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Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du 17 février 2020
Document publié le Lundi 17 février 2020 par la commune d'Aspremont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du 17 février 2020)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Jeunesse,
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FÉVRIER 2020. 1/ 1
L'an deux mil vingt et le dix-sept février à quatorze heures le Conseil Municipal de la commune d’Aspremont, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie, sous la présidence de M. Jacques FRANCOU, le maire.
Présents : MM. MANET Michel, BLANCHARD Gilles, ESCANDE Jean-Philippe et Mme GARAGNON Michèle.
Absents : M. GALLIANO David, Mme BONIFAY Magali et DE PRAETER Marie-Ange.
Secrétaire de séance : M. ESCANDE Jean-Philippe.
Approbation de la modification simplifiée n° 1 du PLU :
Le maire rappelle qu’il s’agit juste de modifier le PLU pour permettre l’installation d’une carrière, voire d’une bassine ultérieurement (réservoir d’eau pendant la période sèche), ceci afin que le document d’urbanisme soit adapté et ouvre la possibilité de poursuivre et d’engager les études correspondantes sur le secteur des Pla. Un élu exprime son scepticisme et son indécision sur l’opportunité d’apporter cette modification sans s’engager sur quoi que ce soit. Le maire précise que ce n’est pas parce que le PLU prévoit une zone délimitée pour réaliser ces projets que ceux-ci aboutiront à terme car de nombreuses études doivent encore être réalisées et le financement bouclé.
Délibération adoptée à la majorité (4 voix Pour et 1 Abstention).
Demande de subvention à la Région pour le patrimoine rural non protégé :
La première adjointe présente le projet de restauration et de valorisation de l’église Saint-Pierre-aux- liens (toiture, vitraux…). Il est possible de demander une subvention en déposant le dossier avant la fin du mois auprès de La Région qui peut subventionner jusqu’à 50 % ce type d’opération entrant dans les critères retenus au titre du patrimoine rural non protégé.
Délibération adoptée à l’unanimité.
Convention avec la Fondation du Patrimoine pour le lancement d’une souscription :
Parallèlement à la demande de subvention à la Région il est possible, avec le concours de la Fondation du Patrimoine, de lancer une souscription. Pour la mettre en place il est nécessaire de signer une convention déterminant les modalités de sa mise en place et de son application.
Délibération adoptée à l’unanimité.
Questions diverses :
Voirie : Les travaux de remise en état et d’amélioration du chemin rural du Serre des Istans desservant le lieu-dit « Les Iscles » ont commencé.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 15 H.