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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - liste des deliberations conseil 30 10 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - liste des deliberations conseil 30 10 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Changement climatique, Environnement,
COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA
Siège social : 2 rue du Gaz - 81400 CARMAUX
Tel : 05.63.36.14.03 – Fax : 05.63.36.14.04 – contact@3c-s.fr – www.carmausin-segala.fr
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 30 octobre 2025
LISTE DES DELIBERATIONS :
Affichée et publiée sur le site internet le 04/11/2025
N° Délibérations Décision
1 Approbation du procès-verbal de séance du conseil communautaire du 18/09/25 Approuvée
2.1 Demande de subvention Approuvée
2.2 Modification statutaire du SMAEP du Gaillacois portant retrait de la compétence DECI Approuvée
2.3 Adoption du RPQS 2024 du SMAEP du Gaillacois Approuvée 2.4 Adoption du RPQS 2024 du SMAEP du Viaur Approuvée 3.1 Décision modificative budget principal Approuvée 3.2 Décision modificative budget annexe TAD Approuvée
4.1 Approbation des règlements intérieurs spécifiques pour le personnel de la 3CS Approuvée
4.2 Rémunération des heures supplémentaires au personnel dans le cadre de la biennale Approuvée
4.3 Création de poste au service économie Approuvée 5.1 Dotation en faveur de la création d’un garage automobile à Pampelonne Approuvée 5.2 Aide aux loyers en faveur de la création d’une pâtisserie à Carmaux Approuvée 5.3 Acquisition de la parcelle BK0423 sur la ZA des Ateliers Centraux Approuvée
6 Association A Petits Pas – participation financière à l’embauche d’une apprentie CAP AEPE sur une durée de 8 mois Approuvée
7.1
Valorisation de la biodiversité sur des points de randonnées ou de promenades intercommunaux existants en vue d’une sensibilisation grand public face au changement climatique
Approuvée
7.2 Valorisation et soutien au développement de la biodiversité dans les ZAE du Carmausin Ségala face au changement climatique Approuvée
8 Reconduction du programme du permis de louer sur la commune de Carmaux Approuvée
9 Modification du règlement intérieur de l’aire passagers des gens du voyage de Carmaux Approuvée