Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour cm 23 06 2025
Ordre du Jour - ordre du jour cm 30 09 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm 15 02 2021
Ordre du Jour - ordre du jour cm 13 02 2020
Ordre du Jour - Ordre Du Jour CM 03 02 2025
Ordre du Jour - ordre du jour cm 02 05 2017
Ordre du Jour - ordre du jour cm 02 04 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm 05 02 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm 22 02 2016
Ordre du Jour - ordre du jour cm 19 02 2018
Ordre du Jour - ordre du jour cm 03 02 2025
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Chapelle-sur-Erdre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 03 02 2025)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
LA CHAPELLE TE QE one PASSE Te ns
SUR ÉERDRE R
Conseil Municipal du 03 février 2025 à 19H00
Ordre du jour
Espace culturel Capellia - Salle E. Piaf
AMÉNAGEMENT ET URBANISME
Projet de résidence jeunes actifs — Acquisition d’un terrain au groupe Lamotte et 1 en . , ne cession à la Nantaise d’Habitation Ph. LE DUAULT
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
|
déchets d'emballages ménagers issus de la consommation hors foyer »
2 |Convention spécifique de déploiement et exploitation de bornes IRVE JN LEBOSSE
3 Engagement dans le label Territoire Engagé Transition Écologique JN LEBOSSE
| Convention de groupement « Coordination dans le cadre de l'accompagnement
4 | proposé par CITEO en matière de déploiement de la collecte pour recyclage des D. BRIANT
RELATIONS AUX USAGERS
Permanences de médiation numérique — Renouvellement de la convention avec
l'association « Le Coup de Main Numérique » pour l’année 2025 5 JP- GUYONNAUD
Permanences de médiation numérique dans le quartier des Perrières —
Erdre et l’association Le Club Amitiés Loisirs
6 | Renouvellement de la convention d'occupation d’un local avec le bailleur CIF L. RANNOU
COOPÉRATIVE pour l’année 2025
SOLIDARITÉS - SENIORS
Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de La Chapelle-sur- | V. CAPITAINE
AMÉNAGEMENT ET TRANSITIONS / CITOYENNETÉ ET SOLIDARITÉ
Métairie Rouge : Avenant n°1 à la Convention de mandat avec Loire Océan
Développement (LOD) C. BRANCHEREAU
PETITE ENFANCE
9 |Convention 2025 Les Petits Pas du Ploreau S. LAJEANNE
10 | Convention 2025 Les Petits Queniaux S. LAJEANNE
CULTURE
11 | Spectacle COOKIE annulé et reporté - Remboursement de spectateurs M. DINTHEER
RESSOURCES HUMAINES
12 Modification de la convention avec le SDIS 44 pour la restauration des agents N. CORNO
municipaux
Modification de la convention avec le collège Le Grand Beauregard et le Conseil 13 |, . ._ N. CORNO
| Départemental de Loire-Atlantique pour la restauration des agents municipaux
14 | Modification du tableau des emplois permanents N. CORNO
15 Création d’un emploi non permanent N. CORNO
Publié sur le site de la Ville le 28/01/2516 |Création d’un poste non permanent — Contrat de projet N. CORNO
17 Instauration d une gratification pour un stagiaire affecté au service N. CORNO
Communication
18 | Avantages en nature N. CORNO
FINANCES
19 | Rapport d'orientations budgétaires pour l'exercice 2025 N. CORNO
20 Mandat spécial — Prise en charge des frais de déplacement des élus sur la durée M. le Maire
du mandat — Fixation du cadre général
21 | Subventions aux associations 2025 N. CORNO
22 | Demande de subvention DSIL — Dossier n° 1 — Pôle éducatif des Perrières N. CORNO
23 Demande de subvention DSIL — Dossier n° 2 — Réfection du terrain de football N, CORNO
synthétique Buisson de la Grolle
24 |Provision pour CET N. CORNO
La Chapelle-sur-Erdre, le 7 8 JAN. 2025
ll