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Déliberation - LISTE DELIB A AFFICHER 1
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Beuvry-la-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB A AFFICHER 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE BEUVRY LA FORET
CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 MARS 2024 - 19 heures
LISTE DES DELIBERATIONS
Approbation du procès-verbal du 4 mars 2023
Adoptée à l’unanimité
2024.08.01 - Approbation du compte administratif 2023 de la commune
Adoptée 17 voix pour - 5 voix contre
2024.09.02 - Approbation du compte de gestion 2023 de la commune
Adoptée à l’unanimité
2024.10.03 - affectation résultat 2023 de la commune
Adoptée 18 voix pour - 5 voix contre
2024-11-04 - Fixation des taux d'imposition 2024 des 3 taxes directes locales Adoptée à l’unanimité
2024-12-05 - Budget Primitif 2024 de la commune
Adoptée 18 voix pour - 5 voix contre
2024-13-06 - Approbation du Compte administratif 2023 lotissement Communal Adoptée à l’unanimité
2024-14-07 - Approbation du Compte de gestion 2023 lotissement Communal Adoptée à l’unanimité
2024-15-08 - Affectation du résultat 2023 Lotissement Communal
Adoptée à l’unanimité
2024-16-09 - Budget Primitif 2024 Lotissement Communal
Adoptée à l’unanimité
2024-17-10 - Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du dispositif de redistribution des amendes de Police de l’Année 2023, pour
les travaux de requalification de la Rue Albert Ricquier – Phase 2 (Rue
de la Résistance>Contour de l’Eglise) – Réaménagement de l’Espace
Public avec mise aux normes de l’accessibilité.
Adoptée à l’unanimité
2024-18-11 - bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR Adoptée à l’unanimité
affiché le 2 avril 2024
Le Maire
T.BRIDAULT