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Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Sécurité publique, Famille,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2024
INSTITUTIONS – VIE POLITIQUE
1. Avis du conseil municipal sur l’ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2025
2. Renouvellement de la convention communale de coordination de la police municipale et
de la gendarmerie
3. Vidéoprotection - demandes de subvention auprès de l’État et de la Région Auvergne
Rhône-Alpes
4. Adhésion ROC42 –Convention avec le SIEL-Te
5. CAP Métropole : Rapport 2023 du mandataire
FINANCES-MARCHES PUBLICS
6. Mise à jour des Autorisations de Programme (AP) / Crédits de paiement (CP)
7. Autorisations à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite
du quart des crédits ouverts au budget 2024
RESSOURCES HUMAINES
8. Mise en place du nouveau régime indemnitaire des agents de Police Municipale
9. Expérimentation semaine à 4,5 jours
10. Avenant n°1 à la convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL (lié
à la plateforme PEP’S)
11. Convention d’adhésion au service intérim du CDG 42 « Secrétaires de Mairie itinérant,
intérim, portage salarial »
12. Mise à disposition d’un agent SIVU à la Mairie – année 2024
CULTURE
13. Renouvellement convention partenariale entre CAP Musique, les communes de Sorbiers
et la Talaudière et le département de la Loire
14. Renouvellement convention partenariale entre CAP Danse, les communes de Sorbiers et
la Talaudière et le département de la Loire
15. Convention triennale d’objectifs et de moyens avec Cap Musique16. Convention annuelle d’objectifs et de moyens avec Cap Musique
17. Convention de partenariat Sainte-Barbe 2024
ENFANCE – JEUNESSE – EDUCATION
18. Avenant convention avec la Caisse d’Allocations Familiales – Accueil de loisirs sans
hébergement « Périscolaire »
19. Convention d’objectifs et de financement 2025-2028 avec la Caisse d’Allocations
Familiales, pour le Centre Social LOISO
FONCIER – URBANISME
20. Convention ENEDIS pour l’installation d’un transformateur sur une parcelle communale
21. Rapport triennal de la consommation d’espaces naturels agricoles et forestiers