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Arrêté - 25 AT 0164
Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Arrêté - 25 AT 0164)
Thèmes du document : Transports, Données personnelles, Sécurité routière,
TA
AMBOISE | 4. Arrété temporaire n° QS ATL OAC
Portant réglementation de la circulation
AVENUE LEONARD DE VINCI
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6, VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10,
VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation de signature à Monsieur Jean CORNUAULT, 6eme adjoint,
VU la demande en date du 04/06/2025 émise par SERVICIMMO demeurant 2 allée Théodore Monod
Espace Hanami 64210 BIDART aux fins d'obtenir un arrété de réglementation de la circulation, VU l'arrêté n°25-AT-0151 en date du 23/05/2025, portant réglementation de la circulation, le 20/06/2025, du 2 AVENUE LEONARD DE VINCI,
CONSIDÉRANT que des travaux de carottage pour recherche d'amiante rendent nécessaire d'arrêter la
réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, le 23/06/2025
AVENUE LEONARD DE VINCI,
ARRÊTE
Article 1
L'arrêté n°25-AT-0151 en date du 23/05/2025, portant réglementation de la circulation du 2 AVENUE
LEONARD DE VINCI, est abrogé.
Article 2
Le 23/06/2025, du 2 AVENUE LEONARD DE VINCI, un rétrécissement de chaussée, compte tenu de la réalisation des travaux en bordure de voie, entraine une modification des conditions de circulation. La circulation est alternée par B15+C18 ou feux. La voie sera maintenue sur une largeur de 3 mètres.
Article 3
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SERVICIMMO.
Article 4
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise et Madame la Directrice Générale des Services sont chargés de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Amboise, le 04 juin 2025
L'Adjoint au Maire délégué à la voirie
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative\ de ) été pourr faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet d'adresse" wuutelerecours.fr dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Noire)
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document. 2
Arrêté temporairene 25 7. AT OAS A Portant réglementation de la circulation
AVENUE LEONARD DE VINCI
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10, VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation de signature à Monsieur Jean CORNUAULT, 6eme adjoint,
VU la demande émise par SERVICIMMO demeurant 2 allée Théodore Monod
Espace Hanami 64210 BIDART aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation,
CONSIDERANT que des travaux carottage pour recherche d'amiante rendent nécessaire d'arrêter la
réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, le 20/06/2025
AVENUE LEONARD DE VINCI,
ARRÊTE
Article 1
Le 20/06/2025, du 2 AVENUE LEONARD DE VINCI, un rétrécissement de chaussée, compte tenu de la
réalisation des travaux en bordure de voie, entraine une modification des conditions de circulation. La
circulation est alternée par B15+C18 ou feux. La voie sera maintenue sur une largeur de 3 mètres.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SERVICIMMO.
Article 3
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise et Madame la Directrice Générale des Services sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Amboise, le 23 mai 2025
L'Adjoint au Maire délégué à la voirie
Ce à
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présen arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document. AMBOISE du 3 Arrêté temporairen®? 2 2 7 AT OA SA
Portant réglementation de la circulation
AVENUE LEONARD DE VINCI
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10, VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation de signature à Monsieur Jean CORNUAULT, 6ème adjoint,
VU la demande émise par SERVICIMMO demeurant 2 allée Théodore Monod Espace Hanami 64210 BIDART aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation, CONSIDÉRANT que des travaux carottage pour recherche d'amiante rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, le 20/06/2025 AVENUE LEONARD DE VINCI,
ARRÊTE
Article 1
Le 20/06/2025, du 2 AVENUE LEONARD DE VINCI, un rétrécissement de chaussée, compte tenu de la réalisation des travaux en bordure de voie, entraine une modification des conditions de circulation. La circulation est alternée par B15+C18 ou feux. La voie sera maintenue sur une largeur de 3 mètres.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SERVICIMMO.
Article 3
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise et Madame la Directrice Générale des Services sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Amboise, le 23 mai 2025
L'Adjoint au Maire délégué à la voirie
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le préseritarrété pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.