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Déliberation - 101203 CRCMjfg presse
Document publié le Vendredi 3 décembre 2010 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Déliberation - 101203 CRCMjfg presse)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Télécommunications et internet,
Compte rendu du Conseil Municipal - 1 -
Compte rendu du conseil municipal
du 3 décembre 2010
Présents :
Christian Bosquet, Annick Hugon, Martine Le Cozannet, Nathalie Rodrigues, Jérôme Dimiglio, Jean-François Guilbert, Alain Rivier, Eric Bernard, Serge Villard, Serge Campana.
Absents excusés :
Jean-Luc Prat.
Ordre du jour :
1. Délibération classement voirie communale
2. Renouvellement contrat Laville Yvon
3. Délibérations mise à disposition bâtiment Arnaud
4. Passage à la TV numérique
5. Salle polyvalente
6. Remplacement Serge Villard
7. Divers : Caisse des écoles, travaux en cours, repas de 3ième âge…..
1. Délibération classement voirie communale
Un travail a été mené afin de répertorier l’ensemble des chemins communaux, les places et les rues du village en y intégrant les modifications ou les créations.
Nous dénombrons 21 787 m de voiries communales, 897 m de rues dans le village et 1 780 m² de places.
Les principales évolutions concernent le chemin de Marsac, le chemin du Stade, le parking de Ste Reine, les Combes, Aunas…
Il est proposé le classement des nouvelles voies et places communales.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
2. Renouvellement contrat Laville Yvon
Le contrat de travail de Mr Laville Yvon se termine le 6 janvier 2011.
Il est proposé de renouveler le contrat dans les mêmes conditions aidées.
Si le renouvellement dans les mêmes conditions aidées n’est pas possible, information que nous avons eue auprès du Pôle emploi, un contrat de travail classique sans aide n’est pas financièrement envisageable.
Le conseil municipal est d’accord en souhaitant que nous puissions renouveler le contrat aidé,le dépôt de la demande se fera début janvier 2011,la fin du contrat étant le 6 janvier 2011.
3. Délibérations mise à disposition bâtiment Arnaud
Une délibération a été prise en 2010 pour la mise à disposition de ce bâtiment à la CCRH, elle a été faite sur la base du prix d’achat. Compte rendu du Conseil Municipal - 2 -
Il faut refaire une délibération sur le même principe mais sur la base du prix de vente et des frais notariés afférents.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
4. Passage à la TV numérique
A la date du 14/06/2011, seules les ondes TNT seront émises des émetteurs de Valvignères et du Mont Ventoux.
A cette date, il faudra donc pour recevoir les programmes avoir un décodeur TNT ou un poste de télévision équipé en TNT et avoir une antenne orientée sur l’émetteur de Valvignères. Pour les installations ne pouvant capter l’émetteur de Valvignères qui étaient orientées sur le Mont Ventoux ,la réception du signal TNT ne sera pas possible ,l’émetteur étant trop distant. Il faudra dans ce cas être équipé d’une antenne dite parabole.
Une aide, sous condition de revenus, est prévue à hauteur de 25 € pour le décodeur et de 120 € pour l’antenne. Il est possible de contacter le 097 081 8818 pour avoir plus d’éléments.
5. Salle polyvalente
Les travaux de la deuxième tranche de la salle polyvalente vont commencer en décembre.
Les entreprises proposées pour les différents lots sont :
Menuiserie : Entreprise Pierrefeu
Cloison et doublage : Entreprise Saulnier Duny
Carrelage : Entreprise Ardèchesol
Aménagements extérieurs : Entreprise Sévenier Poutrel
Terrassements extérieurs : Entreprise Giordano
Voiries : Entreprise SATP
Electricité : EARL Ardéchaux
Serrurerie : Entreprise Dimiglio
La proposition est adoptée à l’unanimité.
L’installation de chauffage et la plomberie seront réalisées en régie.
Les travaux vont s’échelonner de décembre 2010 à mai 2011.
6. Remplacement Serge Villard
La démission de Serge Villard pour le poste de troisième adjoint a été acceptée par le préfet. Christian Bosquet a particulièrement remercié Serge Villard pour son engagement à ce poste depuis le début de la mandature.
Il est proposé à deux conseillers municipaux des délégations pour reprendre les sujets auparavant suivis par Serge Villard.
Pour Nathalie Rodrigues : Le suivi des affaires au tourisme, des affaires sociales et de la participation à la mise à jour du site internet d’Aubignas.
Pour Serge Campana : Le suivi de l’ensemble des travaux.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
Il est proposé de passer le nombre d’adjoint de trois à deux. Compte rendu du Conseil Municipal - 3 -
La proposition est adoptée à l’unanimité.
Pour la représentation au Pays, Eric Bernard suppléant aujourd’hui assurera le remplacement de Serge Villard. Cette proposition sera faite à la CCRH.
7. Divers : Caisse des écoles, travaux en cours, repas de 3ième âge…..
Proposition d’affecter le reliquat de 112,78 € de la caisse des écoles à la section fonctionnement dont 50 € pour l’EPIC et le solde en dépenses imprévues.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
Proposition d’adhérer à l’EPIC, Office de Tourisme Intercommunal pour faire la promotion des deux gîtes communaux. L’adhésion est de 50 € pour les deux gîtes communaux. La proposition est adoptée à l’unanimité.
Nous avons deux réponses pour les travaux sur le réseau d’eau de la descente de Rabayas et la traversée de la route quartier Pignatelle (alimentation maison Ranc).
L’entreprise Faure et l’entreprise Giordano.
Proposition de retenir l’entreprise Giordano.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
Travaux en cours : Le mur de soutènement du départ de la route du Coiron est à reprendre, quelques pierres sont prêtes à tomber.
Nous avons un élève supplémentaire au début du mois de décembre, deux bureaux et deux chaises ont été achetées pour compléter l’équipement de notre école.
Repas du troisième âge : la préparation de la salle se fera le vendredi 17 décembre soir.
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