Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 011 C AN 2023 2 AP CP Tennis ABBE GLATZ
Arrêté - 010 B DEL AP CP 2023 1 Gymnase parking JAURES
Arrêté - 011 B DEL BP 2023 Budget principal
Arrêté - 011 B DEL SIPPEREC 2021
Arrêté - 009 B DEL Subvention associations 2023
Arrêté - 012 B DEL DM 2 2023
Arrêté - 016 B DEL Acompte subvention associations en 2023
Arrêté - 012 B DEL deficit 2022 Regie 2 PPC 1
Arrêté - 010 C AN 2023 1 AP CP Gymnase et parking JAURES
Arrêté - 011 B DEL Affectation resultat 2022 Budget Princip
Arrêté - 011 B DEL ap cp 2023 2 Tennis ABBE GLATZ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bois-Colombes.
Lien du pdf (Arrêté - 011 B DEL ap cp 2023 2 Tennis ABBE GLATZ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Économie et finances,
Accusé
de
réception
en
préfecture
Date
de
télétransmission
: 16/10/2023
Date
de
réception
préfecture
: 16/10/2023
République
Française
092-219200094-20231003-DEL2023-506011-DE
COMMUNE
DE
BOIS-COLOMBES
Séance
du
Conseil
Municipal
du
3
octobre
2023
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
séance
publique,
à
la
Mairie,
le
mardi
3
octobre
2023
à
20
heures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
suite
à
la
convocation
adressée
le
mercredi
27
septembre
2023.
Etaient
présents
Absents
excusés
:
Procurations
M.
RÉVILLON,
Maire,
M.
VINCENT,
Mme
CANTET,
M.
BARBIER,
Mme
COLOMBEL,
M.
MAINGUY,
Mme
JAUFFRET,
M.
CHAUMERLIAC,
Mme
MARIAUD,
M.
LANOY,
M.
CROSNIER
LECONTE,
Mme
MOLIN-BERTIN,
M.
ISABEY,
Maires
Adjoints
;
Mme
EMIRIAN,
Mme
DE
PERIER,
M.
KLEIN,
Mme
DE
PRATI,
Mme
ROSSIGNOL
DE
LA
RONDE,
M.
SIBON,
Mme
LEVEQUE,
Mme
CATAU,
M.
DUVIVIER,
Mme
TOUSSAINT,
M.
RIBEYRE,
Mme
JOAQUIM-BOURALY,
M.
PRUNUS,
Mme
VIGNON,
M.
MBANZA,
Mme
DAHAN
(A
partir
de
20h26),
M.
SCHNEIDER,
Mme
PETIT,
Conseillers
Municipaux.
Mme
DELAMARE,
M.
LOUIS,
M.
CLAUSSMANN,
Mme
MARTY,
Mme
DAHAN
(jusqu'à
20h26).
Mme
DELAMARE
a
donné
pouvoir
à
M.
DUVIVIER,
M.
LOUIS
à
Mme
CANTET,
M.
CLAUSSMANN
à
M.
LANOY.
M.
DUVIVIER
est
désigné
comme
Secrétaire.
Délibération
n°2023/S06/011
Objet
:
Autorisation
de
programme
et
crédits
de
paiement
relative
à
la
construction
d'un
complexe
“sports
de
raquettes"
associé
à
un
espace
de
réception
Abbé-Glatz.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l’article
L2311-3 ;
Vu
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M
14
;
Vu
l'avis
de
la
commission
finances,
économie,
ressources
humaines,
administration
générale
et
sécurité
publique
du
26
septembre
2023 ; Vu
le
rapport
présenté
par
Monsieur
MAINGUY,
Maire
Adjoint
;
Après
en
avoir
débattu
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DÉLIBÈRE
Atticle
1 :
ADOPTE
l'autorisation
de
programme
n°
2023/2
-
«
Construction
d'un
complexe
"sports
de
raquettes"
associé
à
un
espace
de
réception
Abbé-Glatz
»
et
ses
crédits
de
paiement
conformément
au
tableau
ci-annexé.
Article
2
:
PREND
ACTE
que
les
crédits
de
paiement
annuels
feront
l'objet
d'un
vote
du
Conseil
Municipal
lors
de
l’adoption
du
budget
de
chacun
des
exercices
budgétaires
concernés.
28
voix
pour :
M.
RÉVILLON,
M.
VINCENT,
Mme
CANTET,
M.
BARBIER,
Mme
COLOMBEL,
M.
MAINGUY,
Mme
JAUFFRET,
M.
CHAUMERLIAC,
Mme
MARIAUD,
M.
LANOY,
Mme
DELAMARE,
M.
CROSNIER
LECONTE,
Mme
MOLIN-BERTIN,
M.
ISABEY,
Mme
EMIRIAN,
Mme
DE
PERIER,
M.
KLEIN,
Mme
De
PRATI,
Mme
ROSSIGNOL
de
la
RONDE,
M.
SIBON,
Mme
LEVEQUE,
M.
LOUIS,
Mme
CATAU,
M.
DUVIVIER,
Mme
TOUSSAINT,
M.RIBEYRE,
Mme
JOAQUIM-BOURALY,
M.
CLAUSSMANN.
et
6
abstentions
:
M.
PRUNUS,
Mme
VIGNON,
M.
SCHNEIDER,
Mme
DAHAN,
M.
MBANZA,
Mme
PETIT.
Fait
en
séance
les
jour,
mois
et
an
susdits
Le
Registre
dûment
signé
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Vice-Président
du
Département
des
Hauts-de-Seiné
Le
Secrétaire
de
séance,
Conseiller
Municipal,
j/ |
,
LAUI
Yvés REVILLON
Michel
DUVIVIER
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de
la
Réception
en
Préfecture
le
;Ÿ
f
Et de la publication D (] ère
2023