Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - yvtqa41gfj6qw8w
Procès Verbal - bxx0es1t0z0ggf
unknown - vzmt2b7xp768y3
Procès Verbal - on3jds8rojndpo
Procès Verbal - nr8vv0rkrrn37l
Procès Verbal - arsgbb5bhqac25x
Déliberation - l3ptvet9k6dxsug
Procès Verbal - 83gsvk2b8ag5oz3
Procès Verbal - 39lnfu54dinngqb
Convocation - tiie4y7a1ltp78e
Déliberation - r2o7dkclnsnbpf9
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Semussac.
Lien du pdf (Déliberation - r2o7dkclnsnbpf9)
Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 18 DECEMBRE 2023
Liste des délibérations examinées en séance
Article 2121-25 du Code Général des Collectivités T
erritoriales
Affichée le 21 décembre 2023 et mise en ligne sur l
e site internet de la commune
www.semussac.fr
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL M
UNICIPAL DU LUNDI 18 DECEMBRE 2023
DELIBERATION N°
TITRE
APPROUVEE REJETEE
D73/2023
Modification de la composition des commissions comm
unales
APPROUVEE
D74/2023
Commissions de travail et de réflexion de la CARA-
– Nouvelle désignation des représentants
communaux
APPROUVEE
D75/2023
Protection sociale complémentaire. Mandat au Centre de gestion de la Charente-Maritime
pour négocier un accord avec les organisations
syndicales représentatives et lancer la consultatio
n pour la conclusion d’une convention de participat
ion
dans le domaine de la prévoyance
APPROUVEE
D76/2023
Instauration d’un compte épargne temps
APPROUVEE
D77/2023
Cession du lot 1 de l’immeuble en co-propriété sis
1 rue du Lignou
APPROUVEE
D78/2023
Lotissement Les Terrasses de Gironde - Reprise de
voirie et espaces verts communs dans le domaine
public communal
APPROUVEE
D79/2023
Lotissement Le Clos des Epinettes - Raccordement au
réseau d’éclairage public communal
APPROUVEE
D80/2023
Amortissement des attributions de compensation GEPU
/ CARA
APPROUVEE
D81/2023
Autorisation dépôt de déclaration préalable
APPROUVEE
D82/2023
Participation aux frais de scolarité d’un enfant sc
olarisé dans une école de la communauté
d’agglomération de Saintes
APPROUVEE
D83/2023
Décision modificative n°3 Budget principal
APPROUVEE
D84/2023
Compte rendu des décisions prises par le Maire en v
ertu de la délégation donnée par le Conseil Municip
al
en application de l’article L2122-22 du Code Généra
l des Collectivités Territoriales
NON SOUMIS AU VOTE