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Compte-Rendu - 2018 05 02
Document publié le Mercredi 2 mai 2018 par la commune de Nances.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2018 05 02)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Jeunesse,
1
COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du Mercredi 02 Mai 2018 à 20 h30
Présents : Mmes Marie-France CURTAUD, Virginie DALLA COSTA, Nathalie GIOVANNACCI, Nathalie MAILLARD et Carole RAVAL.
MM. René BELLEMIN, Francis DEVILLIERS, Alexandre FAUGE, Christian FAUGES, Jean-Paul PERRIAT et Alexandre VEUILLET.
Absents et excusés :
ORDRE DU JOUR :
Approbation des comptes-rendus des conseils municipaux des mardis 03 et 10 Avril 2018 :
Approbation à l’unanimité des comptes-rendus par les membres du conseil présents.
Permis de construire déposé par M. Mme BALZER au lieudit Les Gollets, extension de l’habitation existante
et piscine :
- Précisions à fournir sur la teinte de la façade de l’extension et du choix de la couleur de l’ensemble des
menuiseries.
Permis d’aménager projet de création d’un lotissement, déposé par ISAGEO pour les consorts GIFFARD-
CARLET et VAURY au lieudit La Côte :
- Dossier en cours d’instruction.
Demande de travaux : abri à bois PERRIAT Alexandre au lieudit Champ Folliet :
- Courrier à faire pour préciser la teinte des boiseries, des tuiles, la pente du toit et les débords de tuiles.
Divers :
- Demande de fermeture de la pointe de la Leysse au grand public de juin à fin aout proposée par la CCLA :
Demande validée par l’ensemble du Conseil.
- Demande d’autorisation d’aménager par la CCLA d’un WC PMR (pour Personnes à Mobilités Réduites) dédié au
bar de la Maison du Lac.
Demande validée par l’ensemble du Conseil. 2
-Fleurissement : entretien des espaces verts : l’emploi aidé n’a pas été retenu cette année au vu des nouvelles
modalités du contrat appliqué par l’Etat, à savoir : durée minimale de 9 mois et prise en charge désormais fixée
à 40% du SMIC au lieu de 75% à 80%. Il a donc été acté de demander :
Un devis à la Société ISACTIS pour assurer l’entretien des chemins communaux,
à la société Gallet un entretien supplémentaire des routes communales,
au Département l’entretien des abords des routes départementales avec une rotation supplémentaire,
Par ailleurs, les emplois d’été des jeunes de la commune de Nances sont maintenus. Les candidats potentiels
doivent envoyer ou déposer en mairie leur courrier de candidature le plus rapidement possible.
- Information de Christian Fauges par rapport au tilleul devant l’église de Nances : l’arbre semble reverdir très
difficilement. Il existe à l’ONF un service d’études de diagnostic – arbres. Une demande de devis va être faite
pour connaitre l’état de santé de cet arbre qui à plus de 350 ans mais aussi pour évaluer sa solidité et sa durée
de maintien.
– Rencontre avec le Département pour aborder le problème des intersections dangereuses : une réflexion
d’aménagement est en cours pour améliorer la sécurité au niveau des lieux-dits La Côte.
Une demande supplémentaire est à faire pour le lieu-dit les Bellemins.
- Date à retenir : Fête des parents : Dimanche 03 Juin à 10h45 à la salle communale Bernard Veuillet.
– Le Comité de Fêtes a élus les nouveaux membres de son bureau lors de l’assemblée extraordinaire qui s’est
tenue le 20.04.2018.
Président : Sébastien BUZZI
Vice-président : Jean-Paul PERRIAT
Trésorière : Gaëlle CHARPINE
Vice -trésorier : Alain CORTÈS
Secrétaire : Coralie BUZZI
- Prochaine réunion :
- Mardi 05 Juin 2018 à 20h30.
Monsieur Le Maire lève la séance à 22 h 10.
Le Maire,
Alexandre FAUGE.