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Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du 14 septembre 2020
Document publié le Lundi 14 septembre 2020 par la commune d'Aspremont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du 14 septembre 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Démocratie,
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2020. 1/ 2
L'an deux mil vingt et le quatorze septembre à dix-huit heures le Conseil Municipal de la commune d’Aspremont, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie, sous la présidence de M. Jacques FRANCOU, le maire sortant.
Présents : MM. PHILIP Frédéric, MANET Michel, ESCANDE Jean-Philippe, VILLEPONTOUX Max, BLANCHARD Gilles, VARGOZ Robin, Mmes RICHIARDONE Christelle, TRINQUIER Chantal, CHAGNARD Amandine et GARAGNON Michèle.
Absent :
Secrétaire de séance : Mme CHAGNARD Amandine.
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale : renouvellement de la convention de mise à disposition du service intérim collectivités :
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale propose de mettre à la disposition des collectivités qui le souhaitent du personnel en intérim pour des missions temporaires. Il est proposé de passer une convention avec leur service fixant les modalités de mise en œuvre et d’application en cas de nécessité.
Délibération adoptée à l’unanimité.
Budget annexe de l’eau : ajustement comptable (décisions modificatives) :
Des ajustements comptables sont nécessaires en section de fonctionnement sur le budget annexe de l’Eau afin que la Trésorerie puisse régulariser les écritures.
Délibération adoptée à l’unanimité.
Location précaire d’un petit local communal :
Le maire fait part à l’assemblée d’une demande de location du petit local communal situé sur la placette dans le village qui est vide et dont la commune de se sert pas actuellement. Il est proposé de passer une convention de location précaire au tarif de 100 € par an.
Délibération adoptée à l’unanimité.
Modification simplifiée n° 1 du PLU : avenant avec le bureau d’études pour travaux complémentaires :
Le maire explique que le bureau d’études chargé de cette modification a dû effectuer de nouveaux travaux suite aux diverses observations reçues de la préfecture. Un nouveau devis est présenté à l’assemblée pour ce complément de mission.
Délibération adoptée à l’unanimité.
Modification simplifiée n° 1 du PLU : retrait de la délibération du 17/02/2020 :
La préfecture a émis plusieurs observations sur cette modification et l’assemblée décide de procéder au retrait la délibération d’approbation du 17 février 2020.
Nouvelle approbation de la modification simplifiée n° 1 du PLU :
Le maire rappelle les principaux motifs qui ont amené la municipalité à modifier le PLU par rapport aux projets de carrière/bassine/ISDI dans le secteur des Pla portés par l’ASA d’irrigation du Buëch et la SAB. Suite à la réunion publique qui a eu lieu le 10 septembre dernier et les visites des élus sur le terrain, après avoir fait un tour de table, chaque conseiller municipal a exprimé ses inquiétudes ou son adhésion sur ces projets. Ceux-ci doivent s’étaler sur une longue période et ne débuteront probablement pas pendant cette mandature, les délais d’études et d’obtention des aides financières pour les porteurs de projet étant longs.
Aussi, la délibération prise le 17 février 2020 est retirée afin de tenir compte des observations de la préfecture et le projet de modification du PLU actualisé est de nouveau soumis au vote de l’assemblée. Délibération adoptée avec 7 voix Pour, 1 voix Contre et 2 Abstentions, M. BLANCHARD ne prenant pas part au vote et s’étant retiré de la salle
Questions diverses :
Pont des Iscles : Le maire explique que les élus ont décidé en commission que cet ouvrage ne sera pas refait au cours de ce mandat. Ils sont d’avis de faire un passage à gué dans le torrent de Chauranne si cela est possible en sollicitant les différents services concernés pour obtenir les autorisations. COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2020. 2/ 2
Chemin des Istans : Le maire donne lecture à l’assemblée du courrier de la famille IMBERT remerciant la commune d’avoir remis en état leur chemin d’accès. Le revêtement en bicouche a été réalisé par l’entreprise EIFFAGE sur une longueur de voirie de 1,450 km. Le montant des travaux réalisés sur ce secteur s’élève à 77 954,23 € HT soit 93 545,07 € TTC pour les interventions suivantes : calibrage de la chaussée et curage pour 30 075 € HT (36 090 € TTC) avec retrait du pont détruit pour 5 000 € HT (6 000 € TTC) réalisés par l’entreprise POLDER et goudronnage du chemin pour 42 879,23 € HT (51 455,07 € TTC). Il reste à aménager l’intersection de ce chemin avec le carrefour de la RD 329 de Thuoux pour laquelle la DDT a donné une réponse favorable. Cet aménagement est estimé à 12 000 €.
Supérette : Il y a eu des échanges avec plusieurs repreneurs et des projets différents sur la surface utile nécessaire pour ce commerce. Rien n’a été décidé à ce jour sur ce dossier. Des travaux d’aménagement devront être réalisés sur lesquels il faudra faire le point.
Eclairage public : Le quartier des aires est toujours dans le noir. L’entreprise AVENIR ELEC recherche la panne et devra peut-être creuser si la partie enterrée est impactée.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 40 minutes.