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Déliberation - DCM 2026 34 Cession du renault Master NS
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Sars-Poteries.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2026 34 Cession du renault Master NS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
DCM - SARS-POTERIES – 2026 / 34
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DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANÇAISE ARRONDISSEMENT D’AVESNES SUR HELPE
CANTON DE FOURMIES - COMMUNE DE SARS-POTERIES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 MAI 2026
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L’an deux mil vingt-six, le jeudi 28 mai à 19 heures, le conseil municipal de la commune de SARS- POTERIES s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard MOLITOR, maire.
Etaient présents : Bernard MOLITOR, maire, Stéphanie LAMANT, Franck HUGOT, Aurore WALEMME, Jean-Baptiste WITTRANT, adjoints, Angélique DUCHESNE, Valéry ANSELOT, Hélène SAUVAGE, Ludovic COMEAU, Wendy DECRUCQ, Philippe LOCMANE, Cindy HUBINET, Romain CROQUET, Floriane MAILLAT, Pierre NINITE
Absents excusés :
Monsieur Franck HUGOT a donné procuration à Monsieur Valéry ANSELOT Madame Aurore WALEMME a donné procuration à Monsieur Bernard MOLITOR Monsieur Jean-Baptiste WITTRANT a donné procuration à Madame Stéphanie LAMANT Monsieur Ludovic COMEAU a donné procuration à Madame Angélique DUCHESNE
Date de convocation : 22 mai 2026 Date d’affichage : 22 mai 2026
Nombre de Conseillers présents : 11 Qui ont pris part aux délibérations : 15
Secrétaire de séance : Stéphanie LAMANT
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CESSION DU RENAULT MASTER
Monsieur le Maire explique à l’assemblée qu’il a reçu une proposition d’achat de l’ancien Master plus intéressante que la reprise du garage.
Monsieur Alain MAIRIAUX a fait une proposition de reprise à 7 500 €.
Monsieur le Maire demande à l’ensemble du conseil municipal s’ils sont d’accord pour cette cession.
Après en avoir délibéré, les membres du conseil à main levée et à l’unanimité acceptent cette proposition.
FAIT ET DELIBERÉ EN SÉANCE, LES JOURS, MOIS ET AN CI-DESSUS.
Bernard MOLITOR, Maire Stéphanie LAMANT, Secrétaire de séance