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Ordre du Jour - 000 01 ORDRE DU JOUR
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Ordre du Jour - 000 01 ordre du jour
Document publié le Vendredi 5 mars 2021 par la commune de Cuges-les-Pins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 000 01 ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 mars à 19 h30
SALLE DES ARCADES
ORDRE DU JOUR
Lecture du procès -verbal d’installation de Lucienne Goffinet en qualité de conseillère municipal e, suite au décès de Jean -Lu c Tourrel , conseiller municipal en date du 5 mars 2021.
Lecture du Tableau du Conseil municipal arrêté en date du 5 mars 2021 .
Approbation du procès -verbal de la séance d’installation du Conseil municipal du 19 janvier 2021 .
Décisions :
Présentation du compte -rendu n° 2 des décisions du maire prises dans le cadre de la Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conf ormément à l’Article L. 2122 - 22 du Code Général des Collectiv ités Territoriales – Période du 11 janvier 2021 au 11 mars 2021 (monsieur le maire) Délibératio ns :
N° 20210318 -001 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Approbation du Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) – Année 2021 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances )
N° 20210318 -00 2 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Désaffectation du domaine public de la partie de l'ensemble immobilier sis Traverse Condorcet, constituant les locaux scolaires de l'école élémentaire Paul et Suzanne Chouquet – Parcelles cadastrées section AL 0059 e t AL 0 134 – Autorisation de signature ( monsieur le maire )
N° 20210318 -003 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Extension du groupe scolaire Molina à Cuges -les -Pins – Ecole élémentaire Simone Veil – Equipements photovoltaïques – Autorisation de si gnature (monsieur Gérard Rossi, adjoint délégué aux travaux )
N° 20210318 -004 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Remboursement de retenues de garanties à l’entreprise TEM ( madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances )
N° 20210318 -005 – DI RECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL - Délibération modificative – Contrat groupe d’assurance des risques statutaires – Avenant au certificat d’adhés ion – Autorisation de signature (monsieur Jean -Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel )
N° 202 10318 -006 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Approbation des attributions de compensation provisoires des communes membres pour l'année 2021 sui te aux transfert de compétences ( madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances )
N° 20210318 -00 7 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Adoption du Cahier des tarifications n°001/2021 ( monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué à la jeunesse ) N° 20210318 -008 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Animaux errants sur le territoire communal – Contrat de fourrière animale entre la commune et le Chenil des Lavandes de Carnoux -en -Provenc e – Autorisation de signature ( monsieur le maire )
N°20210318 -009 – DIRECTION URBANISME ET AMENAGEMENT – Politique communale en faveur de l’embellissement des façade s – Adhésion au règlement départemental d’attribution de la subvention opération façades dans le cadre du nouveau dispositif d’Aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence du Conseil départemental des Bouches -du -Rhône – Autorisation de signa ture – Fixation du montant de la subvention – Détermination du budget annuel – Détermination du périmètre (madame Marie -Laure Antonucci, conseillère municipale déléguée à l’habitat )
N°20210318 -010 – DIRECTION URBANISME ET AMENAGEMENT – Politique communal e en faveur du ravalement des façades – Injonctions aux propriétaires de réaliser les travaux de ravalement de leurs biens immeubles – Articles L.132 -1 et s. du code de la construction et de l’habitation (madame Marion Taupenas, adjointe déléguée à l’urban isme )