Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du 23 Novembre 2017
Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du 14 septembre 2020
Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du 10 juillet 2020
Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du 23 janvier 2020
Compte-Rendu - Compte rendu de la reunion du 9 mai 2022
Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du 17 décembre 2020
Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du 17 février 2020
Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du 23 mars 2021
Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du 13 décembre 2018
Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du 27 juillet 2020
Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du 23 mai 2020 1
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune d'Aspremont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du 23 mai 2020 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2020. 1/ 1
L'an deux mil vingt et le vingt-trois mai à dix-huit heures le Conseil Municipal de la commune d’Aspremont, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie, sous la présidence de M. Jacques FRANCOU, le maire sortant.
Présents : MM. PHILIP Frédéric, MANET Michel, VILLEPONTOUX Max, VARGOZ Robin, ESCANDE Jean- Philippe, BLANCHARD Gilles, Mmes RICHIARDONE Christelle, TRINQUIER Chantal, CHAGNARD Amandine et GARAGNON Michèle.
Absent :
Secrétaire de séance : M. VARGOZ Robin.
Installation du conseil municipal :
Le maire sortant, Jacques FRANCOU, a ouvert la séance et a installé dans leurs fonctions les conseillers municipaux élus le 15 mars dernier et présents suivants : Mme RICHIARDONE Christelle, Mme TRINQUIER Chantal, M. PHILIP Frédéric, M. MANET Michel, Mme CHAGNARD Amandine, M. VILLEPONTOUX Max, M. VARGOZ Robin, M. ESCANDE Jean-Philippe, Mme GARAGNON Michèle, M. BLANCHARD Gilles et M. FRANCOU Jacques.
Election du maire :
A été élu Maire au premier tour de scrutin et à la majorité des suffrages exprimés : M. Jacques FRANCOU.
Fixation du nombre d’adjoints :
Le nombre d’adjoints ne pouvant excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal, il est décidé de créer 3 postes d’adjoints au maire.
Délibération adoptée à l’unanimité.
Création d’un poste de conseiller municipal délégué :
Un poste de conseiller municipal délégué représentant le hameau de Thuoux est également créé.
Délibération adoptée à l’unanimité.
Election des adjoints :
Ont été élus à l’unanimité aux postes d’adjoints et de conseiller municipal délégué les candidats suivants :
- 1ère adjointe : Michèle GARAGNON
- 2ème adjointe : Christelle RICHIARDONE
- 3ème adjoint : Gilles BLANCHARD
- Conseiller délégué : Jean-Philippe ESCANDE
Il est rappelé que la commune n’aura pas à nommer de délégué communautaire, celui-ci étant délégué d’office suivant l’ordre du tableau, soit respectivement le maire puis les adjoints puis les conseillers municipaux et que si l’un d’eux démissionne de cette fonction il est remplacé automatiquement par l’élu suivant sur la liste du tableau.
Lecture de la Charte de l’élu local :
Nouveauté dans les textes de loi régissant l’organisation des assemblées, le maire donne lecture de la Charte de l’élu local aux nouveaux élus.
Indemnités de fonction des élus :
En application de la circulaire relative aux indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux, le taux d’indemnité des maires est fixé de droit (pour la tranche de population inférieur à 500 habitants) à 25,5 % de l’indice brut 1027. L’enveloppe globale indemnitaire pour les adjoints et le conseiller municipal délégué est répartie proportionnellement au taux de 7,42 % du même indice brut 1027.
Délibérations adoptées à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures.