Déliberation - DELIB23 11 05 Convention entre la Ville et TV5Monde dans le cadre du FFFA

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Déliberation - DELIB23 11 05 Convention entre la Ville et TV5Monde dans le cadre du FFFA Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Noisy-le-Sec. Lien du pdf (Déliberation - DELIB23 11 05 Convention entre la Ville et TV5Monde dans le cadre du FFFA)Thèmes du document : Institutions publiques, Médias, Culture et patrimoine, D E L I B E R A T I O N S DU C O N S E I L M U N I C I P A L

Extrait

du registre des Délibérations du Conseil municipal

DELIB23_11_05

_______

SÉANCE DU 9 NOVEMBRE 2023

_______

Nombre des Conseillers municipaux

43 en exercice

31 présents

11 représentés

L'an deux mille vingt trois, le neuf novembre à 19 heures 00, le Conseil municipal de la Ville de Noisy- le-Sec s’est réuni en Salle des mariages de l'hôtel de ville, sous la Présidence de M. SARRABEYROUSE Olivier Maire régulièrement convoqué le 2 novembre 2023.

Présents :

Mme DÉO Anne, M. LE COROLLER Jean-Luc, Mme YAHMI Séréna, M. LACAILLE-ALBIGES Florent, Mme GRÜNEBAUM Julie, M. MARTINEZ Bruno, Mme LABBÉ Pascale, Mme SEHOUANE Samia, M. BENHAMRA Zakaria, Mme BERHOUMA Wiam, M. BOUAZIZ Philippe, Mme FETTAL Samia, M. BUSSON Dominique, Mme CAMARA Fatoumata, M. SARRABEYROUSE Olivier, Mme GASCOIN Monique, M. LASCOUX Patrick, M. BA El Hadj Mahmoud, M. THOMAS Gilles, Mme LOUNIS Hakima, Mme MOKRI Naïma, M. RONGET François, Mme LOUËT Sandrine, M. BESSAOU Samy, M. GAUTHIEROT Timothée, M. RIVOIRE Laurent, Mme TERKI Souad, M. LEFEBVRE Jean-Paul, M. TRANCHANT Patrice, Mme SY Dieynaba, Mme BLANCHARD-THOMASSIAN Patricia

Absents ayant donné pouvoir :

M. GERBIER Baptiste à Mme DÉO Anne

M. LABIDI Médy à M. RONGET François

M. PRISSETTE Albert à M. THOMAS Gilles

Mme CÉLATI Françoise à Mme MOKRI Naïma

M. EL BATAH Lahoucin à Mme LOUNIS Hakima

Mme GOBERTIÈRE Valérie à Mme YAHMI Séréna

Mme LE PROVOST Charlotte à Mme SY Dieynaba

M. MENDACI Dref à M. BESSAOU Samy

M. HAMRANI Karim à Mme TERKI Souad

Mme JOBARD Jennifer à Mme BLANCHARD-THOMASSIAN Patricia M. FRANCESCHINI Thomas à M. RIVOIRE Laurent

Absents n’ayant pas donné pouvoir :

M. RAGAZ Julien-Jack

Secrétaire de séance :

Conformément à l’article L. 2121-15 du texte précité, il a été procédé à la nomination d’une secrétaire prise au sein du Conseil.

Mme DÉO Anne a été désignée pour remplir cette fonction qu'elle a acceptée.

DELIB23_11_05 - Approbation de la convention de partenariat entre la Ville et TV5Monde dans le cadre du Festival du Film Franco Arabe de Noisy-le-Sec

Rapporteure: Mme Wiam BERHOUMA

1/3La Ville de Noisy-le-Sec et le cinéma Le Trianon, dont la gestion est transférée à l’établissement public territorial Est Ensemble, organisent depuis de nombreuses années le festival du film Franco-arabe en collaboration avec l'Institut français d'Amman, la Royal film commission et la Ville d’Amman.

La 12ème édition du festival se tiendra du 17 novembre au 28 novembre 2023.

À travers le festival du film Franco-arabe, la Ville de Noisy-le-Sec et le cinéma Le Trianon offrent une véritable immersion artistique et un voyage cinématographique dans le monde arabe, notamment via l’organisation d’une compétition de courts-métrages permettant de découvrir les productions cinématographiques les plus actuelles des cinéastes originaires des pays arabes et ceux français en lien avec ces régions du monde.

À l’occasion de cet événement, et au regard du caractère multiculturel de TV5 Monde, la Ville de Noisy-le-Sec a proposé à TV5 Monde d’être partenaire de l’événement. De son côté, TV5 Monde pourra bénéficier d’une visibilité de sa marque et de son offre multiculturelle.

TV5 Monde est la chaîne de télévision culturelle francophone mondiale éditant depuis 1984 les services de télévision TV5 Monde actuellement diffusés via huit chaînes généralistes - notamment TV5 Monde Maghreb-Orient - et deux chaînes thématiques, ainsi que plusieurs sites internet et applications mobiles. Elle diffuse notamment l’émission Maghreb-Orient Express (#MOE), rendez- vous incontournable de l’actualité culturelle des mondes arabes.

Afin de préciser les modalités du partenariat entre les deux parties, une convention a été rédigée.

Cette convention prévoit notamment :

- la participation de TV5 Monde à hauteur de 1 000 euros au titre de son soutien financier ainsi que de la réalisation de sa part de différentes prestations, essentiellement liées à la visibilité de l’évènement ;

- que la Ville de Noisy-le-Sec s’engage à fournir des prestations destinées à apporter de la visibilité à TV5 Monde.

Ainsi, il est demandé au Conseil municipal :

- d'approuver la convention de partenariat entre la Ville de Noisy-le-Sec et TV5 Monde pour la promotion du festival du film Franco-arabe ;

- d’autoriser le Maire ou son représentant à signer ladite convention et tout document y afférent.

DÉLIBÉRATION

Le Conseil,

Vu le Code général des collectivités territoriales,et notamment son article L. 2121-29,

Vu le projet de convention de partenariat entre la ville de Noisy-le-Sec et TV5 Monde,

Considérant que la 12ème édition du festival du film franco-arabe de Noisy-le-Sec est organisée par la ville de Noisy-le-Sec en partenariat avec le cinéma territorial Le Trianon,

Considérant qu’il est nécessaire que soient précisées les modalités du partenariat dans le cadre de la promotion du festival du film franco-arabe.

DÉLIBÈRE

Article 1er :

2/3Approuve la convention de partenariat entre la ville de Noisy-le-Sec et TV5 Monde pour la promotion du festival du film Franco-Arabe qui se déroulera du 17 novembre au 28 novembre 2023.

Article 2 :

Autorise le Maire ou son représentant à signer ladite convention de partenariat ainsi que tout document y afférent.

Article final :

La présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa publication devant le tribunal administratif de Montreuil, domicilié 7 rue Catherine Puig – 93558 Montreuil Cedex. La saisine peut se faire par l’application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant Monsieur le Maire, suspendant le délai de recours contentieux qui commencera à courir, soit à compter de la notification de la réponse de la commune, soit deux mois après l’introduction du recours gracieux en l’absence de réponse pendant ce délai.

Nombre de votants : 42

Pour : 40

Anne DÉO, Jean-Luc LE COROLLER, Séréna YAHMI, Florent LACAILLE-ALBIGES, Julie GRÜNEBAUM, Bruno MARTINEZ, Pascale LABBÉ, Baptiste GERBIER, Samia SEHOUANE, Zakaria BENHAMRA, Wiam BERHOUMA, Philippe BOUAZIZ, Samia FETTAL, Dominique BUSSON, Fatoumata CAMARA, Médy LABIDI, Olivier SARRABEYROUSE, Albert PRISSETTE, Monique GASCOIN, Françoise CÉLATI, Patrick LASCOUX, El Hadj Mahmoud BA, Gilles THOMAS, Hakima LOUNIS, Naïma MOKRI, François RONGET, Sandrine LOUËT, Lahoucin EL BATAH, Valérie GOBERTIÈRE, Samy BESSAOU, Timothée GAUTHIEROT, Dref MENDACI, Laurent RIVOIRE, Karim HAMRANI, Souad TERKI, Jennifer JOBARD, Thomas FRANCESCHINI, Patrice TRANCHANT, Dieynaba SY, Patricia BLANCHARD-THOMASSIAN

Abstentions : 2

Charlotte LE PROVOST, Jean-Paul LEFEBVRE

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal, approuvent la question à la majorité des votants.

La Secrétaire de Séance Le Maire

Mme Anne DÉO M. Olivier SARRABEYROUSE

3/3