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Convocation - cm 2023 05 25 convocation
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Lien du pdf (Convocation - cm 2023 05 25 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Département
de
l'Hérault
Mairie
de
Saint-Martin-de-Londres
34380
Saint-Martin-de-Londres,
le 17
mai
2023
Mesdames,
Messieurs,
Les
Conseillers
municipaux
Objet
: Convocation
du
Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
Conseil
municipal
qui
se
tiendra
le :
Jeudi
25
mai
2023
à 18h30
Salle
du
conseil
municipal
À 18h30,
M.
le Maire
remettra
les
prix
aux
lauréats
du
Concours
photo
— Saison
Hiver
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
1. Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
13
avril
2023
2. Compte-rendu
des
décisions
prises
dans
le cadre
des
délégations
consenties
au
Maire
(article
L. 2122-22
du
CGCT
-— délibération
du
conseil
municipal
du
10 juillet
2020)
3. Institutions
et
vie
politique
a. Adhésion
au
service
commun
du
CFMEL
- Référent
Déontologue
4. Finances
a. Référentiel
M57
: application
de
la fongibilité
des
crédits
5. Urbanisme
a. Modification
de
la convention
pour
l'instruction
des
autorisations
et
des
actes
relatifs
au
droit
des
sols
6. Domaine
et
patrimoine
a. La
Passa
Merida
n°
05
Notre-Dame-de-Londres
- Viols-le-Fort
7. Questions
d'actualité
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
recevoir,
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
municipaux,
mes
meilleures
salutations.
Le
Maire,
Gérard
BRUNE
=
—