 TRÉPIED
351594 5 210186 10/05/2021 |60 TABLES PLIANTES+30 TABLES +20 SIEGES+ 120 NAPPES 15 387,48 5
20187 10/05/2021 [ACQ INTERFACE VISITE MEDICALES MEDTRA 2964.00 ë 210188 11/05/2021 JETAGERE POUR LOCAL POUSSETTES
FAC. 1025337 391,70 T 21018 12/05/2021 [SIÈGE DOUCHE PMR ONVX NOIR POUR LES SITES SPORTIF T 041.00
ï 210190 12/05/2021 [LOT DE 175 ML DE BARETTES POUR LE PRATICABLE DE GVH 2.780,00 5
210181 12/05/2021 |1 GRAND TAPIS SUR MESURE SECTION JEUNESSE + POSE 141655 ü 210192 25/05/2021 [ACQ 30 PANNEAUX
ELECTION+60 PIEDS +20 PANNEAUX... TS 822,52 Ta 210193 25/05/2021 JACQ D"1 SERVEUR NAS QNAP & 8 HARD DRIVE WD GOLD
6 257,76 3 210104 2605/2021 [ACQ DE 22 HOUSSES POUR TABLES ROMA 626.40 1
210185 25/05/2021 |ACQ D'UN LOGICIEL IDRACS ENTERPRISE 210,00 ï 210186 27105/2021 [ACHAT D'UN COFFRE-FORT
POUR LE CENTRE DE LOISIRS AT î 210197 2705/2021 [ACHAT DE PANNEAUX SIGNALETIQUES LUDIQUES ET ECOLUG,
372.82 5 210188 2805/2021 [ACQ DE 100 CHAISES MAC © MARRON+2 CHARIOT RENFORCE 228816 5
210180 2805/2021 | ACQ D'1 ORDINATEUR POUR LE SCE COMMUNICATION 3 007.09 3 210200 31/05/2021 TRAVAUX DE CREATIONS DES ARROSAGES AUTOMATIQUES 321,86 ï 210201 31/05/2021 [AMENAGEMENT FLEURI AVENUE DE LA RESISTANCE
625157 ü 210202 31/05/2021 [REMPLACEMENT DE LA TERRE DES MASSIFS DE FLEURS 4864.22 ü
210203 07/08/2021 |ACQ DU LOGICIEL POUR LA MEDECINE DU TRAVAIL 18 726,00 5 210204 31/05/2021 [ACQ DE 10 HP PLAQUE VESA
PR HP PRO ONE+15 CHARGEUR 684.00 5 210205 3105/2021 |ACO LOGICIEL KELION ON DEMAND 7140.00
1 210208 31/05/2021 [ACQ DE 20 DISQUES DUR EXTERNE SSD 713,04 T
210207 31/05/2021 [ACQ DE 2 FAUTEUILS RATTAN EGG CHAIR NATURAL 850,20) Ê 210208 04/08/2021 |ACQ D'1 BOUILLOIRE, EXPRESSO,
MICRO ONDE.. 262,00 T 210209 04/08/2021 [AGO DE 410 LICENCES VEFAM BACKUP FOR MICROSOFT 385 5 986,40
5 210710 04/08/2021 | ACO DE 3 SPEAKERPHONE BLUETOOTH JABRA SPEAK 243.39 7
210211 0406/2021 [ACG DU LOGICIEL GESTSUP 22604 g 210212 04/06/2021 [AGQ DE 2 ARUBA
GIBIC INTERCONNEXION ECOLE IJAURES 238,53 É 210213 04/06/2021 JACQ DE 100 CLOÏSON MOB DB L171
24 149,20 5 210214 08/08/2021 [MOBILIER POUR L'HOTEL DE VILLE 3261881 10
210215 08/08/2021 | SOLDE - ACQ D'1 TABLE ET DE BUREAUX EUR MESURE 2 164,80 ro) 210716 08/06/2021 [SOLDE - BUREAU SUR MESURE
SCE MARCHES PUBLICS 607,25 î 210217 08/06/2021 |SOLDE-ACQ D'i TABLE & BUREAUX SUR-MESURE
2922.50 ro) 210218 1/06/2021 [TIROIR-CAISSE POUR BORNE D'ACGUEIL 269,28 T 210219 11/06/2021 [PROTECTION EN PLEXIGLASS POUR LES BUREAUX DE VOTE 12684,00 5 210220 11/08/2021 }AGQ D'1 PERFORATEUR 36 V GEH 36 1163.60 T 210221 11/06/2021 (REMPLACEMENT EXTINCTEURS DE PLUS DE 10 ANS DU PARC 561570
5 210222 11/08/2027 [ARMOIRE POUR CUISINE 2 796,00 Ti]
210223 18/08/2021 [2 VESTIAIRES 1 COLONNE ELECTROZINGUE SERRURE 633,47 ï 210224 23/08/2021 [FOURNITURE CUISINE ET POSE FACTURE ACOMPTE T5 600,00 16) 210228 18/08/2021 [TER EQUIPEMENT : AFFICHES ET ENCADREMENT.
426,50) T 210226 18/08/2021 [BLOG VILLE DURABLE ACTIVAT- BUDGET PARTICIPATIF 2 2 058,00 2
210227 16/08/2021 [MEUBLE MURAL FAC. SPFACO1-202101-12338 DU 26/01/20 172645 F0 210228 18/08/2021 [BAIN MARIE AVEC
VIDANGE FAG.FACUT-202106-05330 DU 61428 À 210229 17/08/2027 [TABLE DE MIXAGE POUR STUDIO DANSE
388,00 É 210230 18/08/2021 [ACG DE 3 CLAVIERS AZERTY FILAIRE & 5 ADAPTEURS DM 12138 ï
210231 18/06/2021 JAGQ DE LICENCES LOGICIELS MICROSOFT 155 360 48) 5 210732 18/08/2921 JACQ DE 30 BRAS
SUPPORT ECRAN FELLOWES:MONTAGE 2 744,64] 3 210283 1806/2021 JACQ DE 25 ECRANS LED FULL HD BENQ BL 470640
3 210254 22/08/2021 [NETTOVEUR VAPEUR KARCHER CRECHE LES DAUPHINS 41925 5
210235 22/06/2021 [NETTOYEUR HAUTE PRESSION - ENTRETIEN DU MOULIN FID 176.90 1 210238 23/08/2021 [ACQ DE MOBILIER CLASSEURS À TIROIRS CDL ET ENFANCE 568242 To) 210237 2306/2021 [ACHAT DE PLANTES VIVACES 51425
ô 210288 25/06/2021 [ER EQUIPEMENT : ACQ DE 8 LAMPES ROMY 945,00 1
210239 25/06/2021 [ACQ DT VEHICULE PEUGEOT Fv-853-BY TRAVELLER VIP" 37445 25) 5 710241 25/06/2021 [ACQ DE 4 LECTEURS DE CARTES VITALE INGEMICO PRIUN4 816,00 E 210242 30/06/2021 JARROBAGES AUTOMATIQUES - POSE ELECTROVANNES 20871 1 210243 30/06/2027 [LUXO PRESENT OIR / GRANDE CONSOLE 318.80 ï
210244 30/06/2021 [B0012 TOWER MAX BASE SUR ROULETTES 1235.66 7: 210248 3006/2021 [1* EQUIPEMENT
: 1 TAPIS MATIERE NATURELLE 2504280 483 80 1 210246 A006/2021 [ELEM, HWALLON: ACG D'1 BANC AVEC DOSSIER*BAG
520.66 ï
Page 148 Valeur Cumul ae Désignation du bien d'acquisition
ou des Purée de . acq. » : Famort, d'intégration
_| amortissements ons à titre
onéreux : 210247 0/07/2021
[ASPIRATEUR EAU ET POUSSIÈRE VL600 45 337.50 T 210248 08/07/2021 | AMENAGEMENT
DES 2 JARDINIERES AVEC APPORT TERRE 3 081,08 ü 210248 08/07/2021 [PLOT BETON POUR LA GUINGUETTE
MOULIN FIDEL. So17.S1 ë 210250 B8/07/2021 [REMPLISSAGE DE TENEAU DE LA JARDINIÈRE
MEUUIERE À 213840 o 216281 08/07/2021 [MISE EN PLACE LIT POUR ABSORBER LE BRUIT
42 200,82 ù 210282 1811/2021 JAMO SUMI DE L'ENTRETIEN DE LA RMERE DE LA CITÉ 10 550,00)
ù 210264 69/07/2021 |ACQ DE 25 TELEPHONES SAMSUNG A32 + 25 COQUES 422 2.020,00 5 210258 09/07/2021 [LOGICIEL SOLUVOTE ELECTIONS REGIONALES@DEPARTEMALE 2 754,00 5 210256
09/07/2021 [ACQ DE 3 GRANDE SUSPENSION EN OSIER DE 80 CM S6E,40 1 210287 2907/2021
[ACQ 60 ARUBA GIBIG CONNEXION BATIMENTS COMMUNAUX 15 784,23 3 210288 14/08/2021 JACQ DE 8 SWITCHS
ARUBA 2530 MISE CONFORMITE RESFAU 18 518,43 3 210259 09/07/2021 [ACQ LOGICIEL DE SUPERVISION
DE LA SECURITE O 365 22 086,00 ë 210260 U9/07/2021 [ACQ DE 30 ADAPTATEURS SECTEUR
90W HP TSE,52 î 210251 06/08/2021 [PANNEAUX INFORMATION À SCELLER DANS DU BETON
432183 ë 210282 12/07/2021 |POSE + SCELLEMENT DE L'ÉQUIPEMENT SPORTIF JARDIN R 735,00
ü 210283 21/07/2021 [LIT MOUSSE POUR ENFANTS FAC, F210/051 DU 18/07/202 1428.87 î
210264 2140712021 [RARCHER VAPEUR FAC. 1006960 IS DU 25/11/2020 215,00 ï 210265
29/07/2021 [ACHAT DE 2 PANNEAUX /REGLEMENT DE PECHE 715,94 à 10288 29/07/2021 [TAILLE
HAÏES STTHL HS 82R750MM 558,00 ï 210268 30/07/2021 [ACQ DE 10 DISQUES
DUR WESTERN DIGITAL WD GOLD 1410 5 015,66 3 210289 30/07/2021 JFOURN & APPLIGAT” DE CONNEXION
& INTERCONNEXION 27-600,00 3 216270 80/07/2021 [ACQ DE 3 SWITCH ARUBA
€ 360,58 3 210271 30/07/2021 [ACG DE 5 TELEPHONES DECT AVEC REPONDEUR INTEGRE 140.94
T 210272 80/07/2021 |1ER EQUIPEMENT : MOULIN À SEL/POIVRE, COUVERTS. 377.40 7
210273 29/0712021 [SIÈGES ERGONOVIQUES RH ACT IV 229 212640 " 210274
02/08/2021 [ACHAT DE 3 SOUFFLEURS + 3 BATTERIES 8 780,10 ë 210275 02/08/2021
[TRAVAUX DE CREATIONS DES ARROSAGES AUTOMATIQUES 849,60 1 210278 06/09/2021 |TRAVAUX
DE CREATIONS DES ARROSAGES AUTOMATIQUES 63,14 ï 210278 1470/2621 [MEUBLES POUR LES
ENFANTS CRECHE PTITS PIRATES 8,80 i 210279 25/08/2021 |ACQ DE 4 DISQUES DUR EXTERNE
1 TO WESTERN DIGITAL 36048 1 210280 28/08/2021 JAGQ DE 12 LOGICIELS ADOBE STOCK FOR TEAMS
7 203,12 7 210281 25/08/2021 JACQ DE 2 DISQUES DUR WESTERN DIGITAL PR SAUVEGARDE 1 205,84]
i 210282 25/08/2021 [ACQ D'1 NAS GNAP RACK+1 KIT RAIL QNAP+4 DISQUE DUR 5 638,37 3
210283 81/08/2021 [ACQ DE 2 DYMO XTL 400 - KIT : 2 ETIQUETEUSES 645,60 1 210284
31/08/2021 ACQ D'1 APPLE SMART KEVBOARD FOLIR 12.9 228,29 ï 210285 31/08/2021
[ACQ DE 10 CLAVIERS, 10 TAPIS EL ACHAT DE PILES 230,42 T 210286 31/08/2021 [ACQ
DE 5 BRAS SUPPORT DOUBLE ÉCRAN FÉLLOWES 069,14 1 210287 31/08/2021 |ACQ LOGICIEL CODETWO
EMAIL SGNATURES OFFICE 368 4640.54 5 210288 41/68/2021 [ACQ LOGICIEL DE VIRTUALISATION
16 045,08] 5 210288 02/09/2021 [ER EQUIPEMT: & CADRES CHÊNE + TRANSPORTSEMÉALLAGE
ENT 1 210290 06/08/2021 [TRAVAUX DE CREATIONS DES ARROSAGES AUTOMATIQUES 324522
ë 210281 06/08/2021 [CREATIONS ARROSAGES AUTOMATIQUES - MODIF ARRIVEE E 243,00 î
210282 06/08/2021 [TRAVAUX DE CREATIONS DES ARROSAGES AUTOMATIQUES 21238 1 219298
06/08/2027 [AXHAT DE GRIMPANTES + FRUITIERS POUR JARDIN PARTAG 587.40 1 210384 08/08/2021
[PLANTATION DE 10 ARBRES RUE DES GALLARDONS 5 220,32 20 210295 0909/2021 [FAC
0188083 DU 31/08/2021 MEUBLE DE CUISINE. 105,20) 1 218296 G9/08/2021 [INSTALLATION D'UNE
GRILLE DE PROTECTION SQUARE DE 1618826 ë 210297 66/09/2021 [CREATION D'UNE JAUGE
+ SABLE - LIEU DE STOCKAGE 24 524728 ù 210258 18/1/2027 [FAC IXÉ01738 DU 01/09/2021 TAPIS BLEU
LAIRE, PETI 863,28 ï 210289 10/08/2021 |FÂC. 2107242 DU 28/07/2021 COSY COUPE.
COSY POLIC, 1 221,40) 1 210300 1408/2021 [ACG DE 2 CABLES 10G SFP+ TO SFP+ 3M DAC
471,26 î 218391 14/09/2021 [AGQ DE 120 LINGE HOUSSE TABLE 180 2501.28
Ti 210302 14/09/2021 JACQ DE TENTES ET PLAQUES 4 440,00 ë
210808 14/09/2021 |ACQ DE 6 VIDÉOPROJECTEURS EPSON: PG PORTABLES DEL 222501 3 210304
20/09/2021 [MATERIEL TECHNIQUE CHIRURGIE IMPLANTAIRE 448435 5 210308 U6/10/2021 [ACG DE 2 ONDULEURS EATON + 4 EXTENSIONS DE GARANTI 9 192,08 3 210306 2109/2027 | ACQ DE
3 UNIFI VIDEO CAMERA: ? UNIFI DREAM MACHINE 1 146,00) 1 210307 27/09/2027 [HÉBERGEMENT, MAINTENANCE
& SAUVEGARDE FLATEFORNE 29508.00 5 210308 2710/2021 [ACG D'1 SCANNER À CHEQUE #INSTALLAT®
ESPACE FAMILLE 6 090,80 3 210308 8008/2021 [PORTE PLAQUES + PLAQUE BALISTIQUE ET CERAMINQUE
710 022,40) E 210810 30/08/2021 [PLATEFORME CUISSE RADAR + HOLSTER + DRAGONNE + FOR 511829
ë 210317 0110/2021 [ACQ DE 17 UNITE CENTRALE LENOVO M70Q GLAVIER&SOURI 1177857 3
210312 u6/10/2021 [ACQ D'1 PHOTOCOPIEUR POUR LE CMS 1 794,26 ë 210318
6670/2021 [ACQ D'1 PHOTOCOPIEUR POUR LE $CE IMPRIMERIE 13 157,20) 5 210314 06/0/2027 [TV
+ SUPPORT ECRAN DE VISION CONFERENCE. 4 510,52 8 210315 06/10/2021 [ACQ DE
2 LICENCES MICROSOFT PRISE EN MAIN SERVEUR 293,18 5 210316 1170/2071 [AMENAGEMENT DES
ESPACES VERTS DANS LE CADRE DU PFP 2297036 ü 210317 15ñ0/2021 [BOUCLIER BALISTIQUE SOUPLE
D'ASSAUT BASIC 2436.64 ë 210318 12h 0/2021 |AGQ DE 40 VENTILATEURS SUR PIED VM
60 PI2 120V 3 687,84 5 210819 12A0/2021 [ACQ DE 15 HOUSSES DE TRANSFORT + 30 STYLETS
PR CL 865,80 T 210820 1270/2021 |AGQ D BAIË DE STOCKAGE DELL
45 893.60 3 210321 1210/2021 [ACHAT DES NOMS DE DOMAINE POUR LES ECOLES 788,94
1 210322 12n0/2021 |ACQ DE 21 DISQUES DUR WESTERN DIGITAL SSD WD GREEN 868,50 1
210323 1270/2027 [ACQ DE 30 CLAVIERS USB LOGITECH+1 GORDON USE 845,40 i 210824
1370/2021 [TRAVAUX DE GREATIONS DES ARROSAGES AUTOMATIQUES E7.86 1 210328 13/0/2027 [PLANTES VIVACES TAPISSANTES - AVENUE E, HERRIOT 866,26 ü 210326 1470/2021 JACQ D'UN IPHONE
12 PRO MAX 8G 512 GRAPHTIE PR DST 1132.80 1 210327 14n0/2021 |AGQ DE 8 CLIMATISEURS MOBILES
AG 7000€ 804320 5 210328 142021 jAGO D FORTINET FORTIGATE
É07,24 E 210329 raro/2021 [AGO D SAMSUNG 2 FLIP 3 56 256 00 1 222,80
ï 210330 1470/2021 JARMOIRE POUR BUREAU FAC. 72104316 DU 17/0012021 TATEÙ fl
210331 1470/2021 [TABLES+CHAISES POUR ENFANTS FAC. IX618050 DU 20/08 666,72 1 210832 1510/2021 |ARROSÂGES AUTOMATIQUES SITES PRESTIGE ET RUSTIQUE 3 398,20 ü 210333 15n0/2027
|ARROSAGES AUTOMATIQUES SITES PRESTIGE ET RUSTIQUE. 3 398,40 ù 210334 1870/2021 [AGQ
DE 4 VENTILATEURS DYSON AMG9 HOT COOL 2 544,00) 5
Page 149 Cumul LAS Date . . Durée de d'immo. d'acq.
nation du bien des lamort,
amortissements Acquisitions à titre
onéreux
210335 18/10/2021 [ACQ D'1 SOUFFLEUR ES 255ÈS POUR LE CIMETIÈRE 387,60 1
210336 18/10/2021 |AGQ D'1 DISQUE DUR+1 ENREGISTREUR VIDEO+CORDONS 1 066,74 E 210337 21/10/2021 |FOURNITURE SYSTEME DE PANNEAU LED 4T 718,00! 5
210338 21/10/2021 ACHAT DE VIVACES - SITE LUMEX - AVENUE HERRIOT 5 367,84 20]
210339 21/10/2021 ]LA CANALISATION PRIMAIRE ET CREATION DE RESEAUX 4 938,98 5 210340 22/10/2021 |ACQ DE 10 ROULEAUX DE COTON GRATTE BLANC 3 000,00 E
210341 26/10/2021 |STETHOSCOPES, TENSIOMETRES ENFANT S/ADULTES 531,07 1
210342 26/10/2021 |RACCORDEMENT POSTE 213-SUP HTA-PL CHICHAC 8 994,24 2 210343 27/10/2021 |TRAVAUX DE CREATIONS DES ARROSAGES AUTOMATIQUES 577,16 1
210344 08/11/2021 |KARCHE VAPEUR SCT/SECTIONS POUR DESINFECTION 650,71 1 210345 08/11/2021 |DEPOSE DE 2 TABLEAUX EGLISE ST JEAN BAPTISTE 1 080,00 ü 210346 08/11/2021 [TAPIS SUR MESURE ESPACES PUBLICS MEDIATHEQUE 1 217,02 1
210347 08/11/2021 |1ER EQUIPEMENT PANIERS EN HERBIER, DE RANGEMENT, S 935,06 1 210348 08/11/2021 JTAPIS DE COURSES MYRUM COSMO BLACK 271962 5 210349 08/11/2021 MEUBLE SUR ROULETTES - BACS PLASTIQUE MEUBLE. G$ LH 693,89) {
210350 08/11/2021 |REFRIGERATEUR MOULINEX 180,00 1
210351 08/11/2021 |MICRO ONDES -1ER ETAGE CAM 132,00 1
210352 08/11/2021 |FAUTEUIL, BUREAU, LAMPES HÔTEL DE VILLE 529,91 1
210353 08/11/2021 JACQ D'UNE TV SAMSUNG QLED GE55Q80A 1 070,84, 1
210354 09/11/2021 | MISE EN CONFORMITE ARCHITECTURE RESEAU SUITE AUDIT 13 435,20 5
210355 09/11/2021 [ACQ D'UN TERMINAL DE PAIEMENT INGENICO 387,60 1
210356 09/11/2021 JACQ DE 4 TERMINAUX DE PAIEMENT INGENICO 1 506,00. 5.
210357 09/11/2021 |CONTRIBUT® EXTENS® RÉSEAU ENEDIS PROGRAMME PÉNÉLOP 4 384,60) 40]
210358 08/11/2021 GILET PARE BALLE À PORT DISCRET CXP NORDIC 1 980,00 5
210358 10/11/2021 SCIE SAUTEUSE 309,13 1
210360 15/11/2021 [ACHAT DE PLANTES GRIMPANTES - LIVRAISON AVENUE E. HERRIOT 1 886,61 ©
210361 13/12/2021 [ACHAT DE PETITS FRUITIERS - LIVRAISON AVENUE E. HERRIOT 1 049,40 a 210362 13/12/2021 [ACHAT DE PLANTES GRIMPANTES - LIVRAISON AVENUE E. HERRIOT 1154,50 0
210363 13/12/2021 [ACHAT DE PLANTES MEDITERRANÉENNES - LIVR AVENUE E. HERRIOÏ 13 161,72 © 210364 13/12/2021 |ACHAT D'ARBUSTES - LIVRAISON AVENUE E. HERRIOT 5 563,86 ©
210365 15/11/2021 [ACHAT DE 3 CORNUS CONTROVERSA 1 485,00 1
210366 22/11/2021 |PLANTATION D'ARBRES DANS LE CADRE DES TRAVAUX 37 238,30 20 210367 15/11/2021 ACHAT DE ROSIERS POUR UNE LIVRAISON AUTOMNE 2021 1 453,32 0
210368 15/11/2021 JACHAT D'HIBISCUS - LIVRAISON AVENUE EDOUARD HERRIOT 525,10 o 210369 15/11/2021 |AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS DANS LE CADRE DU PPP 7753,13 ©
210370 15/11/2021 [INSTALLATION D'UN PORTAIL SUR LE SITE LUMEX 18 317,54, 20 210371 15/11/2021 |DECAPAGE DES GAZONS POUR PLANTATIONS DE EULBES 1 035,96 ü
210372 15/11/2021 |REMPLACEMENT D'ARBUSTES CASSES SUITE AUX RAVALLEMENT 171187 a 210373 23/11/2021 JTRIBUNES MURALES RELEVABLE 2 M 4 RANGS / GARDE CORPS 47 980,81 5
210374 15/11/2021 [INSTALLATION ENGLOS MOUTON AU PARC MOULIN FIDEL 1 228,00 5 210375 16/11/2021 [TABLES-BUREAUX-CHAISES MOBILIERS GS JOLIOT CURIE 24 304,98] 5.
210376 26/11/2021 |COFFRE DE RANGEMENT MATERIEL POTAGER OUTILS 147412 1 210377 16/11/2021 JACQ D'1 BORNE TACTILE OUTDOOR 49" 12 744,00 E
210378 16/11/2021 JACQ DE 3 CASE LOGIC ERA BACKPACK 15.6" 128,19 1
210379 16/11/2021 JACG 1 PC PORTABLE DELL XPS 13+PACK CONFORT 1 253,24 1 210380 16/11/2021 {ACHAT D'UN PROGICIEL DSN 3 744,00 5
210381 16/11/2021 |ACQ DE 10 VENTILATEURS DYSON PURE HOT+COOL LINK 6 960,00 5
210382 02/12/2021 |ACQ 1 FIAT DOBLO CARGO GC-561-ME PR SCE TECHNIQUE 19 138,38 5] 210383 02/12/2021 JACQ 1 FIAT DOBLO CARGO GC-338-ME PR SCE TECHNIQUE 19 138,38 5 210384 18/11/2021 JACQ VEHICULE HYBRIDE VOLKSWAGEN GC-801-MM PR PM 35 897,73) 5
210385 22/11/2021 LAVE LINGE SEMI PRO - SECHE LINGE PROFESSIONNEL 7.839,36 10. 210388 23/11/2021 [TRAVAUX DE CREATIONS DES ARROSAGES AUTOMATIQUES 132,22 1
210387 23/11/2021 ACHAT DE FRUITIERS 151217 9 210388 23/11/2021 JELÉMENTAIRE JOLIOT CURIE : MATÉRIEL D'ÉQUIPEMENT 207,49 1
210389 23/11/2021 J1ER EQUIPEMENT : 1 TAPIS 250X250 & 4 TAPIS 80X300 1 088,85; 1 210390 23/11/2021 ER EQUIPEMENT : PATERES, POT HEXAGONAL, BOITE RAN 337,50) 1
210391 23/11/2021 |1ER EQUIPEMENT MOBILIER : 1 CABINET OVALE EN BOIS 625,50 1 219392 23/11/2021 |1ER EQUIPEMENT : BUFFET EN BOIS NOIR ET CANNAGE HK 973,25 1 210393 23/11/2021 |1ER EQUIPEMENT + LOT DE 2 TORCHONS-GUIRLANDES-1 NA 1164,57 1
210394 24/11/2021 JACQ DE 3 DISQUES DUR EXTERNE 2,5" USB 3.1 270,43 1
210395 2451/2021 JACQ DE 20 RALLONGES ET DE 20 CORDONS 369,60! 1
210396 24/11/2021 [ACQ 100 DISQUES INTERNE +2 DISQUES EXTERNE+20 KIT. 3 948,24 3 210397 25/11/2021 |REFRIGERATEUR POUR LA DAJAG 449,00 1
210398 26/11/2021 DIVERS MATERIELS DE BUREAU 498,42 1
210399 26/11/2021 ]TABLE HDPE X-TRALIGHT SERVICE DES SPORTS 1 487,50 1 210409 13/12/2021 JARMOIRE- CHAISES - TABLES RONDE DE REUNION 110688 1
210401 30/11/2021 JACQ DE 6 LICENCES VIP GOUV ACROBAT PRO DC 121,39 1
210402 30/11/2021 JACQ DE STORES A LAMES 620,65 1
210403 01/12/2021 [BUTS DE HAND-BALL EN ALUMINIUM 3 393,06 5]
210404 01/12/2021 |ÉLÉMENTAIRE ANATOLE FRANCE : PETIT MATÉRIEL DE SON 1 359,50 El
210405 06/12/2021 |DECAPAGE DU MASSIF DANS LA DESCENTE COTE HENRI SELLIER 15 560,02 © 210406 06/12/2021 [CREATION DE 8 FOSSES DE PLANTATIONS POUR GRIMPANTÉ 894,06 9!
210407 06/12/2021 [INSTALLATION DE 2 PANNEAUX INFO PECHE* 1 068,58 1
210408 06/12/2021 [CREATIONS DE FOSSES D'ARBRES AUTOUR BATIMENTS 3 518,69 0
210409 06/12/2021 |CHARIOT BAIN MARIE FAC. FAC01-202111-13248 DU 26/1 1 272,00 1 210410 07/12/2021 [ACQ 4 TENTES PLIANTE+20 POIDS DE LESTAGE+F&P LOGO 5 136,00 5
210411 09/12/2021 JACQ DE 2 HP ENGAGE ONE PRO 19,5 - 16GB 6 475,20 3
210412 18/12/2021 |DETECTEUR DE FAUX BILLETS RESKAL 413,85 1
210413 13/12/2021 [ECG PORTATIF - CHARRIOT D'URGENCE - ELECTRODES 1 383,31 5 210414 13/12/2021 |MISE EN PLACE DE TERRE VEGETALE AMANDEE 2 290,70 0
210415 13/12/2021 JPLANTATION DE 12 MAGNOLIAS SOULANGEANA ROSE 7 827,85 20 210416 13/12/2021 [ACHAT SÉCATEUR ELECTRIQUE + TRONÇONNEUSE TÉLESCOPIQUE 3 467,62 5 210417 13/12/2021 JACQ D"1 RENAULT GD-603-GK CAPTUR INITIALE PARIS 29 988.00 ä
210418 13/12/2021 | RESTAURATION TRYPTIQUE " ADORATION DES MAGES" 10 587,60 0
210418 13/12/2021 [FAC. M005956702 DU 06/12/2021 BANQUETTES TOUR D'ARBRE ADULTE 826,80 1
Page 150 Valeur Cumul Date Désignation du bien d'acquisition
ou des Durée de d'acq. n à l'amort, d'intégrat
amartissements
onéreux
210420 137272027 |FAC. 40102021336008 DU 01/12/2021 LISEUSE NUMERIQUE. 72880 ë 210421
16n2/2021 [ACQ DE 9 CROSSCALL & 3 XIAOMI + 3 PROTECT” XIAOMI 3 222.00 5 210422 1672/2021
[AGQ D'T IPHONE XR 2020 6460 + 1 GÜQUE CRYSTAL 206,80 1 210423 1872/2021 JACQ D' IPHONE
11 2020 6460 586,80) ï 210424 1672/2021 [AGQ D'LIPAD PRO 12.9 WIFI SIM 25660
POUR DSIT. T493,41 T 210425 1672/2021 [SIÈGES ERGONOMIQUES POUR CABINETS MÉDICAUX
B 379,18 5 210426 1872/2021 [BUREAU ERGONOMIQUE SERVICE OPHTALMOLOGIE TO7051
î 210427 1672/2021 lEQUIPEMENT ERGONOMIQUE POUR ACCUEIL 7 068.30 ï
21267 2907/2021 [TONDEUSE RL 8530VE 444,90 1 21268
08/09/2027 [FAUTEUIL ROULANT 394,80 7 21269 08/08/2021 [ARMOIRE
MELAMINE OBADE 7 BOITE À JEUX /BUDGET PART ZAIST8 ù AÉPA1000 16/11/2021 [TERRAIN - BATIMENT AFPA 4 RUE DE
SCEAUX 4500 000.00 ù ARCH1001 18/02/2021 [TVX D'EXTENS" DE RÉSEAU EN PEHD 180
MM AV PAUL LANGEVIN ST 97377 ü ARCH1002 18/02/2021 [TRAVAUX D'EXTENSION DE RESEAU AVENUE PLANGEVIN
176 034.18 ù BLAN 1000 20/08/2021 [BLANCHARD ETS VENTE 6 AVENUE DESCARTES 2251 340,35
ù BLAN 1007 20/08/2021 [ETUDE DE DEPLACEMENT D'UNE CANALISATION DE DN 900 91 880.42 ü
CAMB0S1 01/09/2021 [MODIFIGATION ET DEPLACEMENT PORTE 1ER ETAGE CAM T-085,80 ü CAMS062
01/02/2021 [MISE EN CONFORMITÉ ECLAIRAGE CAM FAC. 2764 DU 31/1 2 293,32 ü CAMÉ06S 01/02/2021
[F/P ECLAIRAGE À LED CAM FAC. Z765 DU 31/12/2020 1 949,52 5 CAMS084 12/02/2021 [FIP RADIATEUR CHALEUR
DOUCE CAM 2EME ETAGE. 890,88) ù CANSDSS, 18/03/2021 [CREATION DÉS POSTES DE TRAVAIL CAM ETAT
CIVIL 3 292,56 ü CAMA0SS 18/11/2021 [INSTALLATION RADIATEURS CHALEUR DOUCE CAM
43 538,30 ù CHAUF 210020 28/01/2021 P2C PRESTATIONS GS JOLIOT CURIE ANNEE 2021 4502.91
ù CHAUE210021 28/01/2021 [P2C GARANTIE TOTALE GS LOUIS HACHETTE ANNEE 2021 7 293,02 o
CHAUF210022 28/01/2021 |P2C GARANTIE TOTALE POLE CULTUREL ANNEE 2021 ESS ù CIME
1053 09/11/2021 [COLUMBARIUM POUR LE CIMETIÈRE MUNICIPAL 2478240 ü CINE 1008 29/04/2021 JINSTALLATION APPAREILS D'ECLAIRAGE LED 2 T21865 ü CMS3055 01/02/2021 [TRAVAUX
CENTRE DE SANTE REAMENAGEMENT LOCAUX 75 883,91 ù CMS3086 13/04/2021 [F/P BLOCS PORTE CMS FAC,
2018-030 DU 15/12/2020 F0 894,58 ü CMS3057 01/02/2021 [TRAVAUX REAMENAGMENT ACCUEIL
CMS FAC. 201217 DU 14 13 294,80 ü CMS3058 64/06/2021 [MISSION CSPS REAMANGEMENT CMS FAC. 62210006 DU 07 2.017,20 û CMS3080 11/03/2021 [MISSION CONTROLE TECHNIQUE CMS FAC. 060210182 DU 2
740.00 ü CMS3061 30/03/2021 [TRAVAUX SUPPL. PREPARATION CMS PROVISOIRE 516056
ù CMS3082 02/04/2021 [FIP TABLETTES SUR MESURE CABINET DENTAIRE 402.00 ü
CMS3083 29/04/2021 [TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DU CMS ELECTRIGITE #5 417.56 ù CMS3064
68/07/2021 JREFECTION WE PMR AU RDC HOTEL DE VILLE. 5 839,19 û CMS3065 08/07/2021
[REAMENAGEMENT SANITAIRES PUBLICS AU CMS 5 282.09 ù CMS3066 18/07/2021 [TRAVAUX MENUISERIES
EXTERIEURES CMS FAC. 1083 DU 0 5 549.90 û CMS3087 14/10/2021 [PEINTURE LOCAUX 1ER ETAGE
CMS - FAC. 2109081 DU 29 9 543,24 ù CMS3068 1871/2021 [TRAVAUX COMPLENL AILE GAUCHE DU CMS
8 484,00 ù CMS3089 1671/2021 [INSTALLATION ELECTRIQUE DANS LE CADRE TRAV.EX TENSION 2586353
ü CMS3070 22/11/2021 [SOLS SOUPLES LOCAUX ADMINISTRATIFS 1ER ETÂGE 391182 ù
CMS3071 1472/2021 [PETITES MODIFICATIONS DANS CABINET CMS DEPLAGEMENT 343525 ë CREC208S
04/08/2021 [MISE AUX NORMES WG CRECHE LES PTITS MOUSSES 414853 ü CREC3029 01/02/2021 [DISPOSITIF
ANTI EFFRACTION SUR SITE CRECHE LOUPS DE MER 4 776,00 û CREC3040 09/09/2021 [REFECTION CARRELAGE
SOL CRECHE P'IITS MOUSSES 246678 ü CREC4065 01/02/2021 [MODIFICATION RESEAU EU EN
LAVERIE CRECHE DAUPHINS T7681 ü CREC4068 12/02/2021 [TRAVAUX RESEAU EU EN S/SOL LAVERIE CRECHE
DAUPHINS 237040 ü CREC4067 13/04/2021 [FIP VIDEOPHONE SUR PORTAIL CRECHE LES DAUPHINS
TT 196.80 û CRECA4U88 01/09/2021 [PEINTURE RDC 3 SALLES GRANDES SECTIONS CRÉCHE DAUPHINS 10 868,28
ù CRECE041 01/02/2021 [F/P BRISE VUE CRECHE PTITS PIRATE. 2125.40 ù
CRECS042 22/08/2021 [FF MDEOPHONE AVEC CLAVIER CRECHE LES PETITS PIRATES 1051286 ù CRECS043
01/09/2021 [PEINTURE SALLE RDC GRANDE SECTION CRECHE PIRATES 425416 ü CREC6021 02/04/2021
[EJP VIDEOPHONE CRECHE ILE AUX BAMEINS 1077128 5 CRECE022 08/07/2021 [CREATION D'UNE DALLE
DE BETON DANS LA PARTIE JARDIN 545232 ù CRÉCEU23 09/09/2021 [FAG. 210901 DU 02/08/2021 REFECTION
COMPLETE REVETEMENT 2326637 ù CRECE0?4 1412/2021 [F/P SYSTEME DE VERROUILLAGE PAR VENTOUSES
PORTE 1 728,00 ù CREC701S 61/09/2021 PEINTURE HALUDORTOIR RDC CRECHE POISSONS GLONVIS
1142232 ü CRÉC7018 14/12/2021 (EIP DE PAUMELLES CRECHE POISSONS CLOWNS 2376.00
ü CTMA067 Ü1/02/2021 [ECRAN DE PROTECTION EN PLEXIGLASS SERVICES TECHNIQUE. 242864 Ô
CTMAOSE 09/02/2021 [MISE EN CONFORMITÉ ELECTRIQUE 9 AVE GALILEE 3257550 ü CTMAOGS
11/03/2021 [FIP ECLAIRAGE EXTERIEUR 9 AVENUE GALILEE 5495.88 ù CTM4070 02/04/2021
[MISE EN SECURITE PAR LA CREATION DE 4 POTEAUX 246240 ü CTM4071 17/08/2021 CREATION POSTE
DE TRAVAIL CFO/CFA BUREAU DSIT 26157 ù CTM4072 59/09/2021 [REMPLACEMENT DES GARDES
CORPS NON CONF ORME AUX NORME: ZA2TS ü DESC 1102 08/02/2021 [60% INDEMNITE D'ÉVICTION LOGAUX #1 AV.
DESCARTES 250 000,00 ù DESC 1103 08/02/2021 [50% INDEMNITE D'EVICTION LOCAUX 11 AV. DESCARTES
28 000,00 ù DIVBAT 1155 17/08/2021 [RÉAMENAGEMENT LOCAUX HOTEL DE VILLE SERVICE DES NARCHES) 47 051,10
ë DIVBAT 1174 11/03/2021 [CYLINDRES BOUTONS POUR GROUPES SCOLAIRES DE LA VILLE 2 608,20 ü
DIVEAT117S 02/04/2021 JINSTALLATION VIDEOPHONE MAISON DES PARTAGES Be7832 à DIVBAT {176
02/04/2021 [INSTAL. PRISES RJ45 PASSERELLES IP CONTROLES ACCES 211632 ù DIVEAT 1177 30/04/2021
[PEINTURE FAGADES LOCAL GRDF ANGLE D'ARTAGNAN/HERRIOT 41183,66 ù DIVEATH7E 18/0/2021 [MISSION CSPS PEINTURE FACADES LOCAL GRDF ANGLE D'ARTAGNA 2160.00 ü DIVEAT179 3008/2021 [REMPLACEMENT LIGNE ANALOGIQUE ERP DE LA VILLE 2891520 ë DIVBAT 1180 23/09/2021 [DÉMOLITION ANCIENNE CHAUFFERIE 7 AVENUE
DENIS FAPIN 48 560,00 ù DIVBAT ST 20/10/2021 [MISSION SPS DEMOLITION ANCIENNE CHAUFFERIE 7 AV DENIS PAPINI
3822.00 ü DIVEAT 182 09/11/2021 [INSTALLAT® D'1 ROGADE ENTRE GS & GYMNASE HWALLON 252336
ù DIVEAT 183 1611/2021 [PEINTURE RDC LOGT 71 AVE ED.HERRIOT 2339693 ù DIVEAT 1184 1671/2021 JEVACUATION TRANSFORMATEUR HT - 7 AVE DENIS PAPIN 127440 ô DIVEATTES
2271/2021 [RAVALEMENT PORCHE SOUS PENDULE 1 GRANDE RUE 28 960,12 o DIVEAT 1186 30/11/2021 [RACCORD
EN MONOCOUCHEJPEINTURE BORDURES MURETS RIVIERI TL 008 80 ü DIVEATTTE7 10/12/2021 |MURAGE : PORTES D'ENTREE, SOUPIRAUX - A PA 69 582.00 ü FÉRM4195 11/02/2021 [INSTALLATION VIDEOPHONE PORTE ENTREE/PORTAIL
CML 13681,33 û FERM4196 02/03/2021 [MISE EN PLACE SIPHONS DE SOL COUR MATERNELLE DE LA
FERUE 107654 ù FERM4197 31/05/2021 [POSE DE BRISE VUE CLOTURES COUR ECOLE DE LA FERME
2880.00 o
Page 151 1 Valeur Cumul ë
N Date Désignation du bien d'acquisition ou des Durée de d'immo. d'acq. : . à
l'amort. ntégration _| amortissemants
Acquisitions à titre
onéreux
FERM4198 09/09/2021 |F/P PROTECTION FOUDRE ECOLE DE FERME 5 424,00 E FERM4199 16/11/2021 [TRAVAUX ELECTRICITÉ ECOLE DE LA FERME MISE EN CONFORMITÉ 4 346,40 ü
FERM4200 16/11/2021 |F/P LIMITATION OUVERTURE FENETRES ECOLE DE LA FERME 1 428,00 © FIDEL3095 21/07/2021 | CONSTRUCTION DE 3 GUINGUETTES AU M.FIDEL 36 724,82 © FIDEL3096 23/02/2021 |F/P FOURNEAU GAZ ET FOUR ELECTRIQUE M.FIDEL 5 787,85 E
FIDEL3097 30/04/2021 |M.FIDEL - MODIFICATION INSTALLATIONS ELECTRIQUES 1 678,82 0 FIDEL3098 10/05/2621 [TRAVAUX SUR PARKING MOULIN FIDEL 28 615,13. 0
FIDEL3089 26/06/2021 |REMISE EN ETAT MURETS JARDINIERES M.FIDEL 20 803,24, 2 FIDEL3100 26/08/2021 |PIQUAGE ENDUITS EXISTANTS DEPOSE ELEMENTS MÉTALLIQUES 55 941,36 ©
FIDEL3101 23/09/2021 |MISSION MO REMPLACEMENT EQUIPEMENT MOULIN FIDEL 720,00 © FIDEL3102 04/10/2021 |F/P DE BANDEAU EN ZINC MOULIN FIDEL 4 415,65) o
FIDEL3103 30/11/2021 |F/P DE MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES M.FIDEL 92702,77 ©
FRAIS1833 02/02/2021 |AMO SUIVI DU CONTRAT DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE 8 280.00 0 FRAIS1940 02/06/2021 |MO TRAVAUX CONSTRUCTION TERRAINS DE TENNIS 455 121,00 0 FRAIS1941 26/05/2021 |MISSION CONTROLE TECHNIQUES HÔTEL DE VILLE. 3 168,00) ©
ERAIS1870 02/02/2021 [RÉFLEXION ASSAINISSEMENTS CIMETIÈRE 3 888,00 © FRAIS1977 18/03/2021 |BON ASSISTANCE TECHN., ECONOMIQUE & ADMINISTRATIVE 10 800,00 © FRAIS1980 08/10/2021 |REAMENAGEMENT GLOBAL SECTEUR F. PEATRIK 10 534,36, Ô
FRAIS1981 11/02/2021 ICONSULTATION ET SUIVI DES TRAVAUX PREALABLÉS 12 096,00) D FRAIS1983 08/09/2021 [MO TRAVAUX CONSTRUCTION TERRAIN TENNIS 359 910,00 [
FRAIS1984 01/02/2021 |MISSION CSPS DEMOLITION ANCIENNE IMPRIMERIE 864,00 0 FRAIS1985 09/02/2021 |REALISATION D'UNE 3D POUR CONCEPTION BANQUE D'ACCUEIL CMS 1 800,00 0 FRAIS1986 11/02/2021 JETUDE EQUIPEMENT PUBLIC GLOBAL GS F.PEATRIK 320 933,03 0
FRAIS1987 11/02/2021 | ANALYSE DES OFFRES ET PRODUCTION D'UN RAPPORT 7 200,00 © FRAIS1988 05/03/2021 [AUDIT RESEAUX TELEPHONIE 16 200,00 0
FRAIS1989 14/10/2021 |AMO VIDEO PROTECTION 15 120,00 0
FRAIS 1990 26/03/2021 |MISSION COORDINATION SECURITE RENOVATION HOTEL DE VILLE 3 408,00! © FRAIS1991 22/03/2021 |MISSION CONSEIL PROJET PIERRIER LOTS & EQUI.PUBLIC 23 400,00 ©
FRAIS1992 07/05/2021 [AMO SUVI CONTRAT EXPLOITAT® CHAUFFAGE 2020/2021 28 089,00 © FRAIS1993 10/05/2021 [ETUDE RESTAURAT® TRIPTYQUE 'L'ADORATION DES MAGES" 2 316,00 0
FRAIS 1994 04/06/2021 |ETUDE&SUIVI TVX DE MODIFICAT® GIRATOIRE F.SPOERRY 10 800,00! Ô FRAIS 1995 12/10/2021 ]MO COMPLETE TVX REFECTION AV, GENERAL LECLERC 28 800,00 © FRAIS 1986 04/10/2021 | AUDIT POUR PASSATION MARCHE PUBLIC ASSURANCE DOMMA 4 680,00 ©
FRAIS1997 17/05/2021 [DIAGNOSTIC HAP SUR ENROBES DES COURS VOIE F.PEATRIK 2 178,00 0 FRAIS1998 12/10/2021 JETUDE&SUIVI DES TVX DE REFECTION DE L'AV E.HERRIOT 22 320,00) 9
FRAIS 1989 12/10/2021 JETUDE & SUIVI DES TVX DES SOLS AU 7 AV D.PAPIN 25 920,00 E
FRAIS2000 10/12/2021 [PRESTATIONS CONTROLES TECHNIQUES AMENA.SECTEUR F.PEATRI 10 732,80 ©
FRAIS2001 14/12/2021 |MISSION DE PROGRAMMATION P/CONSTRUCTION POSTE PM 27 660,00 0 FRAIS2002 29/07/2021 |MISSION SSI HOTEL DE VILLE - PHASE CONCEPTION 260,00 0
FRAIS2003 26/08/2021 |MO ETUDE FAISABILITÉ OUVERTURE D'UNE FACADE ESPACE 16 800,00! © FRAIS2004 26/08/2021 |MISSION G4 SUPERVISION GEOTECHNIQUE D'EXECUTION 13 800,00 ©
FRAIS2005 26/08/2021 }ASSISTANCE TECHNIQUES À LA SECURITE CHANTIER HSE 1 440,00 © FRAIS2006 01/09/2021 [ETUDE DE FAISABILITÉ POUR OUVERTURE MUR PORTEUR SA 2 760,00 0
FRAIS2007 01/09/2021 [MO REAMENAGEMENT DU CMS "ROBERT FASQUELLE" 2 592,00 © FRAIS2008 01/09/2021 |MO REAMENAGEMENT CMS "ROBERT FASQUELLE” 6 012,00 9 FRAIS2008 02/09/2021 JDEPLACEMENT ARRÊT BUS "CITÉ JARDIN 6 048,00 ü
FRAIS2010 06/12/2021 |MISSION ASSITANCE À MAITRISE OUVRAGE TECHN., ADMIN 13 500,00 © FRAIS2011 14/09/2021 | PRESTATION DE GESTION DE PREPARATION PROJET AUDIT TELEPHQ 12 600,00, 0
FRAIS2012 16/11/2021 |MISSION G4-SUPERVISION GEOTECHNIQUS PROJET CLUE DE TENNIS] 13 800,00 ©
FRAIS2013 18/10/2021 [DIAGNOSTIC STRUCTUREL FIXATION SUR DALLAGE ESPACE 3 840,00 © FRAIS2014 18/10/2021 JETUDE D'IMPLANTATION WIFI AU JARDIN DE ROBINSON 1 800,00 © FRAIS2015 22/10/2021 |ETUDE AMÉNAGEMENT ABORDS FUTUR GS F.PEATRIK 4 680,00 0
FRAIS2016 09/11/2021 |PRESTATIONS DE GESTION DE SUIVI DE PROJETS 8 000,00! 0 FRAIS2017 16/11/2021 |CONSTRUCTION TERRAIN TENNIS HONORAÎRES 7 20 880,00 |
FRAIS2018 17/11/2021 [AMO POUR LA MODERNISATION DU PARKING MANSART 3 240,00 © FRAIS2019 30/11/2021 JREFECTION DE VOIRIE RUE DE LA FONTAINE/RÜUE DE MALABRY 10 680,00 0
FRAIS2020 07/12/2021 |CONCERTAT® PUBLIQ.&SOLUTIONS AMENGEMT COEUR DE VILLE 4 536,00 0 FRAIS2021 07/12/2021 |CONSULTAT"& ANALYSE OFFRES TVX COMPLEMT COURS MARQUIS 2 880,00 0 FRAIS2022 16/12/2021 |QUARTIER DES ARCHITECTES_LEDOUX : RÉALISATION DMPC 1 500,00 ©
GSAF4276 18/08/2021 |TRAITEMENT COMPLET FAÇADE DÙ GS A.FRANCE MARCHE 20 201 793,44 ê
GSAF4277 06/12/2021 |F/P DISPOSITIF ANTI PIGEONS GS A.FRANCE 10 020,00 © GSAF4278 14/12/2021 |F/P SYSTEME DE VERROUILLAGE PORTE D'ENTREE GS A.FRANCE 1 728,00 0 GSAF4671 02/04/2021 |GS A.FRANCE SECURISATION ET REFECTION D'UNE PARTIE 3 054,24, ü
GSAF4672 04/10/2021 |TRAÎTEMENT COMPLET DE LA FACADE DÙ GS ANATOLE France 86 482,90) | GSAF 4673 14/10/2021 |VERIFICATION BANDEAUX ZINC COUVERTURE G$ A.FRANCE 4 680,00 ê
GSFP1091 01/02/2021 |MODIFICATION SANITAIRES RDC GS F.PEATRIK 685116 € GSFP1092 02/04/2021 [MISE EN CONFORMITE ELECTRICITE GS F.PEATRIK 5 935,44 0
GSFP1093 04/06/2021 [MARQUAGE AU SOL TRAVAUX FPEATRIK MATERNELLE/PRIMAIRE 864,00: 0 GSFP1084 04/06/2021 |MARQUAGE POUR CHEMINEMENT PIETONS GS F.PEATRIK 609,60 o
GSFP1095 01/09/2021 |PEINTURE SOUBASSEMENTS SANITAIRES 11 817,00 ©! GSFP2047 01/02/2021 |MODIFICATION SANITAIRES 1ER ETAGE GS F.PEATRIK MÂTERNEL 5 720,87 © GSFP3000 20/07/2021 [RESTRUCTURATION ECOLE FRANCOIS PEATRICK 3 582 806,06 Ô
GSFP3001 10/06/2021 [INSTALLATION ET MISE EN PLACE EDIFLEX. 18 720,00 ©
GSFP3002 02/07/2021 | AVANCE 5% SUR MARCHE 2021-001 - TRAVAUX FRANCOIS PEATRICK 341 953,93) 9
GSFP3003 30/11/2021 | SUPPRESSION GAZ VOIE FRANCOIS PEATRICK 1 506,77 o GSHW1183 26/08/2021 [REMISE EN ETAT MOTORISATION PORTAIL BATTANT GS H.WALLON 4 758,00 £
GSHW2071 1/05/2021 MISE EN SECURITE GARDE CORPS ENTREE MATERN. HWALLON 4 469,76 0 GSHW2072 09/11/2021 JINSTALLA. D ROCADE ENTRE LES 2 BAIES GS H.WALLON 1 372,32 9
GSJC3125 17/05/2021 INSTALLATION INTERFACES TELEPHONIQUE SUR IP GS J.CURIE 4 816,56 0 GSJC3126 09/11/2021 /INSTALLAT® D'1 ROCÂDE ENTRE LES 2 BAÏES GS J.CURIE 485,52 ©
GSJC4100 05/03/2021 |REHAB ET EXTENSION GS JOLIOT CÜRIE 1 249 104,74 o
GSJJ1263 01/02/2021 [CREATION POINT EU GS J.JAURES FAC. 20122048 3715.61 Li]
GSJ/1264 01/02/2021 |MODIFICATION BLOC SANITAIRE GS J.JAURES 1 827,41 2) GSJJ1265 01/09/2021 [MISSION CONTROLE TECHNIQUES SECURITE INCENDIE GS JEAN JAUI À 200,00 ©
GSJJ1266 01/09/2021 |F/P DE BLOC PORTES COUPE FEU GS J.JAURES 3 805,50 ü
Page 152 Valeur Cumul
Date Désignation du bien des Durée de d'acq. . : . l'amort.
intégration | amortissements
onéreux
GS1J1267 16/11/2021 INSTALLATION SYSTEME SECURITE GS J.JAURES 28 808,23 2
GSJJ1962 01/02/2021 [CREATION POINT D'EAU CML MATERNELLE GS _.JJAURES 1 782,02 9 GSLH1209 01/02/2021 [TRAVAUX ELECTRIQUE GS LHACHETTE FAC. Z762 17 851,82 0 GSLH1210 26/11/2021 |PEINTURE DES DOUBLAGES SALLE CML GS L.HACHETTE PRIMAIRE. 33 268,30] 0
GSLH1994 02/02/2021 |CREATION DE 3 POSTES DE TRAVAIL SALLES DES MAITRES 1 860,96 © GSLH1905 01/03/2021 JDOUBLE VITRAGES GS L.HACHETTE FAC. 8009695 10 758,00 © GSLH1906 02/04/2021 |REFECTION ETANCHEITE CML LHACHETTE 5 965,20 ü
GSLH1807 29/04/2021 |GS LHACHETTE MISE EN CONFORMITE INSTALLATIONS ELECTRIQUE 14 930,58 o GSLH1908 09/09/2021 |REFECTION PARTIE DE FAIENCE GS L.HACHETTE 4 758,02 Ô GSLH1909 09/08/2021 |F/P 2EME CONDUCTEUR DE DESCENTE EN RUBAN GS LHACHETTE 2 289,60) ©
GSLH1910 09/09/2021 |F/P 2EME CONDUCTEUR GS L.HÂCHETTE 2 343,60 ©
GSLH1911 1709/2021 JREFECTION TOITURE G.SCOLAIRES S/TRAITANT DE BALAS 23 377,55 û
GSLH2029 26/11/2021 [PEINTURE DOUBLAGES SALLE CML MATERNELLE GS LHACHETTE 4 972,44 © GSLH2030 07/2/2021 |F & P DE 2 JEUX SCOLAIRE POUR MATER. LHACHETTE 12 240,00, ÿ GSLP1080 02/03/2021 |PEINTURE CLASSES 11 ET 17 PRIMAIRE 1ER ETAGE GS LOUIS PERGAI 9 927,12 0
GSLP1081 04/10/2021 |DEPOSE/FOURNITURE/POSE NOUVELLE CLOTURE G$ L.PERGAUD 6 548,40 0 GSLP1082 04/10/2021 ]JDEPOSE/POSE NOUVELLE CLOTURE COTE COUR PRIMAIRE GS 8 180,00 û
GSLP1083 04/10/2021 |POSE CLOTURE+PORTILLON AU FOND JARDINET GS L.PERGAAD 3 456,00 © GSLP1084 16/11/2021 |F/P APPAREILS LED GS L.PERGAUD FAC. A394 6 191,16 ü
GSLP2036 08/03/2071 [REMISE EN PEINTURE CLASSE 1 MATERNELLE L.PERGAUD 1 663,92 9
GSWH1183 02/03/2021 [REMISE EN PEINTURE CIRCULATION 1ER ET 2EME ETAGE GS H. WALI 24 188,86] 0 GYMAF2093 16/11/2021 |DISPOSITIF ECLAIRAGE LED RING DE BOXE GYMNASE A.FRANCE 3765.04 © GYMHW2054 25/05/2021 |GYMNASE H.WALLON - REMPLACEMENT MOTEURS DE RIDEAUX 5 760,00 û
GYMJC2009 29/04/2021 |GYMNASE J.CURIE MISE EN CONFORMITE ELECTRICITÉ 4 538,40 & GYMJC2010 16/11/2021 |RAVALEMENT FAÇADES GYMNASE J.CURIE 225 597,44 © GYMNLH2011 15/07/2021 |REFECTION COMPLETE ETANCHEITE ISOLATION GYM, L.HACHETTE 68 114,02, o
HALTE3064 25/05/2021 |F/P VOLET ROULANT CRECHE ILE AUX TRESORS 2 811,06] 0 HALTE3065 01/09/2021 [REPRISE SUPPORT EN RÉGIE LOCAUX ROC ILE AUX TRESORS 4 070,40 0
HALTE3066 16/11/2021 |F/P VIDEOPHONE PORTAIL ENTRÉE CRECHE ILE AUX TRESORS 11 622,42 L] HAMEA2258 30/03/2021 JETUDES GEOTECHNIQUES G2 AVP & G2 PRO PROJET TENNIS 5 946,00 ê
HAMEA2262 01/02/2021 |DEMOLITION ET EVACUATIN GRAVATS 6 AVE DESCARTES 294 130,08 o HAMEA2263 18/11/2021 |MISSION CONTROLE TECHNIQUE PROJET TENNIS 14 100,00! 9 HAMEA2264 18/11/2021 [MISSION CSPS PROJET TENNIS FAC. 7/39484 DU 29/0172 4 716,00 ü
HAMÉA2265 11/02/2021 |DESTRUCTION D'UN TRANSFORMATEUR POLLUE $ AVE DESCARTES 4 036,20) | HAMEA2266 08/07/2021 |MO PARTIELLE TRAVAUX REMISE EN ETAT SOLS ANCIENS LOCAUX RÀ 29 400,00 û
HAMEA2267 02/04/2021 ]DEPLACEMENT CABLE D'ALIMENTATION MATS AVE DESCARTES 807,20 © HAMEA2268 17/05/2021 ]MODIFICATION PROTECTION ELECTRIQUE TENNIS COUVERT 1 082,88 9
HAMEA2265 09/09/2021 |DEMOLITION $ AVE DESCARTES SITUATION 1 139 884,00 ü HAMEA2270 16/11/2021 |MISE EN CONFORMITÉ REGARDS ASSAINISSEMENT AU 6 AV DESCAR 11 382,00 0
HDV1295 01/02/2021 (TRAVAUX DE RENOVATON FACADES HOTEL DE VILLE 1 030 919,80) 0 HDV1309 01/02/2021 [PEINTURE HOTEL DE VILLE SITUATION N°1 27 734,40 0
HDV1316 13/04/2021 |RENOVATION ASCENSEUR HOTEL DE VILLE 44 046,99 ©
HDV1324 01/02/2021 |F/P RADIATEURS HOTEL DE VILLE FAC. 20122050 DU 16/ 5 443,81 ©
HDV1325 01/02/2021 [REMISE EN PEINTURE BUREAUX 1ER ETAGE HOTEL DE VILLE 16 803,16 © HDV1326 01/02/2021 |FREMISE EN PEINTURE LOCAUX DGS HOTEL DE VILLE 6 051,00 ü HDV1327 01/02/2021 [MISE EN PEINTURE MEUBLE BAS BUREAU 1 131,60 0
HDV1329 01/02/2021 [AMENAGEMENT LOCAUX S/SOL H DE VILLE 154 837,20 ©
HDV1339 01/02/2021 |ESCALIER DECORATIF EN PIERRE H DE VILLE 29 509,20 ©
HDV1331 01/02/2021 [AMENAGEMENT AILE SUD ETAGE H DE VILLE 45 596,40 |
HDV1332 23/02/2021 |F/P PARQUET BUREAUX HOTEL DE VILLE FAC. 1038 6 266,10 ©
HDV+333 02/03/2021 [REMISE EN PEINTURE DES CIRCULATIONS 1ER ETAGE HOTEL DE VILI 10 754,54 ü HDV1334 02/03/2021 [TRAVAUX RENOVATION HOTEL DE VILLE-CHAUFFAGE PLOMBE 162 004,03 0 HDV1335 08/03/2021 |TRAVAUX CAGE D'ESCALIER AILE NORD HOTEL DE VILLE 18 062,00 0
HDV1336 08/03/2021 [AMENAGEMENT AILE OUEST DE L'HOTEL DE VILLE 130 206,00 0 HDV1337 08/03/2021 AMENAGEMENT DES CIRCULATIONS 88 670,40) Ô
HDV1338 08/03/2021 [INSTALLATION CHAUFFAGE EN URGENCE HOTEL DE VILLE 57 497,80 Li]
HDV1339 08/03/2021 | MODIFICATION EVACUATION SANITAIRES 1ER ETAGE HOTEL DE VILLI 2179,84 © HDV1349 22/03/2021 |F/P PORTE ENTRÉE EXTERIEUR FAC. 1044 DU 10/03/ 877948 ü HDV1341 30/03/2021 [TRAVAUX DEPOSE/REPOSE 13 RADIATEURS HOTEL DE VILLE 11 035,34 0
HDV3 342 30/03/2021 [REMPLACEMENT 4 RADIATEURS SALLE DES MARCHES 12 252,42 0 HDV1343 30/03/2021 |[RENOVATION SALLE INFORMATIQUE ET MARIAGE 21 102,85. 0
HDV1344 30/03/2021 |DEVOIEMENT DES EP DANS CHAUFFERIE HOTEL DE VILLE 2 351,66 ü HDV1345 02/04/2021 |INSTALLATION ALARME ANTI INTRUSION RADIO HOTEL DE VILLE 3 915,96) |
HDV1346 11/05/2021 | TRAVAUX REMPLACEMENT RADIATEURS - HALE D'ENTREE 30 127,64 © HDV1347 04/06/2021 MODIFICATION ALIMENTATIONS RADIATEURS SALLE DES MARIAGES 1138,08 ©! HDV1348 08/07/2021 |DEVOIEMENT DES RESEAUX EF ET EVAÇUATION CUISINE HOTEL DE 344513 0
HDV1350 15/07/2021 |POSE ET DEPOSE PARQUET HOTEL DE VILLE 27 277,86 ü
HDV1881 22/03/2021 |MISE EN PEINTURE ELEMENTS LINEAIRES HOTEL DE VILLE 17 749,89 0
HDV1992 31/05/2021 |F/P DE PARQUET HOTEL DE VILLE 29 477,99 0
HDV1993 31/05/2021 |F/P PARQUETS-PLINTHES BUREAUX HOTEL DE VILLE 12 811,22 0
HDV1904 31/05/2021 |F/P PARQUETS-PLINTHES-CHASSIS VITRES BUREAUX HOTEL DE VILL 41 184,41 © HDV1985 28/06/2021 [AMENAGEMENT SANITAIRES HOTEL DE VILLE 21 603,95. o| HDV1996 28/06/2021 JAMENAGEMENT SALLE D'EXPOSITION EN RDJ HOTEL DE VILLE 16 348,46 ©
HDV1987 28/06/2021 | TRAVAUX DIVERS EN TOITURE HOTEL DE VILLE 20 139.49 © HDV1988 28/06/2021 JAMENAGEMENT ESPACE ANIMATION ET REUNION RDC HOTEL DE VILI 38 036,10 0
HDV1 999 26/08/2021 |CREATION D'UNE INSTALLATION VMC DOUBLE FLUX HOTEL DE VILLE 33 247,70 ©
HDV4020 26/08/2021 [TRAVAUX SERVICE COMMUNICATION 2ÈME ETAGE HOTEL DE VILLE 125 134,06 0. HDV4021 04/10/2021 |PEINTURE SANITAIRES ET LOCAL ENTRETIEN BUREAUX DES 3 145,68 ü HDV4022 04/10/2021 {PEINTURE ET SOL SOUPLE SALLE DE RDC HOTEL DE VILLE 5 950,32 9
HDV4023 08/10/2021 [TRAVAUX SALLE DES MARIAGES/REFECTION DES SOLS H.DV. 257 190,24 ü HDV4024 16/11/2021 [TRAVAUX D'AMENAGEMENT BUREAUX 1.1 ET 1.2 COTE SUD 23 689,43 ©
HDV4025 30/11/2021 [FOURNITURE DE RIDEAUX FAC. CLFACO03263889 DU 28/09 1 452,04 a HDV4028 06/12/2021 [TRAVAUX DE REMISE EN PEINTURE PALIER 6 758,64 ü
HERR1001 15/10/2021 |ACQUISITION PREEMPTION LOCAUX 18 AV EDOUARD HERRIOT 29 799,60 © HERRIOT18IMM 13/12/2021 [VENTE LAFITTE PIÈRRE / COMMUNE- ACTE DU 30/11/2020 38 492,06 0
Page 153 eo Valeur Cumul
dim. dan. Désignation du bien d'acquisition ou des ee
d'intégration _| amortissements
Acquisitions à titre
onéreux
IGNYTERR 03/12/2021 |PREEMPTION TERRAIN VOIE IGNY - ACTE DU 29 NOVEMBRE 755 000,00! ©
ISKE37CHAM 22/10/2021 PREEMPTION CHAMBRE 37-49 RUE BERNARD ÎSKE 50 000,00! 0 JARD1035 03/02/2021 | JARDIN DE ROBINSON - MISE EN PLACE D'UNE TYROLIENNE 37 388,60 ©
JARD1037 11/02/2021 | JARDIN DE ROBINSON TYROLIENNE -TRVX DE TERRASSEMENT 6 882,00 2 JARD1038 02/03/2021 |MAITRISE D'OEUVRE ETUDE JARDIN DE ROBINSON 6 000,00 2 JARD1039 25/03/2021 |F/P DE GRILLAGE GALVANISE JARDIN DE ROBINSON 1 134,80 0
JARD1040 11/05/2021 |F/P VOLET ROULANT CHALET DE ROBINSON 5 424,00) Q
JARD1041 17/05/2021 |REMISE EN PEINTURE PORCHE.ESCALIER AÛCES JARDIN DE ROBINS. 8 389,56 à LEONBLUMOIAPP 21/05/2021 [ACQ APPART 9 AVENUE LEON BLUM 4 549,31 û
LHTO0006 12/01/2021 [TRAVAUX ENFOUSSEMENT LIGNE HT - 2EME SEMESTRE 2029 1 029 810,00 40] LHT90007 24/11/2021 |TRAVX. ENFOUISST LIGNE THT-ECH.1ER SEM 2021 1 268 211,50: 40 LUMEX1002 14/10/2021 JREMISE EN EAU EF ET CREATION PUISAGE BATI.LUMEX 3 843,36 ©
LUMEX1003 16/11/2021 JAMENAGEMENT ELECTRICITE MISE EN CONFORMITÉ BAT. LUMEX. 10 695,36 0 MALABRY118APP 21/05/2021 JACQUISITION BIEN 118 RUE DE MALABRY- ACTE DU 21/10/2020 7 656,86 Ô MDACOM1005 09/02/2021 REMPLACEMENT VCF T SATELLITE VED MAISON DES ARTS 8 464,16 0
MDACOM1006 09/02/2021 | COUDE DE LIGNE REFOULEMENT SONDE CONTACTEURS GF1 E 16 467,84 © MDAVIL1030 15/07/2021 |F/P PLAQUE PLEXYGLASSE 816,00! 9
MMD2036 29/04/2021 |MDA MISE EN CONFORMITE INSTALLATIONS ELECTRIQUES 2 986,08) © MMD2037 22/06/2021 NISOLATION STUDIO REPETITION MDA - LAINE DE VERRE 11 792,64 0 MMD2038 22/06/2021 |F/P GRILLE DE PROTECTION SUR 4 FENETRES RDC A LA MMD 7 216,80 ô
NOVEOS1006 28/05/2021 | SUPPRESSION D'OUVRAGE GAZ NATUREL 9/11 AV. DESCARTES 7155,67 2 -OMNI2060 29/04/2021 [ESPACE OMNISPORTS MISE EN CONFORMITE ELECTRICITÉ 5 689,08: 2 OMNI2061 29/04/2021 [INSTALLATION VIDECPHONE PORTE D'ENTREE ESPACE OMNISPORT 4 495,82 9
ORAN1117 08/07/2021 [TRAVAUX DE RENOVATION SANITAIRE DE L'ORANGERIE 12 756,68] 0 PAPINO8IMM 13/12/2021 JACQUISITION IMMEUBLE 8 AVENUE DENIS PAPIN - RÉAL. 7 574 397,91 0 PARCTECH1110 21/05/2021 |PRÉEMPTION LCX 24.HERRIOT-PORPHYRITE-ACTE 1/7/2020 39 073,38 0
PARCTECH1400 02/07/2021 [LOTS KEPLER & CARNOT PARC TECHNO 3 551 168,11 5
PCCJ3000 25/10/2021 |[DGD POLE CULTUREL 769 183,08. o!
PCCJ3009 26/11/2021 [MISE EN PLACE DE CALORIFUGE CTA4 ET 11 TERRASSE 15 572,16] E PHAL1055 03/02/2021 |RENOVATION DES WG COMMERCANTS HOMMES PARKING DE LA HAL] 88 868,33 Q
PHAL1058 05/05/2021 |REMISE EN PEINTURE DES ESCLIERS LATERAUX DU PARKING HALLE 10 628,68 0 PHAL1057 09/05/2021 |REMISE EN PEINTURE DES SANITAIRES COMMERCANTS HOMMES 1 789,30 9 PHAL1058 09/05/2021 JRENOVATION ESCALIER + HALLS LATERAUX PARKING DE LA HALLE 190 406,04 ô
PHAL1059 28/05/2021 |REHABILITATION DES ESCALIERS COTE COMMERCANTS DU PARKING] 5 636,90 E]
PHAL1060 17/11/2021 |REHABILITATION DES ESCALIERS COTE EHPAD DU PARKING DE LA H 6 634,30 £ PHAL1061 26/11/2021 [FOURNITURE ET POSE D'UN SYSTEME DE FERMETURE A VENTOUSE 3 385,00 0 PIER1023 29/04/2021 ]LE PIERRIER MISE EN CONFORMITE ELECTRICITÉ 2611,26 0
PIER1100 21/05/2021 |PREEMPTION LOCAUX 68 R. B. ISKE PIERRIER-SCI CIFOR. 4 068,72 0 TENN1000 06/12/2021 |TERRAINS TENNIS ENTERRES ET EXTERIEURS 4119 345,73 0
TENN1001 06/10/2021 |EDIFLEX - MISE EN PLACE PLATEFORME GESTION TRAVAUX 1 320,00 LA TENN1002 06/12/2021 |JCONTRUCTION TERRAIN DE TENNIS AVANCE S/SITUATION 1 547 893,34 ©
TENN1093 14/12/2021 JAVANCE 5% S/MARCHE 2021-011 CONSTR. TERRAIN TENNIS 74 485,85) © UTRAM1001 02/02/2021 |F/P BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULE ELECTRIQUE 6 649,44 0
UTRAM1002 17/05/2021 [INSTALLATION APPAREILS D'ECLAIRAGE EN TECHNOLOGIE 1 831,20 G VIDEO1188 05/03/2021 JACQ DE CAMERAS AXIS IP, ENREGISTREUR / DECODEUR 83 063,02 0 MIDEO1198 08/03/2021 [TVX RELATIFS AUX RESEAUX D'INFRASTRUCTURES CAMERAS 110 269,61 9
VIDEO1201 02/02/2021 [TRAVAUX DE RACCORDEMENT OPTIQUE AFPA 8 892,90 | VIDEO1202 08/03/2021 JFOURN ET POSE D'UN COFFRET RESEAU A L.PERGAUD 10 633,721 ©
MIDEO1203 08/03/2021 ]FOURN & POSE DE 2 CAMERAS PANORAMIQUE 380° C15 & C 11 312,04. © MIDEO1204 08/03/2021 [FOURNITURE ET POSE DE 2 CAMERAS A L'AFPA 15 952,28] ©
VIDEO1205 08/03/2021 |FOURN & POSE CAMERA C22 BIS COLLEGE N.LEDOUX 10 070,63 o VIDEO1206 28/05/2021 |FOURNITURE ET POSE DE LA CAMERA C49 5 022,98 0
VIDEO1207 31/05/2021 [FOURNITURES ET POSES DE 3 CAMERAS AU CTM 25 758,19 Ô
VIDEO1208 31/05/2021 |FOURNITURE ET POSE D'UNE CAMERA C39 À JEAN JAURES 14 637,87 o VIDEO1209 31/08/2021 |FOURN & POSE D'EQUIPEMENT & MATERIELS CAMERA C106 14 659,22 |
VIDEO1210 09/11/2021 |F & P D'EQUIPEMENTS & MATERIELS AU JARDIN ROBINSON 37 884,65; © VIDEO1211 02/12/2021 |TVX RELATIFS AUX RESEAUX D'INFRASTRUCTURES CAMERAS 26 976,50] 2
MDE01212 09/12/2021 |JRACCORDEMENT FIBRE OPTIQUE 24 FO 10 081,01 ©
VOIR200095 23/04/2021 AMENAGEMENTS DE VOIRIES PROVISOIRES SUR DIVERS ROND POIN 3237718 0
VOIR20092 27/09/2021 (AMENAGEMENT D'UN PARKING ET REFECTIONS DE MURS 163 196,36 0 VOIR219001 02/02/2021 [POSTE G4 - RECONSTRUCTIONS NOVEMBRE 2020 18 144,00 0
VOIR210002 02/02/2021 |TVX D'ASSAINISSEMENT AU CIMETIÈRE PLESSIS-ROBINSON 33 661,03 20 VOIR210003 02/02/2021 |POSTE G4 - RPLCT EMBASES FONTE DÉCORATIVES RUES 78 500,00 |
VOIR210004 18/11/2021 |POSTE G4 - DEPLOIEMT DES PRIORILEDS SUR LA COMMUNE 142 092,00! © VOIR210005 02/02/2621 [POSTE G4 - MISE EN LUMIERE FAÇADE MAISON DES ARTS 3 648,00) © VOIR210006 02/02/2021 JFOURN DE 15 SUPPORTS VELOS 2 PLACES PEINT RAL 6009 2 395,26 0
VOIR210007 02/02/2021 [POSTE G4 - RECONSTRUCTIONS 432 855,20 ©
VOIR210008 11/02/2021 JAVENUE DU PLESSIS-REFECTION VOIRIE TVX TROTTOIRS.. 222 346,61 0
VOIR210009 11/02/2021 |TVX VIDÉOS - PARVIS DU MARCHE + RUE MOULIN FIDEL 13 826,64 0 VOIR210010 11/02/2021 |TVX 2 CABANES A LIVRES L.PERGAUD & A. FRANCE 4 748,64 20]
VOIR210011 05/03/2021 ([ACQ DE 10 SUPPORTS DE VELO+2 CLEFS BOUCHE INCENDIE 1 824,38 20] VOIR210012 05/03/2021 [PLACE WOKING -POSE DE SUPPORTS VELOS +TROTTINETTES 2 664,00 20] VOIR210013 06/03/2021 |COVID 19-MARCHE LA HALLE SIGNALISATION HORIZONTALE 14 130,00 5
VOIR210014 08/03/2021 [FABRICATION DE 4 POTENCES BASSES DE KAKEMONOS 2 304,00 20) VOIR210015 10/03/2021 |ILOT DESCARTES TVX PREPARATOIRES INTERVENT® INRAP 386 156,44. ©
VOIR210016 10/03/2021 |ACQ DE 10 DISTRIBUTEURS TOUTOUNET RAL 6009 3 996,00 20 VOIR210017 18/03/2021 |AMO SUIVI DU MPE POUR L'ANNEE 2021 55 209,00 ©
VOIR210018 18/03/2021 |[TVX DE MISE EN PLACE DE MOBILIER PLACE JEAN RHODES 8 507,60 20 VOIR210019 18/03/2021 |CREATION D'UN PASSAGE PIETON RUE DU LOUP PENDU 772,80 0
VOIR210020 18/03/2021 JREFECT” TROTTOIR ENROBE ROUGE+ BORD GRANIT RUE RAYE TORY 17 540,88 20 VOIR210021 01/04/2021 JFOURNITURE ET POSE DE 4 MATS DE PAVOISEMENT 8 760,70 20;
VOIR210022 03/05/2021 |F&P 1 CORBEILLE TULIPE+1 TOUTOUNETTE RUE A.THOMAS 816,00 1 VOIR210023 10/05/2021 [POSTE G4 - RÉMPLACEMT LUMINAIRES AV. CH. DE GAULLE 39 660,00 9
VOIR210024 25/05/2021 [20 PANNEAUX VIDEO SURVEILLANCE "ESPACE PUBLIC" 1 592,40 20 VOIR210025 25/05/2021 |AMENAGEMT BRIAND/D'ARTAGNAN - 1 BORNE DE COMPTAGE 8 758,29 0
Page 154
î e Cumul à
.N Date Désignation du bien des Durée de d'immo. d'acq. ea .
. Famort. d'intégration _| amortissements
Acquisitions à titre
onéreux VOIR210028
04/06/2021 [TVX MACONNERIE CARREFOUR R P.ARTAGNANAV À BRAND 63 590,40 20 VOIR210027
09/07/2021 [FOURN & POSE DE 5 CORBEILLES TULIPE RAL 6009 2479.82 20
VOIR210028 29/0/2021 [FOURNITURE DE 10 SUPPORTS VELO 2 756,64 30
VOIR210028 30/07/2021 [FOURN & POSE D'1 MIROIR ROUTIER RUE E.D'ARTAGNAN 617,34 î
VOIR210030 80/07/2021 [ZAE CITE JARDIN REVISION & REPRISE GARDE CORPS 6 168,00 5
VOIR210031 02/09/2021 [LUMEX FÜTUR LOCAUX ESPACES VERTS TVX ENROBE 58 386,24 0
VOIR210082 02/09/2021 [MISSION CSPS AMENAGEMENT URBAIN BRIAND/D'ARTAGNAN 1 800,00 ü
VOIR210033 02/08/2021 [RUE LA FONTAINE TVX DE VOIRIE SUR LA PARTIE HAUTE 46 349,40 ù
VOIR210034 02/09/2021 [HWALLONSJJAURES CREÂT- DALLES BETON CABANES VELO 4 889,51 5
VOIR210035 02/09/2021 |H-WALLON TVX TRANCHEE FIBRE ENTRE GYMNASE ET ECOLE 6 262.80 9
VOIR210038 02/09/2021 |TVX DE VIDEO RUE MOULIN FIDEL ANGLE MAX D'ORMOY 8 957,62 0
VOIR210037 02/09/2021 [TVX VIDEO AV CHARLES DE GAULLE JARDIN DE ROBINSON T 863,12 ù
VOIR210038 02/09/2021 [PARVIS HOTEL DE VILLE MISEOEUVRE DRAIN PIED FACADE 46 657,20] o
VOIR210039 14/09/2021 [AV G.LECLERC AMENAGEMT R DE FONTENAY À AV COGAULLE 207 002,14 ü
VOIR210040 02/09/2021 [AMENAGEMENT URBAN R P.D'ARTAGNAN / AV A BRIAND 86 428,37 ü
VOIR21004 02/09/2021 AV E.HERRIOT AMENAG. ENTRE R P.RIVET &R BOIS VALLEE 348 572,52 ü
VOIR210042 14/09/2021 [POSTE G4-AMENAGMT VOIRIE AV E-HERRIOT. 39 002,40 ü
VOIR210043 14/09/2021 [FOUR & POSE DE 8 "POTELETS CENDRES" S/DIVERS SITES 3 240,00 20
VOIR210044 27/09/2021 [POSTE G4 - RECONSTRUCTION - PARC SLT 157 644,00 0
VOIR210048 01/10/2021 [POSTE G4 - RECONSTRUCTION PARC SLT - JUIN 2021 66 744,00 5
VOIR210048 06/10/2021 [FOURNITURE DE 4 POTENCES BASSES DE KAKEMONO 2 304.00 20
VOIR210047 12/10/2021 [POSTE G4- MODIFICATION CARREFOUR DE FEUX 29 AV REPUBLIQUE) 11 148,00 ü
VOIR210048 12/10/2027 [POSTE G4-FOURN.E POSE DE CROIX GREC SUR LA COMMUNE 29 794,56 o
VOIRZ10049 12/10/2021 POSTE G4 - AV G.LECLERC/R, FONTENAY REMPLACEMT DE FEUX 8 436,00 ù
VOIR210080 18/10/2021 [SUPPRESSION BRANCHEMENT ELECTRIQUE 2 R ALE NOTRE 4 284.66 o
VOIR210081 18/10/2021 [MISSION CSPS-RENOVAT” AV GENERAL LECLERCSE.HERRIOT 4 836,00 ü
VOIR210082 2210/2021 [POSTE G4 - RECONSTRUCTION SLT 20 643,60 0
VOIR210058 16/11/2021 [TRAVAUX DE VIDEO RUE DE FONTENAY. 11 898,00 ü
VOIR210054 16/11/2021 [JONCTION VIDEO RUE DU PLATEAU 18.403,44 o
VOIR210085 16/1/2021 ÎREA. DALLESSMISE EN OEUVRE ECOLE H.WALLON&I JAURES 3465.84 20
VOIR210056 16/11/2021 [FOURNITURE & POSE PARE-BALLON PLACE PLESSIS PIQUET. 4 066,00 0
VOIR210087 18/11/2021 [POSTE G4-VOIE DE ORME MORT MISE PLACE 1 CANDELABRE 3157.20 d
VOIR210058 18/11/2021 |POSTE G4-FOURN&POSE 4 BASES BETON+4 POTEAUX (AFPA) 2 640,00 5
VOIR210089 18/11/2021 [POSTE G4 - DEPLACEMENT DE PROJECTEURS MMD 3 504,00 9
VOIR210080 18/11/2021 [POSTE G4-PARVIS HOTEL DE VILLE T VX PREPA. ECLAIRAG 7 980,00 ü
VOIR21006 30/11/2021 [RÉALISATION D'UN PARKING MOTO - RUE DU LOUP PENDU 2 598,00 o
VOIR210062 07/12/2021 [POSTE G4-GRD PLACÉ TVX RÉHABILITAT RÉSEAU ÉCLAIRAGE, 487440 o
VOIR210063 07/12/2021 [POSTE G4 - ECLAIRAGE RUE FERNAND FOURCADE 40 740,00 o
VOIR210064 07/12/2021 [FIP D'1 POTELET ESCAMOTABLE-CHEMIN DES GUINGUETTES T176,90 1
VOIR210065 07/12/2021 [8 AV CHA. DE GAULLE-CREAT® D'1 STATIONNEMENT MOTOS 816,00 1
VOIR210066 07/12/2021 [AV P.BROSSOLETTE-MISE EN -OEUVRE ÉANDES PODOTACTILL 835,20 1
VOIR210067 14/12/2021 [FIP +MISE PLACE TRAFICAM CARREFOUR N°11 RESISTANCE 15 360,00 5
VOIR210068 1412/2021 [F/F +MISE PLACE TRAFICAM CARREFOUR N°18 HERRIOT... 23 040,00 5
VOIRPP 003 14/12/2021 [PPP VOIRIE REDEVANCE R3 -TRAV. DE RENOUVELLEMENT 1 880 988,88 ü
Acquisitions à titre gratuit ;
I ÎINEANT I
Mise à disposition ° -
Î INEANT I
Affectation ‘ :
I INEANT I
Mises en concession où
affermage
I INEANT [
Divers
( INEANT
TOTAL GENERAL 48 072 017,25
Page 155 LE
PLESSIS
ROBINSON-
BUDGET
VILLE
- EXERCICE
2021
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DES
PATRIMOINES
(Article
R.
2313-3
du
CGCT)
- SORTIES
A10,2
A10.2-
ETAT
DES
SORTIES
DES
BIENS
D'IMMOBILISATIONS
Valeur nette
Valeur d'acquisition | Durée de
table à
P
à
cquisi
ne
|
cempl
M
| prix de cession À
PIS où moins
Coût
historique)
|
l'amort.
.
jour
de
la
values
antérieurs Cumul
des
Modalités
et dates
de
sortie
Désignation
du
bien
cession
Cessinns
à titre onéreux
ent-1
rue
des
Abricotiers
60
6ù
87 43 323,81
-117 120,
Maison
- 9
avenue
Roger
Salengro
756
671
756
67.
Immeuble
- 4
ruc
de
Sctaux
- EPFIF
9117120,
9117
120,
s à titre gratuit
à disposition
Affectation
ise en concession
ou affermage
à
la
réfurme TOTAL
GENERAL
Page
156 PLESSIS-ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- CA
- Exercice
2021
IV —
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
OPERATIONS
LIEES
AUX
CESSIONS
A10.3
A10.3
—
OPERATIONS
LIEES
AUX
CESSIONS
Crédits
ouverts
Pour
mémoire
(BP+BS+DM)
Chapitre
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
110
931
500
Produits
des
cessions
Réalisations
Compte
775
Produits
des
cessions
d'immobilisations
9
869
000
Compte
675
Valeurs
comptables
des
immobilisations
cédées
9
934
031
Page
157 PLESSIS-ROBINSON
- BUDGET
VILLE - CA - Exerci
IV
- B
- ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
Page
158 LE PLESSIS ROBINSON- BUDGET VILLE - ÉXERGICE 2021
IV
-ANNEXES
M
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
-ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
-EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
COMMUNE
QU
L'ÉTABLISSEMENT
B1.1
B1.1-ETAT
DES
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
COMMUNE
OU
L'ETABLISSEMENT
{art.
L2813-1
6°,
L.
5211-36
et
L.5711-1
du
CGCT)
ée
de
moblisation
et
prof
à
Mdices
ou
à garant
au
cour
ésionatk
d'anosscenees
lement)
Organisme
capitatrestnt
|
pure
|
Pérocieité
Taux
initial
Tauxmoyen
constaté
sirannée
(5)
| Catégone
|
evses
|
A9?
gants
au cours
de
Désisnation
au
P
Objet
emprunt
garant
prétur
où
| Montantiniet
| Garltresnt
| Durée
[mou
d'emprunt
énéticaite
chef
de file
sements
(2)
&
amée
Frot
ruxé
[nds
[Te
['ruxe
|
nécxtj
Jancouse aux
rnenne
P'enimééts
(6j |
Encaptar
Frot
pourtes
um
lemprunts contractés
:
à
:
ar
des
collectivités
:
.
LP
1495518400)
19528
288,00).
:
5
1ems3,21|
1426
295,00
eu des
EP
{hors
Fu
-
5
2
ë
:
logements
sociaux,
:
SEMPRO
ÉLESSIS
z
ASIS0NO-POSTFINANCEMENT
DEL
|
coeo
ar
"
x
dE
208
F
AGQUISITION
DE
21 269
AGTIONS
SAlGi
|
Caisse
d'Epargne
|
éssoooco]
essoccon]
263
T
F
Taurfi
ot
F
TauxFie
os
at
EUR
5548
00)
3602088
- ACQUISITION
DES
2 DERNIERS
SPL
SUD
OUEST
62
208
€
LOCAUX
OU
BATIMENT
GOPERNIG
DU
|
CabsodEparme
|
24000000
Z2aooooo]
075
T
v
Euribor
3 mois
|
0,34
v
Eurberamobs|
034
A
Eur
827324
200]
PARG
TECHNOLOGIQUE
=
2
7518100
-ACQUISITION
DES
led
sn
SPL
SUD
OUEST
92
2017
©
MAMEUBLES
CARNOT
ET
KepièR
|
CsisseEparne
|
S7o618400)
427000
243
A
F
Taux
Fie
188
F
TauxFie
1.8
A
EUR
1044087]
1426
226,00)
Total
des
emprunts
F
autres
que
ceux
ontractés
par
des
:
-
i
collectivités
au des
:
Susessal
361117279
:
È
«
Gsi8724|
257
527,14
IEP
{hors
logemonts
sociaux)
:
nee
212
x
20050008
-CONSOLIDATION
PRET
RELAIS]
Crédit
Mutuel
23500)
1e7asmsol
1067
A
v
Sean
|
478
v
Eubermeyen
|
170
A1
EUR
sm8771|
15866750]
SES
CITE
JARDINS
FR066004
-ACQUISMION
LOCAUX
à
"
”
SO
EReEe
as
x
COMMERCE
De
Cdi
Mutuel
158
228,14
1e5e5e]
1238
“
F
Taux
1.84
F
TauxFie
18
ai
EUR
2575.87
9782,21
SAS
GITE
JaRDINS
“FINANCEMENT
D UN
LOCAL
5e
AHÉÉRCES
2016
x
COMMERCIAL
SITUES
78
AVENUE.
Crédit
Mutuol
227
229,68]
1820221|
1475
T
F
TauxFhe
282
F
Taux
Fixe
230
a
EUR
4334
29]
10
252,81]
FORTE
CHARLES
DE
GAULLE
SAS
GITE
ARONS
20050007
-ACQUISITION
D UN
LOCAL
Ones
ae
x
COMMERCIAL
"BRASSERIE
DU
POLE
|
Crédit
Mutuel
aaseand]
2messss]
1675
T
F
TauxFie
232
F
TauxFia
230
at
EUR
5245.74
1071588l
"
CULTUREL
- MAISON
DES
ARTS"
SAS
CIE
JARDINS
22050008
-ACQUISITION
22 AVENUE
;
RER
2018
x
CHARLES
DE
GAULLE
Scene
par
|
Crédit
Mu
170
684,88
14882152)
1260
m
F
TaxFe
187
F
TaueFhas
188
A1
EUR
s03,84
10 03,25]
SAS
GÎTE_JARDINS
pe
PObSONA
-IMMEUBLES
NEUF
44 AVENLE
|
os
"
=
SC ONRERCES
202
x
CHARLES
DE
RUE
Crédit
Mutuel
42800000]
ares4es7|
1926
T
F
Tauxfi
18
F
TaueFe
1.88
#
EUR
7a7.31
24 829,54
SRÉ
CITE
JARDINS
29050011
-ACQUISITION
10 PLAGE
u
;
à
ROURÉRCES
208
x
FRANCOIS
SPOERAY
SI
PA
{réa
Mutuer
24a2e2s4]
30226815]
1260
u
£
TauxFie
2œ
F
TauxFbe
188
A
EUR
6202
48]
21 100
16l
SAS
GITE
JARDINS
20060012
-ACQUISITION
LOCAL
En
amis
x
CONMERCS
Crédit
Mutuel
1851220)
16607]
1275
w
F
TaukFre
164
F
TaucFie
188
a
EUR
ass
11 486
10]
ol
des
emprunts ns peur
des
36406
219,64]
27
$30
889,20)
:
°
27453707]
1075
124,20]
fcaement
social
_|
:
HAUTS
DESENE
2007
x
ros7Ae
108718
se
sono
m7]
2084
x
ÿ
Lirat
A
07
v
Livreta
050
#1
EUR
mod
17ssa6
ADR
DE
SEINE
2007
x
1087219
1087218
Éanque
des
17 087,00]
neerzes]
3504
A
v
LretA
o7
v
LivotA
050
A1
EUR
sa
343,47
HAUTS-DE-SEINE
570
- REAMENASEMENT
DU
Banque
des
:
PAS
2007
x
CONTRAT
408048
Etes
2saszose]
©
2aoe7suel
3542
A
ÿ
Let
12
v
Livret
A
1,40
at
EUR
857401
sara
sl
FAUYS-DE-SERE
x
1887812
- REAMENAGEMENT
DU
Eanqus
de
RDS
2007
x
ER
ass
CECRETT
ES
v
LiretA
136
v
Let
A
1,40
at
EUR
4001
2
599,50
HAUTS-DE-SEINE
F8H7814
- REANENAGEMENT
DU
Banque
des
:
Re
2008
x
ON
a en
are
des
2ézssial
25m]
3500
A
v
Livret
A
275
y
Livret
A
240
A1
EUR
azra
4 638,55
HAUTS-DE-SEINE
157518
-RÉAMÉNAGEMENT
DU
Banque
des
Ra
2008
x
RER
rs
Séstes24s]
95752848
1776
A
y
Liret
A
213
v
Lret
A
147
#3
EUR
s4032
185
030,84
HAUTS-DE-SEINE
TF2
-REAMENAGEMENT
DO
Banque
des
TRE
2008
x
CONTRAT
Nains
es
175500]
1717006)
3650
A
v
LiretA
214
v
Let
A
147
A
EUR
1787.26]
2371,08
PAURDRENE
2007
x
PE
Res
UT
DO
PRET
|
Cara
des
serons]
gross
2500
A
v
List
A
176
F
TaueFe
054
A1
EUR
greg]
10617576]
PAR
RENNE
2007
x
FT
RENE
ENT
DUPRET
|
Banque
des
70120)
sse422]
2300
A
v
Let
37
F
TaueFhes
04
a
EUR
Sacs
20628450)
FRUTS-DE
SEINE
TÉ6IS3S-
REANENAGEMENT
DU
PRET.
|?
Banque
dos
ES
2008
x
ces
Te
sssorio4d|
s2274200]
2800
A
v
LretA
7
F
TauxFhe
css
a
EUR
sossa]
182
363,58
SSDÉSTS
-VEFA
DE
5 LOGEMENTS
FAUTE-DE
SEINE
ame
x
SITUES
AVENUE
ARISTIDE
BRANT
ET
|
Parque
des
45 9000
4500000]
37.82
A
v
Livret
A
oc
v
Livret
oo
A1
Eur
a
co]
RUE
PIERRE
D ARTAGNAN
oise
Ha0661
6- VEFA
DE
5 LOGEMENTS
es
PAT
DRRENE
2020
x
SITUES
AVENUE
ARISTIDE
aRANT
Er
| …
Parque
des
75 08,77
rasta]
s882
a
v
LiretA
cpo
v
Larot
A
as
xt
EUR
rates)
1294
RUE
PIERRE
DARTAGNAN
HAUTS
DEGENE
HEHE7
- VEFA
DE
5 LOGEMENTS
nude
RO
2020
x
SITUES
AVENUE
ARISTIDE
GRIANT
ET
Taniares
207
380,61
20454545]
48.82
A
v
Livret
A
0,00
v
Livret
A
110
A
EUR
2281.19]
2835,16|
RUE
PIERRE
D ARTAGNAN
«
FxoGS18
-VEFA
DE
6 LOGEMENTS
=
PAURDRRENE
2020
x
SMUÉS
AVENUE
ARISTIDE
BRIANT
er |
Pemque
des
141
182,54
1asssme]
3502
A
v
Lit
A
o00
v
Lret
A
110
x
eur
153,2
2622.67
RUE
PIRE
D ARTAGNAN des au
.
à
danortisemen du Ponant 1)
Organisme
csstatresant |
pure
| Pétecieré
Faut
Fame conttéaurammé
(5
|cuigons |
“are
|. Autégnram
an cou
à
Désignation
du
Objet de 'emprant garant
préteurou
|
Menantinmar | Cortatrent
| Durée
on
d'emprunt |
pauvant
bénéfilaire
chef de file
sements (2)
a
modifier
Am
Profil
mu
[neue
[en
[rs |
aiext
fnrcoudeaux
DE
PIE
5306619
- VEFA
DE
5 LOGEMENTS
HAUTS-DE-SEINE
x
SITUES AVENUE ARISTIDE
BRIANT ET |
Peru
es
vesensel
tee]
4902
à
v
LiretA
a
v
Livreta
151
#
EUR
2e 43
1878
HA
RUE
PIERRE
D ARTAGNAN
=
SSD VÉPADE S
LOGEMENTS
MArsDEcEne |
mo
x
| MESAeEMemeomuner |
mous
soma]
more]
œm |
à
v
ut |
000
v
uma |
as
|
x
|
eu
sax]
em
Ÿ
RUE
PIERRE
D ARTAGNAN
er
HRIRSSESENE
=
FR
OPERA ONE LOGEMENTS | — Banque
TEE
zx
c
ERA
ee
|
27e)
2eme]
ms |
à
v
Un |
v
us |
os |
à |
aw
mia]
uso
RON SESUTE
HSE
GRÉRATON SI LOGEMENTS |
en
-
rene
ma
x
ER TenS L
re ca
nf
anne]
ms
|A
v
ua
|
ue
v
ets
[os
[on |
am
men]
—
so
HOIÈSESERE
|—,
SSD TOERAION SI LOGIN |
Eonnnes
Npése
an
x
FRANS
ne des
sito]
meme]
æs |
à
v
Un
|
v
Met |
em
|
à |
en
CCE
RATS DE STE
SE
DFA
ON EI LOGEMENTS | — mue de
TS DE
x
RATE
L
ne
|
one)
amoeal
on |
à
v
urta |
un
v
uma |
on
|
#
|
an
PCRETT
HAVIÉ DESETE
HE
GRÉRANONN LOGEMENTS | — Run
re DESE
2
*
RATIONAL
re de
wo]
me]
ms |
à
F
[rune |
0
Fo
[mu |
où |
« |
ex
m4
vod
DÉRAEUR MTONALGES |
208
x
area
|
Bree
À
nc)
seul
x
|
À
v
ueta |
96
v
dt
|
1
|
at |
eur
ma
torse
ra
CoNRAT N
ne
GRERAEUR
nues
RATIONAL DES
2002
x
e26057
226057
na
den
vomesre
esse]
1238
a
v
vera
158
v
Lit A
120
a
EUR
ssséss)
582204
VèES
Brands
sans
sn
x
rare v0842
re
arme]
er
ue |
7
Fr]
num |
2
Fume
|
as
|
# |
an
ane]
rsre
SÉQENS
1908
x
471458 -471453
ES
2 168 641,30]
77209362
484
a
v
Lireta
210
v
Livret A
2,85
At
EUR
14636,14|
88 766,74
oran
:
EE
EE
EE ET
{1 Fier pou more
ERP
Pour Barman
og env
À Pur IN,
D PEU
BU
LS ROC
HmnerLe
pére
ces romboursemenÀ annuel
;H: mensuel;
Bmestde
€: samestale
time:
aure,
{9 pere Lucamérét
Mo.V. anale male,C° cs
(ac à ire un tu vario
qu
as ps seulement
dl comme le ample ation dun aux aan
a ééterce a
une mar
éxprimén an ponte posté}.
LA ur 1 pe Gina (ex Euribor3 mars. F6 laure,
eu Tru com
AG
unes apéro Ge cpuvenure. Peur les emprunts
8 taux varie, niques
ra
menu ft constaté
au année,
3
Gsténene emprunt hors apérelan de coweilura Excmple A
[1 à clssiicalion
ds emprunt sumant là Mpalagia
de a crue
10CH6O77E
75 in 2910 ur
AG rap an
ls duc mu
Qu antrat ane
comté
à ati 11
PUBS réglé
l'échéance (re
cales).
produit ares frs aux lil
tort Page
160 LE
PLESSIS
ROBINSON-
BUDGET
VILLE
- EXERCICE
2021
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
—
CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
GARANTIES
D'EMPRUNT
B1.2
B1.2
- CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
GARANTIES
D'EMPRUNT
Calcul
du
ratio
de
l'article
L.2252-1
du
CGCT
Valeur
en
euros
Total
des
annuités
déjà
garanties
à
échoir
dans
l'exercice
(1)
1
921
184
Total
des
premières
annuités
entières
des
nouvelles
garanties
de
l'exercice
(1)
Annuité
nette
de
la
dette
de
l'exercice
@)
7732
514
Provisions
pour
garanties
d'emprunts
Total
des
annuïités
d'emprunts
garantis
de
l'exercice
9653
698
Recettes
réelles
de
fonctionnement
83
941
116
[Part
des
garanties
d'emprunts
accordées
au
titre
de
l'exercice
en
%
{3)
12%
{1}
Hors
opérations
visées
par
l'article
L.
2252-2
du
CGCT.
(2)
CF.
définition
de
l'article
D.
1511-30
du
CGCT.
{3)
Les
garanties
d'emprunt
accordées
au
titre
d'un
exercice
ne
doivent
pas
representer
plus
de
50%
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
de
ce
même
exercice.
Page
161 PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- CA - Exercice 2021
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
ETAT
DES
CONTRATS
DE
PARTENARIAT
PUBLIC
- PRIVE
B1.4
B1.4
- ETAT
DES
CONTRATS
DE
PARTENARIAT
PUBLIC
- PRIVE
Année
de
Nature
des
Montant
total
Montant
de
la
Somme
des
parts
Libellé
du
|
signature
du |
Organismes
prestations
2
.
<
sous
Durée
du
contrat]
Date
de
fin
du
.
P
Somme
nette
des
:
prévu
au
titre
du
|
rémunération
du
invest.
(1)
(3)
.
contrat
contrat
de
|cocontractants|
prévues
par
le
de
PPP
contrat
de
PPP
parts
invest.
(2)
contrat
de
PPP
cocontractant
TIC
PPP
contrat
de
PPP
Gontratde
|
Dn7/2011
Société
|Voirieetréseaux|
Le
05
986
54
205 966
20
ans
2031
15
967
801
15
957
801
partenariat
Plessentiel
divers
(D
Somme
des
rémunérations
relatives
à
l'investissement
restant
à
verser
au
cocontractant
pour
la
durée
restante
du
contrat
de
PPP
au
31/12/N
€2}
Montant
inscrit
à
la
colonne
précédente
déduction
faite
de
la
somme
des
participations
reçues
d'autres
collectivités
publiques
au
titre
de
la
part
investissement
{3}
Le
montant
réellement
dû
par
la
commune
est
de
13.340.083
€
compte
tenu
de
la
créance
au
titre
du
FCTVA
de
2.64
7.718
€
Page
162 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- CA
- Exercice
2021
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
B1.7
B1.7
- LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
EN
NATURE
OÙ
EN
SUBVENTIONS
(article
L.2313-1
du
CGCT)
Nom
des
bénéficiaires
Montant
du
fonds
de
concours
ou
de
la subvention
{numéraire)
Prestations
en
nature
Personnes
de
droit
privé
Associations
:
Archers
du
Plessis
Robinson
3 500,00
Salle
de
tir à
l'arc
au
gymnase
Louis-Hachette
Arts
Martiaux
Robinsonnais
24
000,00
Espace
omnisports
et
espace
Brossolette
ASFPR
(Asso.
Sport.
de
Futsal
du
Plessis-Robinson)
1
600,00
Gymnase
Louis
Hachette
ASHANTI
5 000,00
Salle
MMD
Transport
Matériel
Gymnases
Reprographie
Basket
Ciub
du
Plessis-Robinson
12
441,00|Gymnases
Hachette
et
Joliot-Curie
+
bureau
à
Joliot-Curie
Cercle
des
Nageurs
du
Plessis
Robinson
27
000,00
[Piscine
Cercle
Robinsonnais
de
Boxe
Française
3
000,00{Salle
de
boxe
à
Anatole
France
Comité
de
Jumelages
13
000,00
Comité
de
Jumelages
(Commune
d'Erevan
-Arménie
dans
le
cadre
de
la
solidai
45
000,00
Comité
d'Entente
du
Plessis-Robinson
2
200,00
Comité
des
Œuvres
Sociales
du
Plessis-Robinson
(COS)
110
000,00|Salle
Transport
Envois
postaux
Comité
du
souvenir
du
Général
100,00
Commerçants
Robinsonnais
40
500,00
Salle,
Reprographie
Directeurs
généraux
et
Dga
des
villes
du
92
100,00
Ecole
de
la
2ème
chance
des
Hauts-de-Seine
(E2C92)
3
500,00
Ecole
Saint-Joseph
- Clamart
1
219,60
Ecole
Saint-Vincent-de-Paul
- Fontenay-aux-Roses
4
573,50
Association
Ecole
Tarkmantchatz
3
049,00
Ecole
Sophie-Barat
- Chatenay-Malabry
10
671,50
Entente
Plessis
Meudon
Rugby
8
000,00
Etoile
Gymnique
de
Robinson
44
000,00[Gymnase
Joliot-Curie
+
bureau
Externat
Sainte-Jeanne
d'Arc
- Sceaux
17
684,20
Fondation
Michel
TOURRE
1
000,00
Football
Club
du
Plessis-Robinson
148
522,00|Parc
des
sports
Golf
Club
du
Plessis-Robinson
3
500,00!Salle
Page
163 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- CA
- Exercice
2021
IV
- ANNEXES
IN
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
B1.7
B1.7
- LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
À
DES
TIERS
EN
NATURE
OÙ
EN
SUBVENTIONS
(article
L.2313-1
du
CGCT)
Nom
des
bénéficiaires
Montant
du
fonds
de
concours
ou
de
la subvention
{numéraire)
Prestations
en
nature
Graines
de
Ville
150,00|Salle
Histoire
et
Mémoire
du
Plessis-Robinson
90,00
Institut
Notre-Dame
- Bourg-la-Reine
608,80
Jujitsu
Fighting
Plessis
2
000,00|Espace
omnisports
Karaté
Club
Robinsonnais
1
600,00|Gymnase
Anatole
France
Le
XV
Ciel
et
Blanc
90,00|Transport
LICRA
Ligne
de
Sceaux
80,00
Ligue
Nationale
Contre
le
Cancer
Comité
des
Hauts-de-Seine
100,00
Lire
et
faire
lire
400,00
Lyre
du
Plessis-Robinson
14
000,00
[Salle
MDA
et
MMD
Transports
Matériel
Repas
annuel
Pétanque
Robinsonnaise
2
000,00{Terrain
de
pétanque
+
club
house
Plessis
Arts
&
Loisirs
(PAL)
880
000,00|Salle
Matériel
Personnel
Reprographie
Plessis
Robinson
Athletic
Club
40
714,00|Parc
des
sports
et
club
house
Plessis
Robinson
Volley
Ball
699
770,00|Espace
omnisports,
gymnases
Hachette
et
Joliot-Curie
+
bureau
Plessis
Twirling
92
2
500,00|Gymnase
du
Pierrier
Plessis-Bienvenue
107
500,00|Salle
Matériel
Personnel
Reprographie
Prévention
Routière
Comité
des
Hauts-de-Seine
100,00|Salle
Matériel
Personnel
Ptits
doudous
de
Marie
Lannelongue
1
006,00
Racing
Club
de
France
16
000,00
|Parc
des
sports
Roc
et
Sentiers
2
500,00{Mur
d'escalade
de
l'espace
omnisports
Scouts
et
Guides
de
France
50,00
Société
Philanthropique
- Bailly
304,90
Sub
Hiboux
Club
4
727,00|Piscine
+
salle
de
réunion
de
Joliot-Curie
Tennis
Club
du
Plessis
Robinson
16
000,00
|Courts
de
tennis
intérieurs
et
extérieurs
+
club
house
Tennis
de
Table
du
Plessis
Robinson
3
700,00{Gymanse
Henri
Wallon
Triathlon
Plessis
Robinson
5
500,00|Piscine
Page
164 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- CA
- Exercice
2021
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
B1.7
B1.7
- LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
EN
NATURE
OÙ
EN
SUBVENTIONS
{article
L.2313-1
du
CGCT)
Montant
du
fonds
de
concours
ou
de
la subvention
{numéraire}
Nom
des
bénéficiaires
Prestations
en
nature
Union
Nationale
des
Locataires
Indépendants
2
500,00
Entreprises
:
MANDON
(Marché)
932
309,00
Q-PARK
(Parking
souterrain
du
Cœur
de
Ville)
367
350,72
Personnes
de
droit
public
Etablissements
publics
(EPCI,
EPA,
EPIC...) :
Centre
Communal
d'Action
Sociale
{(CCAS)
543
265,00|Locaux
Personnel
Transports
Caisse
des
Ecoles
(CDE)
226
500,00|Locaux
Personnel
Transports
Mairie
de
Bourg-la-Reine
(Frais
de
scolarité)
1
524,50
Mairie
de
Jouy-en-Josas
(Frais
de
scolarité)
762,25
Mairie
de
Fontenay-aux-Roses
(Frais
de
scolarité)
8
384,75
Mairie
de
Sceaux
(Frais
de
scolarité)
4
573,50
Mairie
d'Issyles-Moulineaux
{Frais
de
scolarité)
762,25
TOTAL
GENERAL
4
393
578,47
Page
165 LE
PLESSIS-ROBINSON
- Budget
VILLE
- CA-
Exercice
2021
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
B2.1
B2.1
- SITUATION
DES
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
Montant
des
AP
Montant
des
CP
Robinson
Tout
simplement
Crédits
de
Crédits
de
N°
ou
intitulé
ee
eos
Total
cumulé
paiement
Te
Crédits
de
se
:
Pour
mémoire
AP
Révision
de
pe
paiement
ouverts
.
sons
Restes
à
financer
de
l'AP
2
.
ï
:
{toutes
les
antérieurs
.
paiement
réalisés
.
:
votée
y
compris
l'exercice
Shérae
PR
au
titre
de
ï
:
{exercices
au-delà
{
délibérations
y
{réalisations
à
k
durant
l'exercice
ajustement
2021
.
z
l'exercice
de
2021)
compris
pour
2021)
cumulées
au
2021
(2)
2021
11/2021)
(1)
001
- POLE
CULTUREL
44
025
000
10
036
44
035
036
42
875
036
1
160
000
1139
530
Soldée
002
- Restructuration
du
groupe
.
scolaire
JOLIOT-CURIE
15
106
000
880
000
15
980
000
14
729
905
1255
575
1 248
927
Soidée
003
- Restructuration
du
groupe
:
scolaire
FRANCOIS-PEATRIK
38
000
000
38
000
000
2
100
739
7 000
G00
4
325
992
31
573
269
907 - Rnoetae
de Fhôtel
3 850 000
750 000
4 600 000
1 878 302
2 844 843
1 191
125
1 585 573
008 - Enfouissement Lignes à
15 707 910
15 707 910
4 505 300
3 000 000
2 298 022
8 004 588
haute
tension
910 - Plan de Relance Le Plessis- |
405 090 000
105 000 000
14 975 217
15 000 000
14 988 981
75 035 802
(1)
Il s'agit
des
réalisations
effectives
correspondant
aux
mandats
émis
(2)
Il s'agit
du
montant
prévu
initialement
par
l'échéancier
corrigé
des
révisions
Page
166 IV
- C
- AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/2021
C1
C1
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/2021
EFFECTIFS
BUDGETAIRES
EFFECTIFS
POURVUS
SR
POS
BUDGETAIRES
EN
GRADES
OÙ
EMPLOIS
CATEGORIES
EMPLOIS
GE
agents
PERMANENTS
A
TOTAL
AGENTS
TITULAIRES
TOTAL
TENPS
COMPLET
TEMPS
NON
CONTRACTUELS
EMPLOIS
FONCTIONNELS
DIRECTEUR
GENERAL
DES
SERMCES
A
1
ù
1
1
0
1
DIRECTEUR
GENERAL
ADJOINT
DES
SERVICES
A
3
û
3
2
2
2
DIRECTEUR
DES
SERVICES
TECHNIQUES
A
1
2
1
1
0
1
EMPLOIS
NON
CITES
EMPLOIS
CRÉES
au
titre
de
l'article
110
de
la
loi
du
26
janvier
1984
modifié
A
2
û
2
2
1
À
FILIERE
ADMINISTRATIVE
ATTACHE
HORS
CLASSE
A
1
0
1
9
û
©
DIRECTEUR
TERRITORIAL
A
1
û
1
9
û
0
ATTACHE
PRINCIPAL
A
5
©
5
3
û
3
ATTACHE
A
29
o
29
10
14
24
RÉDACTEUR
PRINCIPAL
DE
ère
CL.
B
6
©
ê
5
1
6
RÉDACTEUR
PRINCIPAL
DE
2ème
CL.
B
3
2
3
2
1
3
REDACTEUR
B
18
0
18
8,8
5,8
14,6
ADJOINT
ADMINIST.PRINCIPAL
1ère
CL.
C
4
û
14
119
ÿ
41,9
ADJOINT
ADMINIST.PRINCIPAL
2ème
CL.
C
19
1
20
18
o
18
ADJOINT
ADMINISTRATIF
€
24
Q
24
10
T
17
FILIÈRE
TECHNIQUE
INGENIEUR
PRINCIPAL
A
à
0
3
3
o
3
INGENIEUR
A
2
û
2
o
1
1
TECHNICIEN
PRINCIPAL
DE
ère
CL.
B
1
ü
1
o
1
1
TECHNICIEN
PRINCIPAL
DE
2ème
CL.
B
2
û
2
1
û
1
[TECHNICIEN
B
13
D
13
2
8
10
JAGENT
DE
MAITRISE
PRINCIPAL
c
16
o
16
16
o
16
AGENT
DE
MAITRISE
€
17
2
17
1
0
at
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL
DE
1ère
CL.
€
8
9
8
8
©
8
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL
DE
2ème
CL.
C
39
0
39
39
©
39
ADJOINT
FECHNIQUE
C
94
L
94
63
18
81
FILIERE
MEDICO-SOCIALE
EDUCATEUR
DE
JEUNES
ENFANTS
DE
CLASSE
EXCEPTIONNELLE
A
4
è
4
4
0
4
EDUCATEUR
DE
JEUNES
ENFANTS
A
20
û
20
5
5,7
10,7
ASSISTANT
SOCIO-EDUCATIF
A
1
©
1
o
0,7
0,7
AGENT
SOCIAL
DE
PRINCIPAL
DE
1ERE
CLASSE
©
3
Ô
3
2,6
0
2,6
AGENT
SOCIAL
DE
PRINCIPAL
DE
2EME
CLASSE
€
15
?
15
13,6
2
13,6
AGENT
SOCIAL
€
69
1
70
29,9
21,45
51,35
[AGENT
SPÉCIALISE
PRIN.
1ère
CL
ECOLES
MATER.
€c
8
Ld
8
6,6
ù
6,6
JAGENT
SPECIALISE
PRIN.
2ème
CL
ÉCOLES
MATER.
C
8
2
10
7
1
8
MEDECIN
HORS
CLASSE
A
7
8
15
0
7,213
7,213
PSYCHOLOGUE
DE
CLASSE
NORMALE
A
0
2
2
9
0,7
0,7
PUERICULTRICE
HORS
CLASSE
A
2
o
2
2
0
2
PUERICULTRICE
A
8
û
8
4
1
5
INFIRMIER
EN
SOINS
GENERAUX
HORS
CLASSE
A
2
û
2
1
©
1 INFIRMIER
EN
SOINS
GENERAUX
1,8
2,8
TECHNICIEN
PARAMEDICAL
DE
CLASSE
SUPERIEURE
[TECHNICIEN
PARAMEDICAL
DE
CLASSE
NORMALE
AUXILIAIRE
DE
PUERICULTURE
PAL
1ere
CL.
16
olol=|a
16
AUXILIAIRE
DE
PUERICULTURE
PAL
2eme
CL.
10,3
24,3
AUXILIAIRE
DE
SOINS
PRINCIPAL
ère
CL.
16
o
25
AUXILIAIRE
DE
SOINS
PRINCIPAL
2ème
CL.
ofajololælwl»
=|-lslololols
FILIERE
SPORTIVE
EDUCATEUR
PRINCIPAL
DES
APS
DE
îère
CL.
EDUCATEUR
DES
APS
s
OPERATEUR
PRINCIPAL
olulm
s
n
FILIERE
CULTURELLE
ATTACHE
DE
CONSERVATION
ASSISTANT
DE
CONSERVATION
PRINCIPAL
DE
1ère
CL.
1,9
1,9
ASSISTANT
DE
CONSERVATION
PRINCIPAL
DE
2ème
CL.
0,8
0,8
ADJOINT
DU
PATRIMOINE
PRINCIPAL
DE
1ère
CL.
ADJOINT
DU
PATRIMOINE
PRINCIPAL
DE
2ème
CL.
ADJOINT
PU
PATRIMOINE
olofolm|m|»
slelslelole
emfslslnloln
slololole|
FILIERE
ANIMATION
ANIMATEUR
PRINCIPAL
DE
1ERE
CLASSE
ANIMATEUR
PRINCIPAL
DE
2EME
CLASSE
ANIMATEUR ADJOINT
D'ANIMATION
PRINCIPAL
DE
1ERE
CLASSE
wlalule
ADJOINT
D'ANIMATION
PRINCIPAL
DE
2EME
CLASSE
=
ADJOINT
D'ANIMATION
olojolu|æ|w
sslelslole
elolololole
POLICE
MUNICIPALE
CHEF
DE
SERVICE
POLICE
MUNICIPALE
PRINCIPAL
DE
4CL
CHEF
DE
SERVICE
POLICE
MUNICIPALE
PRINCIPAL
DE
2CL
CHEF
DE
SERVICE
POLICE
MUNICIPALE
BRIGADIER-CHEF
PRINCIPAL
4
GARDIEN-BRIGADIER
29
GARDE-CHAMPETRE
CHEF
ololo[ulolxl
olols|olols
olslololsls
ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
ASSISTANT
SPE.
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
PRINCIPAL
DE
1ère
CL.
œ
oo
16
o
12,35
ASSISTANT
SPE.
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
PRINCIPAL
DE
2ème
CL.
n
1,75
4,75
ASSISTANT
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
m
1
8,13
8,13
TOTAUX
GENERAUX
42
728
124,443
553,093
Page
169 LE
PLESSIS
ROBINSON-
BUDGET
VILLE
- EXERCICE
2021
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/2021
C1
C1
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/2021
(suite)
REMUNERATION
CONTRAT
AGENTS
NON
TITULAIRES
EN
FONCTION
AU
31/12/2021
CATEGORIES
SECTEUR
Indice
Euros
Fondement
du
contrat
Nature
du
contrat
Agents
occupant
un
emploi
permanent
CHEF
DE
CABINET
DU
MAIRE
A
OTR
747
emploi
de
cabinet
CDD
ATTACHE
A
ADM
392
3-2
CDD
ATTACHE
A
ADM
441
3-2
CDD
ATTACHE
A
ADM
489
3-2
CDD
ATTACHE
A
ADM
565
3-3
2°
CDD
ATTACHE
À
ADM
390
3-2
CDD
ATTACHE
A
ADM
449
3-3
2°
CDD
ATTACHE
A
ADM
390
3-2
CDD
ATTACHE
À
ADM
440
3-44
CDI
ATTACHE
A
ADM
390
3-2
CDD
ATTACHE
A
ADM
513
3-2
CDD
ATTACHE
A
ADM
480
3-2
CDD
ATTACHE
A
ADM
545
3-3
2°
CDD
ATFACHE
A
ADM
525
3-3
2°
CDD
ATTACHE
A
ADM
390
3-3
2°
CDD
REDACTEUR
PRINCIPAL
DE
ière
CL
B
ADM
525
3-44
CDI
REDACTEUR
PRINCIPAL
DE
2ème
CL
B
ADM
534
3-2
CDD
REDACTEUR
B
ADM
343
3-4-1l
CDI
REDACTEUR
B
ADM
343
3-2
CDD
RÉDACTEUR
B
ADM
343
3-2
CDD
REDACTEUR
B
ADM
396
3-44
CDI
REDACTEUR
B
ADM
343
3-2
CDD
RÉDACTEUR
B
ADM
343
3-2
CDD
ADJOINT
ADMINISTRATIF
C
ADM
343
3-2
CDD
ADJOINT
ADMINISTRATIF
C
ADM
343
3-2
CDD
ADJOINT
ADMINISTRATIF
©
ADM
343
3-2
CDD
ADJOINT
ADMINISTRATIF
C
ADM
343
3-2
CDD
ADJOINT
ADMINISTRATIF
C
ADM
343
3-2
CDD
ADJOINT
ADMINISTRATIF
C
ADM
343
3-2
CDD
Page
170 LE
PLESSIS
ROBINSON-
BUDGET
VILLE
- EXERCICE
2021
INGENIEUR
A
TECH
604
3-3
CDD
TECHNICIEN
PAL
1ERE
CLASSE
B
TECH
551
3-2
CDD
TECHNICIEN
B
TECH
343
3-2
CDD
TECHNICIEN
B
TECH
343
3-2
CDD
TECHNICIEN
B
TECH
343
3-2
CDD
TECHNICIEN
B
TECH
343
3-2
CDD
TECHNICIEN
B
TECH
343
3-2
CDD
TECHNICIEN
B
TECH
343
3-2
CDD
TECHNICIEN
B
TECH
343
3-2
CDD
TECHNICIEN
B
TECH
343
3-2
CDD
ADJOINT
TECHNIQUE
C
TECH
343
3-2
CDD
ADJOINT
TECHNIQUE
C
TECH
343
3-2
CDD
ADJOINT
TECHNIQUE
C
TECH
343
3-2
CDD
ADJOINT
TECHNIQUE
C
TECH
343
3-2
CDD
ADJOINT
TECHNIQUE
C
TECH
343
3-2
CDD
ADJOINT
TECHNIQUE
C
TECH
343
3-2
CDD
ADJOINT
TECHNIQUE
C
TECH
343
3-2
CDD
ADJOINT
TECHNIQUE
C
TECH
343
3-2
CDD
ADJOINT
TECHNIQUE
C
TECH
343
3-2
CDD
ADJOINT
TECHNIQUE
C
TECH
343
3-2
CDD
ADJOINT
TECHNIQUE
GC
TECH
343
3-2
CDD
ADJOINT
TECHNIQUE
C
TECH
343
3-2
CDD
ADJOINT
TECHNIQUE
C
TECH
343
3-2
CDD
ADJOINT
TECHNIQUE
C
TECH
343
3-2
CDD
ADJOINT
TECHNIQUE
©
TECH
343
3-2
CDD
ADJOINT
TECHNIQUE
C
TECH
343
3-2
CDD
ADJOINT
TECHNIQUE
C
TECH
343
3-2
CDD
ADJOINT
TECHNIQUE
C
TECH
343
3-2
CDD
MEDECIN
HORS
CLASSE
A
Ms
1067(HEB
3}
3-3
CDD
MEDECIN
HORS
CLASSE
A
MS
1067{HEB
3)
3-3
CDD
MEDECIN
HORS
CLASSE
A
MS
830
3-3
CDD
MEDECIN
HORS
CLASSE
A
MS
1329
(HEE
Chevron
2)
3-3
CDD
MEDECIN
HORS
CLASSE
A
MS
1329
(HEE
Chevron
2)
3-3
CDD
MEDECIN
HORS
CLASSE
A
MS
830
3-3
CDD
MEDECIN
HORS
CLASSE
A
MS
1329
(HEE
Chevron
2)
3-3
CDD
MEDECIN
HORS
CLASSE
A
MS
1058
3-41
CDI
MEDECIN
HORS
CLASSE
A
Ms
830
3-4411
CDI
Page
171 LE
PLESSIS
ROBINSON-
BUDGET
VILLE
- EXERCICE
2021
MEDECIN
HORS
CLASSE
A
MS
821
3-3
CDD
PSYCHOLOGUE
DE
CLASSE
NORMALE
A
MS
669
3-2
CDI
INFIRMIER
EN
SOINS
GENERAUX
A
MS
390
3-2
CDD
PUERICULTRICE
A
MS
475
3-2
COD
TECHNICIEN
PARAMEDICAL
CLASSE
SUPERIEURE
B
MS
587
3-44
CDI
AUXILIAIRE
DE
PUERICULTURE
CLASSE
NORMALE
C
MS
343
3-2
CDD
AUXILIAIRE
DE
PUÉRICULTURE
CLASSE
NORMALE
©
MS
364
3-2
CDD
AUXILIAIRE
DE
PUERICULTURE
CLASSE
NORMALE
C
MS
343
3-2
CDD
AUXILIAIRE
DE
PUERICULTURE
CLASSE
NORMALE
C
MS
343
3-2
CDD
AUXILIAIRE
DE
PUERICULTURE
CLASSE
NORMALE
C
MS
343
3-2
CDD
AUXILIAIRE
DE
PUERICULTURE
CLASSE
NORMALE
C
MS
343
3-2
CDD
AUXILIAIRE
DE
PUERICULTURE
CLASSE
NORMALE
C
MS
343
3-2
CDD
AUXILIAIRE
DE
PUERICULTURE
CLASSE
NORMALE
C
MS
343
3-2
CDD
AUXILIAIRE
DE
PUERICULTURE
CLASSE
NORMALE
C
MS
380
3-2
CDD
AUXILIAIRE
DE
PUERICULTURE
CLASSE
NORMALE
C
MS
343
3-2
CDD
AUXILIAIRE
DE
PUERICULTURE
CLASSE
NORMALE
C
MS
343
3-2
CDD
AUXILIAIRE
DE
PUERICULTURE
CLASSE
NORMALE
C
MS
343
3-2
CDD
AUXILIAIRE
DE
PUERICULTURE
CLASSE
NORMALE
C
MS
343
3-2
CDD
AUXILIAIRE
DE
PUERICULTURE
CLASSE
NORMALE
C
MS
364
3-2
CDD
AUXILIAIRE
DE
SOINS
PRINCIPAL
DE
2CL
C
MS
343
3-2
CDD
AUXILIAIRE
DE
SOINS
PRINCIPAL
DE
2CL
C
MS
343
3-2
CDD
EDUCATEUR
JEUNES
ENFANTS
A
MS
390
3-2
CDD
EDUCATEUR
JEUNES
ENFANTS
A
Ms
390
3-2
CDD
EDUCATEUR
JEUNES
ENFANTS
A
MS
3950
3-2
CDD
EDUCATEUR
JEUNES
ENFANTS
A
MS
390
3-2
CDD
EDUCATEUR
JEUNES
ENFANTS
A
MS
404
3-4-1
CDI
EDUCATEUR
JEUNES
ENFANTS
A
MS
390
3-2
CDD
ASSISTANT
SOCIO-EDUCATIF
DE
2EME
CLASSE
A
MS
426
3-4-1l
CDI
AGENT
SOCIAL
(e
MS
343
3-2
CDD
AGENT
SOCIAL
C
MS
343
3-2
CDD
AGENT
SOCIAL
C
MS
343
3-2
CDD
AGENT
SOCIAL
€
MS
343
3-2
CDD
AGENT
SOCIAL
C
Ms
343
3-2
CDD
AGENT
SOCIAL
C
MS
343
3-2
CDD
AGENT
SOCIAL
€C
MS
343
3-2
CDD
AGENT
SOCIAL
C
Ms
343
3-2
CDD
AGENT
SOCIAL
C
MS
343
3-2
CDD
Page
172 LE
PLESSIS
ROBINSON-
BUDGET
VILLE
- EXERCICE
2021
AGENT
SOCIAL
c
Ms
343
3-2
CDD
AGENT
SOCIAL
C
Ms
343
3-2
CDD
AGENT
SOCIAL
€
MS
343
3-2
CDD
AGENT
SOCIAL
C
MS
343
3-2
CDD
AGENT
SOCIAL
©
MS
343
3-2
CDD
AGENT
SOCIAL
C
Ms
343
3-2
CDD
AGENT
SOCIAL.
c
Ms
343
3-2
CDD
AGENT
SOCIAL
c
CE
343
3-2
CDD
AGENT
SOCIAL
C
MS
343
3-2
CDD
AGENT
SOCIAL
C
MS
343
3-2
CDD
AGENT
SOCIAL
c
Ms
343
3-2
€DD
AGENT
SOCIAL
C
MS
343
3-2
CDD
ATSEM
PRINCIPAL
DE
2ème
CL
C
MS
343
3-2
CDD
ATTACHE
DE
CONSERVATION
DU
PATRIMOINE
A
ADM
390
3-2
CDD
ASSISTANT
SPEC
D'ENSEIGNEMENT
ARTI.
PPAL
2
CL
B
ART
356
3-2
CDD
ASSISTANT
SPEC
D'ENSEIGNEMENT
ARTI,
PPAL
2 CL
B
ART
534
3-2
CDD
ASSISTANT
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
B
ART
343
3-2
CDD
ASSISTANT
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
B
ART
343
3-2
CDD
ASSISTANT
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
B
ART
343
3-2
CDD
ASSISTANT
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
B
ART
343
3-2
CDD
ASSISTANT
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
B
ART
343
3-2
CDD
ASSISTANT
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
B
ART
343
3-2
CDD
ASSISTANT
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
B
ART
343
3-2
CDD
ASSISTANT
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
B
ART
343
3-2
CDD
ASSISTANT
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
B
ART
343
3-2
CDD
ASSISTANT
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
B
ART
343
3-2
CDD
ASSISTANT
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
B
ART
343
3-2
CDD
ASSISTANT
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
B
ART
343
3-2
CDD
ASSISTANT
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
B
ART
343
3-2
CDD
ASSISTANT
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
B
ART
343
3-2
CDD
ASSISTANT
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
B
ART
343
3-2
CDD
L
TOTAL
GENERAL
(effectif
pourvu
ETP)
[124,443
|
Page
173 LE
PLESSIS
ROBINSON-
BUDGET
VILLE
- EXERCICE
2021
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
-
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/2021
C1
C1
- ETAT
DU
PERSONNEL.
AU
31/12/2021
(suite)
AGENTS
NON
TITULAIRES
EN
FONCTION
REMUNERATION
CONTRAT
AU
31/12/2021
CATEGORIES
|
SECTEUR
Indi
Fondement
du
|
Nature
du
ndice
Euros
contrat
contrat
Agents
occupant
un
emploi
non
permanent
ADJOINT
TECHNIQUE
€
TECH
343
a.3-1-1°
CDD
ADJOINT
TECHNIQUE
©
TECH
343
a.3-1-1°
CDD
Page
174 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- CA
- Exercice
2021
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
ACTIONS
DE
FORMATION
DES
ELUS
AU
31/12/2021
c12
C1-2
- ACTIONS
DE
FORMATION
DES
ELUS
AU
31/12/2021
ELUS
BENEFICIAIRES
DES
ACTIONS
DE
FORMATION
ACTIONS
DE
FORMATION
FINANCEES
PAR
LA
COMMUNE
Elus
du
groupe
de
la
majorité
Formation:
Optimiser
le
Conseil
Municipal
Elus
du
groupe
de
la
majorité
Prise
de
parole
en
public
- perfectionnement
Page
175 LE
PLESSIS
ROBINSON-
BUDGET
VILLE
- EXERCICE
2021
IV - ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
A
ETE
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
C2
C2
- LISTE
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
À
ÉTÉ
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
(articles
L.2313-1
et
L.2313-1-1
du
CGCT)
Les
documents
financiers
et
comptables
de
ces
organismes
sont
mis
à
la
disposition
du
public
à
(1).
Toute
personne
a
le
droit
de
demander
communication.
La
nature
de
l'engagement
(2)
Nom
de
l'organisme
Raison
sociale
de
Nature
juridique
de
l'organisme
Montant
de
l'organisme
l'engagement
Délégation
de
service
public
Marché
(Halle)
Mandon
EURL
:
932
309.
Parking
souterrain
Cœur
de
Ville
Q-Park
France
SAS
367
351
Déténtion
d'une
part
du
capital
DCM
du
31/01/1984,
du
27/03/1984
et
du
28/06/2001
SEMPRO
Société
d'Economie
Mixte
80%
du
capital
DCM
du
04/07/2013
SPL
SociétéPublique
Locale
90%
du
capital
Garantie
ou
cautionnement
d'un
emprunt
14/12/2006
HAUTS-DE-SEINE
HABITAT
OPH
Public
577
061
14/12/2006
HAUTS-DE-SEINE
HABITAT
OPH
Public
17
087]
23/03/1996
SEQENS
ESH
Privé
2
168
641
20/05/1999
OPERATEUR
NATIONAL
DES
VENTES
AUTRES
Privé
1
587
658
20/05/1999
OPERATEUR
NATIONAL
DES
VENTES
AUTRES
Privé
2
806
768
28/03/1996
SEQENS
ESH
Privé
307
791
02/06/2012
SAS
CITE_JARDINS
COMMERCES
AUTRES
Privé
3 263
500]
02/06/2016
SPL
SUD
OUEST
92
EPL
Public
5
705
184
25/11/2019
SEMPRO
PLESSIS
ROBINSON
EPL
Public
6
850
000]
26/08/2019
SPL
SUD
OUEST
92
EPL
Public
2
400
000!
26/09/2016
SAS
CITE_JARDINS
COMMERCES
AUTRES
Privé
249
684
26/09/2016
SAS
CITE_JARDINS
COMMERCES
AUTRES
Privé
227
280]
27/06/2019
SAS
CITE_JARPBINS
COMMERCES
AUTRES
Privé
423
090
30/04/2019
SAS
CITE_JARDINS
COMMERCES
AUTRES
Privé
170
695)
27/06/2019
SAS
CITE_JARDINS
COMMERCES
AUTRES
Privé
343
393
26/09/2019
SAS
CITE
_JARDINS
COMMERCES
AUTRES
Privé
186
122
21/03/2018
SAS
CITE_JARDINS
COMMERCES
AUTRES
Privé
156
328]
14/12/2006
HAUTS-DE-SEINE
HABITAT
OPH
Public
294
930
14/12/2006
HAUTS-DE-SEINE
HABITAT
OPH
Public
328
221
14/12/2006
HAUTS-DE-SEINE
HABITAT
OPH
Public
266
245
14/12/2006
HAUTS-DE-SEINE
HABITAT
OPH
Public
5
641
682
14/12/2006
HAUTS-DE-SEINE
HABITAT
OPH
Public
437
525]
13/02/2020
HAUTS-DE-SEINE
HABITAT
OPH
Public
45
000
Page
176 |
Raison
soci
dr
:
La
nature
de
l'engagement
{2)
Nom
de
l'organisme
l'ornaniame de
Nature
juridique
de
l'organisme
engagement
13/02/2020
HAUTS-DE-SEINE
HABITAT
OPH
Public
75
609
13/02/2020
HAUTS-DE-SEINE
HABITAT
OPH
Public
207
381
13/02/2020
HAUTS-DE-SEINE
HABITAT
OPH
Püblic
141
193
13/02/2020
HAUTS-DE-SEINE
HABITAT
OPH
Public
164
865
13/02/2020
HAUTS-DE-SEINE
HABITAT
OPH
Public
36
637
30/09/2020
HAUTS-DE-SEINE
HABITAT
OPH
Public
2
705
707]
30/09/2020
HAUTS-DE-SEINE
HABITAT
OPH
Public
409
144
30/09/2020
HAUTS-DE-SEINE
HABITAT
OPH
Public
384
170
30/09/2020
HAUTS-DE-SEINE
HABITAT
OPH
Public
1357571
30/08/2020
HAUTS-DE-SEINE
HABITAT
OPH
Public
465
000
14/12/2006
HAUTS-DE-SEINE
HABITAT
OPH
Public
3
870
044
14/12/2006
HAUTS-DE-SEINE
HABITAT
OPH
Public
6
930
110
14/12/2006
HAUTS-DE-SEINE
HABITAT
OPH
Public
7
480
179]
Subvention
Associations
>
75
000€
Comité
des
Œuvres
Sociales
du
Plessis-Robinson
(COS)
110
000
Football
Club
du
Plessis-Robinson
(FCPR)
149
522
Plessis
Arts
&
Loisirs
(PAL)
880
000
Plessis
Robinson
Volley
Ball
(PRVB)
699
770
Plessis-Bienvenue
107
500
Autres {1} Hôtel de Ville pour les communes et siège de l'établissement pour les EPCI, syndicat etc. Et autres lieux publics désignés par la commune ou l'établissement. {2}
Indiquer
la date
de
la décision
(délibérations,
contrats
ou
décisions
de
l'exécutif).
{3}
Préciser
la nature
de
la délégation
(concession,
affermage,
régie
intéressée,
….}
Page
177 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- CA - Exercice 2021
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
C3.1
C3.1
- LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
AUXQUELS
ADHERE
LA
COMMUNE
DESIGNATION
DES
ORGANISMES
,Date
.Mode
de
Montant
du
d'adhésion
financement
financement
Etablissements
publics
de
coopération
intercommunale
Syndicat
intercommunal
de
la
Périphérie
de
Paris
pour
l'Electricité
et
les
Réseaux
de
Sans
fiscalité
Communication
(SIPPEREC)
- Tour
Gamma
B
- 193-197,
rue
de
Bercy
- 75582
PARIS
Cedex
12
18/11/1943
ropre
Néant
(www.sipperec.fr)
Prop:
Syndicat
Intercommunal
Funéraire
de
la
Région
Parisienne
(SIFUREP)
- Tour
Gamma
B
- 193-
01/09/1946
Sans
fiscalité
Néant
197,
rue
de
Bercy
- 75582
PARIS
Cedex
12
{www.Sifurep.com)
propre
gan
Syndicat
Intercommunal
pour
le
Gaz
et
l'Electricité
en
Ile-de-France
(SIGEIF)
Sans
fiscalité
4
66,
rue
de
Monceau
- 75008
PARIS
(www.sigeif.fr}
07/08/1852
propre
Néant
Métropole
du
Grand
Paris
15
avenue
Pierre
Mendès
France
3
75013
PARIS
01/01/2016
FPU
Néant
ww.metropolegrandparis.fr Territoire
Vallée
Sud
Grand
Paris
28
rue
de
la
Redoute
01/01/2016
FPU
Néant
92260
Fontenay
Aux
Roses
Autres
organismes
de
regroupement
Page
178 LE
PLESSIS
ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- CA
- Exercice 2021
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
LISTE
DES
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
CREES
PAR
LA
COMMUNE
C3.2
C3.2
- LISTE
DES
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
CRÉES
Catégorie
d'établissement
Intitulé
/ objet
de
l'établissement
Date
de
création
den,
“eme
SPA
ité
{ouinon)
CDE
Caisse
des
Ecoles
14/05/1882
SPA
CCAS
Centre
Communal
d'Action
Sociale
Loi
n°
86-17
du
6 janvier
1986
SPA
Page
179 LE PLESSIS-ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- CA
- Exercice 2021
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
ET
NON
ERIGES
EN
BUDGET
ANNEXE
C3.4
C3.4
LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
ET
NON
ERIGES
EN
BUDGET
ANNEXE
Catégorie
d'établissement
Intitulé
/ objet
de
l'établissement
Date
de
création
N°
et date
de
Nature
de
l'activité
délibération
(SPIC/SPA)
:
:
Te
PS
La
DCM
n°2013-51
Transactions
immobilières
Opérations
fonciéres
du
04/07/2013
SPA
à
:
DCM
n°2015-093
Locaux
occupés
107
avenue
Edouard
Herriot
du
01/10/2015
SPA
<
2
AU
DCM
n°2016-079
Locaux
occupés
8
voie
d'Igny
du
30/06/2016
SPA
4
ï:
DCM
n°2617-096
Locaux
occupés
18
avenue
Edouard
Herriot
du
07/12/2017
SPA
&
DCM
n°2918-023
Locaux
occupés
8
avenue
Descartes
du
12/04/2018
SPA
«
:
4
DCM
n°2018-025
Locaux
occupés
Place
du
8
mai
1948
(Halle
du
marché)
du
12/04/2018
SPA
:
Parking
de
la
Halle
DCM
n°2018-080
Parking
Parking Mansard
du 09/07/2018
SPA
<
16
avenue
de
Galilée
(Locaux
+
Locaux
occupés
SPA
emplacements
antennes)
Locaux
occupés
18
avenue
Descartes
SPA
cup
3
avenue
Denis
Papin
&
x
DCM
n°2917-003
Locaux
occupés
2 avenue
Paul
Langevin
du
02/02/2017
SPA
Locaux
occupés
11
avenue
Descartes*
DOM
n°2014-074
SPA
du
26/06/2014
Page
180 IV
- D
- DECISIONS
EN
MATIERE
DE
TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
- ARRETE
ET
SIGNATURES LE
PLESSIS
ROBINSON-
BUDGET
VILLE
- CA-
EXERCICE
2021
IV
—
ANNEXES
IV
DECISIONS
EN
MATIERE
DE
TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
D1
D1
— TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
Taux
2021
Bases
Variation
des
pa
_
pe
Varaton
ee
Variation
du
Libellés
d'imposition
bases/2020
!
.
SP?
.
e
produit/2020
effectives
2021
(A)
Conseil
taux/2020
Conseil
(%)
Municipal
(%)
Municipal
C2)
Taxe Foncière
sur les
75762181|
1,39%
33,09%
11,49%
25 069 706|
13,04%
propriétés
bâties
Taxe Foncière sur les
94100|
-0,91%
11938%
|
11,49%
112337]
1047%
propriétés
non
bâties
TOTAL
75
856
281
138%
25
182
043
13,02%
Page
182 LE
PLESSIS-ROBINSON
- BUDGET
VILLE
- CA
- Exercice
2021
IV
- ANNEXE
W
ARRETE
ET
SIGNATURES
-
D2
LE
PLESSIS-ROBINSON
Nombre
de
membres
en
exercice
:
SN
.
35
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
Nombre
de
membres
présents
(ou
representés)
:
2,
2
Nombre
de
suffrages
exprimés
ik
VE
VOTES
:
Pour
:
_28.
Contre
:
2.
Absentions
:
Date
de
convocation
:
2%
MIN
2027
Au
Pleskis-Robinson,
le
LUE
30
JUIA
cet
Le
Maire,
‘
Délibéré
par
le
Conseil
municipal,
réuni
en
session
érdinaire
Au
Plessis-Robinson,
le
39
JUIR
2022
3,
PERRIN
N.
LEANDRI
B.
BLOT
B.
ROBIN
LL
C.
MARE
DUGUER
S es du
Conseil
Municipal:
M.
NGUYEN D
A.
LARRÉGEZ
4
8. FDj9Y
E. DUBOIS
C. PECRIAUX
Le
€, AUMONT
P.
PEMEZEC
S.BORIE
C.
GASNIER
C.
VASSELIN
c.HAYS
Lo
NT
à
R
AQUCHICHE
" LRovlois
F. JAN-EVANO
S.PALUMBO
S. HAMPI
A.
NÉDJAR
ad
os
<<
US
.
E,
MORICEAU
J. MALARDEL
M.
SIFFERT
SIRVENT
€.
LEROY
N.
LAUNAY
J-P.
HUTEAU
C.
CARCONE
LEVEQUE
Ÿ
Certifié
exécutoire
par
le
maire,
compte
tenu
de
{a transmission
en
préfécture,
le
0
Î
JUL.
2072
, et
de
la
publication
le
Ê
i
[A
2022
S
PERRIN
Page
183
ne