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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20210528 060
Document publié le Vendredi 28 mai 2021
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20210528 060)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Industrie, Consommateurs,
+
clermont
auvergne
métropole
E | Liber » Égatiné + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par François RAGE Date de la convocation : 21/05/21
INFORMATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS
DÉLIBÉRATION N°DEL20210528_060
Commission principale : 1 Commande Publique
Rapporteur : -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 28 mai 2021 à 08 H30 en visioconférence.
Conseiller(e)s présent(e)s :
François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Serge PICHOT, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Cyril CINEUX, Richard BERT, Cécile AUDET, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Nicolas BONNET, Chantal LAVAL, Florent GUITTON, Christine PEROL BEYSSI, Dominique ADENOT, Christophe BERTUCAT, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Pierre SABATIER, Nathalie CARDONA, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Philippe MAITRIAS, Christine FAURE, Samir EL BAKKALI, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Jean PICHON, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Chantal LELIÈVRE, Marion BARRAUD, Rémi CHABRILLAT, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Jérôme AUSLENDER, Charles DUBREUIL, Catherine PINET-TALLON, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Claude AUBERT, Julie DUVERT, Fatima BISMIR, Diego LANDIVAR, Marianne MAXIMI Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Olivier BIANCHI pouvoir à François RAGE
Anne-Marie PICARD pouvoir à Jean PICHON
Flavien NEUVY pouvoir à Jocelyne CHALUS
Sylvain CASILDAS pouvoir à Sylvie DOMERGUE
Christine DULAC-ROUGERIE pouvoir à Marion CANALES
Odile VIGNAL pouvoir à Thomas WEIBEL
Isabelle LAVEST pouvoir à Blandine GALLIOT
Laurent GANET pouvoir à Laurent BRUNMUROL
François CARMIER pouvoir à René DARTEYRE
Eric GRENET pouvoir à Chantal LELIÈVRE
Grégory BERNARD pouvoir à Jérôme AUSLENDER
Alain FAGONT pouvoir à Christine MANDON
Dominique BRIAT pouvoir à Pierre SABATIER
Sondès EL HAFIDHI pouvoir à Marion CANALES
Jean-Christophe CERVANTÈS pouvoir à Cyril CINEUX
Magali GALLAIS pouvoir à Samir EL BAKKALI
Jean-Paul CUZIN pouvoir à Aline FAYE
Luc LEVI ALVARES pouvoir à Sylvie VIEIRA DI NALLO
Fabienne VOUTE pouvoir à Henri GISSELBRECHT
Hélène VEILHAN pouvoir à Marion BARRAUD
Estelle BRUANT pouvoir à Nicolas BONNET
Vincent SOULIGNAC pouvoir à Anne-Laure STANISLAS
Claire BRIEU pouvoir à Jean-Marie VALLÉE
Julien BONY pouvoir à Catherine PINET-TALLON
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Catherine PINET-TALLON
Cécile LAPORTE pouvoir à Marcel ALEDO
Christine BIGOURET pouvoir à Marcel ALEDO
Marie DAVID pouvoir à Chantal LAVAL
Eric FAIDY pouvoir à Fatima BISMIR
Stanislas RENIÉ pouvoir à Julie DUVERT
Fatima CHENNOUF-TERRASSE pouvoir à Diego LANDIVAR
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Jean-Paul CORMERAIS
N°DEL20210528_060
1/3
Direction des Actions Juridiques et des Achats / 6549
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 28 MAI 2021 À 08 H30
Conseillers en
exercice :
84
Conseillers
présents :
52
Conseillers
représentés :
31
Total votants :
0 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION FINANCES, FISCALITÉ, MOYENS GÉNÉRAUX, AFFAIRES JURIDIQUES, COMMANDE PUBLIQUE, PATRIMOINE BÂTI, RH, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES du 6 mai 2021
BUREAU du 12 mai 2021
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 28 mai 2021
Direction des Actions Juridiques et des Achats / 6549
Kelly MARCONNOT
INFORMATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS
En application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil métropolitain en date du 10/07/2020, reçue en Préfecture du Puy-de-Dôme le 10/07/2020, donnant délégation au Président à l'effet de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, quel que soit leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget, il vous est présenté ci-joint en annexe la liste des décisions prises par le Président ou son représentant, entre le 03 février et le 30 mars 2021, en matière de signature de marchés publics ou de décisions modificatives.
La passation des marchés présentés a été exécutée en procédure formalisée ou en procédure adaptée en fonction des seuils définis par la réglementation en vigueur.
Le Conseil métropolitain prend acte de ce rapport.
- de prendre acte de ces décisions.
TOTAL VOTANTS : 0 = 52 Conseillers Présents + 31 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 0 = Pour : 0 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
René DARTEYRE
N°DEL20210528_060
2/3
Direction des Actions Juridiques et des Achats / 6549 RECENSEMENT DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT
marché j Tituleire ibué Montant Montant Nature N° marché objet Re Montant HT attribué en Ten
TRAVAUX
: BOURGOGNE FRANCHE COMTE SIGNAUX 21027 |Travauxd'entretien de portiques, potences et hauts mats LoRcoeNE 50 000 € 250 000€ 24o2202 | 7
FOURNITURES
Acquisition d'une tondeuse à coupe frontale auto-portée équipée |eyr. 21016 |d'un tondobroyeur à fléaux et d'un système de ramassage destinée PET ccoiRe 2297555 € oyoz202 | F l'entretien des espaces verts de Clermont Auvergne Métropole
Fourniture de petits matériel de cure et de conteneurs Lot n°1 HELIOGREEN 21026 01 | fourmiture de peut matériel de culture 69530 BRIGNAIS 70000 € 2800000€ zen |
con |Fourniure de petits matériels de culture et de conteneurs Loun°2 |NATURA LIS 21026-02 | eurniturede petles matéri NATURA US ee 800000 € 3200000€ 2402202 | F
‘Acquisition d'un véhicule de collecte des déchets (D 19 WIDE P42 |L.G.AP 21035 |BOiM 32066 + BOM OLYMPUS 14W) 63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 1s59253e 2a/oso LE
Fourniture de produits bitumineux, d'enrobés a fraid, de béton et mortier sous-trémie ainsi que de ments, morters et artdes de |COLAS FRANCE 2946-01 maçonnerie (VRD pour Clermont Auvergne Métropole — Lot n°1 -_ |63360 GERZAT 40 000,00€ 160 a0g00€ sooy2ox | OF Fourniture de bitumineux sous-trémie et d'enrabés àfroid
Fourniture de produits bitumineux, d'enrobés a froid, de béton et La2 mortier sous-trémie ainsi que de dments, mortiers et articles de |CMCA CERF 2194-02 \maçonneri (VRD) pour Clermont Auvergne Métropole Lot n°2 |03500 BRANSAT 19000,00€ +2000e soosox LE Fourniture de béton et martier sous-trémie
Fourniture de produits bitumineux, d'enrobés a froid, de béton et mortier sous-trémie ainsi que de cments, mortier et artides de |FRANS BONHOMME 219460 maçonnerie (VRD) pour Clermont Auvergne Métropole — Lot n°3 -_ |69680 CHASSIEU 20000,00€ 8000000€ sooy2ox | OF Fourniture de ciments, mortiers et articles de maçonnerie