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Ordre du Jour - ODJ 19.09.2016
Ordre du Jour - odj 0703
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 0703)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Eau et assainissement,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U V VE EN ND DR RE ED DI I 7 7 M MA AR RS S 2 20 01 14 4 à à 1 18 8 H H 0 00 0
LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
FINANCES – MARCHES
1 – Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : remboursement de l’indu
2 – Rue et impasse Albert Evaux – Réfection de voiries et réseaux : délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-22-4° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territoriales
3 – Avenue Pierre de Nolhac – Travaux VRD : délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-22-4° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territoriales
4 – Gymnases Régis Chabert, Parc des Fêtes, Abattoirs, AMTA – Réfection des toitures : délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-22-4° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territoriales
5 – Eglise Saint-Amable – pignons ouest et sud : demandes de subventions
6 – Prestation de grimpeur-élagueur : groupement de commande avec Riom Communauté
7 – Liste des marchés conclus en 2013
RESSOURCES HUMAINES
8 – Tableau des effectifs 2014 : créations et suppressions de postes
9 – Emploi de médiateur socio-culturel ou socio-sportif - dispositif « emplois tremplins »
10 – Emploi de contrôleur de gestion
11 – Emploi de chargé de mission « éco-responsabilité »
12 – Emploi d’assistant socio-éducatif
13 – Modification des conditions d’emploi d’un contrat à durée indéterminée (modèle vivant)
TRAVAUX - AMENAGEMENT URBAIN - ETUDES - ENVIRONNEMENT
14 – Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de chemins ruraux traversant le territoire de la commune (PDIPR) : réactualisation
15 – Investissement locatif intermédiaire : demande de dérogation dans le cadre du zonage B2 du dispositif
16 – Golf de Riom - Bail emphytéotique administratif : autorisation de sous location
17 – Golf de Riom - Parcelle cadastrée YO n°377 : autorisation de déposer un permis de construire
18 – 17 avenue Archon Despérouses : convention de mise à disposition pour démolition
19 – La Millot : vente de terrains
20 – Collège Pierre Mendès France : avenant au procès-verbal de mise à disposition conclu avec le Conseil Général 21 – Transfert et gestion des réseaux d’assainissement des eaux usées et pluviales sur les voiries limitrophes de Riom et Mozac
22 – Associations de piégeage de nuisibles : répartition de la subvention
23 – Vente aux enchères de véhicules
SOCIAL
24 – Quotient Familial : modifications du règlement
SPORT
25 – « Mon été au Cerey » : partenariat avec l’association Concordia Auvergne pour l’organisation d’un chantier international
26 – Répartition de la subvention de fonctionnement 2014 attribuée aux associations sportives des collèges et lycées
27 – Fonds d'Initiatives Sportives : Société La Riomoise
CULTURE
28 – Saison Culturelle « Accès Soirs » 2014/2015 : demandes de subventions
29 – Commémorations de la Grande Guerre : demandes de subventions pour les manifestations
30 – Fonds d’Initiatives Culturelles : association « HS Projets »
31 – Fonds d’Initiatives Culturelles : association « Les Irrépressibles »
32 – Fonds d’Initiatives Culturelles : association « Amitiés Auvergne Chine »
ENFANCE - JEUNESSE
33 – MSA Auvergne : convention pour la consultation des ressources des familles pour la prestation de service unique
34 – Accueils de loisirs : mise à disposition de la piscine Béatrice Hess
35 – Fonds d’Initiatives Scolaires
ADMINISTRATION GENERALE
36 – Accessibilité : quatrième rapport annuel de la Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées (CCAPH)
37 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.
IL EST RAPPELE AU PUBLIC QUE LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL