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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chas.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Histoire et mémoire, Outre-mer,
Commune
de
Chas
Département
PUY
DE
DOME
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
31/01/2023
Numéro
d'ordre
: 1
Numéro
de
la délibération
: 2023-001
Approuvée
à
l'unanimité
Objet
de
la
délibération
: SIEG
: Modification
des
statuts
Numéro
d'ordre
: 2
Numéro
de
la délibération
: 2023-002
Approuvée
à
l'unanimité
Objet
de
la
délibération
: SIEG
: Optimisation
des
systèmes
de
gestion
récapitulatif
général Numéro
d'ordre
: 3
Numéro
de
la
délibération
: 2023-003
Approuvée
à
l'unanimité
Objet
de
la
délibération
: SBA
: Installation
de
colonnes
carton
et
papier
Numéro
d'ordre
: 4
Numéro
de
la
délibération
: 2023-004
Approuvée
à
l'unanimité
Objet
de
la
délibération
: Auberge
du
Vieux
Four
: Changement
de
la
Porte
Numéro
d'ordre
: 5
Numéro
de
la délibération
: 2023-005
Approuvée
à
l'unanimité
Objet
de
la délibération
: Eglise
Saint
Martin
: Devis
sondages
de
maçonnerie
Secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
Brigitte
HUGUET
Bernadette
DUTHEIL