Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - z3f9nrrldrse
Déliberation - nw5sx6x4apufv1
Procès Verbal - nznstuf8hp779u
Procès Verbal - fz043evcd45i7o9
unknown - vzmt2b7xp768y3
Déliberation - r2o7dkclnsnbpf9
unknown - g5dw8q2atck9c5c
Procès Verbal - czm37rzu84x8u48
unknown - rp3reg9f9ulwr76
unknown - picmg1t90gxhy
Déliberation - c3nj8pzvd46k
Document publié le Mercredi 11 février 2026 par la commune de Semussac.
Lien du pdf (Déliberation - c3nj8pzvd46k)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
| |
[SEMUSSAQ]
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
11
FEVRIER
2026
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
Article
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Affichée
le
13/02/2026
et
mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
commune
www.semussac.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
11
FEVRIER
2026
DELIBERATION
|
TITRE
D1-2026
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
de
la
délégation
donnée
par
le
Conseil
Municipal
en
application
de
l’article
ACTEE
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
D2-2026
Budget
de
la
commune-
Exercice
2026
ouverture
de
crédits
en
section
d'investissement
APPROUVEE
D3-2026
Acquisition
d’un
bien
soumis
au
droit
de
préemption
urbain
APPROUVEE
D4-2026
Participation
entrées
piscine
de
la
Lande
2025-2026
- Cycle
2
APPROUVEE
D5-2026
SDEER
Modernisation
de
l’éclairage
public
Allée
du
Château
APPROUVEE
D6-2026
SDEER
Modernisation
de
l’éclairage
public
sur
l’ensemble
de
la
commune
APPROUVEE
D7-2026
Attribution
de
la
participation
2026
au
titre
des
amendes
de
police
2025
APPROUVEE
D8-2026
Demande
de
subvention
auprès
de
l’Agence
Adour
Garonne
-—
Travaux
à
Chenaumoine
APPROUVEE
D9-2026
Modification
des
statuts
du
SIVOM
Enfance
Jeunesse
de
l’Estuaire
APPROUVEE
D10-2026
Requête
introductive
d'instance
devant
le
Tribunal
Administratif
-Autorisation
du
Maire
à
ester
en
justice
-Désignation
d’un
avocat
APPROUVEE
D11-2026
Camion
cabinet
d’ostéopathie
mobile
- Fixation
de
droit
de
place
APPROUVEE
Michèle
CA
Le
Maire