Procès Verbal - 210722 P.V conseil municipal

Documents similaires

Procès Verbal - 140604 P.V conseil municipal

Procès Verbal - 190321 P.V conseil municipal

Procès Verbal - 220929 P.V conseil municipal

Procès Verbal - 160623 P.V conseil municipal

Procès Verbal - 201210 P.V conseil municipal

Procès Verbal - 180828 P.V conseil municipal

Procès Verbal - 240919 P.V conseil municipal

Procès Verbal - 140703 P.V conseil municipal

Procès Verbal - 250918 P.V conseil municipal

Procès Verbal - 240314 P.V conseil municipal

Procès Verbal - 210722 P.V conseil municipal Document publié le Jeudi 22 juillet 2021 par la commune de Roderen. Lien du pdf (Procès Verbal - 210722 P.V conseil municipal)Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Logement, Commune de Roderen Conseil Municipal du 22 juillet 2021 1/7

REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE RODEREN

SEANCE DU 22 JUILLET 2021

Vu le Code général des collectivités territoriales,

L'an deux mil vingt et un, le vingt-deux juillet à vingt heures, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christophe KIPPELEN, Maire.

Date de la convocation :

12 juillet 2021

Date d'affichage :

12 juillet 2021

Nombre de membres : 15

En exercice : 15

Nombre de présents : 15

Présents : Mmes et MM.

Éric SOENEN, Béatrice TESTUD, Emmanuelle RUFF,

Marc WILLEMANN, Jocelyne SOURD, Régis MAITRE, Anne-

Marie TSCHIRHART, Jean-Sébastien INEICH, Stéphanie

HALLER, Éric HUMBERT.

Excusé(s) : Procuration(s) :

Mme Lucile ZUSSY, Mme Béatrice TESTUD,

M. Anatole FUCHS, M. Marc WILLEMANN,

Mme Fanny WEIGEL, M. Christophe KIPPELEN,

Mme Marion FUCHS, M. Jean-Sébastien INEICH

ORDRE DU JOUR

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 20 mai 2021.

2. Droit de préemption urbain - vente propriété Schnebelen.

3. Finances :

- Réalisation d’un emprunt.

- Décisions modificatives.

- Virement de crédit.

- Attribution de subvention.

4. Divers.

M. Christophe KIPPELEN salue les Conseillers Municipaux présents ainsi que les auditeurs. Sur proposition du Maire, Mme Marielle GUEDES est désignée, à l’unanimité, secrétaire de séance.

Point N° 1 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 20 MAI 2021

Aucun conseiller n’ayant de remarque à formuler, le procès-verbal de la séance du 20 mai 2021 est adopté à l’unanimité.Commune de Roderen Conseil Municipal du 22 juillet 2021 2/7

Point N°2

DEL20210722_001 Droit de préemption urbain - vente propriété Schnebelen

Le cabinet notarial Daniel HERTFELDER de Thann, a transmis à la commune une déclaration d’intention d’aliéner, conformément à l’article A 213.2 du code de l’urbanisme, concernant un bien situé au 15 et 19 Grand’Rue. Ce bien appartient aux héritiers de SCHNEBELEN Marie-Cécile. Il est composé d’une habitation comprenant deux logements, une grange et une maison vétuste sur deux parcelles d’une superficie totale de 6 ares 84 ca. Depuis quelque temps déjà, la municipalité mène une réflexion par rapport à l’atelier communal.

Les locaux actuels ne permettent pas de stocker tout le matériel dont dispose la commune. Certains outils et matériaux sont stockés en différents lieux de la commune dans des locaux parfois mis à disposition par des habitants. L’atelier sert également de réfectoire pour les ouvriers communaux.

L’acquisition de ce bien, situé au centre de Roderen et proche de la Mairie, permettrait d’envisager l’implantation d’un atelier, d’un lieu de stockage, d’un garage pour les véhicules et d’un espace plus convivial pour les ouvriers communaux. Les 2 appartements situés au n° 15 peuvent être mis en location.

Le prix d’acquisition est de 160 000 €, plus les frais de mutation et de notaire. Le Conseil Municipal ayant instauré un droit de préemption par délibération en date du 27 mai 2020, le Maire propose au Conseil Municipal d’exercer le droit de préemption et d’acquérir ce bien.

Jean-Sébastien INEICH, Conseiller Municipal, s’interroge quant à l’accès à la parcelle 105 et au découpage des parcelles mitoyennes.

Régis Maitre, Conseiller Municipal, qui connait la propriété SCHNEBELEN informe que le garage qui se trouve sur la parcelle 107 est en bon état mais que par contre la maison sur la parcelle 105 est très vétuste.

Béatrice TESTUD, Adjointe au Maire, demande si ce projet se fera au détriment d’autres projets prévus (comme la démolition de la maison au 78 rue de Rammersmatt) par rapport au temps nécessaire à l’aboutissement des chantiers.

Monsieur le Maire indique que la maison située au 16 Grand’rue, propriété de la commune, ne représente pas un atout stratégique par rapport à un projet d’atelier communal et qu’elle pourrait être mise en vente afin de récupérer des fonds pour la réhabilitation du 15-19 Grand’rue. Il s’agirait de remettre en état les 2 logements qui pourraient être mis en location, la démolition de la maison du 19 Grand’rue et la construction d’un atelier communal. Cette opération permettrait ensuite de ranger la cour de la mairie et de mettre à l’abri le sel de déneigement, la lame à neige, ainsi que tout le matériel qui ne peut être mis à l’abri faute de place.

Christophe KIPPELEN précise que cela ne représente pas un risque financier, les taux d’emprunt étant très bas et la commune, en tant que collectivité, n’ayant pas besoin d’assurance lié au prêt.

Éric SOENEN, Adjoint au Maire, estime qu’il s’agit d’une opportunité d’achat et que si elle n’est pas saisie elle ne se représentera plus avant très longtemps.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à 14 voix pour et 1 abstention,  approuve la décision du Maire de préempter sur un bien situé à Roderen, 15-19 Grand’Rue, cadastré section 1 N° 105, d’une superficie 2,65 ares et N° 107 d’une superficie de 4,19 ares, appartenant aux consorts SCHNEBELEN Marie-Cécile, en vertu de la délibération du 20 mai 2020 fixant les délégations du maire ;  charge Me HERTFELDER, Notaire à Thann, d’établir l’acte de vente ;  autorise le Maire à signer toutes les pièces relatives à cette acquisition ;Commune de Roderen Conseil Municipal du 22 juillet 2021 3/7

 donne pouvoir au Maire pour procéder à une consultation en vue de la réalisation du projet.

Point N° 3 FINANCES

DEL20210722_002 RÉALISATION D’UN EMPRUNT DE 160 000 €

En référence à la décision du Conseil Municipal en date du 22 juillet 2021, autorisant Monsieur le Maire à préempter le bien situé au 15-19 Grand’Rue, Eric SOENEN, Adjoint au Maire et délégué aux finances informe des besoins de financement de la commune pour l’acquisition de ce bien. Les comptes de la commune sont positifs, mais le recours à l’emprunt est nécessaire.

Les organismes suivants ont été consultés pour un emprunt de 160 000 € à long terme : - le Crédit Mutuel, la Caisse d’Epargne et le Crédit Agricole.

Après réception et analyse des offres, Monsieur le Maire propose de souscrire l’emprunt auprès de la Caisse d’Epargne qui présentait la meilleure offre.

Les caractéristiques des prêts sont les suivantes :

Caractéristiques Caisse d’Epargne Crédit Mutuel Crédit Agricole

Montant du prêt 160 000 € 160 000 € 160 000 €

Durée totale du

prêt

10 ans 15 ans 10 ans 15 ans

Echéances Trimestrielles Trimestrielles Trimestrielles Trimestrielles

Taux fixe 0,68 % 0,97 % 0,70 % 0,85 %

Frais de dossier 200 € 200 € 160 € 160 €

Après avoir entendu les explications du Maire,

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

 décide de souscrire l’emprunt à long terme de 160 000 € sur 10 ans au taux fixe de 0,68 % tel que défini ci-dessus, en trimestrialités constantes en capital et intérêts, auprès de la Caisse d’Epargne ;

 autorise Monsieur le Maire à prendre et à signer tout acte afférent à la présente décision.

DEL20210722_003 Décision modificative n° 1

Eric SOENEN propose l’adoption d’une décision modificative. Les décisions modificatives sont destinées à procéder, en cours d’année, après le vote du Budget Primitif, à des ajustements comptables. Elles prévoient et autorisent les nouvelles dépenses et recettes qui modifient les prévisions budgétaires initiales, tout en respectant l’équilibre du budget Primitif.

Suite à la décision d’acquérir un bien immobilier et de recourir à un emprunt pour le financement, la présente décision modificative au budget de l’exercice 2021 propose d’opérer les décisions suivantes :

En recettes d’investissement :

 Chapitre 16 – Emprunts

Compte 1641 : + 150 100 €

Il est proposé de réajuster les crédits déjà ouverts sur ce compte, voté au Budget Primitif.

En dépenses d’investissement :

 Chapitre 21 – Immobilisations corporelles :Commune de Roderen Conseil Municipal du 22 juillet 2021 4/7

Compte 2138 – Autres constructions : + 160 000 €

Compte 2151 – Réseaux voiries : - 9 900 €

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’approuver la décision modificative n° 1 au budget 2021 telle définie dans le tableau ci-dessous.

RECETTES D’INVESTISSEMENT (euros)

Chapitre Compt e Libellé

BP2021

initial

montants

Modifications

BP2021

montants

modifiés

16 1641 Emprunts 9 911,57 + 150 100 160 011,57

Total 16 9 911,57 150 100 160 011,57

DEPENSES D’INVESTISSEMENT (euros)

21 2138 Autres constructions 5 800 + 160 000 165 800

2151 Réseaux voirie 112 200 - 9 900 102 300

Total 21 118 000 150 100 268 100

Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité approuve ces propositions de modification n° 1 du budget communal.

DEL20210722_004 VIREMENT DE CRÉDIT

Monsieur Eric SOENEN explique que le crédit pour dépenses imprévues est employé par

Monsieur le Maire qui doit rendre compte au Conseil Municipal, à la première séance qui

suit l’ordonnancement de chaque dépense, de l’emploi de ce crédit.

Il est précisé que cette modification n’a pas d’impact sur l’équilibre budgétaire du budget de

la commune.

Afin de couvrir les frais engagés pour l’acquisition d’un bien immobilier, le Maire décide

des virements de crédits suivants :

Fonctionnement

Article Dépenses Opération Montant

022 Dépenses imprévues - 5 000,00 6226 Honoraires + 5 000,00 Total 0

Monsieur le Maire propose à l’assemblée de délibérer.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, - approuve la décision du Maire ;

- autorise le Maire à signer tous les documents liés à la présente délibération ; - dit que les crédits sont et seront inscrits au budget.

DEL20210722_005 ATTRIBUTION DE SUBVENTION

Monsieur le Maire fait part d’une demande de subvention à soumettre au vote du Conseil Municipal.

Dans le cadre de son programme d’action Enfance mis en œuvre dans notre commune, le Centre Socio Culturel du Pays de Thann sollicite une dotation de fonctionnement à la commune pour un montant de 21 000,00 €. La subvention comprend l’accueil périscolaire pour 18 500 € et 2 500 € pour la part pilotage.Commune de Roderen Conseil Municipal du 22 juillet 2021 5/7

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité,

- décide d'accorder la subvention au Centre Socio Culturel du Pays de Thann la somme de 21 000,00 € ;

- autorise Monsieur le Maire à signer la convention financière.

La dépense est inscrite au compte 6574 du budget primitif 2021.

Point N° 4 DIVERS

Personnel

Recrutement de Mme Mélodie CLEMENT pour remplacer Mme Delphine THUET durant son congé maladie. Contrat à partir du 16/08.

Football Club 73

Le FCR73 sollicite la commune pour l’achat d’une nouvelle tondeuse. La précédente avait été achetée par la commune en 2007 et une convention de mise à disposition avait été signée afin d’acter les modalités de mise à disposition.

Monsieur le Maire est en attente de devis et la décision d’achat sera prise ultérieurement. Le club de foot continuera à s’occuper de la tonte de la pelouse et une nouvelle convention sera rédigée.

Éric SOENEN, Adjoint au Maire, s’interroge si le projet de la mise en place de filets pare- ballons est toujours d’actualité.

Inauguration du Mémorial des aviateurs Français et alliés tombés dans le Haut-Rhin au cours des deux guerres mondiales

Monsieur le Maire informe les conseillers municipaux qu’une première réunion de préparation pour l’inauguration du Mémorial des aviateurs Français et alliés tombés dans le Haut-Rhin au cours des deux guerres mondiales a eu lieu avec les autorités le 07 juillet 2021. La tenue de la manifestation sera déterminée par les conditions sanitaires en vigueur à ce moment-là.

Un survol par des avions français, anglais et américains est prévu.

Des représentants des consulats anglais et américains ont déjà confirmé leur présence. La prochaine réunion de préparation aura lieu le vendredi 20 août.

Courrier de Monsieur André FABIAN

Monsieur le Maire fait part aux conseillers municipaux de courriers reçus de Monsieur André FABIAN concernant sa concession de cimetière et dans laquelle est enterrée un de ses aïeuls, le curé FABIAN, qui avait émigré aux Etats-Unis, et qui était ensuite revenu à Roderen pour sa retraite. André FABIAN informe que le curé a financé une cloche de l’église de Roderen.

Monsieur André FABIAN vient de refaire sa tombe et a enlevé le monument sur lequel était inscrite l’épitaphe du curé et son souhait était que cette pierre tombale reste dans le cimetière, contre le mur, en mémoire de ce curé.

Après en avoir discuté en réunion de municipalité, Monsieur le Maire avait répondu à Monsieur FABIAN qu’il n’était pas favorable à ce que ce monument soit posé contre le mur du cimetière et que cela ferait un précédent pour d’autres demandes. L’histoire de ce curé n’étant pas connu à Roderen et ne figurant dans aucun ouvrage il lui a suggéré d’écrire son histoire et d’en faire part aux habitants de la commune.

Monsieur FABIAN, n’étant pas satisfait de cette réponse, souhaitait qu’un avis soit donné par l’ensemble du Conseil Municipal. Il demande d’adosser éventuellement la pierreCommune de Roderen Conseil Municipal du 22 juillet 2021 6/7

tombale au dos du monument du curé WERLÉ, enterré également dans le cimetière de la commune.

Les Conseillers Municipaux ne sont pas favorables à ce que cette pierre tombale soit placée contre le mur du cimetière ni adossée à la tombe du curé WERL. Ils suggèrent à Monsieur FABIAN de poser une plaque souvenir sur sa tombe en mémoire à ce curé.

Projet de construction d’une maison atypique

Monsieur le Maire présente une demande faite pour la construction d’une maison en plain- pied avec un toit végétalisé et en demi sphère. Une première implantation avait été imaginée sur un terrain rue du Mühlberg, abandonnée depuis, et envisagée actuellement sur un terrain rue du Gigel. Le PLU ne s’opposant pas à une telle construction, un accord de principe va être donné.

Accueil du matin

A l’occasion de la prochaine rentrée scolaire et comme pour les années précédentes, un accueil du matin est proposé aux élèves habitants Roderen, à l’école maternelle à 7h50 tous les jours de classe. 10 places sont disponibles, les enfants étant pris en charge par l’ATSEM. Les inscriptions viennent de se terminer et 14 enfants ont été inscrits.

Monsieur le Maire propose de privilégier les enfants les plus jeunes, de la petite section au CP, ce qui représente 11 élèves.

Le Centre Socioculturel, en charge de notre périscolaire, avait été consulté pour éventuellement organiser ce temps d’accueil du matin. Mais le coût serait très élevé et le reste à charge pour les parents serait très important, la Caisse d’Allocation Familiale ne subventionnant pas les accueils du matin.

Le conseil d’école avait également donné un avis défavorable quant à la poursuite de la démarche.

Régis MAITRE, Conseiller Municipal, fait remarquer que pour les fratries les aînés peuvent s’occuper de leurs petit(e) sœur ou frère et ainsi tout le monde pourrait être accueilli.

Antenne Orange

L’antenne de téléphonie mobile était hors service pendant quelques jours mais elle a été remise en marche depuis.

Vélorution

Jocelyne SOURD, Conseillère Municipale déléguée, fait le bilan de la Vélorution qui a eu lieu le 19 juin 2021 en faveur de la création d'une piste cyclable entre Roderen et Thann. Une centaine de participants a pris part au cortège qui partait de la mairie de Roderen pour rejoindre le rond-point de la gendarmerie de Thann.

Le Maire informe les conseillers municipaux que la Communauté de Communes de Thann- Cernay a prévu au budget 2021 l'étude de faisabilité de la piste cyclable entre Roderen et Thann.

Séminaire Plan Climat

Jocelyne SOURD, Conseillère Municipale déléguée, informe les conseillers municipaux qu'elle a participé au séminaire Plan Climat organisé le 15 juillet par le Pays Thur-Doller. Les sujets abordés :

- Poursuite de l'opération "Jour de la Nuit".

- Poursuite des opérations de remplacement des éclairages publics par des LED pour limiter la pollution lumineuse nocturne.

- Information : l'embauche d'une personne est prévue en soutien aux communes ayant des projets structurants, afin de les aider lors de l'établissement des cahiers des charges et la constitution des dossiers.Commune de Roderen Conseil Municipal du 22 juillet 2021 7/7

- Information : le lancement d'une opération de covoiturage sur le territoire dénommée Challenge Commune, et accessible via le site Illicot.fr. Une affiche d'information pourra être placée à l'entrée de la commune.

Eclairage public

Monsieur le Maire rappelle que cela fait un an que l’extinction de l’éclairage public de nuit a débutée. Il propose de faire le point avec la CCTC, en charge de l’éclairage public, et de voir l’économie qui a été réalisée.

Travaux

Marc WILLEMANN, Adjoint au Maire, fait le point sur les travaux en cours et à venir : - Les travaux de rénovation du parquet, dans la salle du haut de l’école élémentaire, démarreront le lundi 26 juillet.

- L’entreprise SUEZ est intervenue route de Guewenheim, suite aux inondations de la route, pour procéder à l’inspection, avec caméra, d’une buse traversant l’entrée du chemin d’Aspach. Les travaux nécessaires au débouchage seront entrepris prochainement.

- Les devis concernant les travaux de voiries des rues du Gigel/rue de la Forêt, rue de Rammersmatt/rue du Moulin et rue du Kattenbach/rue des chênes ont été signés.

Monsieur le Maire signale qu’il a été contacté par Enedis au sujet d’un poteau qui doit être changé et qui est situé au bord du chemin du Haulenweg. Cet ouvrage est situé sur un terrain privé, Monsieur le Maire contactera le propriétaire.

Décoration d’été

Béatrice TESTUD, Adjointe au Maire, fait le point sur la décoration d’été qui a été mise en place. Les retours des habitants sont positifs et la combinaison des surfinias et des bégonias dans les jardinières est réussi. La décoration faite par les enfants des écoles est aussi appréciée.

Conseil Municipal des Jeunes

Emmanuelle RUFF, Adjointe au Maire, informe les conseillers municipaux que l’élection pour le Conseil Municipal des Jeunes a eu lieu le 25 juin.

Les 9 enfants élus sont Samuel HELMLING, Apolline BRANCART, Gabin HOFFNER, Edgar LE VAN CONG, Juliette BERGER, Iara DIAS LEAL, Hugo GUTHWASSER, Adam DELERS et Léo BUHR.

Une 1ère rencontre a eu lieu en ce début du mois de juillet afin de leur faire visiter la mairie. A l’occasion de l’inauguration du Mémorial des aviateurs Français et alliés tombés dans le Haut-Rhin au cours des deux guerres mondiales qui aura lieu le 18 septembre le Conseil Municipal des Jeunes fabriquera des petits avions en carton.

Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 23h00.