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Document publié le Vendredi 10 mai 2024 par la commune de Cagny.
Lien du pdf (Déliberation - MAI 2024 0015 Nomination dun conseiller delegue tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le 28/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
28/05/2024
Publié
le
S
L
G
RÉPUB
ID : 080-218001535-20240522-DELIB2024_0015-DE
Département
de
la Somme
ap
y
Canton
d'Amiens
V
sud
est
EXTRAIT
DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
2024
0015
DE CAGNY
Le
vingt-deux
mai
deux
mil
vingt-quatre,
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
Cagny,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie,
place
Emile
Zola,
sous
la
présidence
d'Alain
Molliens,
Maire.
Etaient
présents
:
Mesdames
Fanny
Roussel,
Fanny
Couture,
Godeleine
Ducroquet,
Margot
Robit
et
Vanessa
Véru
Messieurs
Alain
Molliens,
Philippe
Choque,
Alain
Spriet,
Sylvain
Vittecoq,
Benoît
Durand
et
David
Labelle
Absents
excusés
:
Jérôme
Many
qui
donne
procuration
à
Philippe
Choque
Marc-Etienne
Meyer
qui
donne
procuration
à
Sylvain
Vittecoq
Marie-Hélène
Reverdy
qui
donne
procuration
à
Fanny
Roussel
Désignation
d'une
secrétaire
de
séance
: Margot
Robit
Date
de
convocation
:
16
mai
2024
Date
d'affichage
:
16
mai
2024
Nombre
de
conseillers
: en
exercice
: 14
présents
: 11
votants
: 14
OBJET
:
Nomination
d'un
conseiller
municipal
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
nommer
Monsieur
Sylvain
Vittecoq
en
tant
que
conseiller
délégué.
Le
calcul
de
la rémunération
de
cette
délégation
équivaut
à une
indemnité
mensuelle
correspondant
à 5.807%
de
l'indice
brut
1027.
Le
conseil
municipal,
vu
l'exposé
du
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
Voix
pour
: 12
voix
contre
: 00
Abstentions
: 02
David
Labelle
Sylvain
Vittecoq
D’adopter
la décision
du
Maire
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et an
que
dessus
Pour
extrait
conforme, Le
Maire,
MOLLIENS