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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C080 09 2024)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Logement, Exploration spatiale,
niortagglo Agglomération du Niortais Envoyé en préfecture le 08/10/2024 Reçu en préfecture le 08/10/2024 Publié le SO ID : 079-200041317-20240930-C__ 80 09 2024-DE
C- 80-09-2024
Votants : 74
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 24 septembre 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 30 septembre 2024
ATTRACTIVITÉ - CONTRATS D'ACCUEIL ET TARIFICATION DES BOUTIQUES ÉPHÉMÈRES N°2 ,3 ET 4
Titulaires et suppléants présents :
Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, François BONNET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christian GRONDEIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Nicolas VIDEAU.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY pouvoir à Aurore NADAL, Claude BOISSON pouvoir à Jean-Pierre DIGET, Marie-Christelle BOUCHERY pouvoir à Romain DUPEYROU, Cédric BOUCHET pouvoir à Emmanuel EXPOSITO, Yamina BOUDAHMANI pouvoir à Dominique SIX, Thierry DEVAUTOUR pouvoir à Agnès RONDEAU, Noélie FERREIRA pouvoir à François GUYON, Elsa FORTAGE pouvoir à Sébastien MATHIEU, Guillaume JUIN pouvoir à Eric PERSAIS, Gérard LABORDERIE pouvoir à Alain LECOINTE, Lucien-Jean LAHOUSSE pouvoir à Thibault HEBRARD, Anne-Lydie LARRIBAU pouvoir à Sophie BOUTRIT, Bastien MARCHIVE pouvoir à Jérôme BALOGE, Lucy MOREAU pouvoir à Elisabeth MAILLARD, Nicolas ROBIN pouvoir à Gérard LEFEVRE, Mélina TACHE pouvoir à Florent SIMMONET, Florence VILLES pouvoir à Rose-Marie NIETO, Valérie VOLLAND pouvoir à Jeanine BARBOTIN, Lydia ZANATTA pouvoir à Marie-Paule MILLASSEAU.
Titulaire absent suppléé :
Philippe LEYSSENE par Christian GRONDEIN.
Titulaires absents :
Christelle CHASSAGNE, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Yvonne VACKER.
Titulaires absents excusés :
Olivier D'ARAUJO, Gérard EPOULET, Christophe GUINOT, Nadia JAUZELON.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Sophie BOUTRIT Envoyé en préfecture le 08/10/2024
Reçu en préfecture le 08/10/2024
Publié le S L O7
ID : 079-200041317-20240930-C__ 80_09_2024-DE C- 80-09-2024
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 30 SEPTEMBRE 2024
ATTRACTIVITÉ - CONTRATS D'ACCUEIL ET TARIFICATION DES BOUTIQUES ÉPHÉMÈRES N°2 ,3 ET 4
Monsieur Romain DUPEYROU, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
La Communauté d’Agglomération du Niortais, au travers de sa Direction Attractivité aide les entreprises à se développer sur son territoire et leur propose un parcours adapté.
A ce titre, elle gère plusieurs équipements communautaires ayant vocation à les accueillir : ateliers- relais, pépinière d’entreprises, Niort Tech et la boutique éphémère du 2 rue Brisson.
Suite au succès de la 1ère boutique éphémère avec un taux de remplissage de 95 % depuis son ouverture en septembre 2022 par 18 entreprises hébergées, il est proposé d’enrichir cette offre par l’ouverture successive de 3 nouvelles boutiques éphémères, au mois d’octobre 2024, en février/mars 2025 et à l’été 2025, situées respectivement au 22-24, 8 et 30-32 rue Brisson à Niort.
Sur ces sites, la CAN fournit des services dédiés aux porteurs de projets, commerçants, artisans et agriculteurs, qui souhaitent tester leur projet commercial et promouvoir leurs produits ou services auprès du plus grand nombre de clients.
Considérant la nécessité d’appliquer une nouvelle tarification pour l’exercice de sa compétence immobilier d’entreprise, il est proposé une grille tarifaire par cellule pour les nouveaux équipements « boutiques éphémères n°2, 3 et 4 », à compter du 1er octobre 2024.
Les contrats d’accueil-type des boutiques éphémères et les tarifs proposés sont joints en annexes de la présente délibération.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Adopte les contrats d’accueil-type des boutiques éphémères 2, 3 et 4 ;
- Adopte les tarifs et les conditions de location pour ces équipements immobiliers économiques. Cette tarification sera effective à compter du 1er octobre 2024 ; Envoyé en préfecture le 08/10/2024
Reçu en préfecture le 08/10/2024
Publié le S L O7
ID : 079-200041317-20240930-C__80_09_2024-DE
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer tout document afférent.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 74
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Sophie BOUTRIT
Secrétaire de séance
Romain DUPEYROU
Vice-Président Délégué