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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - liste des deliberations conseil 18 09 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - liste des deliberations conseil 18 09 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Justice et droit,
COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA
Siège social : 2 rue du Gaz - 81400 CARMAUX
Tel : 05.63.36.14.03 – Fax : 05.63.36.14.04 – contact@3c-s.fr – www.carmausin-segala.fr
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 18 septembre 2025
LISTE DES DELIBERATIONS :
Affichée et publiée sur le site internet le 23/09/2025
N° Délibérations Décision
1.1 Approbation du procès-verbal de séance du conseil communautaire du 03/07/25 Approuvée
1.2 Aide au voyage à Londres du 17 au 20 mai 2025 collège « ensemble scolaire d’Amboise » à Albi Approuvée
1.3 Acquisition d’un terrain sur la commune de Ste Gemme Approuvée
2.1 Absorption de la régie assainissement par la régie d’eau potable – Pôle des Eaux du Carmausin Ségala Approuvée
2.2 Approbation de l’extension du périmètre du syndicat mixte des eaux du Lévézou Ségala Approuvée
3.1 Fixation du taux horaire moyen de la main d’œuvre applicable aux travaux en régie pour l’exercice 2025 Approuvée
3.2 Admission en non-valeur Approuvée
3.3 Canalisation de transport de Gaz Terega – redevance d’occupation du domaine public 2025 Approuvée
3.4 Attribution de fonds de concours Approuvée 3.5 Décisions modificatives et création opération (AP/CP) Approuvée 4.1 Création / suppression de poste – service prévention des déchets Approuvée 4.2 Création / suppression de poste – service pôle des eaux Approuvée 4.3 Création de poste / transfert d’un CDI – service ressources humaines Approuvée
4.4 Création d’un emploi non permanant dans le cadre d’un contrat de projet – pole cohésion sociale Approuvée
4.5 Règlements intérieurs pour le personnel du pôle des eaux Approuvée 4.6 Attribution de chèques cadeaux Approuvée
5.1
Convention entre la Région, le groupe d’actions locales Leader et les structures intercommunales de son périmètre pour la mise en place d’aides économiques dans le cadre spécifique des contreparties nationales des aides Leader
Approuvée
5.2 Modification de la redevance financière SCIC Réhab Approuvée 5.3 Aide aux loyers en faveur de la création d’une épicerie italienne à Carmaux Approuvée 5.4 Aide aux loyers en faveur de la reprise d’un hôtel café à Carmaux Approuvée 5.5 Dotation en faveur de la création d’une carrosserie à Blaye les Mines Approuvée 6.1 Demande de subvention Ségala Music Tour 2025 Approuvée 6.2 Convention annuelle réseau médiathèques 2025 Approuvée
7
Approbation de la convention cadre de partenariat avec la 3CS et l’association Marche Nordique en Ségala dans le cadre de la création du sentier thématique « le chemin des Moines – la marche du temps »
Approuvée
8.1
Adhésion au dispositif de regroupement des certificats d’économies d’énergies du syndicat départemental des énergies du Tarn (SDET) – quatrième et cinquième période
Approuvée
8.2 Réhabilitation des bâtiments du domaine de la verrerie pour la réouverture du musée du verre Approuvée
9.1 Demande de subvention « entr’elles » Approuvée 9.2 Demande de subvention du conseil départemental d’accès au droit (CDAD Approuvée 10 Régularisation de subvention à l’association UFCV Approuvée