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unknown - Communauté de communes - Retz en Valois
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Retz en Valois)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
| RRETZ . /AVALOIS
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
RETZ-EN-VALOIS
Communauté
de
Communes
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
VENDREDI
7
mai
2026
Alexandre
de
MONTESQUIOU,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Retz
en
Valois,
ouvre
la
séance
à
19h00
et
procède
à l’appel
des
conseillers
communautaires
Étaient
présents
(66)
:AISSAOUI
Samer,
ANDRIEUX
Marc,
AUBERT
Richard,
BAHU
Nicolas,
BAZIN
Baptiste,
BELLIÈRE
Josiane,
BOUHRAOUA
Rachida,
BOUILFANE
Hakim,
BRIGOT
Xavier,
CARBONNEL-
LEFRANC
Meritxell,
CHBIKI
Mounir,
COLLIN
Sylvie,
COVILLE
Stéphane,
CUROT
Thierry,
DAVALAN
Gilles,
DAVIN
Benoît,
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
DESPORTES
Aurélie,
DESTRI
Aline,
DOUCHET
Frédéric,
DOURNEL
Isabelle,
DUBUS
Laurent,
GALLOIS
Laëtitia,
GAUDRIOT
Thierry,
GAUTIER
Nathalie,
GILLES
Thierry,
GILQUIN
Jade,
GOBBE
Daniel,
KIPRJANOVSKI
Dragomir
(jusqu'à
la
délibération
n°87/26),
LAGARDE
Pascale,
LAÏIGNEL
Élodie,
LANDRIEVE
Anne,
LANIBA
Virginie,
LEBLANC
Olivier,
LEFÈVRE
Armelle,
LEFÈVRE
Philippe,
LESUEUR
Marcel,
LÉTRILLART
Benoît,
LHOMME
Guillaume,
MAILLET
Hubert,
MAROT
Rémy,
MATHIEU
Gérard,
MOUNY
Chantal,
NÉLATON
Robert,
OLRY
Christine,
ORIEULX
DE
LA
PORTE
Geneviève,
PADIEU
Christophe,
PAMART
Marie,
PÉCHON
Christophe,
PHILIPON
Jérôme,
PICHAUREAUX
Moon,
POINT
Benoît,
POTEAUX
Christian,
POTTIER
Evelyne,
QUÉNARDEL
Goeffroy,
RODRIGUES
Grégory,
ROUSSEL
Jeanne,
SEGUIN
Guillaume,
SELLIER
Jean-Guy,
SEZNEC
Jean-Yves,
SIODMAK
Vincent,
STOURBE
Christine,
THÉRON
Christophe,
THIBAULT
Pierre,
VANLERBERGHE
Camille,
et
ZIMMER
Patrice.
Procurations
(12)
:BUKWA
Christophe
à
LEFÈVRE
Armelle,
DANGER
Jean-François
à
COLLIN
Sylvie,
DAUCHELLE
Romuald
à
DAVIN
Benoît,
DESSIGNY
Jocelyn
à
GILQUIN
Jade,
JULLIEN
Christelle
à
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
KERVAZO
Fabien
à
ROUSSEL
Jeanne,
LANGLET
Jennifer
à
LESUEUR
Marcel,
MOUTONNET
Lucie
à
BOUILFANE
Hakim,
PALLIER
Isabelle
à
PADIEU
Christophe,
PHILIPON
Vincent
à
DAVALAN
Gilles,
SAINT-SULPICE
Cédric
à
BRIGOT
Xavier,
et
VALA
Jessica
à
RODRIGUES
Grégory. Absents
excusés
(4)
:ALLART
Guillaume,
GHÉKIÈRE
Damien,
LEFÈVRE
Gaëlle,
et
REYNAERT
Laurent.
Le
quorum
est
atteint.
Chantal
MOUNY
est
désignée
Secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
du
Conseil
communautaire
du
24
avril
2026
est
adopté
à
l'unanimité
par
les
conseillers
communautaires.
57/26
Création
des
Commissions
thématiques
intercommunales
Adopté
à l’unanimité
58/26
Élection
des
membres
de
la
Commission
Aménagement
du
territoire,
Urbanisme
et
Habitat
Adopté
à l'unanimité
: 59/26
Élection
des
membres
de
la Commission
Economie
Circulaire
et
Energie
Adopté
à l’unanimité
60/26
Élection
des
membres
de
la
Commission
Culture,
Patrimoine
et
Tourisme
Adopté
à l’unanimité
61/26
Élection
des
membres
de
la
Commission
Mobilité,
Voirie
et
Bâtiments
Adopté
à l’unanimité
62/26
Élection
des
membres
de
la
Commission
Cohésion
Sociale
et
Communication
Adopté
à
l’unanimité
63/26
Élection
des
membres
de
la
Commission
Finances
Adopté
à l'unanimité
64/26
Élection
des
membres
de
la Commission
Petit
et Grand
Cycles
de
l'Eau
Adopté
à l’unanimité
65/26
Élection
des
membres
de
la Commission
Enfance-Jeunesse
et Sport
Adopté
à l'unanimité
66/26
Élection
des
membres
de
la Commission
Développement
Économique
Adopté
à l'unanimité
67/26
Élection
des
membres
de
la Commission
d’Appel
d'Offres
(CAO)
Sont
élus
Membres
titulaires
: Xavier
BRIGOT,
Gilles
DAVALAN
Vincent
PHILIPON,
Pierre
THIBAUT
et
Frédéric
DOUCHET.
Sont
élus
Membres
suppléants
: Chantal
MOUNY,
Thierry
GILLES,
Nathalie
GAUTIER,
Thierry
GAUDRIOT,
Guillaume
SEGUIN
68/26
Élection
des
membres
de
la
Commission
de
Délégation
de
Service
Public
(CDSP)
Sont
élus
Membres
titulaires
: Xavier
BRIGOT,
Gilles
DAVALAN
Vincent
PHILIPON,
Pierre
THIBAUT
et
Frédéric
DOUCHET.
Sont
élus
Membres
suppléants
: Chantal
MOUNY,
Thierry
GILLES,
Nathalie
GAUTIER,
Thierry
GAUDRIOT,
Guillaume
SEGUIN
69/26
Désignation
des
représentants
de
la
CCRV
au
PETR
du
Soissonnais
Valois
Adopté
à
l’unanimité
70/26
Désignation
des
représentants
de
la
CCRV
à
l'EPIC
Office
de
tourisme
Soissonnais
Valois
(OTSV) Adopté
à
l’unanimité
Abstention
:2
71/26
Désignation
des
représentants
de
la
CCRV
au
sein
de
l’Etablissement
Public
Foncier
Oise
Aisne
(EPFLO)
Adopté
à
l’unanimité
Abstention
:2
72/26
Désignation
des
représentants
de
la
CCRV
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
des
Transports
Urbains
Soissonnais
(SITUS)
Adopté
à
l'unanimité
Abstention
: 3 73/26
Désignation
des
représentants
de
la
CCRV
au
sein
du
Syndicat
pour
la
valorisation
et
le
tri
des
déchets
Valor’Aisne
Adopté
à l’unanimité
Abstention
: 2
74/26
Désignation
des
représentants
de
la
CCRV
au
sein
du
Syndicat
des
eaux
du
Soissonnais
et
du
Valois
(SESV)
Adopté
à l’unanimité
Abstention
: 8
75/26
Désignation
des
représentants
de
la
CCRV
au
sein
de
l’Union
des
Services
d'Eau
du
Sud
de
l'Aisne
(USESA)
Adopté
à
l'unanimité
Abstention
: 8
76/26
Désignation
des
représentants
de
la
CCRV
au
sein
du
Syndicat
des
eaux
SIDEN
— SIAN
Adopté
à
l'unanimité
77/26
Désignation
des
représentants
de
la
CCRV
au
sein
du
Syndicat
des
Eaux
de
la
Région
de
Neuilly-Saint-Front Adopté
à l'unanimité
78/26
Représentant
de
l’EPCI
à
la
Mission
Locale
du
bassin
d'emploi
du
soissonnais
Adopté
à la majorité
Contre
: 2
Abstention :
2
79/26
Désignation
des
représentants
de
la
CCRV
au
sein
de
l’'USEDA
Adopté
à l'unanimité
Abstention
: 5
80/26
Désignation
d’un
représentant
de
la
CCRV
au
Conseil
d'administration
du
Lycée
Européen
de
Villers-Cotterêts
Adopté
à l'unanimité
81/26
Désignation
d’un
représentant
de
la
CCRV
au
Conseil
d'administration
du
Collège
François
ler
de
Villers-Cotterêts
Adopté
à la majorité
Contre
: 1
Abstention
: 1
82/26
Désignation
d’un
représentant
de
la
CCRV
au
Conseil
d'administration
du
Collège
Max
Dussuchal
de
Villers-Cotterêts
Adopté
à l'unanimité
83/26
Désignation
d’un
représentant
de
la
CCRV
au
Conseil
d'administration
du
Collège
La
Feuillade
de
Vic-sur-Aisne
Adopté
à l'unanimité
84/26
Désignation
d’un
représentant
de
la
CCRV
au
Conseil
d'administration
du
Lycée
Château-
Potel
de
La
Ferté-Milon
Adopté
à l'unanimité 85/26
Désignation
d’un
représentant
de
la CCRV
au
CNAS
Adopté
à l’unanimité
Abstention
: 2
86/26
Désignation
d’un
représentant
de
la CCRV
à la SIMEA
Adopté
à la majorité
Contre
: 4
87/26
Désignation
des
représentants
de
la
CCRV
au
Syndicat
d'Aménagement
et
de
Gestion
des
Eaux
du
Bassin
Automne
(SAGEBA)
Adopté
à l'unanimité
Abstention
: 2
88/26
Désignation
des
représentants
de
la
CCRV
au
syndicat
du
bassin
versant
de
l'Aisne
Navigable
Axonaise
Adopté
à l'unanimité
Abstention
: 7
89/26
Désignation
des
représentants
de
la
CCRV
au
syndicat
du
bassin
versant
de
l’Ourcq
Amont
et
du
Clignon
Adopté
à l’unanimité
Abstention
: 2
90/26
Compte
financier
unique
2025
Budget
Annexe
SPANC
Adopté
à l’unanimité
Abstention
: 2
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 2
91/26
Compte
financier
unique
2025
Budget
Annexe
Assainissement
Collectif
Adopté
à l'unanimité
Abstention :
2
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 2
92/26
Affectation
du
résultat
- Budget
Annexe
Assainissement
Collectif
Adopté
à l'unanimité
Abstention
: 2
93/26
Compte
financier
unique
2025
Budget
Annexe
Les
Verriers
Adopté
à l'unanimité
Abstention
: 8
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 2
94/26
Compte
financier
unique
2025
Budget
Annexe
Opérations
immobilières
Adopté
à l'unanimité
Abstention
: 2
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 2
95/26
Compte
financier
unique
2025
Budget
Annexe
Hôtel
d'entreprises
Adopté
à l'unanimité
Abstention :
2
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 2 96/26
Compte
financier
unique
2025
Budget
Principal
Adopté
à l'unanimité
Abstention
: 2
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 2
Monsieur
le
Président
clôture
la
séance
à
23h10.
A
/
Le
président
/
f
Alexandre
de
MON
sdÜiou
ARTE
;
La
secrétaire
de
séance
Chantal
MOUNY
7