Procès Verbal - odj 23 03 12

Documents similaires

Ordre du Jour - odj 0703

Ordre du Jour - odj 20 12

Ordre du Jour - odj 22 03

Procès Verbal - odj 6 07 12

Ordre du Jour - odj 1411

Procès Verbal - odj 23 11 12

Ordre du Jour - odj 12 14

Ordre du Jour - odj 19 04

Ordre du Jour - 3 OJ 26 03 2010

Procès Verbal - odj 19 10 12

Procès Verbal - odj 23 03 12 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Riom. Lien du pdf (Procès Verbal - odj 23 03 12)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques, S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U V VE EN ND DR RE ED DI I 2 23 3 M MA AR RS S 2 20 01 12 2 à à 1 18 8 H H 0 00 0

LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL

ORDRE DU JOUR

EXPOSE DU MAIRE

FINANCES – MARCHES

1 – Compte à terme : clôture anticipée et délégation au Maire (7.3 - 731)

2 – Serres Municipales : avenants aux marchés (1.1 - 119)

3 – Ilot Grenier : avenant au marché de maîtrise d’œuvre d’ENOPHI (1.1 - 119)

4 – Eglise du Marthuret : accessibilité de la Tour Sud du massif Occidental et restauration de la maison paroissiale attenante (7.5 - 751)

5 – Grosses réparations de voirie et réseaux divers : attribution du marché à bons de commande (1.1 - 113)

6 – Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation de deux marchés pour Riom et Riom Communauté : (1.1 - 112)

- Achat de fournitures de bureau

- Achat de papier photocopie

7 – Participation 2012 pour raccordement au réseau public d’eaux usées : modification réglementaire (7.1 - 715)

RESSOURCES HUMAINES

8 – Tableau des effectifs 2012 : créations et suppressions de postes (4.1 - 411)

TRAVAUX - AMENAGEMENT URBAIN - ETUDES - ENVIRONNEMENT

9 – Ancien lycée Gilbert Romme : déconstruction des bâtiments - rétrocession du terrain à la Commune : convention avec le Conseil Régional (3.2 - 321)

10 – Le Maréchat : vente de terrains (3.2 - 321)

11 – Mariol : cession de terrain à l’Etat (3.2 - 321)

12 – Travaux de voiries 2012 : déclaration préalable (2.2 - 225)

13 – Recyclage des toners de photocopieurs (8.8)

SOCIAL

14 – Diagnostic social partagé : convention entre la Commune, l’ADSEA et le centre social du Couriat (8.2)

15 – Action de prévention à destination des jeunes : convention avec l’ADSEA et le Conseil Général (7.5 - 752)

16 – Régie « Animation » de la Direction de l’Action Sociale : fixation de la valeur faciale des différents tickets (7.1 - 715)SPORT

17 – Répartition de la subvention de fonctionnement 2012 attribuée aux associations sportives des collèges et lycées (7.5 - 752)

CULTURE

18 – Fonds d’Initiatives Culturelles : Sauve qui peut le Court Métrage (7.5 - 752)

19 – Fonds d’Initiatives Culturelles : Compagnie Nomade (7.5 - 752)

20 – Fonds d’Initiatives Culturelles : Les Egaux Centriques (7.5 - 752)

21 – Fonds d’Initiatives Culturelles : Riom Symphonique (7.5 - 752)

22 – Fonds d’Initiatives Culturelles : La Sauce Musicale (7.5 - 752)

ADMINISTRATION GENERALE

23 – Accessibilité : second rapport annuel de la Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées (CCAPH) (8.5)

24 – Représentation de la Commune dans les Commissions et organismes divers : remplacement d’un Conseiller Municipal (5.3 - 534)

QUESTIONS DIVERSES

L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.

Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.

IL EST RAPPELE AU PUBLIC QUE LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL