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Arrêté - 010 B DEL ap cp 2023 1 Gymnase parking JAURES
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bois-Colombes.
Lien du pdf (Arrêté - 010 B DEL ap cp 2023 1 Gymnase parking JAURES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Économie et finances,
Accusé
de
réception
en
préfecture
Date
de
télétransmission
: 16/10/2023
Date
de
réception
préfecture
: 16/10/2023
092-219200094-20231003-DEL2023-S06010-DE
République
Française
COMMUNE
DE
BOIS-COLOMBES
Séance
du
Conseil
Municipal
du
3
octobre
2023
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
séance
publique,
à
la
Mairie,
le
mardi
3
octobre
2023
à
20
heures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
suite
à
la
convocation
adressée
le
mercredi
27
septembre
2023.
2 Etaient
présents
Absents
excusés
:
Procurations
M.
RÉVILLON,
Maire,
M.
VINCENT,
Mme
CANTET,
M.
BARBIER,
Mme
COLOMBEL,
M.
MAINGUY,
Mme
JAUFFRET,
M.
CHAUMERLIAC,
Mme
MARIAUD,
M.
LANOY,
M.
CROSNIER
LECONTE,
Mme
MOLIN-BERTIN,
M.
ISABEY,
Maires
Adjoints ;
Mme
EMIRIAN,
Mme
DE
PERIER,
M.
KLEIN,
Mme
DE
PRATI,
Mme
ROSSIGNOL
DE
LA
RONDE,
M.
SIBON,
Mme
LEVEQUE,
Mme
CATAU,
M.
DUVIVIER,
Mme
TOUSSAINT,
M.
RIBEYRE,
Mme
JOAQUIM-BOURALY,
M.
PRUNUS,
Mme
VIGNON,
M.
MBANZA,
Mme
DAHAN
(A
partir
de
20h26),
M.
SCHNEIDER,
Mme
PETIT,
Conseillers
Municipaux.
Mme
DELAMARE,
M. LOUIS,
M. CLAUSSMANN,
Mme
MARTY,
Mme
DAHAN
(jusqu'à 20h26).
Mme
DELAMARE
a donné
pouvoir
à
M.
DUVIVIER,
M.
LOUIS
à
Mme
CANTET,
M.
CLAUSSMANN
à
M.
LANOY.
M.
DUVIVIER
est
désigné
comme
Secrétaire.
Délibération
n°2023/S06/010
Objet:
Autorisation
de
programme
et
crédits
de
paiement
relative
à
la
construction
du
complexe
sportif
et
du
parc
de
stationnement
souterrain
Jean-Jaurès.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l’article
L2311-3 ;
Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M
14 ;
Vu
l'avis
de
la
commission
finances,
économie,
ressources
humaines,
administration
générale
et
sécurité
publique
du
26
septembre
2023
; Vu
le
rapport
présenté
par
Monsieur
MAINGUY,
Maire
Adjoint
;
Après
en
avoir
débattu
;
Article
1
:
Article 2
:
29
voix
pour
:
et
5
abstentions :
Le
Secrétaire
de
séance,
Conseiller
Municipal,
Michel
DUVIVIER
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DÉLIBÈRE
ADOPTE
l'autorisation
de
programme
n°
2023/1
—
«
Construction
du
complexe
sportif
et
du
parc
de
stationnement
souterrain
Jean-Jaurès
»
et
ses
crédits
de
paiement
conformément
au
tableau
ci-annexé.
PREND
ACTE
que
les
crédits
de
paiement
annuels
feront
l’objet
d'un
vote
du
Conseil
Municipal
lors
de
l’adoption
du
budget
de
chacun
des
exercices
budgétaires
concernés.
M.
RÉVILLON,
M.
VINCENT,
Mme
CANTET,
M.
BARBIER,
Mme
COLOMBEL,
M.
MAINGUY,
Mme
JAUFFRET,
M.
CHAUMERLIAC,
Mme
MARIAUD,
M.
LANOY,
Mme
DELAMARE,
M.
CROSNIER
LECONTE,
Mme
MOLIN-BERTIN,
M.
ISABEY,
Mme
EMIRIAN,
Mme
DE
PERIER,
M.
KLEIN,
Mme
De
PRATI,
Mme
ROSSIGNOL
de
la
RONDE,
M.
SIBON,
Mme
LEVEQUE,
M.
LOUIS,
Mme
CATAU,
M.
DUVIVIER,
Mme
TOUSSAINT,
M.RIBEYRE,
Mme
JOAQUIM-BOURALY,
M.
CLAUSSMANN,
Mme
VIGNON.
M.
PRUNUS,
M.
SCHNEIDER,
Mme
DAHAN,
M.
MBANZA,
Mme
PETIT.
Fait
en
séance
les
jour,
mois
et
an
susdits
Le
Registre
dûment
signé
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Vice-Président
du
Département
des
Hauts-de-Seine
4
/
Cl?
Len
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de
la
Réception
en
Préfecture
le
À
f
OC
Et
de
la
publication
le
1 ]
dibre
2023