Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1745588887 26 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIR
Déliberation - 1745592713 20 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIR
Déliberation - 1745593031 29 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIR
Déliberation - 1745592583 12 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIR
Déliberation - 1745588398 16 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIR
Déliberation - 78C22626 98B2 4FD4 8916 EC33D41631A2 20 RECAPITUL
Déliberation - 1745587370 49 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIR
Déliberation - 43B34F8D CE43 441B 9D32 0A3771EA4C45 29 RECAPITUL
Déliberation - 9E2DB0AF 7463 4252 AD63 071492CE477F 16 RECAPITUL
Déliberation - 23B08ADE D0A5 437C A5FE 725088AE3465 12 RECAPITUL
Déliberation - 26 Recapitulatif DES Decisions du Maire N°13 A 28
Document publié le Samedi 1 janvier 2028 par la commune de Thillay.
Lien du pdf (Déliberation - 26 Recapitulatif DES Decisions du Maire N°13 A 28)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Aménagement du territoire,
cn ‘ N° 26.06.2022
EXTRAIT'D5 FEGISTRE DES: DEi.IBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL |
L'an deux mille vingt-deux, ‘le ‘ving:-de‘n:.juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est iéuni dans la, Salle du. Conseil Municipal en séance publique sous la présidence de Monsieur Patrice GEBAUER, Maire,
LE THILLAY
Date de convocation : “ ient pré À 16 juin 2022 Etaient présents
Date d'affichage : Madame DE OLIVEIRA, Madame RODRIGUES, Monsieur CHARPENTIER, Madame 16 juin 2022 CABRERA, Monsieur CHOCHOIS, Adjoints au Maire,
Madame LE MILLOUR, Madame AMBERT, Madame MATHURINA, Madame DA CRUZ Conseillères Municipales déléguées,
Nombre de
conseillers : Madame HAFED, Monsieur ESNEE, Monsieur KOVAC, Madame MARCHANDISE, Madame f JAKIC, Monsieur DELHALT, Monsieur SAINTE BEUVE, Madame TOURBEZ, Monsieur + Enexercice :27 LUNAZZI, Madame TESSON, Monsieur PEIRE, Conseillers Municipaux,
+ Présents : 21
+ Votants : 27 Formant la majorité des membres en exercices
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur ROMERO a donné pouvoir à Madame RODRIGUES
Monsieur JEANNY a donné pouvoir à Monsieur GEBAUER
Madame DOS RAMOS a donné pouvoir à Madame JAKIC
Monsieur JANIVEL a donné pouvoir Madame CABRERA
Monsieur INDIANA a donné pouvoir à Madame LE MILLOUR
Madame GALTIE a donné pouvoir à Monsieur PEIRE
Secrétaires de séances : Monsieur LUNAZZI et Monsieur CHOCHOIS
Récapitulatif des Décisions du Maire n°13 à 28
VU l’article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la Délibération n° 19.07.2020 en date du 16 juillet 2020, portant sur l'attribution au Maire des
délégations de missions complémentaires prévues à l’article L.2122.22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, des décisions prises :
Décision du Maire n° 13 / 2022
Contrat stage hip hop
Durée : du 2 au 4 mars 2022
Coût : 900 € TTC
Décision du Maire n° 14/ 2022
Contrat prestation animation et tournoi esport
Date de prestation : 19 mars 2022 de 10h30 à 17h30 à l'Espace Leyder
Coût : 2 950 € TTC Décision du Maire n° 15 / 2022
Contrat représentation pièce sEt Maintenant,» EE
Date de représentation : le 16 avril 2022 à 20h30 à à F EspaceLeyder oo CE
Coût : 2 698,05 € TTC CR
Décision du Maire n° 16 / 2022
Contrat prestation atelier VR MASQUES
Date de prestation : 14 mai à l'Espace Pierre Leyder
Coût : 1 200 € TTC
Décision du Maire n° 17 / 2022
Contrat de prestation animation contes
Date : 25 juin 2022 de 10h30 à 12h00 l'Hôtel de ville
Coût : 550€ TIC
Décision du Maire n° 18 / 2022
Contrat de prestation spectacle de Barrio Cante Gipsy
Date de représentation : le 25 juin à partir de 20h30 au parc de la Mairie
Coût : 2 100 € TTC
Décision du Maire n° 19 / 2022
Contrat stage danse orientale
Date des représentations : 24,25,26 octobre 2022 de 18h à 20h à l'Ecole Municipale de Musique et
de Danse
Coût annuel : 1 500 € TTC
Décision du Maire n° 20 / 2022
Marché Public n°5 - ascenseurs suivi des opérations d'entretien et de dépannage avec la société
AFEM
Durée : 1 an renouvelable 3 fois à compter du 1° janvier 2022
Coût : 1980 € TTC / annuel
Décision du Maire n° 21/ 2022
Marché Public n°6 - Maintenance préventive et corrective des aires de jeux et équipements sportifs
avec la société SARL GOGY
Durée : 1 an renouvelable 3 fois à compter du 1° janvier 2022
Coût : 4 642,56 € TIC / annuel
Décision du Maire n° 22 / 2022
Accord cadre n°95 ST 21-02 — relatif aux travaux d'entretien et de création d’espace verts communaux
avec la société EVEN
Durée : 1 an renouvelable 3 fois à compter du 1° février
Coût : 800 000 € HT
Décision du Maire n° 23 / 2022
Accord cadre n°3 - relatif aux travaux d'entretien et travaux neufs de la voirie avec la société RVTP
Durée : 1 an renouvelable 3 fois
Coût : 450 000 € HT Décision du Maire n° 24 / 2022
Accord cadre n°1 / 2021 — Travaÿix-d'éntretien at de dépannage des bâtiments communaux avec les c ‘
sociétés comme suit : ee ï ï "
LOT A: Entretien: et dépannage MONO)" DOUTER 4
Lot 1 Maçonnerie: société SGEA —EFFICLIMAT E etre
Lot 2 Menuiserie Métal: société ETS FLAVISNY - - SEKATOL SAS - ‘
Lot 3 Plomberie: société SGEA
Lot 4 Menuiserie Bois : société E-PRODESIGN
Lot 5 Installations électriques : société SGEA
Lot 6 Serrurerie : société SEKATOL SAS
Letz E héité n n
Lot 8 Faux plafonds cloisons : société SLAT
Lot9 Clôtures : société ENVIRONNEMENT SERVICES SAS
Durée : 1 an renouvelable 3 fois- Accord cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant
minimum et maximum
Décision du Maire n° 24 / 2022
Accord cadre n°1 / 2021 - Travaux de grosses réparations, de réhabilitation et de modernisation des
bâtiments communaux avec les sociétés comme suit :
LOT B : Grosses réparations, réhabilitation et modernisation (MULTI)
Lot 1 Maçonnerie : société SGEA - SRBP
Lot 2 Menuiserie Métal : société ETS FLAVIGNY - SEKATOL SAS -
Lot 3 Plomberie : société SGEA
Lot 4 Menuiserie Bois : société E-PRODESIGN
Lot 5 Installations électriques : société SGEA - SEEB -
Lot 6 Serrurerie : société SEKATOL SAS
Lot 8 Faux plafonds cloisons : société SRBP - SLAT
Lot 9 Clôtures : société ENVIRONNEMENT SERVICES SAS
Lot 10 Peinture : société BPVR - PEINTISOL
Lot 11 Revêtements de sols : société BPVR - PEINTISOL
Lot 12 Déconstruction : société CARDEM - PRODEMO
Durée : 1 an renouvelable 3 fois
Accord cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et maximum
Décision du Maire n° 26 / 2022
Marché n°1 / 2022 — Acte d'engagement de location d’un car et d’un minibus avec la société CARS
MARIE
Durée : 1 an renouvelable 3 fois à compter du 7 mars 2022
Coût : 56 160 € TIC / annuel
Décision du Maire n° 27 / 2022
Marché n°4 / 2022 — Acte d'engagement : achat et livraison de fournitures d'entretien et de petits matériels avec la société PAREDES PARIS
Durée : 1 an renouvelable 3 fois à compter du 10 mars 2022
Coût : 17 354,92 € TIC / annuel
Décision du Maire n° 28 / 2022
Convention d'honoraires avec la SELARL Cabinet Gentilhomme
Taux horaires : 300 € TTC Le Conseil Municipal PREND ACTE des décisions prises:par le Maire.
Le Maire certifie que cette délibération a été transmise
à la Sous-Préfecture le 2810618022.
et aété publiée le 20l06 2022
Battt
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, dans un délai de deux mois à compter de sa publication.