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Convocation - 2020 01 04
Document publié le Mercredi 5 février 2020 par la commune de Boisseuil.
Lien du pdf (Convocation - 2020 01 04)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Environnement,
2020 01 04
DELIEERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL (Hâute-Vienne)
Affiché le :1210212020
L'an deux mil dix-neuf, le 10 féwier, le conseil municipal,
dûment convoqué, s'est réuni en 5êssion ordinôire
à lô I'tàirie, sous la prâidence de M. Jeôn-Loui5 NOUHAUD.
Date de convocation du conseil ,{unicipàl : 5 févtiêr 2020
PRESENTS :,,tme ASTIER l,{artine,, BOURDOLLE PhiliPpe,,,tme CAILLAUD'
FRO/l,tHOLz Brigitte, Mme oEBAYLE À{ichèle, M. oOuDÀRD Christian, ltme DUGUET Nicole, M. EJNER Pascal, Mme GOUMILLOU Agnès, l,tme LALEU
,.{àrie-Lâure, rrlme r{AURIN ltarie-Hélène, M. MERILLOU StéPhane, M, NOUHAUD Jeàn-Louis, Mme PEL|(OINE Agnès,
^
mê PERRIER Sylvie, M.
SAUVAGNAC Bernard, Mme SAZERAT Sandrine, M. SCHOENDORFF Frédéric,
M. vINCENT Frânçois, M. ZEORALA Bernard.
Nombre de Conseillers
en exercice: 7?
Présents: 19 Votants: 21
ABSENTS : M. ÀURoY Olivier, lt. JANICOT Philippê (Pouvoir à ,{. DOUoÀRD
Christian), M. VlÀNELLO P$câl (Pouvoir à M. SAUVAGNAC Eernàrd).
Secrétaire de séance : Mme LALEU Marie_Lâure
Monsieur le Maire indique que depuis 2014, Limoges Métropole accompagne les communes qui souhaitent metûe en place une gestion éco-pastorale de leurs terrains à forte valeur écologique.
L'aide de la Communauté urbaine se concrétise par un soutien financier ainsi qu'une assistance lechnique à la gestion et au suivi écologique des terrains.
La commune concemée doit quant à elle mettre en place un dispositif contractuel avec un éleveur capable d'assurer la gestion effective des terrains avec un troupeau.
Monsieur le Maire signale que la commune possède un tenain qui correspond parfàitement à ce mode de gestion. En effet la zone humide de Poulénat que se trouve en contre bas du lotissement répond à tous les critères.
C'est une zone qui devra être entretenue par la commune et qui nécessitera du matériel particuher sl I'entretien est fait de façon traditionnelle.
C'est pourquoi il vous est propose d'expérimenter l'éco-pastoralisme sur cette zone. Matthieu Peyrataud est éleveur et il a donné son accord pour gérer cet espace âvec son troupeau.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide :
- de valider la signature d'une convention d'éco-pastoralisme avec Limoges Métropole ; - de financer la clôture du terrain, les portails et les abreuvoirs à hauteur de 20 "/" et d'imputer les dépenses au budget 2020 ;
- de signer une convenlion avec Matthieu Peyrataud pour que son troupeau puisse paître dans cette zone.
- de donner au Maire toutes autorisations nécessaires aux fins envisagées.
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{. ECO-PASTORALISMII
COMMUNE DE BOISSEUIL