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Document publié le Dimanche 24 mai 2020 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Déliberation - 5 delegues sdec)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Affichée le Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits, Le Maire, Pour copie conforme Alain BUJADOUX
De la commune SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE
Séance du 24 mai 2020
L’an deux mille vingt, le vingt-quatre mai, à 10 heures, le Conseil
Municipal de cette commune, dûment convoqué, s’est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence
d’Alain BUJADOUX.
Etaient présents : M. Alain BUJADOUX, M. Alain GRASS, Mme Isabelle
CARTON, M. Jean-Marie BERTRAND, M. Jean-Pierre CHAPUT , Mme Michèle ALOUCHY, Mme Michèle TIXIER-GALLAND, Mme Justine
BOSSERT, M. Alexandre BOURDERY, Mme Evelyne GIPOULON
Pouvoirs :
Excusés :
Absents : M. Frédéric DUPLEIX
Date de convocation : 18 mai 2020
M. Alexandre BOURDERY a été nommé secrétaire de séance
Objet : Désignation des délégués auprès du Syndicat
Départemental des Energies de la Creuse
Vu le code général des collectivités territoriales,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, désigne deux
délégués titulaires et deux délégués suppléants pour représenter la commune au sein du Syndicat Départemental des Energies de la Creuse :
o Délégués titulaires :
Alain GRASS
Isabelle CARTON
o Délégués suppléants :
Jean-Marie BERTRAND
Evelyne GIPOULON
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
23 (CREUSE)
DELIBERATION N° DE_240520_5
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers
Membres 11
Présents 10
Représentés 00
Votants 10
Exprimés 10
Pour 10
Contre 00